2 mars 2023

Copil
  • Oui
Compte-rendu Préparation : Pierre-Charles

1 - Points info

  • RH : point info recrutement
    • La commission RH a finalisé le processus du 3ème recrutement : Paola Hartpence. (30 ans, Master de philo, expérience internationale Sénégal, Tunisie, gestion de projet sur les migrations). Commence le 22 mars.
  • Séminaire "weekend au vert" 24-25 mars
    • Besoin d'informer des horaires d'arrivée et besoins de couchage (Odile)
    • coordination Odile - Michèle pour la soirée festive : spectacle d'impro possible ou concert de jazz manouche / trouver un lieu festif pour le 24 mars
  • Visite et rencontres à Rennes le 21 avril : info avancement
    • Lieu réservé par HPO pour l'AG pour le samedi 22
    • le 21 : lieu réservé aussi l'aprem pour la rencontre, et trouver des lieux pour les visites le matin (graines urbaines, et deux autres lieux => réponse semaine prochaine)
    • Communication à mettre en place dès que les lieux sont confirmés - 2 formulaires à faire pour inscription pour le 21 et pour le 22
    • Michèle : caler des réunions sur place dès le 20, à partir de 16h pour préparer l'AG - la salle est déjà réservée pour le 20 avril aprem / Diner le soir en COPIL sur place
    • Ludo : convie des partenaires & structures, qui seront peut etre sur place dès le 20 pour le 20
  • Assemblée Générale le 22 avril : répartir les rôles
    • AG gérée et coordonnée par le COPIL (notamment Pierre Charles et Jérome) pour que Ludo puisse se concentrer sur la journée visite. Odile ne sera présente qu'en visio à distance
    • Format : matinée sur les rapports d'activités et financiers et budget 2023 à traiter + Deux axes : RNHP 2024 et vision (retours des CO précédents)
    • Prochain COPIL debut avril devra etre dédié à la préparation de l'AG
    • besoin d'un temps de coordination entre les bretons pour l'orga du 21 : qui au local gère cette journée ? Budget dispo.
    • point avec les bretons vendredi permettra de faire une mise à plat sur le soutien sur place puis prévoir un point sur l'AG en petite équipe
  • Webinaire 1ère rencontre de l'habitat partagé (5 avril)
  • Premier évènement habitat inclusif, coloc intergé etc. auquel nous allons participer : Michèle participe à une table ronde, Halage à une autre
  • Rencontres partenaires FPH - 7 avril à Habiterre (Drôme)
    • Les partenaires de la Fondation pour le progres de l'homme impulsent une rencontre des projets soutenus (AITEC, Pas sans nous, Habitat & Participation (belgique), next planning, Urbamonde)
    • Important pour HPF d'y etre pour réseau - Possibilité pour un administrateur d'HPF d'y aller (Michèle)
  • FESTIVAL INTERNATIONAL DU LOGEMENT SOCIAL 2023 / 7-9 JUIN BARCELONE
    • HPF invité par Urbamonde pour y participer
    • Olivier est partant pour participer /
    • Enjeux pour HPF d'y participer ? Lien avec le monde de l'ESS européen
  • Convention cadre RNCHP (Jérome)
    • en cours de finalisation
    • subvention annuelle inscrite (sécurisée)
  • Rencontre RNCHP le 8-9 juin : HPF est invité
    • thématique réhabilitation : la ville va proposer des immeubles à réhabiliter dans leur AAP
    • identifier qui peut s'y rendre, cela semble important
    • "Puissance en sommeil de plaidoyer national" des RNCHP = importance de recréer du lien avec eux pour alliance sur le plaidoyer / Rester à l'initiative des réunions pour HPF et représentation des administrateurs d'HPF
    • nouveau salarié mi-temps HP pour la ville de Strasbourg / mi-temps RNCHP / D'où besoin d'aller le chercher sur le RNCHP
  • RNHP : info avancement (Ludo)
    • Envoi courrier + dossier de présentation à N. APPERE
    • Relance à faire prochainement / semaine prochaine - auprès du cabinet de N. Appere (objectif d'un rdv en présentiel le 20 avril sur place)
    • Réunion avec HPO et Parasol le 3 mars à 13h30 avec Michèle (transfert d'expérience) + Olivier > organisation du Cotech
    • Cotech à organiser dans la foulée / Maxime motivé pour participer activement à l'organisation des rencontres, Florence de l'Echohabitant / Isabelle Hetier, Philippe Jouin, Anaïk + des membres de HPO
  • Coopérative Oasis :
    • Adhésion et participation au CO : Coopérative Oasis partante. Super !
    • Prendre une part dans la coop oasis : échanges sur les conséquences de prendre une part sociale dans une coopérative (nous ne l'avons jamais fait) ; validé : on acquiert une part sociale.
    • Point trimestriel avec C.O en meme temps que le point sur la BDD ? à reposer
    • Sont intéressés pour participer à certains GT dont le GT Sénior
  • Agirc-arcco, MH : point info, lancement
    • Réunion demain avec Odile et Pierre pour s'organiser
    • Cahier des charges AGIRC-ARCCO : idée de centraliser nos demandes pour présenter les premiers dossiers collectivement avec une analyse sur les critères d'éligibilité - qu'on va leur demander de faire évoluer.
    • le gt doit préparer une communication qui permette de recueillir des projets
    • valorisation com' dans newsletter puis mailing spécifique sur le lancement de programme

