Le Comité de Pilotage (Copil) a en charge le pilotage opérationnel de la structure. Il est composé de 8 membres élus au sein du Conseil d'Orientation.
Il se réunit téléphoniquement une fois par mois et se rencontre physiquement tous les trimestres.
Compte-renduParticipants : Jean-Louis, Isa, Michèle, Aurélie, Claire, Alain, Romain, Pierre-Charles, Olivier, Charlotte
1 / Gouvernance
Point sur les nominations au CO
On a confirmé les adhésions de tout le monde
Habitat & Partage sera représenté par Léo Malassagne
Point adhésion
Bonne pratique pour l'année prochaine : envoyer en amont de l'AG un mail pour indiquer si sa cotisation est à jour ou non
Adhésion croisée avec certaines structures : la question s'est posée avec la coop oasis et hameaux légers
Proposition de règle générique : Archipel des structures au périmètre national (enjeu symbolique sur la constitution de l'archipel) = Adhésion croisée ; Mouvement = Les groupes adhèrent aux structures locales qui adhèrent à HPF
Besoin d'une clarification sur l'intention et sur la "valeur" de cette adhésion croisée
Cette proposition n'est pas mûre en l'état => gestion au cas par cas dans l'intervalle
Souhait d'adhésion de la Coop'mutatrice
Une visio a eu lieu avec Odile, Michèle et trois personnes des Pas-Sages : L'intention formulée par Mika est que les groupes adhérents de la Coop'mutatrice (Pas-Sages) deviennent adhérents d'HPF (système du portail d'adhésion mais sur une logique thématique plutôt que sur une échelle territoriale - possible dans le portail mais suppose des aménagements qui prennent un peu de temps et de réfléchir à comment on règle - ou pas - la question des groupes qui voudraient à la fois une adhésion thématique + territoriale)
Selon leur statut, ils pourraient être affecté au collège 3
Leur faire retour d'un ok pour leur adhésion , leur présenter la logique du portail d'adhésion pour voir avec eux si ça les intéresse effectivement pour envisager les adaptations nécessaires à la mise en place (Aurélie). Michèle fait le lien avec Mika et les représentants pour la validation politique et fait le lien avec le GT accueil pour gérer la technique et les conventions pour voir si ça les intéresse toujours !
Renouvellement des fonctions au sein du Copil
Renouvellement des mandats - reconduits mais prendre du temps lors du prochain COPIL en présentiel (Charlotte) pour réfléchir de manière approfondie aux sujets aux fonctions et légitimer les rôles de chacun·e
Mandats :
co-président.e.s : Pierre-Charles, Michèle
co-trésoriers : Alain, Olivier
Rôles fonctions transversales :
comité RH : Alain, Isa, Michèle
Rôles de lien avec les GT/Cotech :
Romain : COTECH QPV
Isa : Cotech Ruralité
Alain Cotech ruralité et réseau, groupe parentalité
Olivier : GT/COTECH plaidoyer, QPV
Jean Louis : ruralités autre si utile plaidoyer ?
Michèle :
Pierre-Charles
Date prochain CO en visio : le 20 juin de 14h à 16h30
Préparation : Claire, Ludo, Paola, Pierre-Charles, Isabelle (Claire cale une date)
2 / Point agenda
27 mai : journée de l'USH à Nancy - Nouveau format, invitation large d'Emmanuelle Cosse mais difficile d'y aller et de faire exister nos sujets autour du locatif social. A priori, on y va pas sauf si Jean Louis se décide.
29 mai/1er juin : Palourdes -> Le RAHP sera représenté (Elodie notamment, membre du CO), HPF via Isabelle a été convié pour participer à plusieurs tables rondes sur l'inclusion sociale dans l'habitat participatif, mais à priori pas de dispo ni du copil, ni des salariés : on a prevenu HLs
2 juin au soir : Webinaire senior -> Charlotte & Paola en technique
2 et 3 juin rencontre Mission d’étude québécoise sur l’habitat participatif (Cohabitat) Michèle et isa à Rennes
5 juin : Copil du CTC à Paris (préparation de la mobilisation pour les Municipales 2026) -> Claire
11/12 juin : Journées ANRU à Paris -> Ludo, JB, Carole (membre du CO), Jean Louis en fonction du programme(?)
samedi 14/ dim 15 juin : Visite K-Bane à Kremlin-Bicêtre + journée avec PSN -> Paola
17/18 juin : Temps RH à Marseille
20 juin : Conseil d'Orientation
20/ 23 juin /24 : Webinaire d'échanges avec les lauréats des AMI ruralité - REX des lauréats (temps interne au programme, pas de com prévue) - Claire, Jean Louis
26 juin : Séminaire outils financier à la Chaudanne avec : Habitat et Partage, Racines, Coop'mutactrice, Hameaux Légers, Chez moi demain, Fraternité pour demain, Coop Oasis, Habicoop. Pour HPF seront présents : Ludo, Olivier, Michèle, Romain, Pierre-Charles. Temps plus détaillé et sollicitation d'avis lors du prochain COPIL.
26 juin : Journée coop Oasis à l'académie du climat - avec des sénateurs/députés ? - actions de plaidoyer très orientée Oasis --> on n'a pas été associé sauf demande de participation de Charlotte sur le thème sénior récemment. Pas de disponibilité
30 juin / 1er juillet : Journées Nationales du RNCHP à Strasbourg. Présents HPF : Michèle et Isa, Charlotte et Paola + plusieurs accompagnateurices
3/4 juillet : Journées OFS (strasbourg) -> Pierre LEVY a été invité pour un atelier Habitat Participatif & BRS - et a passé relais vers Michèle (en attente d'invitation par le biais de l'USH) / Michèle - Olivier ?
23/25 septembre : Congrès HLM - Paris
26/28 septembre à Bordeaux : contre-salon des vieilles et des vieux. HPF : Charlotte
25/28 septembre : Festival Oasis - Bourgogne Joigny : Potentiellement Michèle, Alain ?
10/12 octobre : RRHP AURA à Chambéry - Romain (coordo)
17/18 octobre : Visites & Débats QP + CO en présentiel (Marseille ?) / + Copil présentiel la veille le 16/10
29/31 octobre : Forum mondial ESS à Bordeaux - Michèle / Lien avec Alia
Novembre (jeudi ou vendredi) : Visites & Débats ruralité à Lodève (avec des bottes)
3 / Projet de "pôle formation" HPF : présentation et arbitrages
L'idée c'est que les membres du réseau qui le souhaitent (ça concerne principalement les pro) puissent bénéficier d'un outil pour proposer des formations professionnelles. Le public de ces formations serait donc les salariés de bailleurs/promoteurs, mais aussi archi, aménageurs,... et à terme les collectivités, ...
Il s'agirait d'établir un partenariat (Convention-cadre) avec la SCIC Le Ruisseau (22) qui porterait le volet administratif (paiements, prises en charge OPCO,...) des formations, quand les membres d'HPF s'occuperait des contenus, formateurs, formats, lieux,...
Le processus :
Proposition de formations par adhérents HPF,
Validation politique d'HPF (politique),
Conception de la formation,
Validation du Ruisseau qui vérifie le caractère professionel avec le référentiel qualiopi,
Rémunération des formateurs - 2 options ouvertes, au choix du formateur
Salariat du formateur (pas de NDA?)
Prestation mais suppose que le formateur ait un agrément NDA
Le ruisseau fait le premier jet de convention cadre, puis finalisation : fin juin, opérationnel rentrée 2025
Probablement besoin d'un petit GT pour piloter le suivi et statuer sur les propositions de formations ("comité d'engagement des formations" ?) :
Jean Louis veut bien participer à ce sujets et étudier les passerelles avec le CNFPT
Vigilance sur la qualité des formations (avec logo HPF)
Si on communique sur ce type de formation, c'est aussi l'occasion de remettre en valeur les autres formations proposées par les structures & accompagnatreur.rices
4 / Partenariats
Contact Make.org qui sollicite HPF pour participer à sa "grande cause " sur la ville.
RDV effectué par Aurélie et Michèle
Grosse organisaton pas très opérationnelle probablement pour l'HP
Mais c'est l'occasion de parler d'habitat participatif à des personnes pour qui les enjeux de transition sont importants et qui n'ont pas repéré le sujet
Si cela peut se faire avec peu d'énergie, Claire veut bien essayer de suivre le sujet
Communication conjointe entre HL / Coop Oasis / HPF : proposition de rajouter l’orga Désobéissance Fertile (https://desobeissancefertile.com/) à la com' sur les temps forts de l’habiter autrement pour cette année
Pourquoi pas à court terme si ça fait sens pour nos partenaires mais aussi intéressante soit l'action de Désobéissance Fertile, cela semble s'éloigner pas mal de notre coeur d'action autour de l'habiter...
Prochain copil
Lundi 16 juin à 13h45 : co-animation Isa
Jeudi 10 juillet à 13h45 : co-animation Michèle
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Journée RAHP HPF -> Pour la première fois il y avait la veille une demi-journée d'échange entre les liens HPF & RAHP - partage de vision
Volonté d'installer ce rendez-vous régulièrement
Enjeu à suivre :
Calibrer les périmètres des missions d'accompagnement de l'habitat participatif quand elles sont financés par HPF (ex: AMI ruralité / séniors). Permet de professionnaliser le métier et de rassurer HPF vis-à-vis des financeurs.
Comment est-ce qu'on arrive à créer des petites équipes pluridisciplinaires pour répondre aux sollicitations quand elles arrivent à HPF ?
2 - Point financier Rencontres Régionales AURA (octobre 2025)
Possibilité pour HPF de soutenir Unitoit en trésorerie (avance de financements confirmés mais non encore perçu) : la trésorerie d'HPF le permet
Décision politique : ça fait sens de pouvoir faire ça au sein du réseau
Validation sous conditions de gérer les formalités qui s'impose (voir avec le comptable)
HPF pourrait recevoir des dons défiscalisés fléchés pour le soutien de l'organisation de cette rencontre : établir une convention de partenariat entre HPF et Unitoit avec un budget alimenté par des donateurs qui sont mis en lien enterinant le fait qu'HPF finance un projet avec ces dons.
3 - Dispositif ANAH
En attente de la publication de l'instruction
Proposition de rédiger une fiche technique qui décrypte le mode d'emploi pour les groupes et les structures en fonction du contexte : prévu dès que possible
4 - Point rencontre avec l'ANRU le 24/02
Bon accueil
Peu de marge de manoeuvre à court terme sur le soutien à de nouveaux projets : les 2 projets soutenus en fin d'année ont bénéficié de fins de budgets de l'ANRU 2 (les éventuelles possibilités sont à regarder au local car il peut arriver que des budgets engagés via les contrats de ville ne soient pas tous consommés finalement : possibilité de faciliter les mises en relation)
Perspectives : l'ANRU 3 se profile avec un rapport remis le mois dernier (suivre comment cela est mis en place), l'enjeu est l'intégration de l'HP dans les nouvelles conventions
Début de contact établi pour être repéré en tant qu'acteur
poursuivre ces démarches
5 - Arrêt des comptes
Présence du commissaire aux comptes (CAC)
Présentation des comptes avec le détail des recettes et dépenses pour chaque "programme" : le tableau détaillé est utile pour le CAC
Résultat 2024 autour de 30 000 € (réévalué à 20 000€ depuis pour provision paiement du CAC et congés payés non pris)
Niveau des fonds propres : ils représenteront 86.000€ (diminué de 10.000€ dons dans l'intervalle). Avis du CAC : "vous êtes condamné à faire des résultats exédentaires pour augmenter vos fonds propres". Le budget de dépenses est de 535.000€, ça veut dire que les 86.000€ de fonds propres permettent d'assurer 2 mois de trésorerie, ce n'est pas beaucoup niveau fond de roulement. Modulation : les prestations des partenaires pour 206.000€ sont versées avec des soldes en fin de mission, ce qui n'exerce pas de pression sur la trésorerie. Raisonnement sur 320.000€, les 86.000€ représentent 3.5 mois de tréso. Le CAC indique que c'est bien (2 mini, 3 serait bien pour ce type de financements publics).
Vérifier que toutes les conventions sont bien signées (quelques unes manquent) : risque de litige si un de nos financeurs subi un contrôle par la cour des comptes.
Les financements des fondations privées ne sont pas des subventions (qui sont forcément publiques) mais des contributions financières
Conventions réglementées (les conventions de prestations concernant des administrateurs) : elles peuvent être directes ou indirectes et concerne cette année le COPIL et le CO (la prochaine modification statutaire amène que cela ne concernera plus que le copil). Aurélie va faire la liste des conventions concernées pour présentation en AG
Les comptes sont ok pour être certifiés et le CAC va transmettre ces rapports en amont de l'AG
Pour l'AG : le trésorier présente (ou mandate quelqu'un), puis le CAC présente ses rapports, puis approbation par l'AG et affectation du résultat.
Le Copil arrête les comptes présentés.
6 - Modifications statutaires prévues à Montpellier : AGO/AGE
Un groupe de travail a rédigé de nouveaux statuts
Le commissaire aux comptes a validé les modifications
Selon nos anciens statuts, la modification statutaire prévoit que le quorum ne peut être atteint que par les membres présents : il ne pourra pas être accompli lors de cette AG compte-tenu du nombre d'adhérents. Sur la base des statuts actuels, l'AGE pourrait être contestée et affectée de nullité (par un membre de l'association). Deux options :
On fait comme si de rien était, le CAC enverra un courrier et on a une fragilité sur la modification statutaire pendant 5 ans
On convoque pour une deuxième fois l'AGE qui pourra être réunie sans les conditions de quorum (l'AGO ne serait pas affectée par cet aspect)
Une deuxième AGE sera organisée lors d'une prochaine rencontre prévue en présentiel (sans condition de nombre)
Lors de l'AGE à Montpellier les modifications statutaires seront (re)présentées et éventuellement débattues mais ne pourront pas être officiellement votées.
7 - Point Visites & Débats et AG
Jeudi soir : copil de la veille pour se redonner le déroulé global etc. 18-19h
Vendredi : 57 inscrit·es, on peut aller jusqu'à 70
Matin 3 visites - Mascobado, casalez, et Ecoé
Midi : déjeuner à la Fac -> Après-midi (3h30 max)
Après-midi
Temps 1 local : élus, intervenant, CRES, - 45'min
Temps 2 : témoignages
Temps 3 : sous groupes sur les questions du lien entre les projets / enjeux pour les habitants pouvoir publics de faire des projets mixtes / comment développer l'habitat particiaptif sur vos territoires
Temps 4 : restitution
Samedi :
Matin temps introductif accueil café + AG - rapports et votes jusqu'à 11h45 + statuts jusqu'à 12h15
Après-midi : en cours de préparation
Prochain Copil : 15 mai à 13h45 - Co-animation : Romain
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
1 - Visites & Débats et AG - 4&5 avril à Montpellier
AG
Lieu de l'AG : clémencité - 15 min de la gare - 50 pers max dans la salle
Matin AG avec :
Arrêt des comptes : prévoir un temps avec Olivier, Alain Ludo Aurélie avant l'AG
Rapport d'activités en cours, objectif livraison 15 jours avant
Modifications statutaires: Version 9 - quel quorum pour modifier les statuts ? a priori inatténiable vu le nombre d'adhérents - Peut-être besoin d'une 2ème AG - voir avec le commissaire aux comptes
Nomination du CO
Nomination pour le Copil
Après-midi
Animer des ponts avec nos sujets en cours -> archipel - Proposition d'une note d'intention avec la coop Oasis pour valider l'idée du manifeste - Utiliser l'axe stratégique 4 validé en AG (tisser des liens avec l'écosystème) pour faire lien avec l'archipel -> manière de faire le lien pour les personnes qui n'étaient pas là au dernier CO
Potentiel temps d'échange avec les locaux : est ce qu'ils veulent aborder un sujet ? Veulent-ils présenter des groupes locaux ? Plan d'innovation Occitanie ? Plaidoyer local en vue des municipales ? (Temps d'échange avec élu plutôt le vendredi sur le sujet du plan local Occitanie)
Volontaires animation / préparation : Alain, Isa (réunion à prévoir)
Visites & débats
Visites d'habitats le matin (3 visites en parallèle 20/25 personnes) : Mascobado - Equinoxe Ecoé - Casalez + temps d'échange suite à la visite
Bruno a réservé la fac Saint Charles (université Paul Valéry) - salle de 70/75 personnes - devis traiteur en cours par Bruno pour le midi
Validation de l'angle de la journée Visites et débats : 'Habitat participatif, habitat inclusif, vers des projets hybrides ? Quels enjeux pour les habitant·es, pour les pouvoirs publics ?'. L'idée est de faire le liens entre HP et habitat inclusif - comment faire le lien entre les 2 - enjeux pour les partenaires (HAPA, AG2R...) et pour les habitants
Remettre une couche sur différenciation & complémentarités (prendre un temps pour l'évoquer à un moment dans la journée)
Mais aller aussi sur les projets mixtes : hybridation = mixage des dispositifs ou cohabitation & ne pas s'enfermer dans la différence de statut de départ
Intéressant aussi du point de vue des collectivités qui se posent des questions sur les différences entre les 2 et sur la place des habitants et de leur rôle dans les projets --> besoin de formaliser les différences / points communs entre les 2. Rôle des acteurs marchands qui sont très actifs sur les territoires sur la question du logement des séniors.
Séquences de petits témoignages sur des projets en cours + autres selon participants (un projet mixte pourrait venir témoigner - projet suivi par Fred + projet type Coteau de la Chaudanne : "hybridation" en cours, car est en train de devenir inclusif de par le vieillissement de ses membres
Essayer de capitaliser /produire un écrit sur le sujet voire de la captation vidéo
Inscription en cours - envoi d'un mail pour s'inscrire pour voir le nombre de personnes
2 - Retours des rdv récents
Journée Fondation de France
Changement de méthodologie de soutien : ils passent de 38 programmes à 9 pôles transversaux. La journée concernait l'ancien programme habitat avec sa mise en perspective dans la nouvelle organisation
40/50 personnes : bénévoles et porteurs de projets
Ludo, Michèle et Paola sur place
Nombreux échanges avec des responsables de pôles
Envoi d'une note sur comment travailler ensemble, pourquoi l'HP, ce qu'on peut faire ensemble.
Retour réseaux parisiens
Rencontre avec Courtoisie Urbaine - beaucoup de projets sortis et en cours dont certains incluant du logement social. Va adhérer à HPF, souhait de coopération
Rencontre avec Jean-Baptiste de CAHP-IdF : aspiration d'appui à la mise en lien entre les acteurs locaux
Retour RNCHP
Visio avec Martin Labrosse et Elise
Pas assez de visibilité sur la suite du réseau pour envisager une augmentation de la contribution à HPF
Ils organisent une rencontre à Strasbourg fin juin + nouvelle plaquette, donc pas beaucoup de temps RH dispo pour autre chose
Se questionne sur la suite du réseau
3 - Parentalité et CAF
Retour du rdv d'Alain avec la CAF Puy de Dôme (pôle social et logement)
Objectif du rdv : leur faire découvrir l'HP, présenter HPF et le sujet des plaidoyers + les programmes
Dans la dernière convention d'objectif et de gestion (COG), il y un volet habitat, c'est assez récent
Modalité de l'action sociale de la CAF :
Les CAF ont un volet prestation et un volet action sociale qui ont des orientations nationales (COG) et des marges de manœuvre locales (comme les caisses de retraite)
Signature de contrat territoriaux globaux (CTG) avec des EPCI et donc un volet logement, mais aussi un volet parentalité
Sur le volet logement : quelques interventions sur les logements insalubres, GDV, mais c'est tout
Accueil intéressé notamment pour aller parler à leurs collectivités : si la collectivité veut de l'HP, la CAF pourrait soutenir de l'ingénierie
Actions sur le plan national :
Transmission de noms de 2 interlocutrices : pourrait financer un projet d'études sur des thématiques précises / Idée de faire un doc : l'habitat participatif au service des territoires / soutien à la parentalité --> réunion CNAF (Ludo : à partir de mai) ; de toutes façons il faut passer par le local d'abord
Enjeu de faire une petite étude sur le sujet de la parentalité - qui en interne du réseau ? en externe (stagiaire) ? Le point de départ pourrait être les éléments de la BDD + questionnaire précis sur le sujet à envoyer aux groupes de la BDD
Actions sur le plan local :
Il semble intéressant que les structures locales citoyennes aillent rencontrer les CAF locales : d'où l'intérêt de faire une note sur le sujet (HPeN, les Habiles ?) - en parler à l'AG
Enjeu de sensibiliser les collectivités au sujet pour qu'elle porte l'HP dans les CTG
4 - Propositions RH
Idée de stagiaire pour réaliser l'étude "parentalité" : sollicitation d'une personne à qui on pourrait proposer un travail sur une étude "parentalité, genre et habitat participatif" : a voir si ça peut matcher
Podcast Maela : proposition spontanée, en lien avec l'animation de réseau et l'espace ressources
La proposition est raccord avec l'idée de nouveaux récits/liens avec les groupes + besoin dans le MOOC de Valentin
Encadrement : peut rentrer dans les fonctions du comité éditorial - besoin de temps au départ pour définir le cahier des charges et les grandes orientations
Période : avant l'été
Finances : 4000/5000€ envisageables sur le budget "ressources"
S'assurer que le podcast est le bon support - Canal de diffusion des podcasts : toutes les plateformes "gratuites" rediffusent ou hébergent les podcast, le sujet est plus trouver la cible et de savoir comment on diffuse de notre côté/comment on en parle
On peut aussi penser à des podcasts sur la parentalité ou poser plusieurs sujets à plusieurs groupes pour faire plusieurs épisodes thématiques faisant témoigner plusieurs groupes
6 - Points divers
Pacte pour la Transition - Municipales 2026 : si on veut faire des propositions pour qu'ils portent des actions dans le pacte, il faut se positionner rapidement - ok sur le principe pour participer au Pacte pour la Transition si cette action est maintenue
Doctorante de Faburel -> la 1ère visio s'est bien passée - en attente du rapport détaillé de son travail - à voir pour intégration dans l'espace Ressources - pas de possibilité de cofinancement de notre part
Conseil Interménistériel de la Ruralité à venir : faire une note de proposition pour fin février
Agirc-Arrco : échange avec Sophie Audrain de Hapa sur le sujet de la réponse à leur proposition de mission pour repenser leur cahier des charges 2026-27 - demande pas très claire et ne répondent plus -> mail à Christophe Le Paih pour lui demander une visio
Prépa Lille (à Angers) -> caler une date pour préparer les visites entre membres Copil qui y seront et les groupes concernés : framadate à suivre par Odile. Logistique à traiter début mars. Contenus : invitations déjà lancées. Une aide pour HPeN pour l'organisation : lettre de mission type visite et débat à préparer
Suites Anah : info Pierre-Charles : rdv avec DDT du 05 pour présenter un projet qui serait présenté dans le cadre du dispositif expérimental ANAH ; les services sont au courant et intéressés, même s'ils n'ont pas encore les instructions permettant de recevoir les dossiers.
