Cotech Ruralité
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Ruralité - programme 2024
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Cotech #2 - 06/03/2024
Cotech #2 - 06/03/2024
Compte-rendu
ORDRE DU JOUR
> AMI : revoir l'AMI, les dossiers, le processus
> Journée visite et débats : contenu et logistiques
> Mission collectivité / plaquette
> Délibération pour la mission "appui aux collectivités"
AMI RETOURS
> clarifier le parti pris de la rehabilitation, et dire pourquoi - dire qu'on soutient les projets en rehab, et possibilité d'extension en neuf (en critère d'éligibilité)
> clarifier dans le réglement + les dossiers l'importance de la prise en compte de la transition au sein des projets (voir les critères qu'on a mis dans l'appel à projet)
dans le dossier faire un encadré pour développer les 5 critères + intégrer un curseur permettant l'auto diagnostic
> revoir la formulation des critères d'éligibilité / appréciation : quand c'est une collectivité / quand c'est un groupe. quand c'est une collectivité demander une certaine forme d'engagement
Ex : la collectivité s'engage dès les premières études à les faire participer aux arbitrages, à lancer un appel à candidature, participer à leur donner des idées de choses qu'ils peuvent faire
> pour les critères d'appréciation : faire un tableau, on garde les grands titres (les valeurs de l'HP) et ensuite on précise en sous colonne
> accéssibilité financière : côté collectivité, qu'est ce qu'il prévoit pour que ce soit accessible financièrement
> qui peut postuler ?
- un groupe
- une collectivité, opérateur local, ou accompagnateur --> en lien avec un accompagnateur du RAHP
clarifier l'AMI pour qu'on comprenne bien que ca s'adresse aux collectivités
> financements
MAXIMUM 5 000 / MAXIMUM 8 000
- insister sur les co financements / contribution finanicère des habitants eux meme au budget de l'AMI, et pour les collectivités : important que le collectif mettent un co financement
- insister sur le MAX (veut pas dire qu'on donnera tout)
> taille
- être un collectif au total de minimum 5 foyers, 3 quand on postule
> rural ou périr urbain, on rentre pas dans cette définition, on verra au cas par cas
Déroulé opérationnel
> Semaine du 12/03 : V2 réglement + dossiers + vérifier le calendrier
> Semaine du 19/03 : Retours
> Semaine du 26/03 : VF
> Semaine du 04/04 : Mise en place sur intranet (dossiers, formulaires etc) / plaquette présentation AMI / plaquette présentation programme
> Semaine du 08/04 : lancement de l'AMI avec diffusion via mailing dédié site web / RS / liste groupes / liste structure / google groupe / liste webinaire / liste clermont) + relance dans la NL de mail
> Déroulé de l'AMI à valider
Clôture : 1 er juin
Instruction : jusqu'au 14 juin
Sélection : semaine du 17 juin (sinon trop proche des RNHP)
Retour candidats : semaine 24 juin + rapport du CE
PLAQUETTE
> insister que la démarche s'inscrit dans les dynamiques locales
> ajouter photos et descriptions
> pourquoi faire de l'HP en milieu rural
> expliquer démarche appui collectivité HPF + encadré pour contacter
> appel avec Alain et Claire lundi 11/03 / envoi du texte le 12/03
-
JOURNEE VISITE ET DEBATS
> la partie logistique ça avance
> le contenu de la journée
MATIN
> Temoignage : deux ou trois groupes d'habitants / maire / département
> Débat collectif : enjeux, opportuntiés, contraintes de l'habitat participatif en milieu rural
> débats / PC ok pour animer
> une seule visite , mais témoignage d'un ou deux collecitfs / projets d'habitat participatpf pour exposer leur projet
RDV journée visite et débat 11h - 19/03
suivi logistique au fil de l'eau mais un déroulé info pratique une semaine avant
dès qu'on ferme la jauge, la semaine du 18/03 petit mail à tous les inscrits
Délibération candidatures
- sélection de regain pour expertise en milieu rural + engagement au sein du projet ANCT dans le cadre duquel s'inscrit la mission, ce qui permet d'en cerner rapidement les enjeux et de l'articuler avec le reste
> AMI : revoir l'AMI, les dossiers, le processus
> Journée visite et débats : contenu et logistiques
> Mission collectivité / plaquette
> Délibération pour la mission "appui aux collectivités"
AMI RETOURS
> clarifier le parti pris de la rehabilitation, et dire pourquoi - dire qu'on soutient les projets en rehab, et possibilité d'extension en neuf (en critère d'éligibilité)
> clarifier dans le réglement + les dossiers l'importance de la prise en compte de la transition au sein des projets (voir les critères qu'on a mis dans l'appel à projet)
dans le dossier faire un encadré pour développer les 5 critères + intégrer un curseur permettant l'auto diagnostic
> revoir la formulation des critères d'éligibilité / appréciation : quand c'est une collectivité / quand c'est un groupe. quand c'est une collectivité demander une certaine forme d'engagement
Ex : la collectivité s'engage dès les premières études à les faire participer aux arbitrages, à lancer un appel à candidature, participer à leur donner des idées de choses qu'ils peuvent faire
> pour les critères d'appréciation : faire un tableau, on garde les grands titres (les valeurs de l'HP) et ensuite on précise en sous colonne
> accéssibilité financière : côté collectivité, qu'est ce qu'il prévoit pour que ce soit accessible financièrement
> qui peut postuler ?
