15 juin 2023

1 - Programmes

• Clarification gouvernance (https://www.habitatparticipatif-france.fr/?26Mai2023CotechQpv12)
  • Cotech : Ludo, Paola, Pascal, Carole, JB, Romain
  • Groupe de travail (plus de groupe opérationnel : les AMO des étapes précédentes sont invitées à participer au GT pour capitalisation et réflexion sur les évolutions du programme)
  • référent du COPIL : Romain
• En cours : missions diagnostiques sur Amiens et Grenoble
• Problématique de l'appui technique initialement envisagé par Olivier : comment on y pallie ?
  • Olivier a indiqué son intérêt pour reprendre la mission après son arrêt maladie : la question se pose néanmoins sur le cours/moyen terme.
  • Le contour de la mission est en cours de définition et dépend beaucoup du contexte local mais 2 axes à la fois sur l'angle de la mobilisation citoyenne et de le volet technique avec les interlocuteurs locaux
  • Identifier les AMOs pouvant faire le lien avec Olivier et définir les échéances : Romain
• Question du suivi des échanges avec l'ANRU : comment on s'y prend, qui suit le sujet pour le copil ?
  • Faire le point avec Jean-Baptiste qui veut suivre le sujet : important que ces contacts soient faits en cohérence avec le COPIL pour avoir une vision globale et avoir au moins 2 interlocuteurs
  • Présence de Ludo + si possible quelqu'un du Copil pour les prochains échanges
• Visites et débats en octobre sur le sujet QPV (couplé au CO) : où on les fait ?
  • Option "Arche en île" en région parisienne (accompagné par Courtoisie urbaine).
  • Option "Castors des crêts du roc" à Saint Etienne.
  • Association Ville et banlieue (maires de banlieues) : 40ans le 18 octobre à Lyon - Rencontres d'élu·es -> On groupe ?
  • Hypothèse : 20-21 octobre / 2 jours journée thématique QPV + le lendemain Conseil d'orientation en présentiel.

• Point de suivi général : le programme est mis en oeuvre comme prévu
• Dynamique de gouvernance en place
• AMI en cours pour l'émergence des projets : première session le 19 juin
• Le premier webinaire sera réalisé en septembre finalement
• Réflexion sur les intervenants de la formation aux AMO pour parler du sujet intergénérationnel
• Comment on problématise les enjeux et les sujets - vivement les débats

• Utiliser l'AAP de l'ADEME pour tenter de faire un tremplin pour un nouveau programme rural HPF, sur deux thématiques de l'AAP - Bâtiment et gouvernance - en lien avec le défi "Visibiliser et soutenir les projets de rénovation portés par des collectifs de citoyens
• Le sujet est en cohérence avec HPF, la structuration de l'AAP et la gouvernance sont cependant assez déroutante. Vrai enjeu présent de création de "communs" pour faire avancer l'habitat participatif (outils, etc...) -> Hameux légers, coopératives oasis avec du temps de travail financé pour échanger et structurer.
• Une déclinaison du commun déposé a commencé à être élaboré, il est centré sur la capitalisation des plus values en terme de sobriété, résilience, créations de communs et ZAN des projets en réhabilitation en zone rurale ou petites centralités, la mise en commun d'outils à destination des porteurs de projets et l'identification des freins juridiques et règlementaires. Pour le compléter, le budgéter et le soumettre pour validation il faut définir des partenariats (pour l'instant la Coopérative Oasis et Hameaux légers seraient les principaux avec Anne Lechene et Campus de la Transition)
• Besoin de faire valider par le Copil la pertinence ou non de viser au travers de ce financement possible une mutualisation d'un centre ressource (ou déjà des ressources, le curseur est à envisager évidemment avec les partenaires) mutualisé entre HPF, Oasis et Hameaux légers
• CF base de cadre logique transmis par Pierre Charles
  • https://wiki.resilience-territoire.ademe.fr/wiki/Appel_%C3%A0_Communs_Sobri%C3%A9t%C3%A9_et_R%C3%A9silience_-_2023
  • https://wiki.resilience-territoire.ademe.fr/wiki/F-_B%C3%A2timent
  • https://pad.fabmob.io/oXkgiSUdQ4-YAMow8XIb-w#
• Calendrier envisagé :
  • Automne : Structurer une réponse avec les partenaires : approche sur des sujets techniques sans idéologie pour créer du commun dont on doit prendre soin ensuite en gouvernance partagé, ensemble.
  • Fin d'année : Réponse portée principalement par des bénévoles du COPIL / GT dédié ?
• Point d'attention
  • Intérêt de nos partenaires potentiels
  • Ne pas créer une usine à gaz en guise d'espace ressources
  • Point d'attention sur les RH à venir
  • Fort enjeu politique d'identifications des réseaux / en lien avec la scission rapidement faite dans les esprits "Rural Oasis / Urbain HPF"