Propositions de Jean-Louis : elles sont nombreuses et il est difficile de les embrasser toutes - l'inviter au prochain copil
Adhésion OFS Racines : on laisse Romain finir d'explorer sur les outils financiers avant de confirmer
Refus des DDT d'agrément PLS sur 2 lieux (Lyon et St Etienne) -> Benjamin et Carole propose au CA d'HAbicoop une réaction commune et un positionnement - Réunion à venir
1 - Préparation du Conseil d'Orientation du 24 janvier
Thématiques / sujets à traiter :
Point d'actualité : ANAH, ANRU, suite animation réseau, programmes HPF 2025 et grandes dates
Place d'HPF dans l'écosystème / question des alliances (sur la base des propositions du séminaire)
Préparation : Alain, Odile, Ludovic, Aurélie
Envoi de l'info lundi apres midi pour le CO
2 - Visite DHUP à Lille
Suite au dernier RDV avec USH/DHUP : demande de visite de projets d'habitat participatif
En cours d'organisation et super réactivité des groupes lillois où se tiendra la visite
Projets visités : 2 ou 3 selon la dispo de la DHUP -> ToitMoiNous - Les Voisins du Quai - La Coop à Fourchon
Date proposée à la DHUP : le 31/01 ou le 7/02 - attente de leur retour
L'USH est prévenue (ils pourront être présents)
Paola prévient la SIP (bailleur Amiens Etouvie)
Michèle prévient le RNCHP
Faire une visio préparatoire avec les habitant.es : Michèle - possible les 22 25 26 27 avril au soir
3 - Rencontre Fondation de France - 30/01
La FdF organise une journée, le 30/01 de capitalisation et de leur nouveaux axes d'intervention à laquelle nous participons : Michèle, Paola, Ludo
Parallèlement, nous leur devons une petite note présentant nos modes d'interventions et actions pour éventuel soutien à suivre : V1 et V2 réalisé par Romain, ajout de Michèle d'ici lundi 13, puis Ludo 13, 14 -> finalisation et envoi pour le lundi 20 au plus tard
4 - Pré-séminaire RAHP - 26/02
Organisation de la demi-journée la veille du séminaire du RAHP avec le copil du RAHP et HPF
Toute l'équipe salariée y sera présente le mercredi matin : en profiter pour un point RH
5 - Visite & débats + AG : 4 et 5 avril
Thématique sénior
Lieu : Montpellier ou Lyon
A voir si c'est le bon moment pour Montpellier : sonder Hab Fab en appelant Fred et Tatiana
Sinon, la région lyonnaise semble envisageable
6 - Autres évènements et déplacements à venir
Séminaire outils financiers : prévu en juin, en semaine : soit le 11 juin, soit le 26 juin
Visites & Débats ruralité envisagé par l'équipe salariée pour juin : petit format si on s'en sent l'énergie -> à voir si ça peut être pensé en complémentarité de déplacement pour les concernés avec le séminaire outils financiers
Visites & débats QP à la rentrée : Soit le 3-4 oct soit 17-18 oct. (Avant / après les RRHP AURA) - Soit aux Habeilles à Marseille, soit KBane au Kremlin Bicêtre.
RRHP AURA : 10 au 12 octobre à Chambéry
Du fait de la proximité des prochaines municipales : est-il prévu une action en direction des candidats ?
Rappel campagne 2020 : lettre ouverte aux candidats que les groupes/structures pouvaient relayer + proposition du pacte pour la transition du CTC + campagne avec la coop Oasis (vidéo)
Proposition du pacte CTC : sera discuté dans leur prochain séminaire
Préparer une campagne HPF pour les municipales pour le mois de septembre (pilotage : Claire)
Soutien à la recherche de financement :
Aux interlocuteurs qui interviennent au national et local : valoriser le travail en réseau et le fait qu'il y a une cohérence et du dynamisme et qu'il faut soutenir la demande locale.
Peut être accompagné d'un petit mot d'HPF pour dire que ça vient pas faire concurrence !
Romain fait passer son tableau de prospection
7 - Présentation base budgétaire 2025
Présentation d'un premier prévisionnel financier à hauteur de 650 000 € dont 150 000€ de report à nouveau et environ 500 000 € de subvention
"Prime macron" : encore possible cette année 2024 - prime sans cotisations sociales. Proposition : 2000€ par salarié, proratisé au temps de présence : validé
8 - Animation de réseau
Cf CR du dernier COPIL
Quel temps salarié ? (cf. hypothèse budgétaire présenté en 7) :
Suite au CO de Chambéry, proposition d'engager environ 10.000€ sur fonds propres (au pire mais l'ambition est de réussir à l'intégrer au budget 2025 - pris en compte dans les hypothèses budgétaire) pour dédier environ 1j/semaine sur l'animation réseau --> 0.5j/s affectés à Aurélie et 0.5j/s affectés à Charlotte + prise en charge répartie au sein de toute l'équipe.
Un des objectifs est d'aller chercher comment financer plus de temps sur ce sujet.
Validé
Qui fait partie du cotech : Alain, Charlotte, Claire, Aurélie, sont chargées de constituer le premier COTECH
Rôle des "correspondants" : à mûrir en cotech
9 - Comité éditorial
Suite à la dissolution du GT com'
Comité plus restreint et plus politique qui sort du coup de l'animation de réseau et s'oriente vraiment sur le sujet de "comment on communique" et notamment les messages d'HPF.
Enjeu d'avoir 1 membre du COPIL non salarié : Olivier, Michèle, Odile, Marie-Cécile - potentielle réunion le 13/02 à 10h -> Claire voit si ça colle avec les autres personnes
10 - Points divers
Concertation de l'Anah sur la rédaction de l'instruction : qui s'y colle ? Pierre-Charles est le mieux placé, est-ce qu'il est dispo pour le faire ? Michèle fait le lien et avec Habicoop
Qui pour être en visio avec la doctorante de faburel le 22 janvier ? Michèle + Alain + Claire
Echanges PaSages suite à leur sollicitation concernant la coopMutatrice où on a pas eu le temps de répondre - Romain prends le relais
Rencontre membres du CLIP à la Chaudanne : Paola & Michele échangent sur le sujet
Courrier Crédit Coopératif - Refus problématique sur le financement d'une SCIA, le groupe, accompagné par Pierre Levy, nous a mis en copie du courrier - soutien d'HPF pour interroger ça
Echanges avec ICEO sur l'OFS RACINES (cf mail d'Eric Gérard et réponse de PCM)
Validation du principe d'un courrier de soutien à leur démarche pour les aider à la demande d'agrément et en soutien dans la gouvernance de l'OFS qui est citoyenne : Romain leur écrit
Mandat à Romain pour initier un échange avec Iceo dans la perspective d'une adhésion à l'OFS et une participation à leur gouvernance (qui pourrait suivre ce sujet à terme ?)
Clarifier le besoin auprès d'eux pour permettre à HPF de se positionner sur la question de la gouvernance
Projet d'ouvrage Coop Oasis : validation du principe d'un email avant notre séminaire / leur Conseil Stratégique, auquel Ludo participe
Prochain Copil : 6 février à 13h45 - Co-animation : Michèle
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
ANAH : suite à la délibération de l'ANAH concernant le régime d'expérimentation d'un soutien aux projets d'habitat participatif en réhabilitation, une publication "assez générale" pour HPF sera faite lundi (Claire)
Rappel des nouveaux chantiers ouverts pour 2025 : démarche animation de réseau et approfondissement des liens avec le RAHP : sujets en discussion depuis le CO d'octobre 2023 + la démarche autour de la question des financements et la place d'HPF dans l'écosystème --> convergence de ces démarches
Infos sur les RDV récents
Rencontre FAP (Michèle, Paola, Ludo) : bon accueil - poursuite de l'intérêt pour notre sujet "habitat participatif et quartiers populaires, y-compris sur les différents fils qu'on tire autour des démarches "pas de côtés". Liens à construire avec leurs antennes régionales : notamment Marseille, Lyon Aura, Lille Nord.
Rencontre Fondation du Domicile (Michèle, Ludo) : Très bon accueil pour cette première prise de contact après leur soutien aux RNHP -> une synthèse de nos actions en cours a été transmise et doit permettre d'approfondir nos échanges.
Rencontre Crédit Logement (Michèle, Pierre en visio, Ludo) : Cette structure assure le cautionnement d'une proportion importante des prêts immobiliers. Très bon accueil : ils connaissent bien les SCIA, voire l'habitat participatif et ils soutiennent / peuvent soutenir les prêts immo individuels des projets en SCIA. Aucun sujet pour eux quand c'est une session d'un logement déjà existant. Quelques questionnements sur les projets à construire/réhabiliter liés à la perception de risques constructifs : ils doivent affiner leur "doctrine" et leurs critères d'éligibilité, puis ils seraient prêts à faire une com' dédiée auprès des banques et de leurs partenaires.
Rencontre USH/DHUP (Michèle, Pierre-Charles, Pierre, Ludo) : échanges sur les propositions co-écrites avec l'USH concernant le locatif social. L'idée pourrait être d'éclaircir les conditions de réalisation sur l'aspect "attribution" au travers de la "circulaire de programmation" (circulaire annuelle de référence pour les bailleurs). Sur le volet, "financement des espaces communs" -> l'HP n'étant pas du tout le seul cas à rencontrer ces difficultés, petite frilosité à créer un précédent. L'argumentation d'HPF et de l'USH est que ce sont des m2 déduits des surfaces privatives -> idée d'expérimentation pour tester et objectiver ce point : à suivre. Demande de la DHUP de visiter un HP en LLS courant janvier
Fondation de France (Odile, Paola, Ludo) : changement d'approche dans le mode de soutien avec une volonté de soutenir des "grandes causes transversales" et d'intervenir aussi sur des actions de "prévention" dans une logique de changements "systémiques" - une journée se tiendra le 30 janvier sur le thème "Innovation sociale sur l'habitat et l'habiter" - bilan en public sur les actions menées dans leur programme "Habitat". Parallèlement, nous sommes invités à faire une note d'intention un peu globale (d'ici mi-janvier - Ludo avec Michèle et Romain).
AGIRC-ARRCO (Pierre, Paola, Ludo) - Un échange a eu lieu autour de leur dispositif de soutien à l'habitat innovant pour les séniors : demande d'une mission pour une grille de lecture qui pourra permettre de mettre en place un dispositif de soutien / mission probablement commune avec HAPA.
AG2R : Attente de leur réponse pour leur soutien au programme sénior 2025 (commission le 11 décembre) : Paola lui écrit lundi (premier round favorable ++ à hauteur de 120 000€)
Ademe / projet Habit&r : c'est en cours, un point intermédiaire a eu lieu avec l'Ademe et s'est bien passé - bon challenge pour le premier semestre pour exécuter l'ensemble des ressources à produire d'ici avril / mai.
2 - Visite de projets par la DHUP
La DHUP souhaite visiter un habitat participatif avec du locatif social. Il a été proposé de l'organiser à Lille (3 groupes sont partants pour accueillir avec pilotage d'Odile).
Prochaines étapes :
attente de confirmation de la part de la DHUP avec propositions de dates
mettre dans la boucle le RNCHP (Martin) et inviter l'USH (programme mixte) + notre logis 3F (bailleur local)
3 - Séminaire au blanc
logistique
Bus depuis Annecy à Thones : navette voitures ensuite depuis le lieu
organiser deux binomes : orga des transports (voitures - PC & Alain) et nourriture (Michèle partage son tableau d'organisation collective avec PC)
première journée consacrée à la "digestion du changement d'échelle" > situation très différente de 2023 > va presque ouvrir le sujet à la question de l'animation de réseau
demi-journée sur la place d'HPF dans l'ecosystème
Privilégier la place d'HPF en résonance avec les différents partenaires plutôt que la question sur le changement d'échelle
Sujets non priorisés : Bilan des programmes, point sur les projets ayant bénéficié de soutien via les AMI
4 - Temps amont du séminaire du RAHP
Infos logistique : mercredi 26 février après midi dédié HPF / Rahp
Point sur la préparation du contenu :
espace de réflexion pour faire émerger les idées et se mettre d'accord sur là où on veut aller entre les 2 orgas.
Animé par Guillemette et Romain / travail sur les espaces de coopé qui existent déjà / travail de vision commune comment faire mouvement entre le RAHP et HPF
Puis travail sur les synergies & déclinaison opérationnelle (petits pas concrets & réalistes) > courte restitution le jeudi 27 au matin
Le programme quartier populaire est différent des autres programmes où l'on vient répondre à une demande, là où il s'agit de susciter un intérêt : les efforts entrepris depuis 2 ans donnent des résultats mais il est aussi logique de devoir interroger nos modes opératoires à intervalle régulier (on est pas dans une logique d'AMI, mais plutôt un suivi régulier et sur la durée aux initiatives du terrain).
On vient apporter une réflexion sur l'enjeu de faire de l'HP dans les quartiers. On est invité à faire des pas de côté sur la notion de participation dans l'habitat, etc.
Les conditions d'une coopération saine au sein du Cotech ne semblent pas réunies : impression d'avoir "le vent en face, alors qu'il serait bon d'avoir le vent dans le dos" sur un sujet par nature complexe
Questions sur la table :
Méthode d'émergence / Fonctionnement HPF RAHP : logique des appuis par enveloppes avec questionnement du Cotech sur le volume de ces enveloppes
Quel rôle de Paola ? Coordo du programme, appuis technique
Quel est le rôle du cotech / Gouvernance, décisions budgétaires
Quel portage politique d'HPF ? Est-ce que ça se passe au COPIL ? Avoir une personne ressource / une implication du COPIL.
Besoins :
Travailler sur la gouvernance du programme - Renouvellement des personnes du Cotech ? une présence d'habitants dans le cotech semble importante
Méthodologie : comment on relève les défis liés aux problématiques du programme ? (Journée débat ?)
Portage politique par le mouvement : c'est un travail ardu ; quels moyens on se donne, qu'est-ce que le mouvement est prêt à mettre dans cet effort ?
6 - Animation de réseau : comment on avance ?
Présentation du début de réflexions de l'équipe salariée : répartition des tâches et des instances à créer envisagée + incidence budgétaire et calendrier prévisionnel
La démarche s'accompagne des réflexions sur l'évolution du GT com' qui se diviserait en 2 pôles : un comité éditorial et un GT animation de réseau
Tour de réaction :
Rappel de la proposition du CO de financer un minimum de temps RH sur les fonds propres d'HPF : le copil doit statuer en début d'année
C'est une bonne chose de sortir le travail com' du pur opérationnel (géré par Claire) pour aller plus sur les sujets de fond
Crainte sur le temps de travail associé au "kit ambassadeur" sous forme de Mooc
Réflexion à mener en copil sur l'organisation de ce nouveau pôle :
Le Copil doit appuyer la création du Cotech qui assurera la gestion opérationnelle du pôle
Le GT doit servir d'interface pour la circulation de l'information entre les structures et HPF
Vigilance/réflexion à mener sur les amabassadeurs/reférents/correspondants locaux
PROCHAIN COPIL : le jeudi 9 janvier à 13h45
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Point sur les participants qu'on souhaite inviter : un mail d'invitation sera préparé par Odile et Isa
Validation intervention de Laure Beyler pour animer (et préparer) le séminaire
Les contenus possibles (à affiner après le CO) - animation : Isabelle et Odile (apport idées de Pierre-Charles et Romain par mail) : AMI et programme / implication des personnes extérieure dans la gouvernance / modalités d'orga pour "capter" ce qui se fait dans le réseau / gouvernance, l'archipellisation, la robustesse et la stigmergie pour un fonctionnement ouvert, flexible, multiple, facilitant l'auto-organisation / articulation citoyen & pro / sujet plaidoyer, souvent très technique, mais aussi élargir parfois / gouvernance et outils etc. / équipe salariée, quelle impact sur le fonctionnement du COPIL
Atelier de la veille du séminaire RAHP le 26 février
Réunion de préparation il y a 2 jours avec quelques membres du copil du RAHP pour cadrer un peu les enjeux
Réfléchir aux actions qui peuvent être mises en place pour améliorer les synergies : points d'échanges réguliers, membre du copil qui soit aussi au copil du RAHP ?
Exprimer les besoins d'HPF vis à vis des programmes qui amènent sur de l'émergence de projets pour lesquels on a besoin de s'assurer d'un suivi en accompagnement
Plaidoyer
Points sur les démarches engagées et RDV sollicités : RDV calés dernière semaine de novembre avec Crédit Logement + DHUP (et USH à confirmer) / et RDV demandés à ANRU et Agirc-Arrco
SUB DGALN - en cours auprès des services financiers du Ministère
Réunion du cotech semaine prochaine : devrait permettre d'établir la liste des sujets à travailler pour lesquels HPF financerait des prestations pour soutenir ces sujets
Besoin d'une instance qui vienne articuler les enjeux stratégiques (Cotech actuel : Michèle, Pierre-Charles, Olivier, Ludo)
Michèle-Alain-Ludo et Lucie Paquet (H&P) - Lancement d'un pôle sans ressources dédiée avec l'idée d'identifier des contacts en terme de projet et aussi au niveau des institutionnels (CAF) pour commencer par un premier "état de l'art"
Idée Romain : Lancer une dynamique de groupe de contribution - Récolter de la matière pour faire un diag
Volonté de créer un espace d'échange !
Gouvernance
Point évolution des statuts pour la prochaine AG
Travail en cours avec proposition de ré-écriture de certains passages des statuts :
Passer de 4 à 5 collèges (pour en ouvrir un dédié au professionnels totalement dédiés à l'HP comme Carole et Audrey)
Passer d'un Conseil d'administration qui administre à un Conseil d'Orientation qui oriente (pour coller à la réalité)
A faire valider par le Commissaire aux comptes
Abandon de frais
Puisque possibilité de défiscaliser les dons à HPF, il est possible pour les bénévoles de demander l'abandon de frais à la place du remboursement : les personnes peuvent déduire le montant de leurs déplacements de leurs impots. Aurélie est sur le coup (il faut que ça soit saisi en compta, Aurélie centralisera ça au fil de l'eau et transmettra une fois par an cles reçus fiscaux).
Comm'
Campagne d'appel à don en fin d'année (message des 2 coprésidents ?) : oui ! --> voir avec Claire pour envoie début décembre
Questionnaire du CTC : Alain y a répondu au nom d'HPF - Le séminaire à Sete à été repoussé
Demande d'interview E-pop média sur éducation populaire / Didier Racine - altermédia (média libre pour défendre un nouveau rapport à l'innovation) : article dédié à l'habitat participatif. Michèle voit les modalités et reboucle avec Claire et Odile, voire Paola
Mise en place d'un cours en ligne sur l'habitat participatif avec traduction simultanée en 3 langues par Cohope de Novembre à février
Autres évènements à venir
Participation à la journée HAPA et USH à Paris le 5/12 : Odile peut y aller
Participation au congrès mondial de l'ESS à Bordeaux en octobre 2025 : proposition à déposer avant le 20 décembre https://bordeauxgsef2025.org/: Michèle regarde pour faire une proposition pour parler d'habitat participatif et HPF y participera
Portage politique et technique du programme Quartiers populaires
Question de fond à ouvrir pour définir dans quel espace on peut en parler
Il y a pas mal de personnes qui portent ce sujet, mais comment ça infuse vraiment ?
Il n'y a que des professionels dans le cotech qpv : proposition de créer un espace plus citoyen avec des habitants des quartiers
Question des accompagnateurs qui ont pas vraiment envie/le temps d'être en mode plus éducation populaire.
Pose la question de l'envie et du maillage d'acteur locaux.
Caler un temps de bilan en interne pour faire le bilan sur QPV
Demi journée sur les programmes dans notre séminaire / WE au blanc - sur la journée Programme avec le sujet des AMI : avoir un temps de prise de réflexion et de recul sur l'action QPV et voir où on va.
Visite et débat sur le sujet QPV et les suites à minima avec des habitants, des acteurs qui travaillent dans les quartiers
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Diffuser actes + bilan -> dans lettre d'info avec les deux docs + bénévoles et intervenants
2 - Point RH
Intégration Aurélie à mi-temps au poste de Responable admin/gestion
Lundi Mardi à la ruche + une demi journée en télétravail à moyen terme selon disponibilité et besoins
Elle participera a certains temps de visites et CO, pour pouvoir se rencontrer en vrai (mais on reste vigilance à ne pas perdre trop de temps de gouvernance sur un mi-temps )
3 - Point financement
Suite au mail exposant les enjeux de financement pour 2025, quelles infos :
ANCT Ruralité : 60K€ au lieu de 140€ sollicité : peu confortable pour laisser suffisament de financements pour le réseau, tout en ayant assez de temps salarié / INFO : Relance d'un AMI en décembre !
DGALN : devrait être Ok pour 30K€ comme les 2 années précédentes (Confirmation orale pour le moment uniquement) : financement des actions liées au plaidoyer : RH, déplacement, presta externe, suivi, études - piloté par le cotech plaidoyer / reconductible vraisemblablement les années suivants
Fondation de France (programme quartier populaire) : finalement pas de financement pour 2024 (et rien de sûr pour 2025) - on comptait dessus pour les appuis aux projets locaux -> Nécessité de trouver un nouveau partenaire (ANCT et FAP déjà mobilisés). Le dispositif de soutien de la FdF va changer : nouvel échange en décembre 2024 avec Patrice Cieutat pour voir avec lui
Sénior : 2025 - Demande en cours avec AG2R à hauteur de 1é0 000€ - réponse en Décembre pour un démarrage en 2025, besoin d'attendre pour démarrer le projet
Portage FIDESS Roubaix : Vincent Boutry- Université Populaire et Citoyenne de Roubaix - Engagé dans un projet d'habitat partagé qui s'appelle "HELP" - au début des réflexions mais c'est projet participatif en quartier populaire. Ils aimeraient lancer une coopérative d'habitation sur le modèle d'H&P. Ils ont les possibilités de financement d'une étude de 9 mois - Ils ont une porteuse de projet, une ancienne de APUII (Julie Rapereau)
Il sollicite le portage d'HPF pour porter la demande de financement local FIDESS, mais aussi pour percevoir une autre subvention déjà acquise de la FdF et effectuer le portage salarial.