- un groupe
- une collectivité, opérateur local, ou accompagnateur --> en lien avec un accompagnateur du RAHP
clarifier l'AMI pour qu'on comprenne bien que ca s'adresse aux collectivités
> financements
MAXIMUM 5 000 / MAXIMUM 8 000
- insister sur les co financements / contribution finanicère des habitants eux meme au budget de l'AMI, et pour les collectivités : important que le collectif mettent un co financement
- insister sur le MAX (veut pas dire qu'on donnera tout)
> taille
- être un collectif au total de minimum 5 foyers, 3 quand on postule
> rural ou périr urbain, on rentre pas dans cette définition, on verra au cas par cas
Déroulé opérationnel
> Semaine du 12/03 : V2 réglement + dossiers + vérifier le calendrier
> Semaine du 19/03 : Retours
> Semaine du 26/03 : VF
> Semaine du 04/04 : Mise en place sur intranet (dossiers, formulaires etc) / plaquette présentation AMI / plaquette présentation programme
> Semaine du 08/04 : lancement de l'AMI avec diffusion via mailing dédié site web / RS / liste groupes / liste structure / google groupe / liste webinaire / liste clermont) + relance dans la NL de mail
> Déroulé de l'AMI à valider
Clôture : 1 er juin
Instruction : jusqu'au 14 juin
Sélection : semaine du 17 juin (sinon trop proche des RNHP)
Retour candidats : semaine 24 juin + rapport du CE
PLAQUETTE
> insister que la démarche s'inscrit dans les dynamiques locales
> ajouter photos et descriptions
> pourquoi faire de l'HP en milieu rural
> expliquer démarche appui collectivité HPF + encadré pour contacter
> appel avec Alain et Claire lundi 11/03 / envoi du texte le 12/03
-
JOURNEE VISITE ET DEBATS
> la partie logistique ça avance
> le contenu de la journée
MATIN
> Temoignage : deux ou trois groupes d'habitants / maire / département
> Débat collectif : enjeux, opportuntiés, contraintes de l'habitat participatif en milieu rural
> débats / PC ok pour animer
> une seule visite , mais témoignage d'un ou deux collecitfs / projets d'habitat participatpf pour exposer leur projet
RDV journée visite et débat 11h - 19/03
suivi logistique au fil de l'eau mais un déroulé info pratique une semaine avant
dès qu'on ferme la jauge, la semaine du 18/03 petit mail à tous les inscrits
Délibération candidatures
- sélection de regain pour expertise en milieu rural + engagement au sein du projet ANCT dans le cadre duquel s'inscrit la mission, ce qui permet d'en cerner rapidement les enjeux et de l'articuler avec le reste
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Intance(s) de travail de quel(s) pôles ?
Pôle Ruralité
Le doc de travail doit être rattaché à un quartier ?
