5 mars 2020

Copil
  • Oui
Compte-rendu Présents : Audrey, Jean-Baptiste, Pierre-Charles, Odile, Michèle, Olivier et Ludo
Excusés : Christiane

1 - Finalisation de la préparation de l'AG

  • Logistique : Cécile se charge du repas
  • Préparation du renouvellement du copil et du CO :
    • CO : repréciser par mail qu'il suffit d'être adhérent et contributeur dans un GT ou une structure locale / reconnaissance d'être actif dans le réseau - Liste des membres actuels : https://www.habitatparticipatif-france.fr/?CO
    • Copil : sur la base des annonces actuelles :
      • Si Audrey quitte (en restant active dans comm et rnhp), sa participation sur le sujet RNHP pourrait être pratique
      • Michèle resterait pour l'instant
      • Odile souhaiterait passer la main, mais voudrait bien faire encore un an si la passation s'engage dans le cours de l'année
      • Jérôme Gorisse serait motivé pour entrer au copil
  • Rapport d'activité / moral / financier : Ludo prépare
    • Le temps sur les RNHP
      • Question de la mobilisation habitante : pas énorme du côté de Cohabtitude, mais pas mal de monde dans le réseau de H&P, d'autant que pas si compliqué de trouver des bénévoles sur un évènement
      • Préparation de la discussion : intro d'Audrey
      • Tour de table
      • Lancement Cotech + groupe local

2 - Point tréso : actuellement 2/3 mois d'autonomie

  • Coop'HLM / Crédit Mutuel : à relancer
  • MMH : convention en cours à signer

3 - Plaidoyer

  • Retour sur la réunion avec les chercheuses mandatées par le PUCA
    • Plutôt constructif
    • Mission axée sur la garantie financière
    • Tour des hypothèses concernant la garantie financière : BEI / CDC avec l'idée de rechercher un portage du risque financier par plusieurs structures
  • Fiches capitalisation pour DHUP
    • Michèle regarde le doc que JBD finalise
    • Ajout sur Attribution
    • Fiches à ajouter
      • SCIA dissoute : Eco-logis
      • SCCC - castors du roc (cf.étude QPV)
  • Alerte SCIA
    • Possibilité de faire remonter nos besoins/infos sur via connaissance de JB qui travaille aux Impôts du Pas de Calais
    • Les modifs de loi de finances récentes concernant les SCIA l'ont probablement été pour des structures qui ne concernaient pas l'HP
    • Faire une note sur ce sujet (problème de TVA à payer sur les appels de fonds correspondant à l'achat du terrain et obligation de déclaration du paiement de la TVA pour les travaux) + question des mutations (calcul des frais de mutation compliqué du fait des apports en compte courant) pour faire passer à JBD
    • Préparation d'un RDV avec la fédération des banques (contact à identifier avec Guy Léré) : il faut un dossier juridique carré -> Michèle prépare un dossier à faire valider par des notaires, JBD contacte Guy Léré
    • groupe de contribution à la manœuvre avec Michèle + PYJ

4 - Démarrage des projets séniors, QPV / (Pas de) nouvelles de Coeur de ville


5 - Divers

  • Relance Ministère : JBD fait faire une fiche de présentation de l'Arche en Ile (93)
  • JPO : réalisation du visuel en cours
  • Municipales : La vidéo est donc sorti, il faut la faire circuler - 25 retours de candidats via le site HPF + retours en local
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ? Oui
Intance(s) de travail de quel(s) pôles ? Pôle Gouvernance (Copil, CO, AG)