Demande : Suivi administratif et financier + participer à 3 COPIL
Retour :
Temps administratif et temps pilotage à financer.
Clarifier les besoins
Point de vigilance sur la participation aux espaces de participation locaux - pas d'échanges avec HPeN notamment ; lien avec la démarche d'essaimage d'Habitat & Partage ?
Point d'attention : financement de la FdF peut être reversé à HPF ?
Conclusion : HPF ne peut pas être juste "boite aux lettres" ; ok pour accompagner le projet ; points de vigilance à clarifier --> Paola/Ludo revient vers Vincent Boutry afin de clarifier cela avant de s'engager.
4 - Évènements à venir
22-23 novembre : CO + "temps réseau"
Lieu : Chambery ! Equipe d'UNITOIT partante mais petite inquiétude sur les délais pour les invitations, belle opportunité, OUI sur le principe
Format : Format env. 40/50 personnes
Événément interne au réseau le 22/11 : plutôt pour travailler avec les structures internes aux réseaux et leurs imbrications avec HPF. "Mission d'accueil" par les locaux peut être moins importante que les fois où il y a des bailleurs et des collectivités.
Sujets autour de l'animation de réseau par les citoyens
la mobilisation des bénévoles sur les territoires, échanges d'expérience la-dessus , que Chambéry et Grenoble fassent une présentation sur leur dyanmique la dessus, questionnement, expérience - tout un temps sur comment on arrive à dynamiser et renforcer l'articulation entre bénévoles locaux, et associations locales
en terme de tête de réseau : comment HPF anime son réseau / trouver la bonne synergie entre le local et HPF
Une journée s'organise en parallèle plus axée sur la sphère professionnelle
Préparation : Isabelle et Romain (+ Unitoit) aident à l'orga : prochaine réunion le 9/10 à 16h
Le CO (samedi 23/11 9h-15h30) s'articulera autour des prises de décision liées aux échanges et animation de la veille
COPIL le jeudi soir (21/11) à partir de 19H
Animation - Unitoit + COPIL HPF
Orga - Transport, Logements : Unitoit
Lieu de réunions à trouver + projets potentiels à visiter : Chateau partagé / Tire-Poil / La Réjouie /
Prévisions des temps présentiels suivants :
Février : journée réseau pro (le pendant de la journée du 22/10 sur les réseaux citoyens) la veille du séminaire du RAHP Soit le 5-6-7 soit le 26-27-28 février
Préparation : Ludo, Romain, Michèle, Alain ; en parler avec le COPIL du RAHP (hors réunion : proposition de réunion fin du mois d'octobre avec le RAHP)
Objectif : Produire une réflexion collective sur le futur du mouvement avec de la rencontre, de la découverte, de l'envie, et du travail produit ensemble
Chacun identifie des personnes à inviter à ce temps pour le prochain copil
Animation possible : Anima coop - Laure Bailleur / a déjà accompagné Unitoit : faire devis (Romain)
Préparation : Isabelle et Odile
AG 4/5 avril avec visites & débats le 4 (sur sénior et/ou ruralité - à voir selon lieu choisi)
Séminaire "outils financiers" (en parler au prochain COPIL) : plutôt décalé après avril
5 - Plaidoyer
Réorganisation d'un cotech plaidoyer
Retour congrès HLM : contact à suivre avec DGALN et USH / sur le volet coopérative : contact avec Christiane Chateauvieux / DHUP / CdC
Aborder en CO les chantiers proposés pour trouver d'éventuels référents/prestataires pour faire avancer les chantiers envisagés
Validation des chantiers à soutenir financièrement --> reporté au prochain COPIL, les propositions sont à affiner (cahier des charges et prestataires)
6 - Echanges ouverts sur le positionnement d'HPF dans l'écosystème
Constat d'un réseau dynamique, bien identifié, avec pas mal de structures qui veulent qu'on développe des sujets.
La question est d'arriver à faire jouer ensemble les différentes énergies : Habicoop (qui fait son plaidoyer de son côté), Les Pas-Sages (Coopmutatrice), la logique d'essaimage d'H&P et bien-sûr également les justes articulations avec le RAHP, La Coop Oasis, Hameaux Légers
Sur certains sujets, HPF est méga légitime car seule à les traiter (notamment sur le LLS, les quartiers populaires, l'ouverture aux réseaux connexes de l'habitat partagé,...). Mais par exemple sur le sujet des coopératives (où plusieurs acteurssont positionnés sur le sujet), quelle posture tenir ?
Réflexions :
La posture d'HPF est celle de la Maison Commune pour toutes les formes de projets et pour toutes les structures
Venir poser la proposition de la posture de la coopération peut venir aider à recréer des liens, y compris entre les structures qui travaillent sur le sujet des coop : sujet d'avoir une instance inter-réseau dans la durée ?
Importance aussi du lien avec les groupes
Court-terme :
Faire une réunion avec les Pas Sages : Odile, Michèle, Ludo
Adhésion à Habicoop
7 - Divers
Coop Médias : proposition de relayer dans notre réseau , Alain et Claire participeront à la visio sur le sujet
Signature d'une tribune de Pierre Calame "appel pour des Etats généraux de la société française"
Signature via le MES de la tribune de la LDH sur la défense de l'état de droit
Participation au Séminaire autour du Pacte pour la Transition organisé par le CTC
Enquête sur l’opération Milliard remplie de justesse : Grand Recueil pour documenter ces obstacles, et pour quantifier/qualifier les besoins de financement des organisations de la transition juste. Ce n’est pas un.e énième questionnaire pour la rédaction d’un rapport lambda, c’est un recueil qui va permettre de construire de nouveaux fonds de façon à ce qu’ils répondent aux besoins des organisations
Reportés
Label dans le cadre de l'AMI ruralité - à élargir aux autres AMI ? --> reporté prochain COPIL
Annuaire Eurotopia envoyé sur les adresses de contact BDD /Michèle
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Bilan en visio avec la Métropole de Rennes doit être planifié, une fois le bilan quali & quanti finalisé
Mathieu Jeanvrain fait un premier "pré-bilan" avec le RNCHP lundi 9 septembre (on lui transmet un eversion pas définitive vendredi 6/9)
Bilan :
Charlotte finalise le bilan quanti & quali pour les partenaires et en interne / date butoire : 13.09
Un questionnaire de satisfaction a été envoyé aux participant.e.s.
Bien conserver un doc de retour d'expériences "opérationnel" sur les points à améliorer ou prévoir pour la prochaine édition (point d'attention sur les ateliers qui font une publicité "offensive" sur tel ou autre type de structure juridique vs les autres >> contraire à l'esprit du mouvement et du toit commun pour tous)
Format des actes des RNHP 2024 : proposition de format court dossier qui compile les synthèses des plénières et tables rondes (1 - 2 pages max par séquence) avec une trame de 3 paragraphes (Pourquoi on traite ce sujet, angle du sujet & messages clés) / date : fin octobre
Sollicitation des pilotes des tables rondes pour réaliser les synthèses
trame & exemples de synthèse à transmettre (Ludo & Charlotte essaient d'ici 15 jours)
relecture & cohérence globale des actes (Claire)
Bilan financier à l'équilibre en ayant pu réajuster le temps de travail salarié qui avait été minoré dans les versions de budget initiales (203 000€)
Bilan participation : environ 1150 participant.e.s sur les 4 jours dont environ 100 sur la matinée "découverte & bourse aux projets"
2 - Point financement global HPF
Toujours en attente de la sub DGALN : pas de retour malgré les relance (Ludo appelle semaine prochaine)
ACNT (Ruralité) pour 2024 : en attente d'un gouvernement...
AG2R : plutôt sur début 2025 (initialement prévu de sept 24 à Juillet 25)
3 - Gouvernance et RH HPF
Désignations des rôles au sein du Copil (président, trésorier,...) suite AG 2024 (5-10') / Isa
Alain : d'accord pour poursuivre son rôle de trésorier, baliser des moments dans l'année où on peut faire des points pour suivre un peu davantage / idée de trouver un ambassadeur plus politique pour notre cause
Olivier : partant pour reprendre un rôle de trésorier
Michèle : pas opposé à continuer, mais pas sa posture préférée, besoin d'élargir les membres du COPIL
Pierre Charles : pas opposé non plus, mais besoin d'approfondir les réflexions autour de la gouvernance d'HPF, et que notre prochaine AG / séminaire rentrée etc.. d'autres personnes qui rentrent et prennent nos places
Odile : il faut aller chercher des nouvelles têtes
Romain : nos coprésidents sont top ! Envie de continuer à mettre de l'énergie dans HPF mais ne peut pas prendre de mandat en plus à ce stade
Isa : pas à l'ordre du jour, aime le duo Pierre-Charles/Michèle
Prévoir un séminaire CO / Copil (type séminaire au Coteau de la Chaudanne) en février/mars (point à mettre à l'odj du prochain copil)
Communication de la désignation du bureau ? NL
annonce dans la lettre d'info / Afficher l'info sur le site internet
+ mail aux adhérents : avec livret d'accueil / et élargir sur les sujets de gouvernance : GT/GC / participer au CO
Dans l'idéal, ce serait bien d'avoir une com' spécifique aux adhérent.es au moins deux fois dans l'année
Proposition : mettre des petites interviews de nous dans ces communications, pour "incarner"..
RH CR du team buiding de Juillet
Contexte général :
A Morgiou dans un cadre idyllique !
Avec les salariés et Alain, Isa, Michèle
Parti des retours des salariés qui ont exprimé que la période pré-RNHP avait été très dense
Gros travail fourni par Charlotte dans le cadre des RNHP
Premier sujet : recrutement pour le poste admin/gestion mi-temps : toujours en cours
Deuxième sujet : gestion de la multiplication des programmes. 2 hypothèses :
soit un poste de coordo de l'ensemble des programmes ou répartition des programmes entre Paola, Claire (avec des décharges sur ses taches actuelles), et éventualité de la participation de Charlotte
3ème sujet : organisation du travail - semaine de 4 jours. L'idée est de venir limiter d'une certaine manière le "sur-travail", tout en misant sur une efficience de l'équipe (habitude de travail en commun, process de mieux en mieux rodés,...) et en conservant suffisamment de temps en présence les uns des autres --> hypothèse de travail sur semaine de 32h réparties sur 4 jours (3 jours partagés / communs équipe lundi / mardi / jeudi)
Principe acté de rencontres périodiques entre groupe RH et salariés
Isa a proposé un mode d'organisation de la répartition des tâches avec des jetons de poker : l'équipe s'y met
Retour des avancées de l'équipe sur les points RH depuis la rentrée
Visio RH à programmer avec l'équipe
Evidemment, on attend les confirmations des financements en attente
Equipe salariée : plan d'action 2024 & répartition des tâches : présentation du planning sur l'année
GT Accueil : l'objet initial de ce GT était autour de l'accueil des adhérents (plaquette d'accueil en cours de finalisation). Proposition d'élargir le mandat du GT sur le portail d'adhésion ?
Qui s'occupe de faire le lien avec les structures sur le portail d'adhésion ? Ludovic principalement, un peu Claire et potentiellement
Besoin aussi d'avoir des référents administrateurs
=> Elargissement du mandat du GT accueil à GT adhésion / vie du réseau / contributeurs / portail d'adhésion (GT ADHERENT.ES ? )
Commission de travail à créer pour la révision des statuts en vue de l'AG 2025
Faire un framadate avec Odile, Carole, Florence LN, Louis-Marie, Patrice
Premier sujet : CO = administrateurs ou non ? demande de changer les statuts & travail de rédaction
Deuxième sujet : Ajout d'un collège dédié aux accompagnateurs de projet
Echange à prévoir avec le commissaire aux comptes
Préparation du CO et V&D d'Octobre
priorité 22/23 novembre - sinon le 15/16 novembre >> vérifier avec CAHP & PSN s'ils sont dispo (& si K-bane sera bien livré en octobre)
Thème Quartiers Populaires
Organisation par HPF
3 jours : journée de travail avec PSN (si dispo et motivés), journée Visite & Débat puis CO (lavoir du buisson, fondation du domicile, fph, utop)
Suite "étude outils financiers" : besoin de s'approprier le contenu et le mettre en débat, le mettre en perspective avec une connaissance du mouvement et des problématiques > chantier d'une construction et réflexion sur cette question "quels outils développer en priorité pour favoriser l'émergence de l'HP ? la foncière ? la coopérative d'habitation ?" => idée d'un séminaire sur financement de l'HP "social" : Habitat & Partage, HAPA (lien vers le dernier échange : Echange Habitat des possibles, Chez Moi Demain, pourquoi pas ICEO,... Romain motivé pour aider à réfléchir le truc - objectif séminaire en janvier
Benckmarking politiques de soutien des collectivités /Michèle
Axe HP et soutien à la parentalité/monoparentalité (prise de contact CAF à venir) /Michèle
Emergence top/down (suite mission d'appui aux collectivités) : sujets à poursuivre
Mode d'organisation pour l'année à venir :
Mettre en place un cotech resseré plutôt qu'un GT très ouvert avec tout le onde et personne : solliciter Pierre Lévy, Olivier, Michèle, Ludo, voire Thomas Berthet
5 - Comm / Ressources
Comité éditorial com' (et référents médias ?) en réflexion :
afin de prendre de la hauteur sur mission sociétale, comment on la raconte .... ; en lien avec GT comm ? ou besoin d'un membre du copil dans GT com pour "prendre de la hauteur "
Claire propose de travailler sur une proposition de contenu de ce que pourrait faire ce CE
Odile propose d'avoir des invités dans le GT comm, pour aborder les sujets de fond, et faire un GT comm qui devient plus éditorial
Communication HPF/Coop Oasis/Hameaux Légers
Avec coop oasis et Hameau léger = réu mensuelle
Réalisation d'une newsletter sur les festivals de l'été ; projet d'un webinaire ; projets de comm plus politiques et messages portés ensemble
Ressources
quels liens avec le comité scientifique du Coq à l'Âme qui travaille déjà avec la Coop Oasis et qui nous propose d'y participer (fait partie des axes de travail du projet HABI&R) /
Rencontres du Laboratoire Citoyen des Territoires Durables à l’Oasis du Coq à l’Âme le 27 et 28 septembre : à priori, pas de dispo pour y participer
Réunion à prévoir avec le comité scientifique : Valentin/Ludo/Michèle/Isa
6 - Divers
Congrès HLM Montpellier : du 24 au 26 septembre - l'équipe s'organise pour y aller, tenir le stand, organiser les conférences avec les partenaires associatifs et fait le lien avec les locaux qui sont déjà mobilisés
journées HAPA Lyon Octobre / Michèle, potentiellement Alain et Romain
Appel à solidarité du MES suite difficultés de trésorerie et info actions en cours : difficile de répondre favorablement vu nos propres incertitudes, à priori personne pour participer à leur séminaire de 2 jours en octobre
CTC : séminaire du CTC à Sète les 17-18 octobre : Claire et Alain s'organisent pour y aller
Prochains Copil
Jeudi 3 octobre > 13h45 - 16h15 (Pierre-Charles)
Jeudi 7 novembre > 13h45 - 16h15 (Odile)
Jeudi 5 décembre > 13h45 - 16h15
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Question des référent.es thématiques bénévoles pour repondre aux questions techniques
reporter les nominations à la rentrée : maintenir les mandats jusqu'au au RNHP, plus simple et laisse plus de temps aux nouveaux pour se positionner
Olivier intéressé pour revenir à la trésorerie
REFERENT TECHNIQUE : il y a souvent des questions techniques qui sont amenés à HPF via la boite contact. Qu'est qu'on en fait ?
SUR LE LONG TERME : AVOIR QQN·e EN INTERNE QUI PEUT REPONDRE ? (L'animateur·ice financé par le FDVA)
SUR LE COURT TERME : DONNER LA POSSIBILITÉ D'AVOIR ACCES A DES RESSOURCES ET FAIRE LE LIEN AVEC DES GROUPES EXISTANTS / IL N'Y A PAS DE REPONSE TOUTE FAITE, DONC RENVOI VERS DES ACCOMPAGNATEURS JUSQUE LA
En tout cas -> Clarifier que l'adhésion donne accès à un réseau et à du contenu structuré mais pas à un accompagnement.
Idée d'un RDV mensuel : comme habicoop ?
Envisager un séminaire en début d'année 2025
Sollicitation de HELP à ROUBAIX : Demande de portage de SUB - échange prévu avec la structure
2 - RNHP
Financement
En attente des 25 000 AG2R, et 25 000 de AA
Possibilité par la fondation du domicile : soutien de 12 000€, pascale va introduire la demande par procédure accélérée
grosse demande côté Nantes : les groupes se posent des questions, aller chercher un max d'infos, et les sujets répondent à ces attentes là, ils prennent de la matière / le gros de notre cible c'est des futurs habitants
un post partageable "je vais aux rnhp" avec invitation à partager pourquoi on y va
mettre en avant les visites ? pour les groupes en construction : aller chercher de la ressource, oui ! (gratuite)
insister sur le sens politique actuel / pas que les 10 ans ALUR
Ateliers en ballotage
financement (Olivier voit avec le RAHP pour son organisation)
Habit&r
Intergénérationnel
3 - Démarche du MES / Villarceaux (les 21,22 et 23 Mai )
Va réunir de nombreuses orga citoyennes + des fondations (FPH,Credit Coop ,le Milliard ..etc )
autour des questions que rencontre les associations dans la situation actuelle tant sur leurs actions que sur les financements (partage, REX, stratégies,....) Comment mieux s'organiser pour faire face à la situation actuelle (recul des subventions, marchandisation de l'associatif, etc.)
Avoir un vrai message politique sans scier la branche sur laquelle on vit.
Faire un bilan en commun de la paupérisation des associations
Important d'aborder les causes aussi mais le faire subtilement
4 - FDVA pluriannuel
Petits fonds locaux qui existent aussi en version national avec cette année mise en place un dispositif pluriannuel pour avoir des programmes de recherches / expérimentation pour des associations têtes de réseau (jusqu'à 200.000€ sur 4 ans).
Date de réponse jusqu'au 23 juin.
Qu'est ce qu'on met dedans ? On se met sur le volet expérimentation en tout cas.
EXPERIMENTATION AVEC UNE APPROCHE TRANSVERSE QUI PEUT ÊTRE BENEFIQUE AU MILIEU ASSOCIATIF
objet de l'expérimentation doit apporter pas seulement pour HPF, mais de manière gnéérale dans le domaine associatif
important de parler de la participation citoyenne dans les quartiers / ruralité / senior
Pouvoir adosser du co-financement pour consolider l'existant ADEME PROGRAMME QPV : adosser une partie animation, tête de réseau et la notion d'autofinancement et de mobilisation citoyenne en vue de remobiliser sur la question bénévole pour faire le lien avec nos programmes et l'élargissement de l'habitat participatif vers la participation dans l'habitat.
Quelle capacité à faire le dossier ; qui peut s'y coller ?
Animation de réseau en vue d'atteindre l'autofinancement
Être toustes intégrée à la réflexions pour voir comment ça s'articule globalement
Avoir un cadre logique d'ici la fin du mois de mai pour avoir le mois de juin pour l'écrire
6/05 : réu d'équipe
24/05 : V1 cadre logique
30/05 : retour copil / prochain copil
début juin : retour copil
23 juin : VF écriture
Prochain Copil le 30 mai à 14h - Olivier / Ludo préparent
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Copil jeudi 4 avril vers 18h au Domaine des Possibles : pas sûr d'être présents le jeudi soir : Isabelle , Marion ? ... à confirmer
Animation de l'AG : Isabelle Foret-Pougnet / Pierre-Charles / Ludo ont préparé un ordre du jour. Point à prévoir 10 jours avant pour finaliser (Préparer les supports... + qui anime quoi à quel moment...)
Logistique : l'équipe locale et l'équipe HPF a le sujet bien en main (Claire + Habiter Autrement Auvergne)
Renouvellement du CO :
candidatures ?
Qui se retirerait ? Point sur qui n'est pas venu dans l'année ou peu et relancer pour savoir ce qu'il en est : à faire
Renouvellement du Copil :
Qui se retirerait ?
Isabelle FP (reste au au CO )
Marion (reste au CO)
Qui y rentrerait ?
Listes à compléter d'ici l'AG
2- Plaidoyer
Suite bilan ALUR : échange avec Eva Simon du PUCA / RDV avec DGALN ()Philippe Mazenc) le 20 mars : la délégation s'organise (avec Habicoop et Hameaux Légers)
Réseau des collectivités / prépare en parallèle de leur recensement de projet, un document de plaidoyer politique en lien avec nous. Proposer des élus pour ce carnet : Rouen Bérégovoy,...
Diffusion publique bilan ALUR - 24 ou 26 mars : lettre d'info dédiée + communiqué de presse / avec une reprise en 4 pages. Travail Claire + Michèle pour la réalisation de ce résumé.
Politiques publiques collectivités : "guide des bonnes pratiques" (initiative HPN + GT du RAHP)
HPN réalise pour le compte de la métropole de Rouen : analyse comparée des politiques publiques : Rouen / Lyon /
Suite possible : en faire un "guide bonnes pratiques" ? On pourrait s'appuyer sur ce travail qui est bien soutenu localement et rajouter les aspects plus liés aux communes rurales qui seront moins présentes dans cette analyse. A voir comment cela peut s'intégrer dans les livrables liés à la subvention DGALN/Plaidoyer
ANRU :
6 Juillet dernier, échange avec la direction de l'innovation de l'ANRU -> Intérêt pour l'HP
Perspective de soutien aux projets en dehors du cadre du contrat de ville -> Direction de l'innovation avec un fond dédié
Besoin d'avoir une note explicative avec une étude de bilans d'opération.
Le cotech QPV s'en est saisi à l'époque ; JB a proposé de faire ce boulot, il a livré une première version de la note récemment, le cotech QPV a pas mal échangé là dessus.