Non
COTECH #1 - 24/01/24
COTECH #1 - 24/01/24
Compte-rendu
COTECH RURALITE #1
Participant.es
INTRODUCTION
Thématique "ruralité" murie depuis longtemps, depuis 2019, aujourd'hui
PRESENTATION DU PROJET ANCT
Activités
Calendrier prévisionnel
Gouvernance
MISE EN OEUVRE
Pour les différentes activités :
Détails pour chaque activité
Plaquette
Journée séminaire
AMI
- critères d'instruction des dossiers (cf doc projet - à compléter)
1) Identification d’un terrain et d’un bâtiment existant susceptible d’accueillir le projet
2) Maturité du groupe (durée d’existence, formalisation de compte-rendus de réunions,…) et du projet collectif (charte, éléments de programme,…) – pour le dispositif « accompagnement du groupe d’habitants »
3) Existence d’un partenariat entre le collectif d’habitant et la collectivité locale sur laquelle se situe le foncier pour le dispositif « accompagnement du groupe d’habitants » / partenariat entre un collectivité ou un opérateur et un accompagnateur de projet d’habitat participatif pour le dispositif « étude de faisabilité »
4) Justification d’un intérêt particulier au regard d’au moins 3 des 4 objectifs du programme rappelés ci-après :
Non artificialisation
Neutralité carbone
Développement économique et associatif local
Solidarités de proximité
- critères d'évaluation des dossiers (à compléter- cf doc projet)
1) A l’objectif ZAN en réhabilitant des logements sous-utilisés, obsolètes ou vacants, grâce à des projets « sur-mesure » conçus par des collectifs citoyens implantés sur un territoire.
2) A la neutralité carbone avec des projets exemplaires d’un point de vue de la sobriété : performance énergétique, usage de matériaux locaux et biosourcés (bilan carbone).
3) Au développement économique et associatif local en intégrant au projet immobilier des espaces communs et tiers-lieux porteurs de nombreuses initiatives d’activités de l’ESS.
4) Aux solidarités de proximités en prenant en compte la mixité intergénérationnelle et sociale dans la constitution des collectifs et leur vie quotidienne autour des espaces communs.
Déroulé
- 1-15 mars : écriture / relecture / validation AMI
- 1-5 avril : lancement de l'AMI juste avant la journée visite et débat
- Avril-mai : dépôt de candidature
- 1-15 juin : instruction des dossiers
- Mi juin - : Comité d'engagement / sélection des projets
Prochain cotech 06/03 - 14h-16h
Participant.es
- claire
- ludo
- Isabelle
- Pierre Charles
- Alain
INTRODUCTION
Thématique "ruralité" murie depuis longtemps, depuis 2019, aujourd'hui
- Projet ANCT : 75 000 €
- Projet ADEME : 50 000 € (pas confirmé)
- tant que l'ADEME est pas confirmé, on peut pas vraiment parler de programme (au vu du budget des moyens qu'on a), mais de projet ANCT
PRESENTATION DU PROJET ANCT
Activités
- plaquette de présentation à destination des collectivités (x1)
- réalisation de webinaires (x2)
- mise en place d'un AMI (x1) : 20 projets candidats, 6 accompagnés, 1 session de selection
- mission diagnostics flash (x6) : mission à destination des collectivités
- journée séminaire (x1) : journée de lancement du programme
Calendrier prévisionnel
- Janvier : cotech 1
- Début février : lettre de mission diag flash à valider pendant le copil 8/02
- Mi février : lancement de l'appel à candidature
- 06/03 : cotech 2 - V1 AMI
- Début mars : webinaire
- Mi-mars : sélection de la personne pour le diag (au COPIL ou COTECH?)
- Mi-mars : VF AMI
- Début avril : plaquette pour les institutions
- Début avril : lancement du programme - Visites & Débats
- Début avril : lancement des diags
- Début avril : lancement AMI
- Début juin : instruction AMI
- Mi juin : CE - Sélection lauréats
- Juillet : présentation des lauréats aux RNHP
Gouvernance
- COPIL : Isabelle, Alain, Pierre Charles, Paola, Claire et Ludovic (suivi opé)
- GT : contribuer aux orientations strat + pol du programme, et la sélection des projets lauréats (à définir pendant la journée de lancement)
MISE EN OEUVRE
Pour les différentes activités :
- Plaquette : Claire / Pierre Charles et Ludo
- Webinaires : Claire et Pierre Charles
- AMI : Paola / Pierre Charles et Ludo
- Diags : à définir
- Journée seminaire : Claire et Alain / Paola et Ludo
- Le cotech : en suivi et validation des différentes activités et livrables
Détails pour chaque activité
Plaquette
- cible : les collectivités et autres institutionnels potentiellement intéréssés par le sujet, enjeu de commmuniquer hors réseau de l'HP
- objectif : 1) sensibiliser sur l'HP dans les territoires ruraux, encourager les collectivités pour rejoindre le mouvement, et toute une pédagogie d'expliquer pour quoi c'est intéressant en zone rurale, renforcer notre légitimité auprès des institutions (dont on manque parfois parce qu'on est un mouvement associatif) 2) communiquer sur les diags flashs pour que les collectivités s'orientent ensuite vers un HP pour plus d'infos (pas tant communiquer sur l'AMI)
- ex contacts : réseaux des collectivités, association des maires ruraux de france, ADCF, ANCT (pour diffuser dans leur lettre d'infos), RNHCP (pour faire un edito?) Réseau Bruded (qui a travaillé avec Hameaux léger, Samuel de l'Epok a le contact)
- cible : les collectivités intéressées pour faire de l'HP dans leur commune
- objectif : orienter les communes intéressées pour faire de l'HP dans leur commune, vers le bon accompagnement + accompagnateur.rice si le projet est assez mur. idée d'un premiere contact, quand la collectivité n'a pas encore un prospect assez mur pour aller voir un accompagnateur.rice, mais a des premières questions sur l'HP.