2 - Subvention DGALN : validation des chantiers à lancer et financer

  • Répartition envisagée : 15.000€ en fonctionnement HPF "observatoire de l'HP" et coordination + 15.000€ affectés à des chantiers de plaidoyer
  • Le GT plaidoyer a priorisé (réunion du 28/02) les projets suivants :
    • 1- ZAN "Zéro Artificialisation Nette " : panorama de la contribution des projets d'habitat participatif aux objectifs de ZAN. Mission confiée à Regain pour 4000€
    • 2- Propriété sociétaire : Projet de produire un document de référence sur les sociétés d'attribution, avec un comité scientifique qui fasse poids (légitimation) : première étape = construction des partenariats - Provision de 3000€
    • 3- Provision en cas de besoin de faire un recours aux rescrits en cours - provision de 3000€
    • 4- Etat des lieux des outils financiers citoyens (Coopérative Oasis, foncières en création...) : provision de 4000€
    • 5 - Appui Technique aux sollicitations ; Réponses à donner à des collectivités en réservant des micro-budgets pour des AMO - provision de 1000€
  • Principe de répartition validé

3 - Démarrage de la mission ANAH (Jérôme) : point sur les échanges avec Samuel Jablon

  • Débloquer la possibilité d'avoir financement de l'Anah pour des projets de rehab en HP => obtenir les memes droits que les copropriétés ou sous forme de subvention au projet / Objectif d'un Plaidoyer d'HPF pendant 3 ans
  • Convaincre l'ANAH du bien fondé de la demande / Mission d'économie d'énergie au coeur de la mission de l'ANAH / Suivi avec Samuel Jablon
  • Besoin de qualifier ce qui est de l'habitat participatif ou pas / ANAH pose la question de la qualification de l'HP et quel est le role d'HPF dans cette qualification
    • qualification dans la loi ALUR mais qui n'est pas applicable / est un point de départ mais pas suffisant
    • Point de vigilance : diffuser les infos (CR des rdv) ; dès qu'on dispose d'un document / proposition, soumettre au débat les points d'arbitrage potentiels.

4 - 10 ans d'HPF : est-ce qu'on fait quelque chose ?

  • Une publication sur le parcours de l'asso
  • Un évènement de célébration avec des partenaires au moment des JPO
  • Grosse fête : pendant les RNHP en 2024

5 - Sujet des missions rémunérées confiées aux membres d'HPF

  • Proposition de créer une commission en charge de définir un cadre partagé favorisant la transparence et la confiance
  • Enjeux : on procède de manière très artisanale, peu transparente en dehors du Copil, et qui plus est les missions sont souvent confiées à des membres du Copil. Risque de perte de confiance / légitimité / engagement. En même temps : enjeu à garder de la flexibilité et la capacité de "porter le risque" (investir du temps qui sera peut-être rétribué).
  • Note de procédure interne existante
  • Conventions règlementées ont été abordées en AG 2022, à maintenir, ainsi que les contrats prévus pour l'année à venir.
  • Préparer une proposition à valider en AG : Jérôme y réfléchit.
  • Transparence solide et réguliere à mettre en place vis à vis du réseau sur nos procédures d'attribution des missions rémunérées

PROCHAIN COPIL LE 6 AVRIL A 14h30
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ? Oui
Intance(s) de travail de quel(s) pôles ? Pôle Gouvernance (Copil, CO, AG)