Le parti pris de la note, c'est de demander 10% de subvention sur la base de contreparties liées à la non-spéculation et à la dynamique participative dans les quartiers (Petites questions sur l'aspect non spéculatif selon les contextes - OFS / PSLA)
La justification sur le -10% dans la note porte sur plusieurs aspects dont la difficulté d'accès de certaines familles, ce qui n'est pas spécifique à l'habitat participatif. Il vaudrait mieux rester sur la justification des espaces communs qui représente entre 8%-10%
Il faudrait exprimer aussi le besoin d'accompagnement de ces projets sur la durée - financement sur la partie exploitation. Pas forcément lié à l'ANRU mais à spécifier pour que ce soit clair.
Proposition que les 10% de subvention puisse être répartit selon les revenus, avec des décotes plus importantes en fonction des déciles (mais pose la question en l'état d'appuyer plus l'accession que des le LLS).
Besoin de mieux structurer le document pour qu'on puisse distinguer les problématiques relevant de l'HP et celles relevant du logement social plus généralement. Pour cela, on propose de ne pas précipiter les choses et :
mieux problématiser en entrée de texte
distinguer les demandes de soutien typiquement HP (en gros l'investissement des espaces communs et les missions d'accompagnement) et les difficultés rencontrées par les collectifs quant à l'accès au projet, et dans tous les cas distinguer les problématiques propres aux LLS et celles propres à l'accession (BRS, PSLA, accession en QPV/ANRU).
vérifier au sein des fiches projet les chiffres et si le montage tient économiquement et financièrement la route (il n'est pas sûr que des projets puissent sortir avec les 10% de soutien espérés de l'ANRU dans les montages présentés, et du coup cela pose question de garder ceux qui n'y arrivent pas même avec l'ANRU...)
Ludo fait patienter l'ANRU au nom d'HPF
Olivier se propose de venir en soutien à la rédaction et la vérification du document : il prend contact avec JB
3 - Point RNHP
Affiche : presque ok !
Appel à contribution : beaucoup de contributions, ça s'organise
Tables rondes et plénières : on commence à y voir clair !
Financements : CDC ok (20k), Fédé Coop (5k), Région et Département en instruction (20+15k), Caisses de retraite en instruction (50k) --> fin du mois on devrait être au clair. (on est à 150k/235k)
Autofinancement (billets + restauration des participants) : 50k budgettés
Gros travail sur le contenu à fournir pour avoir un programme et une mise en ligne des inscriptions (avec choix des ateliers sur lesquels on veut partiicper) - objectif : mi-avril on lance !
Invitations : save the date avec l'affiche part dans la quinzaine à venir + envoyer mail personnalisé aux personnes qu'on veut vraiment inviter
4 - Fondation de France
Il change leur format d'AAP, et ils imaginent plutôt de soutenir au long court pour financer des sujets structurants qui peuvent avoir un effet structurel.
Plutôt horizon 2025 pour HPF.
Notre interlocuteur nous en avait déjà parlé lors de notre dernier échange sur les QP
Enjeu à faire une note d'intention , partageant les idées de projets qu'on a, qui pourraient être raccord avec leur différentes thématiques et sur les aspects d'inclusivité qu'on porte :
Habitat Participatif populaire : ils sont déjà dedans et à priori plutôt convaincu
Rehabilitation (en rural avec une volonté de faire avec les locaux ? Et/ou en ville sur un axe autorehabilitation ?)
Intergenerationel sur le volet jeunes familles et familles monoparentales
Appui aux projets en locatif social participatif livrés
Romain intéressé pour suivre ce sujet
RH
Retour temps RH
Temps très riche avec les salariés, Michèle, Isabelle H, Alain (sous-groupe RH)
Besoin que le COPIL ait une vision long terme sur le développement de la structure.
Réflexions embauches à venir :
Un premier jet de fiche de poste pour - un potentiel recrutement à mi-temps d'un.e responsable gestion et admin en soutien - Libère du temps à Ludo, mais permettra aussi d'être en support pivot auprès de l'équipe salarié
Ademe : super, mais gros challenge - Vrai sujet technique sur lequel Ludo est bien armé, mais aussi gros sujet sur la question des ressources où (0.3-0.5 ETP). Une personne (Profil étude / recherche) déjà rencontré dans le cadre des recrutements précédents pourrait être intéressé - à suivre
Sur le programme ruralité : partage des tâches entre les trois membres de l'équipe salarié + dans la convention avec Regain : prévu un soutien pour 0,3 ETP en septembre/octobre. Cela pourrait être fléché sur ce programme
Pour le recrutement - défis
Réussir à ce que l'orga au sein de l'équipe suive (on passe rapidement de 2, à 3 puis 4-5
trouver une personne qui est admin/fin mais aussi engagée dans le projet
Possibilité de prendre un peu de prestation sur le sujet technique du site - portail d'adhésion et éventuellement espace ressource lié à l'Ademe (profil à priori identifié)
Délibération mission "appui collectivités"
4 propositions reçues : Carola Samuel / Romain Unitoit / Stefan Singer / Pierre-Charles Regain
Le cotech ruralité (Isabelle, Alain, Paola, Ludovic) a statué le 7 mars
Echange sur les conclusions du cotech
Choix difficile car les 4 propositions tenaient la route
Le choix s'est finalement porté sur Regain qui bénéficie d'une expertise spécifique sur le sujet et dont la compréhension des enjeux et contours de cette mission a été très bien apprécié par Pierre Charles, ce qui n'est pas étonnant du fait de son implication dans la rédaction, puis la mise en oeuvre du projet ANCT.
Confiance sur la réalisation de la mission et sur sa capacité à l'articuler avec le reste des activités du projet
Un mail est fait à chacun des candidats pour expliciter les raisons de ce choix
A traiter au prochain copil
Bedy casa (GT accueil)
Brèves info primevère ? (GT accueil)
Brèves information Financements des Associations - Actions en cours du CESE
Prochain copil en présentiel : le 4 avril à 18h à Clermont - veille Visites & Débats et AG
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Première réunion du COTECH a eu lieu : Alain, Pierre-Charles, Isabelle Hetier, Paola, Claire, Ludo
Un AMI sera lancé le jour de "visite et débats" à Clermont Ferrand ; création du groupe de travail avec les volontaires qui souhaitent contribuer.
Le règlement de l'AMI est en cours de préparation (Paola)
Enjeu de la journée Visites & Débats : alimentation du groupe de travail pour alimenter une réflexion de long terme - cf. Point dédié ci-dessous)
Webinaire ruralité/réhab : mardi 12 mars, à 18h, avec une présentation de l'étude sur la réhabilitation par Pierre-Charles, et le témoignage d'Isabelle pour la Bigotière et de Jérôme pour le Penjat.
Une plaquette sera diffusée aux collectivités (défi : diffusion via les réseaux de collectivités rurales, gazette des communes,...)
Mission "d'appui conseil aux collectivités" à tester (compétence accompagnateur internalisée !) :
lettre de mission préparée en COTECH et diffusée prochainement au RAHP avec 15j pour répondre
Processus du lancement : diffusion au RAHP de la lettre de mission avec demande d'adresser une lettre de motivation et un CV de structure/expérience ; date de candidature à définir
choix des candidatures : COTECH (hors candidats éventuels) chargé d'analyser les candidatures et propose son analyse au COPIL ; grille d'analyse par critères qui permettent d'éclairer le choix.
sélection au sein du cotech (6mars), puis validation copil (8 mars)
2 - Visites & débats et AG à Clermont-Ferrand les 5 et 6 avril
Validation de l'orga à Clermont
Première journée V&D : au Domaine des possibles avec possibilités d'autres visites et de restauration sur place :articulation entre temps de réflexion et des visites (au DDP et deux autres lieux : La filature du Pont Noir - 3 foyers et le domaine de l'entre-coeur - 2/3 foyers en auto-construction)
Contenu : faire la nuance entre un programme avec une vision qu'on porte, et le projet qui est la mise en oeuvre et interroger ce qu'on porte quand on parle de l'habitat participatif en milieu rural / possible d'avoir des témoignages d'un maire ou deux
Public : 1/3 de locaux, 1/3 du mouvement, 1/3 de pro/partenaires (à inviter : VAD, Hameaux Légers, Coop Oasis, Relier)
AG à Clermont
Maison de l'habitat - grande salle + 1 ou 2 petites salles
Préparation contenu AG (reprendre le fil directeur de l'année dernière) : Ludo + Pierre-Charles + Isabelle FP ; réunion de préparation le 14 février à 9h30
matinée : AG statutaire + thématiques à définir
Modification des statuts - AGE (présentation par Odile)
Besoin de clarifier les collèges au regard des outils de cartographie des membres ; création d'un collège supplémentaire pour les professionnels qui n'ont pas le rôle de plateforme locale/citoyenne. Clarifications du (non) rôle d'administration du CO sur la gouvernance selon observation du juriste consulté l'année dernière.
Il s'agit d'une proposition du GT "révision des statuts" (Carole, Louis-Marie, Odile, Ludo)
Accord de principe du COPIL : proposition d'en faire un point technique en AG à traiter rapidement.
Sujet du Commissaire aux comptes
Rappel 2023
10h00 - 10h30 : Temps introductif
10h30 - 12h00 : Assemblée Générale
- Rapport Annuel
- Rapport Moral
- Rapport Financier
12h00 - 12h30 : Lancement de la dynamique RNHP
14h15 - 15h30 : Echanges sur la stratégie à 5 ans
15h45 - 16h : L’équipe pour 2023-2024 - vote CO
16h00 : Clôture de l'AG
16h00-16h30 : Réunion du conseil d’orientation (CO) en séance publique
Aspects logistiques
Accès Domaine des possibles : 10km de C-F ; possibilité de transport en commun à la demande, voir les besoins en véhicules et éventuellement location
Hébergement : 15 à 20 logements militants + Gite à 3km du domaine (12 à 16 personnes)
Besoin de savoir vite le nombre de participants et si les personnes viennent en voiture
Coûts : indiquer le prix moyen d'hébergementet proposer participation à prix libre
3 - Plaidoyer
Point Bilan Loi Alur et prochaines étapes avec Habicoop (Michèle)
Un document provisoire a été diffusé au RNCHP : réunion avec A. Jund et M. Jeanvrain et M. Labrosse. Bon accueil, le RNCHP devrait produire un positionnement politique pour plaidoyer - avec notre plaidoyer technique sous le coude.
La finalisation du document avec Habicoop a été assez difficile mais a permis de lever des manques d'information et parvenir à un document commun. Le CA d'Habicoop 6 février a émis un accueil favorable mais fait quelques demandes de réécriture. Encore un travail de conclusion à mener. Enjeu d'aller vers une meilleure coopération avec Habicoop.
Proposition adressée à Habicoop de mettre en place un espace de coordination HPF-Habicoop.
Plaidoyer pour l'habitat participatif populaire
Tribune avec PSN : validé ! Bravo / Prochaines étapes : diffusion pour signature à une sélection de structures dont on est proche (membres du mouvement, assos, fondations,...), puis diffusion en mars-avril
Intérêt pour accentuer notre travail (en réseau !) sur le plaidoyer politique ;
on a beaucoup travaillé sur le plaidoyer technique, depuis un an et demi : le CO a beaucoup travaillé sur les objectifs politiques d'HPF, ça pourrait être intéressant par la suite de travailler sur notre plaidoyer politique !
4 - Point réseaux et agenda
24 février : projet de loi "démocratiser la rénovation urbaine et le logement" (Ludo)
14 Mars : Réunion du CTC à Paris - copil le 13 mars (Alain)
15 Mars à Paris (Michèle, Olivier) : Habiter & commun, les rencontres nationales de l'accompagnement à l'autoproduction habitat, équipement, espace public (autoconstruction et auto rénovation)
25/03 Colloque « Logement social et attributions » - Réseau des acteurs de l’habitat - Maison de la Chimie (Paris, 14h-17h15) --> lien via le GT avec l'USH (réunion le 12/2 pour savoir si c'est pertinent d'y aller - PC et Ludo ou Odile dispo)
21, 22, 23/05 (Michèle... et Ludo ?) : Réunion du MES à Villarceaux
5 - Point RH (Michèle)
Présentation de la démarche engagée par le GT RH (sans les salariés)
Entretiens individuels et collectif (dynamique d'équipe) à Marseille le 21 février
Prochain COPIL : 8 mars 14-17h, prépa/anim Michèle
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
déplacement à Rennes cette semaine Ludo, Charlotte rencontre partenaires sur place
Pas de grosse confirmation de financement (à par deux promoteurs coopératif chacun 5k€)
visuel, affiches en cours, ok
appel à contribution devrait être lancé avant la fin du mois via une newsletter (+ appel au bénévolat) => environ 7000 contacts, puis sera mis sur site et réseaux sociaux. Un rappel sera fait dans la newsletter de février. Demande sera faite au réseau de faire circuler dans les siens.
Validation de l'édito (Va apparaitre sur le programme, sur les différents appels, etc. Donne l'axe pour les RNHP)
Travail de fond de l'édito sur 6 mois du groupe qui a bossé dessus
validation du contenu et des concepts proposés
Remarques, échanges libres sur :
le titre "L'agir en commun": n'est-ce pas trop complexe comme concept ?
Vigilance sur les éléments de communication qui doivent être compréhensible / accessibles. Y-a-t-il un enjeu de vulgarisation du coup?
clôture du texte sur "les pros"...
Retour au cotech sur ces remarques avec éventuels ajustements de forme à la marge s'ils le souhaitent, mais peut être diffusé en l'état au copart
Prochaines étapes :
Prochain Comité éditorial fin du mois (intégration d'Habicoop) : construction des table-rondes ; appel aux membres du COPIL à coordonner une table-ronde (Olivier + Romain : sur table ronde des quartiers populaires)
Diffusion de l'édito :
Façon Newsletter (avec appel à contribution, bénévolat, ...) à la base de contact (7000contacts) - Site internet & Réseau sociaux + demande de relais auprès des membres / partenaires / pros et autres(collège 3)
deuxième diffusion en Février (rappel + ciblage du réseaux de partenaires privilégiés)
EDITO RNHP : L’agir en commun, au cœur des transitions.
« Pas sans nous ! »
C’est ainsi que Pierre Yves JAN - co-fondateur rennais de notre mouvement national – invitait à considérer avec authenticité la parole "habitante", dans les projets d’aménagement et de construction de la cité.
« ...mais ensemble » précisait-il ensuite, soucieux du dialogue de cet habitant.e participatif avec les élu.e.s et autres acteurs de la production immobilière. Car seule, aucune organisation citoyenne, institutionnelle ou professionnelle – quelle que soit son échelle - ne saurait produire de réponse satisfaisante aux défis contemporains, qu’il s’agisse de crise climatique, de celle de l’énergie, de l’accès au logement, de la consommation foncière, de l’isolement des personnes ou toute autre conséquence de fractures sociales et générationnelles.
La question que pose l’habitat participatif n’est donc pas seulement celle du logement. Mais aussi celle de la citoyenneté politique, lovée au cœur du projet partagé, d’une convergence des efforts et expérimentations, à la recherche des formes du "logement sociétal" dont le 21ème siècle a si terriblement besoin.
Le futur devra certes nous permettre d’habiter plus petits et plus groupés, d’investir des ensembles de logements et de "communs", espaces ou équipements en partage, supports du renouvellement de liens de proximité. Pour autant, ce futur de l’habiter ne peut être prédit. Il reste à inventer. A faire émerger, sous des formes multiples, au sein de nouvelles organisations apprenantes, mues par l’impératif d’agir et la capacité de chacun.e à s’y associer, selon des rôles et pouvoir distincts. Un "agir en commun", que nos prochaines rencontres nationales de l’habitat participatif placeront au centre des attentions.
Du 4 au 7 juillet 2024, à Rennes, cette septième édition des rencontres nationales se tiendra dans un contexte particulier : les "chaînes" de production du logement sont en difficulté, le droit de chacun.e à un toit est malmené ; la loi ALUR (qui a donné une première reconnaissance législative à l’habitat participatif) fêtera ses 10 ans ; les opérations livrées sont de plus en plus nombreuses et diverses, soutenues par des collectivités locales et organismes HLM.
Ces rencontres seront l’opportunité d’observer collectivement ce que nous expérimentons, de comprendre et analyser ce qui nous traverse, de penser les conditions de l’agir en commun, de son élargissement et de sa traduction par des habitant.e.s aux horizons multiples (des quartiers populaires aux campagnes, des nouveaux curieux aux convaincus de longue date), des professionnels de l’immobilier et de l’aménagement, des collectivités territoriales, du monde HLM….
Et donc, pas sans vous !
Au plaisir de nous y retrouver.
2 - Plaidoyer
Avancement et éventuel retour sur le bilan ALUR (point info):
Objectif finalisation en fin de semaine prochaine (reste la fiche d'Hameaux Légers)
Bientôt une demande de relecture à nouveau au Copil car document engageant et beaucoup diffusé.
Rappel des grandes lignes du plaidoyer réactualisé :
Coopératives --> faire fonctionner les coop loi ALUR
SAA --> ne pas chercher à faire fonctionner ce nouveau statut mais plutôt régler les freins des SCIA
HP en locatif social : lever les freins
Demande de financement des têtes de réseaux (donner les moyens d'accompagnements et pas "juste faire des lois")
Suite : Demande d'échanger avec les services de l'État en vue de favoriser le développement de l'HP.
RNCHP -> demande d'une lettre de soutien à ce bilan pour rencontrer la DGALN - Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (+ possibilité de travailler en partenariat la ligne editoriale commune sur le livret des projets)
D'un point de vue COM et de l'objectif de diffusion (plutôt pour mars) : voir comment ce document peut être revaloriser dans le réseau (car c'est un doc technique, complet, pas si facile à attraper pour le commun des mortels) : Faire un résumé de 2 pages qui permet d'amener l'aspect bilan, et positionnement du réseau en terme de demande.
Tribune HPF/PSN (réaction/stratégie) :
Objectif : repartir de ce qui a été dit à Saint Etienne + le faire signer avec d'autres acteurs qui agissent dans les quartiers (APPUI, Centres Sociaux, Régies de quartier)
Stade de l'écriture en interne, avec reformulation. Mise en accord sur le plaidoyer en commun et enjeu à reformuler en 1,5 pages sur une tribune commune.
Agenda :
retravailler le texte avec PSN le 15 janvier
relecture du texte par le COPIL entre le 16 et le 23 (pas sur le fond, mais sur la manière de dire les choses)
Une dynamique qui a démarré à Roubaix et qui s'est étalée au national. Principalement groupement d'Architectes et des collectifs d'habitants. Pas mal d'acteurs de quartiers populaires -> Manifestation le 7 Février. Ils nous ont invité à signer
Compliqué de signer pour un "stop aux démolitions" tout court peu nuancé mais il s'agit de soutenir une démarche, pas un manifeste...
Besoin d'affirmer notre posture et notre identité -> Proposition : pas de signature de cet appel spécifique, mais la tribune avec PSN viendra préciser notre démarche et nos intentions avec nuances
Plaidoyer ANRU (infos) :
Juillet dernier : ANRU demande de bilan d'opération pour envisager le soutien financier des projets
JB s'est approprié le sujet et on attend des éléments mi janvier
Ces éléments ont été discutés plutôt dans le COTECH QPV
Point de vigilance du COPIL sur le message qui doit être passé à l'ANRU (position d'HPF) --> financement ANRU sur les espaces communs qui créent du "faire en commun" et sur des éléments qui sont spécifiques à l'habitat participatif, plus que sur des éléments communs à la promotion traditionnelle.
Sollicitation HQE-GBC (l'association qui porte le label HQE)
Au sein de l'Alliance HQE-GBC il y a l'ANAH, la fédé des promoteurs, la fédération Française du bâtiment.
Un de leur Chargé de projet chez eux nous propose d'établir un lien afin de "participer à sensibiliser et démontrer l’utilité sociale de l’habitat partagé aux acteurs de la filière bâtiment et aménagement"
Suites envisageables : faire une réunion pour envisager des suites : présentation, document, etc.)
Réunion à caler : Ludo - Pierre Charles Marais - Isabelle Foret-Pougnet
3 - Préparation du CO du 26 janvier
Animation : Pierre-Charles et Romain (lors du dernier CO, oubli de désigner un membre du CO associé à la préparation de l'odj et animation)
/!\ Laisser la place aux échanges et trouver un membre du CO pour la prochaine fois
/!\ Aux modes de mobilisations du CO (ex: du bilan Loi alur ou on annonce la démarche et finalement on revient vers eux avec un produit fini)
Ordre du jour à travailler :
Stratégie HPF sur le long cours
Formulation des 4 axes stratégiques (validation sur la base)
Stratégie (poursuivre sur les 2 points traités en fin de CO)
👉 Pour la SPHÈRE MILITANTE : Est-ce que le mouvement HPF doit être « agitateurs de la participation et des communs dans l’habitat » ?
👉 Pour la SPHÈRE PROFESSIONNELLE: Doit-on aller vers plus de synergies entre Habitat Participatif France et le RAHP ? (suite au séminaire du RAHP)
Enjeux à bâtir un peu plus d'opérationnel au travers de propositions qui peuvent être mise en débat ? Être en recherche de propositions ?
Actualités HPF
Organisation RNHP : point info.
Partage du bilan ALUR : partage, appropriation du sujet
Programme Ruralité : annonce de la visite-débat. Possibilité de mettre en débat un peu si on a le temps ?
Réunion Pierre-Charles, Romain, Ludovic : mardi 23/01 à 14h
4 - Dates à caler et sujets rapides
Lancement projet ruralité : date pour premier cotech (Pierre Charles, Isabelle, Alain) : le 24/01 14-16h
QPV : prochain cotech le 10/01 à 14h (calendrier, gouvernance, outils) / envoi conventions
Senior : rapport MH - relecture pour la fin de la semaine
RH : date pour commission RH pour entretiens annuels, primes... / GT RH (Isabelle H, Odile, Alain, Marion) 23/01 à 14h
Visite et débat + AG le lendemain les 5/6 avril : pas idéal à la bigotière, mais échange sur le sujet cette semaine à Rennes sinon Alain et Romain peuvent envisager de recevoir sur leurs territoires.
Avancement CTC : lettre officielle à faire (en cours ) : Claire
NEF : L'échange demandé a eu lieu : l'interlocutrice semble avoir été bien nourrie des échanges - En attente qu'ils reviennent vers nous.
Charte Cohabitat - On est membres de Cohabitat, Pierre Charles a été à l'AG
Dons défiscalisés : planifier la stratégie de mobilisation opérationnelle sur le sujet pour l'année, à coupler avec les adhésions (GT com')
Evolution des politiques de soutien, changer la logique de programmes en silo, travail sur des causes transversales - 10 causes dont :
Lien social x
Accès aux droits et discrimination
Transition écolo juste et solidaire x
Prévention crises catastrophe (canicule,…)
Entrée territoires x
Inégalités...