- mise en oeuvre : diffusion de la plaquette / des collectivités intéressées appellent la personne chargée de faire les diags / la personne remplit un formulaire avec des premières questions / réponses avec la collectivité (formulaire intranet pour nourrir la base de données) / la personne oriente la collectivité vers le réseau local adéquat en fonction des besoins exprimés
- qui fait les diags ? choisir un accompagnateur au sein du RAPH / faire un appel à candidature + lettre de mission à valider avec le copil d'ici mars
Journée séminaire
- a priori Clermont Ferrand
- 5-6 avril (5 journée visite et debat / 6 avril : AG HPF)
- Ne pas rattacher le séminaire à l'AMI, mais à la thématique de la transition des territoires
- Le séminaire est l'occasion de lancer l'AMI, mais c'est un séminaire de capitalisation, plus sur l'approche théorique qu'on a de la ruralité, et comment mieux sélectionner les projets après : débattre du programme (pas de l'AMI en soit, mais plutôt de comment on va sélectionner au mieux les projets)
- capitalisation sur cette démarche de l'AMI/son impact plutôt à la fin du programme
AMI
- rédaction de l'AMI : Paola, avec appui de Pierre charles et ludo, validation par le cotech
- critères d'instruction des dossiers (cf doc projet - à compléter)
1) Identification d’un terrain et d’un bâtiment existant susceptible d’accueillir le projet
2) Maturité du groupe (durée d’existence, formalisation de compte-rendus de réunions,…) et du projet collectif (charte, éléments de programme,…) – pour le dispositif « accompagnement du groupe d’habitants »
3) Existence d’un partenariat entre le collectif d’habitant et la collectivité locale sur laquelle se situe le foncier pour le dispositif « accompagnement du groupe d’habitants » / partenariat entre un collectivité ou un opérateur et un accompagnateur de projet d’habitat participatif pour le dispositif « étude de faisabilité »
4) Justification d’un intérêt particulier au regard d’au moins 3 des 4 objectifs du programme rappelés ci-après :
Non artificialisation
Neutralité carbone
Développement économique et associatif local
Solidarités de proximité
- critères d'évaluation des dossiers (à compléter- cf doc projet)
1) A l’objectif ZAN en réhabilitant des logements sous-utilisés, obsolètes ou vacants, grâce à des projets « sur-mesure » conçus par des collectifs citoyens implantés sur un territoire.
2) A la neutralité carbone avec des projets exemplaires d’un point de vue de la sobriété : performance énergétique, usage de matériaux locaux et biosourcés (bilan carbone).
3) Au développement économique et associatif local en intégrant au projet immobilier des espaces communs et tiers-lieux porteurs de nombreuses initiatives d’activités de l’ESS.
4) Aux solidarités de proximités en prenant en compte la mixité intergénérationnelle et sociale dans la constitution des collectifs et leur vie quotidienne autour des espaces communs.
Déroulé
- 1-15 mars : écriture / relecture / validation AMI
- 1-5 avril : lancement de l'AMI juste avant la journée visite et débat
- Avril-mai : dépôt de candidature
- 1-15 juin : instruction des dossiers
- Mi juin - : Comité d'engagement / sélection des projets
Prochain cotech 06/03 - 14h-16h
- ODJ à définir
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Intance(s) de travail de quel(s) pôles ?
Pôle Ruralité