2. Espace de travail avec la Coopérative Oasis

• Espace de travail trimestriel HPF-Coopérative Oasis, qui viendrait en relais du GT sur la BDD, puisqu'on va avoir de plus en plus de sujets à traiter.
• Prochaine réunion mardi 20 juin à 14h
• Faire la proposition que cet espace soit dorénavant dédié à la coopération HPF-CoopOasis.
• Isabelle H va y participer.
• Si clôture du GT BDD : le nouveau GT est ouvert à ceux qui veulent à y participer, selon les objectifs reformulés par Isabelle+Ludo.
• Isabelle va en parler au prochain CA de la Coop Oasis.
• Cet espace semble approprié pour aborder le sujet de l'AAP Adème.

3. Plaidoyer

• RDV le 19 Juin à 14h (restitution des propositions de l'Adème)
• Participants : Jérome et Ludo

• Valider le principe de réaliser un bilan de la loi ALUR : production d'une note d'intention à diffuser dans le réseau + temps en présentiel à l'automne
  • L'anniversaire des 10 ans peut être un outil pour redéfinir les enjeux d'évolution législative/réglementaire et les faire exister dans le débat.
  • Il semble que le RNCHP / Strasbourg prévoit de faire des propositions en ce sens - faire alliance avec eux.
  • Intention d'HPF : le "bilan de la loi ALUR" comme stratégie pour se remobiliser autour du plaidoyer. Si on devait refaire une loi aujourd'hui qu'est-ce qu'on revendiquerait ?

4. Passage de relai des trésoriers

• Réalisé - Olivier reste co-trésorier (en arrêt maladie)
• Fonction RH liée (Commission RH : par le passé les co-présidents et co-présidents): potentiellement plus compliqué que le rôle de trésorier !
• Le changement d'échelle d'HPF appelle-t-il des évolutions en termes d'organisation de la gestion ?
• Nouvelle comission RH : Isabelle H, Michèle en tant que co-présidente, + Marion ou Alain ou Olivier en tant que trésorier

5. RNHP : point d'étape et embauche

• Appui affirmé de Rennes Métropole
• Investigation pour le lieu en cours
• Courriers aux partenaires structurants en cours d'élaboration / envoi
• Proposition : embauche d'une personne pour piloter le sujet RNHP. Recrutement visé pour le mois d'octobre. Fiche de poste en cours de finalisation, diffusée avant la fin du mois. Personne idéalement basée à Marseille avec l'équipe. A temps plein avec un CDD d'un an.
  • Enjeu financier : 10.000€ pour 2023. On compte sur les partenaires financiers pour que ce coût puisse être intégré au bilan des RNHP (d'ici la fin de l'année on aura de la visibilité sur les financements) - mais on n'a pas encore cette visibilité, donc c'est une prise de risque d'HPF : on a la tréso pour le faire.
  • sur les premiers mois un temps plein ne semble pas forcément indispensable ; idée que la personne puisse soulager l'équipe sur d'autres tâches - équipe pluridisciplinaire !
  • accord du COPIL à l'unanimité
  • ok pour diffuser l'annonce avant fin juin, pour entretiens début septembre et un CDD d'un an à temps plein.
• Participation d'Habicoop au GT RNHP : important, ne pas hésiter à passer l'info aux membres d'Habicoop qu'on connait pour espérer des participations. Marion en glisse un mot à Pete pour en parler à l'AG d'Habicoop.

6. Points divers

• ajouter une présentation du Copil à l'odj
• en fin de CO, demander qui veut participer à l'animation / préparation du CO suivant

• Sur le volet Emission de reçus fiscaux par HPF : on a un retour oral "il n'y a pas de problème" (pas d'écrit). --> proposition d'un échange oral entre lui et Ludo, Michèle, Alain pour transmission de ces conclusions aux nouveaux trésoriers.
• + en profiter pour lui poser des questions sur les précautions à prendre autour des cumuls fonction au CA et prestations perçues sur des missions.
• + "clôre la mission" avec lui.

• Isabelle se propose de réfléchir à l'accueil des nouveaux adhérents à HPF : prendre contact avec ceux qui tapent à la porte et prendre connaissance de leurs motivations, assurer une veille du respect des conditions d'adhésion
• Commission "adhésion " : Claire, Isabelle FP et Odile pour "faire le point " 3 fois par an par exemple
• point de vigilance sur l'utilisation de nos outils sans nous demander ! (ADOMUZ)

• 23 juin CO (prépa anim Pierre-Charles)
• 29 juin COPIL (préparation animation Isabelle FP)