Approche plus systémique, plus sur du long terme, repérer des acteurs : pour nous, ça pourrait être Habitat et habiter au travers de ces causes
Fin 2024 : plus de programmes tels qu’aujourd’hui
Plutôt que d’agir sur le pb du mal logement et soutenir ce qui est symptomatique, intervenir plus en amont dans une approche préventive transversale (anticiper et prévoir)
Le programme a une bonne visibilité sur son financement sur 3 ans, mais avec un montant inférieur. Réduction du budget : le programme n'est pas dénaturé mais on va soutenir un peu moins de projets et moins de moyens pour suivi/capitalisation.
Paola va envoyer une proposition de budget révu, pour échanges en COTECH QPV.
Projet programme ruralité 2024 :
ANCT : Demandé : 139 / Obtenu : 75
Montant qui n'est pas si confortable mais qui est satisfaisant vis-à-vis des objectifs identifiés et l'envie de se postionner sur cette dynamique
Démarrage d'un nouveau programme sur cette thématique
courriers / demandes en cours : MH + AG2R - Promoteurs coopératifs bretons (8 identifiés)
Banque des territoire à relancer localement avant les congés de Noël
Séniors
MH : au mieux à partir de l'été prochain, donc on table sur l'absence de financement MH pour 2024. ll semble que le principe d'une poursuite de leur financement puisse être possible sur le moyen terme mais à négocier d'après MH avec AG2R, puis avec l'AGIRC-ARRCO de façon globale en 2025 ?
Demande de l'Appel à communs Résilience de l'Ademe déposée : réponse de l'ADEME mi février
Compta :
Commissaire aux comptes : nous dépasserons le seuil de 153 000€ de financements publics en 2024 (notamment avec les RNHP et dans tous les cas si Ademe positif) : nomination lors de l'assemblée générale de 2024 (statuant sur les comptes 2023).
Gestion sociale (bulletins de salaire...) : via le bureau d'expertise comptable actuel à partir de 2024
Au global : le budget 2024 est à peu près balisé hors RNHP et avec l'inconnu de la subvention DGALN
2 - Bilan ALUR
Travail en cours avec Michèle, Pierre Lévy, Thomas Berthet, Fred Jozon et Ludovic : production d'un document avec objectif d'une 15 aine de pages max
Objectif pour le copil : lire les premières briques en préparation qui vont encore faire l'objet de remaniements avant le 15/12 pour retour global sur la structuration et le ton
Le petit groupe qui s'est réuni à Montpellier a défini des orientations claires pour ce plaidoyer qu'il convient de légitimer au travers du COPIL car l'idée c'est de voir quel sera le plaidoyer porté par HPF demain.
Pas de mandat de l'état : HPF s'auto-saisit et travaille avec Habicoop
L'idée c'est d'envoyer ce document au RNCHP une fois validé début d'année 2024 pour saisir ensuite le Ministère et la DGALN
3 - RNHP
Cette semaine = reprise en main du sujet et multiplication des réu du COTECH RNHP
Relance afin de trouver des financements également
Besoin d'avancer sur le programme (cf. mail Ludo) "Work in progess" sur un programme qui ressemble un peu à ce qui s'est fait les années précédentes avec quelques modifs + visites le dimanche
Texte d'appel produit par Samuel et Michèle qui donne envie de venir sur la base de la logique du faire ensemble entre réseau.
4 - Lancement projet ruralité
Logique de reporduire la structuration du programme et la gouvernance que sur le programme sénior en essayant à court terme de ne créer trop d'instances, d'autant que le financement a été réduit, ce qui rend les choses peu confortable pour le lancement d'un nouveau programme
ANCT - 75.000€ (1/2 ETP + redistribution pour les projets)
Le volume d'action a été réduit en cohérence avec le budget - recherche de cofinancement potentiellement
Objectifs attendus :
Plaquette de présentation de la démarche à destination des collectivités
Réalisation de 1 à 2 webinaires
Un règlement d'AMI publié et diffusé
20 projets candidats à l'AMI
1 session de sélection des projets
5 à 6 projets accompagnés dans leur émergence
5 à 6 missions diagnostic flash dont l'objectif est de répondre et d'aiguiller les collectivités pour les aider à lancer des projets
Capitalisation liée à l'appelà Commun Ademe : si nous n'avons pas ce financement, il faudra trouver le moyen de faire quand-même un minimum de capitalisation
Déploiement d'une plateforme open source
Fiches projets et fiches méthodologique
Section spécifique sur les retours d'expériences de projets ruraux en réhabilitation
Vidéos de vulgarisation des apprentissages principaux
Fiches de capitalisation des échanges et retours d'expériences] [=cofinancement Ademe] (à confirmer)
Questions :
RH : comment on s'organise pour le faire ?
Charge de travail Paola : programme sénior reste actif au moins sur les 3 premiers mois de l'année, donc un peu compliqué au début de 2024...
Réunion des salariés pour se répartir les tâches qui incombent aux programmes...
Pas de missions externes prévues au budget
Est-ce qu'on met en place une structure d'instances GT/Cotech comme pour QPV et Séniors ?
Chronophage.... mais comment faire autrement tout en maintenant transparence et collégialité ?
Potentiellement reproduire la gouvernance du programme Sénior : GT tous les 2 mois / ouvert + Cotech. (orga légère et fluide)
Travail de base du cotech : critères d'évaluation à définir car potentiellement beaucoup de candidats
Rechercher des cofinancements pour disposer des moyens attendus : présenter à Ville et Aménagement Durable - réseau en AURA, autres idées à rechercher
février : résultat du projet Ademe (cofinancement)
mars/avril : lancement de l'AMI
AG + visite et débat : au printemps sur la thématique ruralité pour le lancement du programme - lancement de la com' et GT pour finaliser les arbitrages. Options envisagées pour le lieu : Bigotière (35), Domaine des possibles (Clermont), Chateau Partagé (région lyonnaise ?)
avril - juillet : identification des lauréats + des collectivités
RNHP : projets lauréats valorisés
Webinaire en deuxième partie d'année
1 atelier au RNHP
5 - RH
Réunion de l'équipe salariée le 19 décembre qui va permettre de repenser la répartition du travail pour 2024
Grosse vigilance sur la quantité de choses à gérer et les ressources disponibles pour éviter que l'équipe n'explose en vol.
Si l'Appels à communs Résilience est validé par l'ADEME = gros morceau sur le projet capitalisation avec un demi-ETP prévu
Arbitrage à envisager à l'échéance de la réponse de l'ADEME :
Soit un demi-ETP spécifiquement sur le projet ADEME
Soit viser un poste plus transversal administratif et financier qui permettrait de dégager du temps de Ludo sur Ademe et développement
Voir comment le COPIL peut intégrer une vision globale pour être capable à la fois de définir les actions à prioriser pour limiter la charge et/ou prendre du risque dans une embauche
Deux démarches qui pourraient se rejoindre d'après Ludo ?
Début de réflexion que le mouvement se dote d'outils financier national ou inter-régional mutualisé au service des projets d'habitat participatif
L'étude en cours sur les outils financiers a vocation à voir ce qui existe dans le paysage HP, ce qui manque et benchmarker ce qui se fait dans l'ESS pour en tirer des préconisations
Concernant la démarche d'essaimage des coop d'habitations lancés par H&P : un GT constitué d'accompagnateurs est lancé : bien faire le lien avec HPF pour rechercher les synergies (Romain en fait partie)
7 - Partenariats
signature de la charte CoHabitat - démarche européenne (envoyée par mail par Pierre Charles) ("the future is community led!") > validé
CTC / Elections Européennes 2024 et Pacte pour la Transition
Claire fait un premier jet de la lettre de candidature pour intégrer officiellement le CTC
Sur le sujet des élections européennes : difficile à ce stade pour HPF d'en faire une priorité
Nef - réunion le 7/12 : Echanges en vue de leur capacité future à financer des projets immobiliers, ils s'intéressent à comment aborder le sujet des projets d'habitat participatif
MES : Lancement d'une rencontre inter réseaux Avril 2024 Pour un plaidoyer commun en faveur de la Transition écologique et solidaire : Michèle suit
RIUESS 24 : plus qu'une semaine pour votre proposition...
EGPU (Etats Généraux du Post Urbain) : sollicitation de G. Faburel pour qu'HPF intègre : HPF propose d'être observateur à ce stade - courrier envoyé par Alain
8 - Dates à venir
10 janvier : Copart à Rennes + visite fac + réunion à prévoir avec HPO/Parasol
17-19 janvier : Formation sénior pour AMO + séminaire RAHP (Angers)
25 janvier : Bourse aux projets Lyon + rencontre acteurs lyonnais sur QPV
26 janvier : Conseil d'orientation à distance
15 février : Formation MH à Lille
5/6 avril : AG et Visites et débats (vers Rennes ? Clermont ? Chambéry ?)
Prochain copil le lundi 8 janvier de 14h à 16h30
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
1 - Retour sur St Etienne et le Conseil d'Orientation
Odile : visites très intéressantes + mélange des genres (habitants, HPF, pro) / CO : bcp de partage d'info mais a empêché des discussions de fonds
Marion : Ok avec Odile, Intéressant pour les temps de travail et de convivialité / quelles suites au CO ?
Isabelle H : 4 jours permet de se tremper dans le bain, a appris bcp de choses -> impression d'être rentré vraiment à HPF
Claire : ok avec Isabelle / enchainement de séquences très pertinent
Isabelle FP : regrette de ne pas avoir été là...
Pierre Charles : pas présent à St Etienne - CO suivi en visio : pénible du fait de la connexion
Alain : Difficulté à se saisir du temps du plaidoyer du jeudi après-midi, super les visites, habitants des quartiers amène une fraicheur, une forme d'altérité / le CO a tout de même permis d'acter/échanger avec entrain sur des sujets
Michèle : Super pour la dynamique humaine / intérêt de la présence des habitants des quartiers / besoin de renfort sur le sujet plaidoyer avec PSN
Ludo : intérêt du format de plusieurs jours sur des territoires, toujours très riche même si exigeant - temps du jeudi après-midi - plaidoyer avec PSN, seul d'HPF, pas facile pour Michèle et Alain d'attraper le sujet en cours de route, mais on a débouché / Sur le CO : certes, ce fut un marathon et même si on peut se demander comment mieux transmettre les infos aux membres du CO en amont pour éviter de passer trop de temps en remise à niveau, n'est-ce pas inévitable et est-ce que ce n'est pas à ce moment que se vit les échanges élargis avec le réseau ? Malgré tout, des temps d'échanges sur des sujets de fonds ont trouvé leur place et si la séquence n'avait pas pour objet de prendre des décisions, les tours d'expression sont éclairants sur la manière de traiter à nouveau ces sujets lors du prochain CO, puis AG / ++ pou la préparation et participation de tout le copil + équipe salariée (C'était un super CO quoi !)
Olivier : très chouette les visites / QPV redite mais normal / CO : ok avec ce qui a été dit
Globalement : Question de la présence des membres du CO : présents variables à chaque session = difficulté à tenir sur la durée un format décisionnel sur les questions de stratégie.
Différentiel de tension (métaphore électrique) entre les membres du copil très impliquéS et les membres du CO : on peut essayer d'améliorer mais on doit vivre avec. Pour remarque l'équipe salariée peut aussi considérer qu'il y a également un même différentiel entre elle et le copil : ça parait normal
2 - ANCT : Appel à projet "Aménagement du territoire
dossier élaboré en trio Ludo/PC/Michèle et partagé
demande de subvention déposée avec un dispositif inspiré des programmes QPV/Séniors + recyclage des productions du GT coeur de ville
si positif : 0.5 ETP disponibles pour lancer un nouveau "programme" orienté sur l'émergence de projets en ruralité en réhab et/ou avec une activité économique
nouveauté : enveloppe d'environ 10.000€ pour mandater des experts sur des questionnements d'acteurs du territoire directement adressés à HPF -> permet idéalement de suivre une collectivité qui a une véléité de projet sur la durée en s'assurant qu'elle trouve des interlocuteurs,...
Etude sur la réhab : sortie prévue mi-novembre avec une phase diffusion interne et projets participants + une diffusion presse. Une version beta a été transmise dans le cadre de la réponse à l'appel à projet
3 - Appel à commun de l'ADEME
l'AAP de l'Ademe pousse à la production de communs et à la mutualisation entre structures --> notre stratégie : utiliser cet AAP pour structurer une alliance HPF-Coop.Oasis-HameauxLégers
on a réussi à monter une équipe tripartite qui s'est retrouvée autour de ce projet commun... même si c'est un peu lent / difficile d'avancer vite
échanges HL - Oasis - HPF : se poursuivent de manière constructive
objectif principal : créer un centre de ressources mutualisé avec des productions de contenu sur le sujet réhab et ruralité
le projet contient 3 dimensions :
gouvernance (vision sur le long terme entre les 3 structures)
technique (outil pour partage de contenus en back office)
production de contenus (choix par chaque structure)
dossier à finaliser pour dans 15 jours...
Cadre logique + budget élaboré par Ludo - en cours
Michèle/PC : alimenter les "briques de contenu"
4 - Plaidoyer
bilan ALUR : rdv de travail de ce GT à Mascobado le 9/10 novembre avec Thomas Berthet, Pierre Lévy, Fréd Jozon, Michèle, Ludo
Besoin que les directions qui risquent d'être proposées soient partagées en copil
Analogie avec l'évaluation des 10 ans de la loi Hamon sur l'ESS : bilan qui note les avancées mais très critique, notamment de ne pas avoir eu les moyens nécessaires pour structurer le mouvement : laisse penser que notre bilan loi ALUR puisse concerner les structures juridiques prévues mais également la question de l'appui à la structuration du mouvement
Etude d'impact prévisionnel de la loi ALUR (réalisé par les services de l'état au moment de la loi) peut servir de référence pour travailler
Proposition probable de lâcher sur les statuts actuels : pour la SAA :il n'y aura pas de garantie financière malgré tous les efforts effectués depuis 10 ans sur cette question et il y aurait au moins 2 autres problématiques majeures à traiter après même si le problème de la garantie financière était réglé (voir pour les coop leur positionnement), donc plutôt un enjeu de faire entrer l'habitat participatif dans le droit commun
Enjeu d'élargir les formes envisagées : mixte accession-location + locatif social + enjeu de moyens au développement du mouvement
Réactions
Olivier : quelques groupes qui aspirent à de la SAA (mais marginal) - Côté Habicoop : aspiration à avoir un prêt équivalent PLS dédié
Marion : probablement difficile pour Habicoop d'avoir une unanimité à court terme - pas simple de joindre les 2 bouts en termes de calendrier
Michèle : vrai enjeu d'utiliser cette petite fenêtre de tir des 10 ans et des RNHP, ne serait-ce que pour ne pas laisser les collectivités mener la danse
HPF intégrera forcément un volet sur les coop dans ce bilan, en espérant que ça soit raccord avec Habicoop (mais à défaut avec des membres d'habicoop qui le voudront bien)
Sur le volet appui au réseau/mouvement : c'est à écrire (lien avec les autres enjeux de politiques publiques + inégalité territoriales selon les collectivités) : Marion + ...
Etude "panorama des outils financiers de l'habitat participatif" : confiée à Habitat et Partage pour un montat de 4000€
5 - autre sujets
RNHP :
Démarrage Mission Regain : rdv de démarrage demain 3/11
Courrier à faire aux impôts pour confirmer notre démarrage de collectie avec émission de rescrits fiscaux
Faire une info dans le réseausur le sujet et collecte de dons défiscalisés d'ici fin novembre pour voir
Adhésions
Relances 2023 : en cours pour les groupes et individuels - (NDR : et les structures ?)
Nouvelles structures pour le portail national en 2024 : HAPANA serait peut-êtrre volontaire - réunion à caler avec le GT accueil/adhésions (17/11 à 10h), puis avec les structures concernées
Comment gérer la validation des adhérents du collège 4 ?
Pose une question plus large des collèges actuels
il manquerait un collège pour les structures/individus dont l'objet principal est bien l'HP, mais qui n'ont pas une gouvernance habitante, et qui peuvent être à but lucratif (ou microentreprise), les accompagnateurs en particulier
ils doivent apparaitre sur la carte des acteurs du réseau, mais aujourd'hui, ils sont dans le même collège qu les partenaires externe 4
Si on réglait ça, on pourrait imaginer que le collège 4 actuel demande moins de contrôle avant la validation de leur adhésion mais avec peut-être moins de "droits" de vote/ de représentation,...à définir
Proposition de créer une petite instance de travail sur cette question pour travailler le fond et envisager une modification statutaire à terme, ainsi qu'une question sur le statut d'administrateur ou non du Conseil d'Orientation
Statuts (rôle du CO en tant qu'administrateur + collèges) : Odile + Ludo + un membre du CO à solliciter
Prochaine réunion le 8 décembre à 14h
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
RH / Regain : Note à diffuser au CO avec les autres documents de préparation qui doivent partir lundi expliquant le contexte de la candidature "interne" venant téléscoper la démarche de recrutement externe qui avait été envisagé jusque-là
Un échange s'est tenu avec le sous-groupe RH qui n'avait pas été mandaté pour abritrer ce sujet-là (mais uniquement pour sélectionner un.e candidat.e) : le GT RH a donc travaillé sur une hypothèse de proposition au COPIL devant être porté au CO par souci de transparence
Points d'attention relevés :
Attention de pas supposer que tout le monde comprenne la logique de ce choix car il eu été plus pertinent d'avoir communiqué auprès du réseau sur la possibilité de concourir à cette mission - ce qui pose plus globalement la question des liens HPF/RAHP
Bien distinguer ce qui relève du bénévolat (que toutes les structures sont susceptibles de réaliser dans le cadre des RNHP) et la prestation de Regain - en particulier dans le cas présent L'Epok qui n'a pas souhaité co-porter les rencontres mais interviennent dés aujourd'hui de façon très impliqué sur le comité éditorial et les contenus (il est envisagé de confier une mission à l'EPOK)
Clarifier le mode opératoire : mise à disposition salariée (pas une prestation) de 70% d'ETP de Charlotte sur la communicationn et planification + pilotage coordination avec les différents réseau + 30% d'ETP de Pierre sur l'organisation du contenu, des plénières, tables rondes et la ligne éditoriale globale
Envoyer une communication avec les éléments de préparation du CO pour (Michèle et Ludo) pour informer en amont du CO et pour voir le faire valider si OK pendant le CO de la semaine prochaine
Avancée cotech (comité éditorial) : Samuel a eu une validation de principe de Miguel Benasayag et Michèle, celle de Philippe Madec
2 - Question de la compatibilité entre les mandats sociaux d'HPF et les missions rémunérées qui pourraient concerner les mandataires ou leurs structures
Le cas évoqué ci-dessus pose la question de la compatibilité avec la fonction de co-président de Pierre-Charles :
Pierre Faucon - GMBA (commissaire au compte) : pas de difficulté à confier des missions d'un point de vue réglementaire pour autant que cela corresponde à des éléments précis
Statuts de Pierre-Charles dans la SCIC -> Co-directeur mais pas mandataire ni co-gérant, il est associé mais désintéressé (Pierre Lévy est le président de la SAS) et ne figure pas au Kbis
En fait la question se pose lorsque l’intéressé est dirigeant au sens juridique dans les 2 entités (ou associés > du capital du prestataire) : au cas présent s’il n’est « que » salarié et non mandataire social de la structure prestataire. La personne concernée, co-président d’HDF, n’a donc pas un intérêt indirect au sens de la règlementation. La prestation n’est ni dans la problématique fiscale (gestion désintéressée), ni dans la problématique droit des sociétés (rapport du président).
De manière plus générale, concernant l'ensemble des administrateurs : il est admis que le caractère désintéressé de la gestion de l'organisme ne soit pas remis en cause si la rémunération brute mensuelle totale versée à chaque administrateur n'excède pas les trois quarts du SMIC. Dans ce seuil, ne doivent pas être pris en compte les remboursements pour leur montant réel des frais engagés dans le cadre de l'action de l'organisme. Le seuil s'applique, y compris lorsque le versement est la contrepartie d'une activité effective par la personne concernée au sein de l’association à un titre autre que ses fonctions de dirigeant. Pour des prestations s’étalant sur plusieurs mois, il est admis de calculer ce plafond sur la période de la prestation.
3 - Actu financement - point info
Attente (fébrile) pour QPV : ANCT (attente réponse !) - FAP (passe en comité bientôt) - FdF (accord de principe sur la moitié pour l'instant, renouvelable sur avancement)
Interrogation Malakoff Humanis 2024 : pas de validation sur le principe... préoccupant - clarifier côté HPF les interlocuteurs à aller voir (pour l'instant rapport intermédiaire mi décembre prévu pour valoriser nos résultats du programme)
BUDGET RNHP
attend le retour de l'action sociale des caisses de retraite complémentaires groupées sous l'AGIRC ARRCO et sans soutien confirmé pour le moment
collectivités plutôt reactives et mobilisées sur le sujet.
Banque des territoires peut être intéressée par l'essaimage du modèle H&P : voir si possible de proposer un soutien pour les RNHP et une action de capitalisation spécifique sur le modèle, co-portée avec H&P
Confirmation Fondation pour le Progrès de l'Homme 2024-2026 - 3*40k€ validée
4 - Conseil d'Orientation
Echanges sur les points à aborder (Valeurs/mission - Réseaux - infos programmes - Echanges sur 2 sujets de fonds,...)
Statut et contenu du samedi après-midi ?
Propositions de Carole :
réseau international, Europe (Cohope, Halage, Habicoop, et autres)
Le bilan de la loi ALUR on en est où ?
Créer de la transversalité pour éviter que d'autres que nous parlent HP (Cas du livre de Joris Danthon - non relié à HPF / Cas des initiatives commerciales perdant la valeur de la participation citoyenne)
Groupe territoire ? What's up ?
Etant donné le nombe de points à aborder et le peu de préparation sur le temps "plénière" de l'après-midi, on étend le CO sur l'après-midi également (jusque 16h)
Faire réagir et écouter pour récolter de la matière "écouter"
1) Être « agitateurs de la participation et des communs dans l’habitat » ? (= travailler sur le pouvoir d’agir dans l’habitat peut amener à différentes expressions… dont l’habitat participatif n’est pas la seule)
2) Le rôle des structures professionnelles est de plus en plus lié au développement de l’hp… structures actuellement en crise… à agir en concertation avec le RAHP sur le développement des capacité d’accompagnement des dynamiques habitants. Développement d'outils au sein du mouvement (foncière, etc...)
Alain anime et prépare l'ordre du jour étendu sur la journée.
5 - A venir
Bilan loi ALUR
Rdv à venir le 9 et 10 novembre avec Thomas Bertet (habicoop) et Fred Jozon (HPF et Coop Oasis) à Mascobado + Michèle, Pierre et Ludo
Se faire un gros débrief pour voir ce qu'on peut porter ensemble sur le Bilan de la Loi Alur, programme qui pourrait s'echelonner jusqu'en mars pour impacter nos décideurs en lien avec le RNCHP et en vue des RNHP
On va consulter le MES sur la méthodo - ils ont une expérience sur une mission d'évaluation de la loi Hamon sur l'ESS
Faire remonter à Michèle si envie d'abonder par mail sur le texte présentant la demande de soutien financier au RNCHP + appui démarche envoyée au Copil
Travail de plaidoyer avec Pas Sans Nous
Un an de cheminement commun...
Passerelle sur des territoires (AMIENS GRENOBLE ETC)
Mais aussi réflexion sur l'opportunité d'avoir un plaidoyer commun sur les quartiers populaires
Temps de travail planifié le 19/10 pour voir si ça serait pertinent de monter un travail de plaidoyer
Partage en bocal à poisson le lendemain 20:10 lors de la journée de Saint-Etienne --> Partager et enrichir le sujet sur la base de ce qui a été rédigé.
Un travail de rédaction par PSN et HPF et déjà été initié en préparation : envoi des documents au Copil pour en prendre connaissance avant jeudi prochain
Appel à Communs de l'Ademe (Pierre Charles et Michèle)
Projet co-construit HPF [Pierre-Charles et Michèle] + Hameaux Légers [Maud] + Coopérative Oasis [Anne Lechêne]+Isa (HPF/OASIS/parasol )
Proposition en cours d'exploration : un espace ressource commun entre la coop oasis, HL et HPF ?
Il y aurait donc dans le projet proposé à l'ADEME des briques technique et de gouvernance et des briques de construction de contenu plutôt sur les sujets de réhabilitation et de ruralité (car le défi auquel on répond est sur ces sujets).
Cela démarre tranquillement, c'est en construction et c'est intéressant de faire ça car c'est un projet structurant pour nos réseaux !
Date limite de dépot : 24 novembre
ANCT "Aménagement du territoire" (Ruralité)
Objectif : Donner des moyens à des associations
AAP proche de celui QPV mais thématique "aménagement du territoire".
Objet assez précis : ruralité sur les question d'économie locale, de logements vacants : ce qui pourrait pas mal coller dans les thématiques sur lequel le CO nous demande d'aller
Le cadre suppose de soutenir des projets locaux en lien avec les instances régionales et nationales pour capitalisation -> donc ça colle.
Notre proposition (voir le premier jet rédigé par Pierre Charles) : dispositif méthodo basé sur la démarche QPV/sénior avec logique d'AMI au réseau pour soutenir l'émergence de projets démonstrateurs + petite enveloppe pour pouvoir donner une expertise en direct à des communes quand HPF reçoit des demandes de la part des communes.
Date limite de dépot : 23 octobre
Refonte site web : la maquette de la page d'accueil arrive tout bientôt...
6 - Emission de reçus permettant la défiscalisation des dons : on y va ?
2019 : demande de rescrit sans réponse
2021 : accompagnement cabinet GMBA Pierre Faucon (commissaire au compte), nouveau dépot de rescrit, à nouveau sans réponse malgrès plusieurs échanges avec les services instructeurs
début 2023 : le nouveau Copil a souhaité refaire le point avec Pierre Faucon (GMBA), la réunion a eu lieu récemment. Il nous a remis tout l'argumentaire qui nous permet d'émettre des reçus fiscaux sans risque d'être remis en cause. On est "ceinture et bretelles". Cela permet les dons des personnes physiques mais aussi morales - démarches RSE des entreprises
On y va ? Quelles temporalités ? -> Stratégie com et gestion
/!\ Bcp de temps salarié mobilisé si pleins de petits dons à court terme mais cela devrait être fluide d'ici début 2024
Intéret de développer une réflexion sur notre utilité sociale avant de communiquer
Politique de rescrits fiscaux en interne et d'abandon de frais
Faire valider cette démarche au prochain CO - on valide puis on teste d'ici la fin d'année voir ce que ça dit ?
Faire un courrier pour prendre acte à l'administration fiscale
7 - Réseaux et adhésions (point d'info mais non traité)
Post-urbain
CTC
Habitat Partagé Ideal Co - 18 décembre
Adhésion Collège 4 : étudier la candidature de CityMix (Odile, Isabelle et Claire)
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
1 - Point RH/ organisation entretiens pou le poste de chargé de mission RNHP
Première phase de recrutement en cours, pour le moment 3 profils intéressant
Organisation définie
1ère étape Ludo prise de contact > 3 personnes intéressantes
2ème étape : Entretiens avec l'équipe (pour le choix de la personne)
3ème étape : Entretien avec le/les candidat.e.s finalistes et la commission RH pour discuter du choix si besoin et un entretien complémentaire (fonction employeur assurée par le Copil)
Points Important soulevés :
Complémentarité de l'équipe
Tiers extérieur avec qui débattre
Y-a-til des compétence que l'équipe pourrait avoir du mal à évaluer
Aide à la prise de décision si besoin
Fonction employeur
2 - Point RNHP
Rennes Métropole : iels sont plutôt facilitants, ça avance bien, le lieu est défini : FAC des sciences économique (place Hoche)
Demande de sub
Rennes Métropole : sur le financement : projet d'une subvention socle évoquée + lien avec Département et Région
Carsat : contact ok
Complémentaire retraites Malakoff Humanis, AG2R : en cours
Banque des territoires : en cours avec le relais d'H&P
Problématique / éditorialisation
Premier jet d'édito et de plénière d'ouverture réalisé
Il sera transmis d'ici le prochain copil
Avoir travaillé le texte de Samuel dans l'intervalle
Se positionner sur un arbitrage/validation ensuite
diagnostics territoires : 2 en cours, souhait d'en lancer 3/4 nouveaux (en lien avec les accompagnateurs de l'AMI 2022).
rencontres HPN à Rouen : fin septembre, Michèle participe.
Attente confirmation subvention de l'ANCT
Rencontres thématiques à Saint Etienne
Lieu : Amicale Laïque du quartier du Crêt-du-roc - 16 Rue Royet, 42000 Saint-Étienne
présents : tous le copil, sauf Pierre-Charles
habitants d'Etouvie et de Grenoble, Pas Sans Nous, membres du réseau, partenaires invités + locaux
Déplacements pris en charge pour les membres du réseau et habitants.
Vendredi 20 octobre - Journée organisée avec les Pas-Sans-Nous (thématique des quartiers populaires)
Visite des Castors du Crêt de Roc + autres projets en cours
Prise de parole d'HPF : Salariés + prise de parole Copil : Romain dispo
Conseil d'Orientation le lendemain Samedi 21 octobre : le COPIL se charge de l'organisation du CO et l'équipe salarié est plutôt là en soutien technique
le mercredi 18 oct il y a à Lyon une rencontre "villes et banlieues". Présents Isabelle FP et à confirmer Ludo et Paola.
4 - Point Senior
démarrage des webinaires (92 inscrits)
2ème session de l'AMI en cours jusqu'au 21 septembre
actions de sensibilisation sur le territoire (essentiellement par les structures locales) : une dizaine en cours de programmation
démarrage des actions de formations des collaborateurs action sociale de Malakoff Humanis : Voyage d'étude et formation sur une journée
action de formation des AMO à caler avec Halage en décembre
5 - Point communication et partenariats
Site web : nouvelle version au travail (refonte du graphisme : page d'accueil, etc) avec Jérémy (programmation) Mélanie (intégration web) et Camille (graphiste) ; mise en ligne prévue début 2024. Repensé notamment pour mieux accueillir les différents types de public.
4e rencontres de la Frugalité, les 6, 7 et 8 octobre à Chambéry : https://frugalite.org/category/rencontres/ --> Aline (Unitoit) présente, peut-être Michèle - Lien déjà bien établi avec elleux (RNHP 2021, HPF signataire du manifeste de la sobriété heureuse et créative et membre de la frugalité heureuse et créative, ...)
Sur ce genre d'événement, l'enjeu est de bien prendre la casquette d'HPF et d'avoir une présence officielle (effort intellectuel)
Faire savoir qu'HPF est là
Rencontrer l'orga pour manifester le soutien et faire vivre le lien entre les structures qui sont complémentaires
Prendre le temps de dire qu'on fait parti d'HPF qui est un réseau et utiliser les supports de com et les outils dont les éléments de languages (être embassadeur).
Participation aux Etats généraux de l'écologie Post-urbaine, cf mail de Guillaume Faburel :
Liste des orga associées à ce stade : MRJC, RELIER, Coopérative des Oasis, Mouvement des Colibris, Fondation de l'écologie politique, Notre Affaire à tous, Archipel du vivant, Objecteurs de croissance, Cap Habitat Coopératif, Réseau des territorialistes, Collectif des Associations Citoyennes, Terre de liens. Habicoop souhaiterait plutôt rejoindre en 2024. 7 sont en attente de confirmation (dont la Confédération nationale des foyers ruraux ou encore Halem)
Premiers thèmes un peu structurants qui motivent et associent les orga
Nouvelles formes d’habiter dans les ruralités
Paysannat et artisanat : nouvelles activités, métiers, savoir-faire, compétences… dans les ruralités
Ecologies rurales et populaires
Cultures rurales du vivant
Biorégions post-urbaines
ok pour participer à ces échanges / débats / réflexions, il nous manque des informations avant de pouvoir envisager de s'engager sur un manifeste > lien : Alain et Paola
Collectif pour la Transition Citoyenne (CTC) et appel pour la transition (CC)
Organise la fête des possibles et met en lien des organisations qui construisent des solutions de transition
Proposition d'adhérer au CTC : ok
Lien : Claire
6 - Conseil d'orientation du 21/10
identité et mission HPF : proposition à valider par le CO
orientations stratégiques à confronter avec les programmes actuels et futurs (projet Ademe) : à travailler avec le CO
équipe salariée propose 3 ou 4 thèmes à travailler pendant le CO
prépa du CO avec quelqu'un du CO : au CR c'est Carole, mais elle ne sera pas là. Qui ?
équipe prépa CO : Alain, Pierre Charles, et Claire et/ou Carole
Format :
matin : CO présentiel + visio
après-midi : plénière parole aux locaux ? présentation des outils, nouveautés...
objectif de faire des ponts avec le local / temps d'information, où on en est, quels sont nos nouveaux
Ateliers spécifiques qui intéressent locaux et national
Temps de présentation aux locaux et vice versa pour que les groupes se présentent / temps vivant, de rencontres et d'échanges + actualités HPF et portail national d'adhésion
7 - Plaidoyer
on a bien reçu la subvention DGALN
Affectation du budget à finaliser : sur la base de ce qui a été établi par le GT plaidoyer, à actualiser (réunion Michèle, Pierre-Charles, Anne-Laure, Ludo) - 10 octobre à 10h + validation en prochain Copil
Relance Eva Simon -> garantie financière
Plaidoyer ANAH
Décision politique expérimentale et colloque : reporté à début 2024
Courriers au Gouvernement à adresser, demande : que l'expérimentation ANAH soit maintenue à l'odj du CA de l'ANAH d'octobre
com dans la prochaine lettre d'info sur ce report
GT bilan loi ALUR : ça devrait pouvoir se faire avec Thomas Berthet, P. Lévy et Fred Jozon / Framadate à faire pour première réunion / Ludo pourrait participer / Solliciter Thomas Szymanek des Toits Moi Nous
Retour sur le guide juridique de Joris Danton : Pierre-Charles l'appelle.
RDV pierre Faucon : urgent de demander un rdv : orga Ludo, rdv avec Alain et/ou Marion / Michèle
8 - Agenda
3-4-5 oct : Congrès HLM
18-21 octobre : St Etienne
17-19 nov : Contre Salon des vieilles et des vieux (Conseil National Auto proclamé de la vieillesse)
dégager ce qui est le plus opérationnel pour le mouvement (plus faisabilité / pérennité que réécriture des statuts)
inviter dans ce GT des membres des coop, et l'ensemble des dimensions du mouvement
Beaucoup de contenus existent déjà mais objectif des les hiérarchiser, mettre en forme, donner une colonne vertébrale et de les partager avec le RNCHP qui pourrait nous aider à le défendre
Se mettre d'accord sur une vision politique partagée, articulée dans ses différentes dimensions
Permettra de construire le volet plaidoyer des RNHP
Constitution du groupe de travail
Base des membres réguliers du GT plaidoyer actuel : Michèle, Pierre Charles, JB, Anne-Laure, Romain, Ludo
A associer : Pierre Lévy, Habicoop (Thomas Berthet, Alia, Lionel Pancrasio,...), François Desrues furtivement pour vision du contexte de rédaction de la loi ALUR, Fred Jozon
Première session en présentiel vers oct/nov, puis réunions mensuelles jusque vers le mois de mai
Question des moyens :
déplacements pris en charge bien sûr
affecter un budget au GT pour confier des missions à des membres du GT si besoin (sur subvention DGALN)
solliciter RNCHP pour co-financement de ce travail si nécessaire (pilotage Ludo)
Lancer les invitations à participer en juillet (pilotage Michèle)
3- ANAH
Suite à la restitution des propositions de l'ANAH :
Anah au complet, mobilisée pour mettre fin à cette anomalie, objectif CA d'octobre pour expérimentation subventions aux projets HP
Les préconisations du BET ont été acceptée par l'ANAH, validées et ajustées en séance
Bonne synergie HPF + RNCHP + Habicoop
Les propositions doivent être validées par les tutelles : Bercy, Trésor, Logement, Environnement
Actions de plaidoyer à la rentrée : faire quelques courriers ciblés : solliciter Jérôme pour diffusion
Intervention proposée le 12 octobre (rencontres nationales de l'habitat privé - conférence : "Quelles modalités d'accompagnement de l'habitat participatif ?") - Jérôme se propose : ok, reboucle avec Pierre-Charles dans l'intervalle
4- Date et lieu prochain CO et "visites et débats"
OK pour Saint Etienne
20 octobre : Visites et débats - thématiques quartiers populaires : Retour d'expériences du/des projets de Saint Etienne + Plaidoyer commun avec nos partenaires (GT réseaux d'habitants des quartiers populaires : PSN/Nextplanning, APPUII, habitant.e.s) + capitalisation AMO)
21 octobre : Conseil d'Orientation
19 octobre : Rencontre en amont avec des habitants et GT réseaux d'habitants des quartiers populaires
Ne pas faire le temps "bilan loi alur" sur la même séquence
Journée des Maires le 18 (Isabelle FP y sera) : Ludo/Paola ?
Envisager un portage logistique par Carole (mission rémunérée)
Quel portage du copil sur le sujet "visites et débats" ?
programmation au long cours : choisir les thématiques en fonction de nos besoins mais aussi de l'animation réseau.
porté par Ludo, propositions validées en Copil... ça nous semble ok
muscler la participation de membres du COPIL / GT concerné selon la thématique, dans la journée thématique concernée, afin de mieux porter notre vision politique.
Calendrier des actions de sensibilisation en cours d'élaboration
Formations aux délégations MH : en attente des retours de MH (en retard)
Dossiers AGIRC-ARCO : nous avons l'info de 2 dossiers, besoin d'être au courant des dossiers déposés par des groupes pour faire remonter l'info via MH. (diffusion de cette demande via la prochaine lettre d'infos)
formations : pour l'action sociale MH à priori, mais voir si on inclut d'autres acteurs : interessant pour les échanges que ça génère...
webinaires : préparation en cours (groupe de contribution demain : intervenants, dates...)
Point QPV
RDV ANRU le 6 juillet
Appui technique en l'absence d'Olivier
point avec Olivier en septembre
Grenoble : Romain vient en soutien des Habiles pour les rdv institutionnels
Amiens : soutien prévu JB+Olivier
18 octobre : 40 ans de villes et banlieues à Lyon
Point info sur le projet Ademe
échanges Hameaux Légers : Sevak Kulinkian / partants sur le principe / Salariée sur les partenariats doit arriver à la rentrée
Ok pour coop Oasis pour suivre
Michèle a échangé avec L'Epok qui a déjà travaillé les sujets avec Hameaux Légers : les embarquer ?
potentielle réunion le 18 août ?
Point info présentation Ateliers de Cergy (présentation avec urbamonde et Le sens de la ville) : Pierre Charles y était -> Le sens de la ville : contact intéressant
Prochain COPIL : 7 septembre 14h30-17h, préparé par Alain
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Groupe de travail (plus de groupe opérationnel : les AMO des étapes précédentes sont invitées à participer au GT pour capitalisation et réflexion sur les évolutions du programme)
référent du COPIL : Romain
En cours : missions diagnostiques sur Amiens et Grenoble
Problématique de l'appui technique initialement envisagé par Olivier : comment on y pallie ?
Olivier a indiqué son intérêt pour reprendre la mission après son arrêt maladie : la question se pose néanmoins sur le cours/moyen terme.
Le contour de la mission est en cours de définition et dépend beaucoup du contexte local mais 2 axes à la fois sur l'angle de la mobilisation citoyenne et de le volet technique avec les interlocuteurs locaux
Identifier les AMOs pouvant faire le lien avec Olivier et définir les échéances : Romain
Question du suivi des échanges avec l'ANRU : comment on s'y prend, qui suit le sujet pour le copil ?
Faire le point avec Jean-Baptiste qui veut suivre le sujet : important que ces contacts soient faits en cohérence avec le COPIL pour avoir une vision globale et avoir au moins 2 interlocuteurs
Présence de Ludo + si possible quelqu'un du Copil pour les prochains échanges
Visites et débats en octobre sur le sujet QPV (couplé au CO) : où on les fait ?
Option "Arche en île" en région parisienne (accompagné par Courtoisie urbaine).
Option "Castors des crêts du roc" à Saint Etienne.
Association Ville et banlieue (maires de banlieues) : 40ans le 18 octobre à Lyon - Rencontres d'élu·es -> On groupe ?
Hypothèse : 20-21 octobre / 2 jours journée thématique QPV + le lendemain Conseil d'orientation en présentiel.
1.2. Sénior
Point de suivi général : le programme est mis en oeuvre comme prévu
Dynamique de gouvernance en place
AMI en cours pour l'émergence des projets : première session le 19 juin
Le premier webinaire sera réalisé en septembre finalement
Réflexion sur les intervenants de la formation aux AMO pour parler du sujet intergénérationnel
Comment on problématise les enjeux et les sujets - vivement les débats
1.3. Appel à commun ADEME
Utiliser l'AAP de l'ADEME pour tenter de faire un tremplin pour un nouveau programme rural HPF, sur deux thématiques de l'AAP - Bâtiment et gouvernance - en lien avec le défi "Visibiliser et soutenir les projets de rénovation portés par des collectifs de citoyens
Le sujet est en cohérence avec HPF, la structuration de l'AAP et la gouvernance sont cependant assez déroutante. Vrai enjeu présent de création de "communs" pour faire avancer l'habitat participatif (outils, etc...) -> Hameux légers, coopératives oasis avec du temps de travail financé pour échanger et structurer.
Une déclinaison du commun déposé a commencé à être élaboré, il est centré sur la capitalisation des plus values en terme de sobriété, résilience, créations de communs et ZAN des projets en réhabilitation en zone rurale ou petites centralités, la mise en commun d'outils à destination des porteurs de projets et l'identification des freins juridiques et règlementaires. Pour le compléter, le budgéter et le soumettre pour validation il faut définir des partenariats (pour l'instant la Coopérative Oasis et Hameaux légers seraient les principaux avec Anne Lechene et Campus de la Transition)
Besoin de faire valider par le Copil la pertinence ou non de viser au travers de ce financement possible une mutualisation d'un centre ressource (ou déjà des ressources, le curseur est à envisager évidemment avec les partenaires) mutualisé entre HPF, Oasis et Hameaux légers
CF base de cadre logique transmis par Pierre Charles
Automne : Structurer une réponse avec les partenaires : approche sur des sujets techniques sans idéologie pour créer du commun dont on doit prendre soin ensuite en gouvernance partagé, ensemble.
Fin d'année : Réponse portée principalement par des bénévoles du COPIL / GT dédié ?
Point d'attention
Intérêt de nos partenaires potentiels
Ne pas créer une usine à gaz en guise d'espace ressources
Point d'attention sur les RH à venir
Fort enjeu politique d'identifications des réseaux / en lien avec la scission rapidement faite dans les esprits "Rural Oasis / Urbain HPF"
2. Espace de travail avec la Coopérative Oasis
Espace de travail trimestriel HPF-Coopérative Oasis, qui viendrait en relais du GT sur la BDD, puisqu'on va avoir de plus en plus de sujets à traiter.
Prochaine réunion mardi 20 juin à 14h
Faire la proposition que cet espace soit dorénavant dédié à la coopération HPF-CoopOasis.
Isabelle H va y participer.
Si clôture du GT BDD : le nouveau GT est ouvert à ceux qui veulent à y participer, selon les objectifs reformulés par Isabelle+Ludo.
Isabelle va en parler au prochain CA de la Coop Oasis.
Cet espace semble approprié pour aborder le sujet de l'AAP Adème.
3. Plaidoyer
3.1. ANAH
RDV le 19 Juin à 14h (restitution des propositions de l'Adème)
Participants : Jérome et Ludo
3.2. Retour GT plaidoyer du 13 Juin
Valider le principe de réaliser un bilan de la loi ALUR : production d'une note d'intention à diffuser dans le réseau + temps en présentiel à l'automne
L'anniversaire des 10 ans peut être un outil pour redéfinir les enjeux d'évolution législative/réglementaire et les faire exister dans le débat.
Il semble que le RNCHP / Strasbourg prévoit de faire des propositions en ce sens - faire alliance avec eux.
Intention d'HPF : le "bilan de la loi ALUR" comme stratégie pour se remobiliser autour du plaidoyer. Si on devait refaire une loi aujourd'hui qu'est-ce qu'on revendiquerait ?
4. Passage de relai des trésoriers
Réalisé - Olivier reste co-trésorier (en arrêt maladie)
Fonction RH liée (Commission RH : par le passé les co-présidents et co-présidents): potentiellement plus compliqué que le rôle de trésorier !
Le changement d'échelle d'HPF appelle-t-il des évolutions en termes d'organisation de la gestion ?
Nouvelle comission RH : Isabelle H, Michèle en tant que co-présidente, + Marion ou Alain ou Olivier en tant que trésorier
5. RNHP : point d'étape et embauche
Appui affirmé de Rennes Métropole
Investigation pour le lieu en cours
Courriers aux partenaires structurants en cours d'élaboration / envoi
Proposition : embauche d'une personne pour piloter le sujet RNHP. Recrutement visé pour le mois d'octobre. Fiche de poste en cours de finalisation, diffusée avant la fin du mois. Personne idéalement basée à Marseille avec l'équipe. A temps plein avec un CDD d'un an.
Enjeu financier : 10.000€ pour 2023. On compte sur les partenaires financiers pour que ce coût puisse être intégré au bilan des RNHP (d'ici la fin de l'année on aura de la visibilité sur les financements) - mais on n'a pas encore cette visibilité, donc c'est une prise de risque d'HPF : on a la tréso pour le faire.
sur les premiers mois un temps plein ne semble pas forcément indispensable ; idée que la personne puisse soulager l'équipe sur d'autres tâches - équipe pluridisciplinaire !
accord du COPIL à l'unanimité
ok pour diffuser l'annonce avant fin juin, pour entretiens début septembre et un CDD d'un an à temps plein.
Participation d'Habicoop au GT RNHP : important, ne pas hésiter à passer l'info aux membres d'Habicoop qu'on connait pour espérer des participations. Marion en glisse un mot à Pete pour en parler à l'AG d'Habicoop.
6. Points divers
6.1 Préparation du Conseil d'Orientation
ajouter une présentation du Copil à l'odj
en fin de CO, demander qui veut participer à l'animation / préparation du CO suivant
6.2 Emission de reçus fiscaux / Suivi de la mission de Pierre Faucon
Sur le volet Emission de reçus fiscaux par HPF : on a un retour oral "il n'y a pas de problème" (pas d'écrit). --> proposition d'un échange oral entre lui et Ludo, Michèle, Alain pour transmission de ces conclusions aux nouveaux trésoriers.
+ en profiter pour lui poser des questions sur les précautions à prendre autour des cumuls fonction au CA et prestations perçues sur des missions.
+ "clôre la mission" avec lui.
6.3. Nouvelles demandes d'adhésion d'accompagnateurs non connus du RAHP : AMO CityMix Lille + SCIC ADOMUZ UTPCF ? Quel process ?
Isabelle se propose de réfléchir à l'accueil des nouveaux adhérents à HPF : prendre contact avec ceux qui tapent à la porte et prendre connaissance de leurs motivations, assurer une veille du respect des conditions d'adhésion
Commission "adhésion " : Claire, Isabelle FP et Odile pour "faire le point " 3 fois par an par exemple
point de vigilance sur l'utilisation de nos outils sans nous demander ! (ADOMUZ)
Point Agenda
23 juin CO (prépa anim Pierre-Charles)
29 juin COPIL (préparation animation Isabelle FP)
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Présentation des actions sur la base de la carte mentale (actualisation mi-2022)
Proposition d'organisation par pôle thématiques avec les liens aux partenaires afférents
Sachant que les partenaires peuvent être à cheval sur plusieurs thématiques, il va y avoir des porosités subtiles à envisager au sein de cette organisation par thématique
Sur la question du plaidoyer : enjeu de réorganiser la structuration de ce groupe de travail souvent en forte interaction avec le copil : le dernier GT plaidoyer a émis l'hypothèse de lancer une dynamiqe
à l'occasion des 10 ans de la loi ALUR pendant les prochaines RNHP (quel bilan ? Comment s'en émanciper et retracer une ligne de plaidoyer claire ?) - proposition d'une journée nationale en présentiel - possiblement octobre, proche du CO et de la prochaine édition de "Visites et débats"
3 - Rôle au sein du copil
Centres d'intérêt thématique exprimés par chacun :
Odile : programme séniors
Romain : plaidoyer, QPV
Marion : communication, séniors, outils financiers
Isabelle H : rural/réhab, faire mouvement, RNHP
Isabelle FP : plaidoyer/réseaux (habitat partagé HAPA, RNCHP, rés. citoyens...), QPV, travail sur la gouvernance interne / faire mouvement
Alain : rural/réhab (Adème, Anah), QPV
Michèle : plaidoyer, recherche (à regret au vu de l'agenda de l'année à venir...), sous-GT techniques du plaidoyer, démarrage des RNHP (dimension ligne éditoriale), démarrage Ademe puis passage de relai
Pierre-Charles : Préparation des CO, prendre soin des espaces de gouvernance
relations partenaires (faut-il se répartir certains partenaires ?)
orga visites et débats / animation réseau interne (suivi de la question des adhésions et démarche faire mouvement)
Echanges
Clarifier la question des conflits d'intérêts en lien avec les prestations et les missions des membres ! Retour d'expérience d'Habitat & Partage vis-à-vis d'Audrey lors des dernières RNHP. --> Conventions réglementées à mettre en place.
Lien avec la commission éthique qui doit borner ces questions là dans les relations qui peuvent exister entre le COPIL, le CO, les salariés d'HPF et les prestataires.
4 - Points traités le 4 mai en format réduit / à valider en COPIL
Nous prenons bonne note de l'arrêt momentané d'Olivier : on l'attend quand il voudra/pourra
QPV : à terme besoin de plus de staff, à internaliser ; à court terme : Paola & Ludo assurent le déplacement à Grenoble
RNHP :
Besoin de mettre quelqu'un sur ce boulot ; perspective d'un recrutement pour septembre. On a les fonds propres pour le faire + on ne peut pas avancer sur les RNHP sans avoir quelqu'un dédié au sujet.
Ludo prépare une fiche de poste pour recrutement sur Marseille en CDD avec potentiellement montée en charge / participation sur d'autres sujets HPF pour alléger Ludo. A terme possibilité de pérenniser ce poste sur d'autres missions. Audrey part sur le 2ème semestre : pas dispo sur cette période.
5 - Actualités et calendrier
8 juin : Participation à l'AG du réseau HAPA : Odile
8 et 9 juin : Participation à la rencontre RNCHP à Strasbourg : Michèle + Ludo - info à diffuser au réseau
21 juin matin : la FPH nous propose un temps de travail : Michèle y participera avec Ludo
26 au 28 Juin : Rencontres européennes de la participation à Rouen : Michèle + Claire
Prochaines dates de copil
Créneau régulier à partir de septembre : premier jeudi du mois, 14h
Le prochain : 15 juin à 14h
Juillet à caler !
Les suggestions sur le format, l'organisation du copil seront accueillies favorablement
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Restitution de Juliette : elle propose les 18, 19 (matins) et 20 avril (soir) en visio - pas possible --> sondage pour date après l'AG. En attente de restitution écrite avant l'AG.
Suite du séminaire : s'approprier les retours de Juliette et voir comment présenter lors de l'AG (Claire/Ludo), puis travail à poursuivre en CO
Pistes d'engagement envisagées :
Ont manifesté un intérêt pour s'engager plus : Isabelle, Romain, Alain, Marion, Thomas
Question des bretons dans le contete des RNHP à Rennes à venir : Maxime a l'air intéressé mais peu dispo, voir avec eux. Important pour les RNHP.
2 - Conseil d'orientation (élection en AG)
Bilan des participations de l'année
25 personnes ont été élues à l'AG
3 démissions ou disparition en cours d'année : Marion Robert, Florentine, Pierre-Yves
14 personnes ont participé aux 3 séances : Isabelle FP, Jérome, Ludovic, Marion Cheynet, Michèle, Odile, Olivier, Pierre, Pierre-Charles, Thomas, Marine/Pascal (HPN) ou à 2 séances et se sont excusés à 1 : Cécile, Jean, JB
4 personnes sont venues à 2 séances : Francis, Tristan ou à 1 séance + 1 excusé : Patrice, Marie-Cécile
4 personnes sont venues à 1 ou 0 séances : Audrey, Fred, Louis-Marie, Stefan
Le conseil d'orientation est composé de 8 à 24 membres, renouvelés par tiers tous les ans.
Candidatures à confirmer - répartition des contacts à prendre en amont :
Romain (pcm)
Alain (ludo)
Coopérative Oasis : Ramin (michele)
Habicoop (odile)
Bretons : Maxime (odile) et Isabelle Hétier (michèle)
Carole ? (pcm)
Pascal ? (Olivier)
Louis-Marie (olivier)
Thérèse (HPO, gt sénior) (odile)
3 - RDV du 20-21-22 avril à Rennes
22 avril : AG préparée par Jérome et Pierre-Charles.
Jauge : 40 sur place / A ce jour : 27 sur place + 12 en visio
Déroulé proposé (envoyé par mail)
Points spécifiques (finalement traités en CO) :
création d'une commission de contrôle / surveillance
émission de reçus fiscaux
Date du CO : vendredi 23 juin 14-17h, sous réserve de validation par le nouveau CO.
21 avril : journée partenariale. 3 tables rondes de l'après-midi seront animées par 3 membres du Copil.
20 avril : horaires du COPIL du 20 avril à Rennes : proposition 16h-18h à la Maison de la Consommation et de l'Environnement.
Reste pas mal de points logistiques à régler la semaine prochaine (Ludo/Claire)
4 - Points agenda : Programme Mai-Juin
6-7 mai : Festival Les Palourdes (Hameau Léger) : Intervention Olivier
23 au 27 aout : université d'été de la Coopérative Oasis. Intervention table ronde "Les Oasis font de la politique : Odile. Ludo pourrait y participer aussi.
5 - Divers
Signature du manifeste des "Décarbonautes" (Michèle) > validé
Eléments de langage HPF : groupe pour finaliser avec Claire > Jérôme, Odile, Ludo
Dans le prolongement : travailler la communication avec une vision politique.
Date des RNHP : favoriser le 1er weekend de juillet 2024 (5-7). RDV à la métropole la semaine prochaine.
Prochain COPIL : le 4 mai à 10h ou le 11 à 14h30 (selon si déplacement à Grenoble). Animation Olivier.
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
La commission RH a finalisé le processus du 3ème recrutement : Paola Hartpence. (30 ans, Master de philo, expérience internationale Sénégal, Tunisie, gestion de projet sur les migrations). Commence le 22 mars.
Séminaire "weekend au vert" 24-25 mars
Besoin d'informer des horaires d'arrivée et besoins de couchage (Odile)
coordination Odile - Michèle pour la soirée festive : spectacle d'impro possible ou concert de jazz manouche / trouver un lieu festif pour le 24 mars
Visite et rencontres à Rennes le 21 avril : info avancement
Lieu réservé par HPO pour l'AG pour le samedi 22
le 21 : lieu réservé aussi l'aprem pour la rencontre, et trouver des lieux pour les visites le matin (graines urbaines, et deux autres lieux => réponse semaine prochaine)
Communication à mettre en place dès que les lieux sont confirmés - 2 formulaires à faire pour inscription pour le 21 et pour le 22
Michèle : caler des réunions sur place dès le 20, à partir de 16h pour préparer l'AG - la salle est déjà réservée pour le 20 avril aprem / Diner le soir en COPIL sur place
Ludo : convie des partenaires & structures, qui seront peut etre sur place dès le 20 pour le 20
Assemblée Générale le 22 avril : répartir les rôles
AG gérée et coordonnée par le COPIL (notamment Pierre Charles et Jérome) pour que Ludo puisse se concentrer sur la journée visite. Odile ne sera présente qu'en visio à distance
Format : matinée sur les rapports d'activités et financiers et budget 2023 à traiter + Deux axes : RNHP 2024 et vision (retours des CO précédents)
Prochain COPIL debut avril devra etre dédié à la préparation de l'AG
besoin d'un temps de coordination entre les bretons pour l'orga du 21 : qui au local gère cette journée ? Budget dispo.
point avec les bretons vendredi permettra de faire une mise à plat sur le soutien sur place puis prévoir un point sur l'AG en petite équipe
Webinaire 1ère rencontre de l'habitat partagé (5 avril)
Premier évènement habitat inclusif, coloc intergé etc. auquel nous allons participer : Michèle participe à une table ronde, Halage à une autre
Rencontres partenaires FPH - 7 avril à Habiterre (Drôme)
Les partenaires de la Fondation pour le progres de l'homme impulsent une rencontre des projets soutenus (AITEC, Pas sans nous, Habitat & Participation (belgique), next planning, Urbamonde)
Important pour HPF d'y etre pour réseau - Possibilité pour un administrateur d'HPF d'y aller (Michèle)
FESTIVAL INTERNATIONAL DU LOGEMENT SOCIAL 2023 / 7-9 JUIN BARCELONE
HPF invité par Urbamonde pour y participer
Olivier est partant pour participer /
Enjeux pour HPF d'y participer ? Lien avec le monde de l'ESS européen
Convention cadre RNCHP (Jérome)
en cours de finalisation
subvention annuelle inscrite (sécurisée)
Rencontre RNCHP le 8-9 juin : HPF est invité
thématique réhabilitation : la ville va proposer des immeubles à réhabiliter dans leur AAP
identifier qui peut s'y rendre, cela semble important
"Puissance en sommeil de plaidoyer national" des RNCHP = importance de recréer du lien avec eux pour alliance sur le plaidoyer / Rester à l'initiative des réunions pour HPF et représentation des administrateurs d'HPF
nouveau salarié mi-temps HP pour la ville de Strasbourg / mi-temps RNCHP / D'où besoin d'aller le chercher sur le RNCHP
RNHP : info avancement (Ludo)
Envoi courrier + dossier de présentation à N. APPERE
Relance à faire prochainement / semaine prochaine - auprès du cabinet de N. Appere (objectif d'un rdv en présentiel le 20 avril sur place)
Réunion avec HPO et Parasol le 3 mars à 13h30 avec Michèle (transfert d'expérience) + Olivier > organisation du Cotech
Cotech à organiser dans la foulée / Maxime motivé pour participer activement à l'organisation des rencontres, Florence de l'Echohabitant / Isabelle Hetier, Philippe Jouin, Anaïk + des membres de HPO
Coopérative Oasis :
Adhésion et participation au CO : Coopérative Oasis partante. Super !
Prendre une part dans la coop oasis : échanges sur les conséquences de prendre une part sociale dans une coopérative (nous ne l'avons jamais fait) ; validé : on acquiert une part sociale.
Point trimestriel avec C.O en meme temps que le point sur la BDD ? à reposer
Sont intéressés pour participer à certains GT dont le GT Sénior
Agirc-arcco, MH : point info, lancement
Réunion demain avec Odile et Pierre pour s'organiser
Cahier des charges AGIRC-ARCCO : idée de centraliser nos demandes pour présenter les premiers dossiers collectivement avec une analyse sur les critères d'éligibilité - qu'on va leur demander de faire évoluer.
le gt doit préparer une communication qui permette de recueillir des projets
valorisation com' dans newsletter puis mailing spécifique sur le lancement de programme
2 - Subvention DGALN : validation des chantiers à lancer et financer
Répartition envisagée : 15.000€ en fonctionnement HPF "observatoire de l'HP" et coordination + 15.000€ affectés à des chantiers de plaidoyer
Le GT plaidoyer a priorisé (réunion du 28/02) les projets suivants :
1- ZAN "Zéro Artificialisation Nette " : panorama de la contribution des projets d'habitat participatif aux objectifs de ZAN. Mission confiée à Regain pour 4000€
2- Propriété sociétaire : Projet de produire un document de référence sur les sociétés d'attribution, avec un comité scientifique qui fasse poids (légitimation) : première étape = construction des partenariats - Provision de 3000€
3- Provision en cas de besoin de faire un recours aux rescrits en cours - provision de 3000€
4- Etat des lieux des outils financiers citoyens (Coopérative Oasis, foncières en création...) : provision de 4000€
5 - Appui Technique aux sollicitations ; Réponses à donner à des collectivités en réservant des micro-budgets pour des AMO - provision de 1000€
Principe de répartition validé
3 - Démarrage de la mission ANAH (Jérôme) : point sur les échanges avec Samuel Jablon
Débloquer la possibilité d'avoir financement de l'Anah pour des projets de rehab en HP => obtenir les memes droits que les copropriétés ou sous forme de subvention au projet / Objectif d'un Plaidoyer d'HPF pendant 3 ans
Convaincre l'ANAH du bien fondé de la demande / Mission d'économie d'énergie au coeur de la mission de l'ANAH / Suivi avec Samuel Jablon
Besoin de qualifier ce qui est de l'habitat participatif ou pas / ANAH pose la question de la qualification de l'HP et quel est le role d'HPF dans cette qualification
qualification dans la loi ALUR mais qui n'est pas applicable / est un point de départ mais pas suffisant
Point de vigilance : diffuser les infos (CR des rdv) ; dès qu'on dispose d'un document / proposition, soumettre au débat les points d'arbitrage potentiels.
4 - 10 ans d'HPF : est-ce qu'on fait quelque chose ?
Une publication sur le parcours de l'asso
Un évènement de célébration avec des partenaires au moment des JPO
Grosse fête : pendant les RNHP en 2024
5 - Sujet des missions rémunérées confiées aux membres d'HPF
Proposition de créer une commission en charge de définir un cadre partagé favorisant la transparence et la confiance
Enjeux : on procède de manière très artisanale, peu transparente en dehors du Copil, et qui plus est les missions sont souvent confiées à des membres du Copil. Risque de perte de confiance / légitimité / engagement. En même temps : enjeu à garder de la flexibilité et la capacité de "porter le risque" (investir du temps qui sera peut-être rétribué).
Note de procédure interne existante
Conventions règlementées ont été abordées en AG 2022, à maintenir, ainsi que les contrats prévus pour l'année à venir.
Préparer une proposition à valider en AG : Jérôme y réfléchit.
Transparence solide et réguliere à mettre en place vis à vis du réseau sur nos procédures d'attribution des missions rémunérées
PROCHAIN COPIL LE 6 AVRIL A 14h30
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Proposition d'un temps d'échanges interne au COPIL, sur son fonctionnement propre, en visio, préalable au "Weekend au vert"
sans les salariés
temps d'écoute - sur les relations interpersonnelles et notre vision du copil / ne pas déborder sur le weekend au vert
JBD n'est pas partant (car sortant)
Framadate : Pierre-Charles
WE au vert finalisation : rappel ODJ - point invitations externes-logistique- (Odile et Jean Baptiste)
7 invités ont répondu positivement sur les 8 (Marion C, Thomas Z, Isabelle Foret- pougnet, Alain ou Hélène HAA, 1 breton ?, 1 normand, Romain sur le vendredi uniquement)
Lieu : coteau de la chaudanne
Michèle fait un tableau pour l'organisation de l'accueil (12 à 14 couchages dispo)
Point recrutement (commission RH )
1 seule candidature retenue en 2ème échange (2 finalement)
Relance de l'annonce, 2 rdv demain par Ludo
Le groupe RH poursuit : objectif de démarrage courant mars
Presta Olivier Cencetti
missions d'expertise / diagnostic / appui sur le programme QPV (appui à structure locale ou capacité d'intervenir là où il n'y a pas de locaux)
20.000€ environ sur 2023 (enveloppe maximum, à adapter si moins de subventions que prévue)
A croiser avec le sujet de la subvention DGALN (objectif n°3) - réunion de cadrage mardi 7 à 9h30
Convention HPF - Olivier : relecture Jérome et JB
Point RNHP 2024 : information ludo
Anaïg, Maxime : échanges avec la Ville en cours ; lieu semble possible, subvention à voir.
Demande d'HPF de coordination avec les locaux ; attention les RNHP c'est HPF+local, HPF doit être dans la boucle
Demande d'un temps de coordination avec Ludo avec le CO ; Olivier fait passer le message
2 - Points d'orga
préparation de l'AG du samedi 22 avril à Rennes : préparation de l'animation / odj de l'AG : Jérôme, Pierre-Charles
préparation d'une journée "visite et rencontres" la veille de l'AG à Rennes.
format semblable à celui de Rouen (2 fois par an, avant l'AG et le CO présentiel)
vendredi 21 avril
lancement du programme séniors avec MH ? dans un habitat participatif intergé ? Recherche en cours
Copil de "tuilage" : jeudi 20 avril après-midi = pour le copil prévoir 20-21-22 avril à Rennes avec les anciens et les nouveaux membres pressentis du COPIL
Proposition d'insérer la pétition sur la TVA réduite des matériaux biosourcés dans la prochaine newsletter HPF (Michèle )
Point CO du 10 Février ODJ en lien avec axe de réflexion week end au vert (Pierre Charles et Odile) 15mn
3 - Plaidoyer
ADEME présentation des hypothèses d'engagement (Michèle) dans le cadre de l'AAP sur les communs "sobriété et résilience" : usine à gaz ! ... mais... pour amener des acteurs de l'Etat et société civile à travailler ensemble.
relais de nos propositions de plaidoyer auprès de "la myne" qui participe à cet AAP ; Michèle a rédigé une fiche de synthèse sur nos demandes concernant l'accès au droit commun (merci !)
piste de nouveau projet "défi" avec Anne Lechene, chercheuse, (pré-projet à rédiger en février) : recherche sur les conditions de création des communs.
réserves sur la charge de travail et la pertinence d'ouvrir de nouveaux sujets / nouvelles recherches de financement
Ludo favorable à explorer ce sujet pour les années à venir (une porte à ouvrir) + porte d'entrée sur sujets ruralité etc. > pas d'objection
Suites RDV cabinet (Piazza)
Passerelle avec l'ANAH : pas de nouvelles ; relance par mail de Piazza : Ludo
le mettre en copie de nos démarches auprès d'autres instances du gouvernement + relance sur les contacts auxquels il s'est engagé
ANRU (JB)
rencontres de l'ANRU ; programme "résilience" à sortir
nous demande de formaliser des point de blocage opérationnels pour définir avec eux des aides en ingénierie et ou à la pierre dédiées habitat participatif que pourrait être inscrit dans le plan résilience de ANRU à venir au printemps
JB fait une note (relecture Olivier, Ludo) puis prise de RDV avec eux
CNR (Ludo)
on participe aux groupes 1 "pouvoir d'habiter" (Ludo) et 3 "transition" (Jérome)
Enjeux macro -> instructif mais peu de places dans les groupes de travail pour nos sujets
Rédaction des fiches : 2 à 4 fiches à cibler pour rédaction (priorités de plaidoyer 2023) ; faire une fiche "par agence"
1. Fiche générique sur l'accès au droit commun (base : rédaction de Michèle pour l'Ademe) (Ludo)
2. Anah - accès aux aides de l'Anah (Jérome)
3. QPV Anru (Anct / Action logement) - cf. point sur ANRU
4. Ruralité (piste programme pour l'Anct sur la base de l'agenda rural (Ludo et PC)
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Contrat de travail à finaliser : JBD et Olivier font retour à Ludo sur la proposition en cours avant le 16
Lui proposer une rencontre tel avec chaque membre du CA pour prise de contact à partir du 16-01
Finalisation hommage Pierre-Yves :
Une page du copil HPF (sur la base du texte assemblé par Michèle) : à finaliser avec notre logo et à adresser à sa famille en ce début d'année.
Par ailleurs le 5 pages mis en forme par Michel Broutin et Philippe MD (contributions de nombreux réseaux ) : si finalisé, à diffuser aussi (NL, prochaines rencontres etc ....)
Vidéo courte Rouen : le contenu sera finalisée le 12/01 avec Thomas Z + prévoir 15 jours avant mise à dispo
2 - Budget et RH
Budget prévisionnel 2023 :
Montant total de 395 K€ (doublement par rapport à 2022), équilibré, 50% reversé au réseau
Point sur les demandes de financement en cours :
- MH : retour le 23/2
- ANCT : juin-sept
- FAP : juin au mieux
- Dernière année sûre FPH
- Crédit mutuel + RNCHP : ok
- DGALN : à priori confirmé
- A poursuivre : ANRU, AO ADeme (fev), agenda rural N°2
Suites recrutement Responsable de programmes pour s'occuper des 2 programmes QPV (2023) et seniors dès MH confirmé (mars)
Faire une réunion RH sous 15 jours : JBD, Odile, Jérôme Ludo
3 - WE au vert
Retour sur l’échange et la proposition de Juliette Le lay
Proposition validée pour 10 et 11 Mars
JB et Odile regardent la prise en charge du financement (OPCO et FDVA)
Ouvrir à des membres du CO : par mail, faire une première liste des personnes à solliciter
Localisation en région lyonnaise : Michèle et Odile regardent
4 - Plaidoyer Institutionnel
Demande d’audition CNR : courrier en cours - Ludo - JB
Principe de soutien à la proposition de loi pour la démocratisation de la rénovation urbaine : voir avec APPUII comment reboucler
5 - Planning
Date CO visio en janvier ? Une date était prévue le 14 janvier mais ça seble court - hypothèse du vendredi 10 février après-midi à confirmer pour Michèle et avec Pierre-Charles
Hypothèse d'une rencontre PSN à Toulouse en février ? Attente date - sujet QPV
AG et visite en avril : à Rennes ? 21-22 avril - Idée de coupler avant/après des rencontres de partenaires locaux pour les RNHP (collectivités en particulier) - Olivier a un copil HPO demain, il en parle.
6 - Divers
FUB - Fédération des Usagers de la Bicyclette : premier échange réalisé par Odile et Carole
Prochain International Social Housing Festival (ISHF) à Barcelone le 7-9 juin - contribution possible à proposer avant le 24 janvier.
A traiter au prochain copil
Adhésion commune
Retour brochure LLS (P-Charles ) : valorisation, publication, impression et GT avec l'USH sur le sujet
Prochain copil le 2 février à 14h30
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Tous les membres du copil sont chamboulés par cette nouvelle
Souhait de pouvoir lire un témoignage lors de la cérémonie - ceux qui peuvent s'organisent pour être sur place (au moins Olivier)
Michèle centralise les contributions
Faire le pont avec les autres initiatives dont celle du RAHP
2 - WE au vert
La consultante qui était intervenue en 2021 (Juliette Lelay) est disponible pour l'instant les 24-25 février et 10-11 mars
Elle demande qu'HPF précise les attentes pour établir un devis mais est ok sur le principe - réunion début janvier avec Odile et JB
Recherche d'un financement type DLA pour financer la mission de Juliette
Chacun envoit ses contributions et propositions de sujets à traiter pour qu'Odile et JB préparent la rencontre avec Juliette
On conserve les 2 dates pour l'instant et on tranche au copil de janvier
Michèle se renseigne sur les possibilités d'accueil dans la Drome
3 - RH
Ludo a commencé les entretiens pour le poste com' : 4 au 2 décembre + 2 autres à voir (4 profils junior et 2 profils plus séniors).
Ludo mène les premiers entretiens. Deuxième entretien avec les membres de la commission RH (Jérôme, Ludovic, Michèle) et soumission d'un.e candidat.e au Copil
Remerciement de Florentine
Point diagnostic/bilan de la com' HPF du point de vue de Florentine
Points forts :
De nombreuses ressources qualitatives
Des outils existants et plutôt efficaces (newsletter)
Une communication qui se développe (réseaux sociaux, vidéos, refonte du site, nouveau logo)
Un site Internet très bien référencé : outil principal d'information et d'orientation du Mouvement
Une expertise et un professionnalisme reconnu
Points faibles :
Une communication peu réactive
Une communication centrée sur le national/difficultés à relayer les actus à l'échelle locale
Une communication peu structurée : beaucoup de différences entre les différents supports, manque de lien entre les différentes actions effectuées
Tonalité "neutre" de la com : l'expertise seule est mise en avant et pas les humains qui la composent
Manque de valorisation des différents services/ressources
Conclusion : De nombreux supports de communication existent, le site Internet foisonne de ressources, mais son langage « technicien » et expert sur le sujet de l’habitat participatif rend complexe son appartenance et sa notoriété au-delà du cercle militant.
4 - Plaidoyer
RNCHP
Réunion a eu lieu la semaine dernière - s'est tenue sans l'USH et la fédé des Coop avec Alain Jund et Alain Kuntzmann
Embauche d'un chargé de mission à partir de février : on pourra travailler avec cette personne
Objectif de signer une convention cadre avec HPF : rencontres institutionnelles, RNHP,...
Ministère
Rdv avec Piazza le 9/11 - 3 thèmes avancés :
Rapport parlementaire sur dvpt HP
Mise en relation avec l'ANRU, cabinet ruralité, ANAH /
Piste de l'audition par la commission logement du CNR
Agenda rural - cabinet ruralité : faire une fiche action d’ici lundi pour éventuelle transmission
Cabinet Ville pour projet ANCT : à faire début 2023
Prise de contact CNR
Courriers aux pilotes du CNR (FAP, Nexity) - Jérôme
Copie à Piazza
+ courriers aux pilotes des ateliers avec qui on a des liens : Maire de Villeurbane, CNOA Christine Leconte,...
ANRU : faire suivre la note envoyée à Piazza ; objectif intégrer le cahier des charges des "50 quartiers résilients"
Rencontres Politique de la Ville
Régie de quartier et centres sociaux : rencontre à caler
AITEC, Next Planning, Pas Sans Nous : groupe de travail - premier échange en janvier
Appel à communs de l'Ademe fait écho aux avancées du GT Ressources d'HPF
FdF pourrait soutenir des logiques de centre de ressources - contact pris lors du Congrès HLM - à relancer
Michèle suit le sujet et nous dit comment on peut avancer
Vidéo de restitution des échanges de Rouen
Bientôt une vidéo complète de l'après-midi.
Quelques personnes travaillent sur la vidéo courte de 5min qui reprend les temps forts et paroles intéressantes de la vidéo longue.
Prochain COPIL : 5 janvier à 14h30, animé par Jean-Baptiste
A traiter :
Dans la poursuite du diagnostic de début d'année, l'idée est de passer deux jours dans un lieu pour faire du lien et parler de nos questions de gouvernance
Périmètre des présents : membres du Copil + des membres du Conseil d'Orientation intéressés
Dates proposées :
10-11 février
24-25 février
10-11 mars
Lieu : un habitat participatif à identifier entre Paris et Lyon
Quel est l'objectif et quel est l'ordre du jour pour l'atteindre ?
Dans la réflexion : Possibilité d'avoir un facilitateur ou un accompagnateur ?
=> Communiquer par mail sur les membres du CO à inviter + ordre du jour et facilitation + organiser la logistique : JBD + Odile
2 - Renforcement RH 2023
Poursuite de l'hypothèse de travail du recrutement d'un "responsable de programmes" sur une gestion des programmes QPV et sénior.
Risques à prendre sur les questions de changements d'échelles, de financements, de gouvernance
Mais si les financements escomptés arrivent (réponse ferme MH : février 2023), il faudra pouvoir embrayer rapidement sur le démarrage/la poursuite des programmes
Ébauche de fiche de poste qui a circulé par mail - à peu près ok, quelques retours à intégrer :
Horizontalité de la gouvernance et implication attendue
Représentation institutionnelle
Dimension militante
Objectif : faire circuler cette fiche de poste dans des réseaux (HP bien-sûr mais aussi ESS Marseille,...) pour sourcer la personne assez vite et voir comment elle est capable de se projeter sur ce poste (avec une potentielle prise de risque)
OK pour commencer à sourcer, et voir en fonction des retours.
3 - Retour journée du 21 octobre à Rouen
Très bons retours au global
Quelle place/gouvernance pour ce type de journée qui recoupe preque tous nos sujets : QPV, demain sénior, mais aussi lien aux partenaires et au plaidoyer, le futur réseau "institutionnel" ?
Prévoir une réunion des organisateurs pour capitalisation en vue des suivantes
Copil détermine combien on en fait par an (2 ?) accolée à un CO, une plénière (rappel : dans les demandes de financements : 2 sur le sujet QPV et 2 sur le sujet sénior / à faire en commun
Question du dimensionnement pour organiser les prochaines journées ?
Doit être en interaction assez forte avec le Copil au moins pour le contenu éditorial
GT dédié en plus du GT local qui changera à chaque fois ? Pas évident que ça soit utile
Mettre en place des process pour simplifier les attendus à l'équipe locale, et clarifier les différents besoins en amont
Prochaine visite : alentours d'avril 2023 en même temps que l'AG - Rennes ?
Quelle capitalisation de cette journée ?
Bilan à faire du facilitateur graphique
Séquence filmée : montage de l'intégralité de l'après-midi (1h30) et sélection de 5-10 minutes d'extraits (trouver quelqu'un pour faire le montage)
4 - Retour 22 octobre
Conseil d'orientation
CO : riche d'échanges avec réafirmation d'un contenu politique (ce qui est bien le rôle attendu du CO)
Le CO a été inspiré par la journée de la veille
Il en ressort des enjeux politiques sur QPV, sénior, la place de ces projets dans l'ensemble des actions d'HPF, des sujets de travail pour la prochaine fois (rural/urbain).
Récupérer les synthèses des résolutions pour diffuser dans nos supports (site, lettre d'info,...)
Le CR est en cours de finalisation
La résolution "QPV" est claire
La résolution "sénior" est à formuler (on a la synthèse de l'atelier mais il manque un peu une conclusion) autour de "très bien qu'on investisse la dimension sénior mais comment on fait perdurer la dimension intergénérationnelle ? On est collectivement tous d'accord que l'HP est adapté à un public sénior mais qu'on veut revendiquer l'interaction entre les générations.
Prochain CO en visio en janvier : 14 janvier 2023
Organisé par Pierre-Charles et par Odile
Sera porté sur la démarche Faire Mouvement
Plénière
Pas vraiment préparée
Le contenu de présentation de la structure locale et des deux projets étaient très intéressants
Mais l'introduction pour ceux qui arrivaient en visio était probablement light et la présentation des outils mal préparée (et avec 96h d'enchainements d'événements)
Question de l'opportunité de ce format, on peut sûrement l'améliorer pour peu qu'on prépare mieux
Suggestion de déléguer ce moment à l'association territoriale + 1 personne du COPIL
Prochaine plénière sur une demi-journée : dans un an, on a le temps d'en reparler
Date pour prochaine visite institutionnelle + AG : avril en Bretagne à Rennes ? 21-22 avril ? WE avant/après ? Ludo contacte les bretons (ou peut-être qu'ils lisent les CR du copil ?)
5 - Sujet quartiers populaires
Débrief de Rouen et des enseignements à faire au sein du GT
Production d'une vidéo sur le sujet d'ici fin 2022 ?
=>Pierre-Charles fait un mail pour proposer un sondage au GT (done !)
Parallèlement, travail en retard pour ludo et cotech :
Paiement et suivi des missions études de faisa
Formalisation et valorisation de la seconde session de l'AMI
Personnes intéressées pour rejoindre le GT : Isabelle (Foret-Pougnet), Alain Bidet, Pascal Gourdeau, Olivier Cencetti, Ana Lucia (Youhou !)
6 - Sujet Sénior
Demande de financement MH (170K) parti ce jour (Maryse Poulnot en congé jusqu'au 14 nov) - réponse ferme en février si tout va bien
Lien HAPA : note réalisée par Pierre / RDV opérationnel à prendre avec Directrice et Ludo / Travail de pédagogie sur nos deux termes / Des actions de sensibilisation commune pourraient être organisées sur les territoires
Lien acteurs "habitat partagé" - réunion le 8 nov (ludo), puis rencontre 1er trimestre
7 - Plaidoyer
Rencontre RNCHP/USH - 23 novembre 14-17h : confirmé (3ème tentative) !
Enjeux :
Réseau institutionnel et adhésion
USH : action LLS + autres - proposer un / des groupes de travail
Coop'HLM : pas de nouvelles - relance sub 2021 par recommandé en cours
Ministère :
Rdv avec Piazza : toujours le 9 ou décalé ? - JB voit
Guillaume Voisard : contact d'ici la fin du mois
Relance cabinet ruralité (Jérôme - à suivre sans trop d'urgence)
Cabinet Ville pour projet ANCT : à faire début 2023
Courrier ANAH + mandat Sarah Roméo : à faire cette semaine !
8 - Faire Mouvement
Ressources : l'expérimentation permet de réfléchir l'interface/le système, mais compliqué de lancer uniquement sur la base des ressources actuellement remontées
Identification des sujets et des catégorisations : 1 ou 2 sujets sans rien mais surtout pas assez de ressources qualifiées pour chacune des thématiques.
Pose des questions sur l'origine, la manière de valider, celles qu'on veut faire paraître...
Il faut des moyens pour faire un truc sérieux !
Portail National : pas d'avancement - besoin des retours demandés à CAHP et interlocuteurs bretons qui me fixent un RDV
MàJ BDD : qu'est-ce qu'on fait de ces 120 projets dont les fiches ne sont toujours pas actualisées ? REPORTE
Com' : REPORTE
ligne éditoriale dans lettre d'infos mensuelle
lettre aux groupes habités de nov - jerome/florentine
9 - RNHP (REPORTE)
Prochaines étapes :
Ludo appelle Audrey
Calage d'ici le prochain copil d'une date pour la plénière d'avril, idéalement à Rennes avec l'idée d'organiser une tournée bretonne des collectivités avant/après (si possible pendant les vacances marseillaises)
Prochain CO en visio en janvier : 14 janvier 2023
Prochain COPIL : vendredi 2 décembre matin 9h30 si possible pour Jérôme et Olivier, sinon jeudi 1er à 14h
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Compte-renduPrésents
Odile Guillemot, Michèle Cauletin, Olivier Cencetti, Pierre-Charles Marais, Jean-Baptiste Dupont, Ludovic Parenty, Florentine De Michele, Jérôme Gorisse (en visio) Animation
Ludovic et Jérôme
1 - Actualités : retour sur RDV des 19 et 20/10 : FAP, ANCT, Cabinet Ministère du Logement
RDV FAP + RDV ANCT : sentiment très positif suite aux 2 rdv. Un soutien pluriannuel se profile, avec un financement pour 2023, avec y compris une dimension expérimentale, dans l'optique de renouvellement / continuité.
Côté FAP : affirmation d'un soutien sur les projets "qui ne marchent pas" pour s'autoriser à expérimenter et soutenir des dynamiques habitantes. La FAP soutient également notre démarche auprès de l'ANCT (présentation comme co-financeur). Financement envisagé 40.000 €
A l'ANCT : très bon accueil (Sabrina Abdi Directrice programme Politique de la ville et Andrea Dague, chargé de mission). Ils vont soutenir notre prochaine demande de financement au titre du "programme 147", sur la base d'un financement potentiellement en hausse (80.000€) (arbitrage au niveau du cabinet).
Dans ces 2 RDV le principe d'un financement plus important des projets, par l'ANCT et la FAP, a également été évoqué comme une suite logique pour les projets qui passeront en phase opérationnelle.
Fondation de France doit expertiser aussi notre demande (instruction en cours).
RDV au Ministère de M. BECHU (M. Piazza) du 19/10 reporté > date à reprendre (JB). Idéalement le 23 nov et à défaut le 18 ou le 9/11. Délégation : JB, Ludo, Jérôme (2 ou3 pers.)
2 - Avancement RNHP 2024
Consultation avec les rennais qui sont plutôt partants, sous condition que ça puisse être appuyé par le national. Modalités à établir. Annonce qui sera faite au CO du 22/10.
Nécessite un soutien politique des collectivité locales (à solliciter au premier semestre 2023)
Au local : Parasol, avec besoin d'un soutien important d'HPF
Cette configuration implique que le risque financier sera porté par HPF.
Objectif de relancer le GT RNHP dès janvier - pilote à déterminer
3 - Bilan et règle de rédaction des doc de plaidoyer
Le Copil revient sur la rédaction pour la note du cabinet (argumentaire plaidoyer HPF) suite à l’expérience chronophage et peu satisfaisante.
Après explication sur le déroulement, les suggestions de méthode proposées sont
Clarifier le cahier des charges dès le démarrage
Utiliser un document partagé généré sur l'intranet + mode révision
Pas de mise en forme avant la finalisation du contenu (délai.... = anticipation) et mise en forme pas indispensable pour ce type de document « note au cabinet ».
Mettre en évidence le plan du propos dès le début
Suivi/responsabilité jusqu'au bout de la rédaction de l'auteur/autrice du premier jet et participant au RDV
4 - Préparation journée visite du lendemain 20/10 - 45mn
Au 20/10 : 67 inscrits en tout, pour 60 personnes présentes l'après-midi.
Déroulé :
9h30 : accueil
10h : mot de présentation et d'accueil HPF, objectifs de la journée, remerciements, mode d'emploi des lieux
10h15 : présentation du groupe et du projet BVGM (historique, bailleur, habitants)
10h45 : visite (1h en petits groupes, avec des habitants dans chaque espace partagé : studio, buanderie, local vélo, atelier bricolage, local asso, patio, jardin...) => 6 groupes.
11h45 : retour et échanges post visites dans la salle commune, intervention de l'élu
12h15/12h30 : déjeuner au restaurant
14h : retour du restaurant et café à BVGM
14h30 : topo HPF sur l'HP, QPV/intergénérationnel
14h50 : interventions guidées de 7 interlocuteurs
15h30 : démarrage des ateliers en 5 sous-groupes
16h30 : restitutions
17h : fin (max 17h30)
5 - préparation CO du samedi 21/10 matin (Pierre-Charles et Jérôme)
Examen et approbation de l'odj envoyé par mail
Prochaine date du Copil
Jeudi 3 nov 14h30
pour mémoire, points à l'ODJ reporté au prochain Copil
date et obj séminaire du Copil
plan action renforcement RH 2023 – olivier/JG/Ludo
ligne éditoriale dans lettre d'infos mensuelle -(encore reporté à Copil nov)
lettre aux groupes habités de nov -jerome/florentine
actualisation base données
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
1 - Débrief Congrès HLM et stratégies de plaidoyer
Des opportunités en région : mise en lien directe
Contact côté Action Logement (directrice de l'innovation)
Contact côté ANRU : Kim CHIUSARO, Directrice adjointe de la stratégie et de l'accompagnement des acteurs chez ANRU - Damien KACZA pour Rouen éventuellement
Contact Fondation de France : Jean Pierre TROCHE sur des projets de réseau et lien centre de ressources
2 - Réflexion stratégique développement structure : besoins RH vs certitude sur les projets et financements
Pour 2023, 2 gros projets :
QPV - 3 cofinancements souhaités : ANCT (Andrea Dague / Sabrina Abdi) - FAP - FdF : on y verra probablement un peu plus clair d'ici novembre
Sénior : validation du principe d'un soutien par Malakoff Humanis. Validation officielle pour début 2023
3ème recrutement envisagé, avec un profil de chargé de projet : fibre sociale, ayant travaillé sur des questions de quartier/personnes vulnérables, avec une expérience de chargé de projet => fiche de poste à construire.
Réactions :
Pourquoi ne pas sous-traiter à des structures ?
Ludo préfère une personne sur place à Marseille, pour constituer une équipe à terme.
Ludo : comment on va sourcer des gens ? Comment on va se donner la chance de trouver quelqu'un qui veut se lancer dans l'aventure ?
Jérôme : comment on interroge le réseau ?
Jérôme se propose de faire une proposition fin octobre au prochain Copil (avec petit groupe de réflexion : Olivier, Ludovic, Jérôme).
3 - Préparation journée de visite à Rouen 21 octobre + CO/plénière le 22 octobre
COPIL le jeudi 20 octobre à 16h, aux 4 Saisons à Rouen
21 octobre : point sur les participants
Préparation du contenu :
Sous-groupe dédié : Odile, Hélène Devaux, Marine - AMO locale aussi, Dominique - HPO, et Michèle et JB mais qui n'étaient pas présents à la dernière réunion.
Côté QPV : JB, Carole, et ce matin Pierre-Charles et d'autres membres du GT QPV
D'autres part, dans les partenaires participants :
Nextplanning et Pas Sans Nous (cf. Mail ci-dessous)
La FAP via Félix Gruecker (capacitation) qui nous a proposé d'aider aussi à la préparation
Via Dominique Varin - HPO : deux personnes locales : Guylaine Morrow, qui a travaillé dans une asso , au département dans un quartier chaud e dela métropole, et qui a monté plusieurs actions avec la participation du quartier. Et puis Giséle, qui a travaillé sur le parcours résidenciel des migrants..
Des habitants des Habeilles, peut-être du projet du KB et des 4 Saisons bien sûr
Un bailleur/sociologue de Nantes qui sera présent
Questionnement sur l'organisation de deux parcours l'après-midi. Pierre-Charles évoque un world café.
Odile suggère une table-ronde avec 6 intervenants : 1 chapeau introductif (sur les 3 thèmes: présentation HP et du mouvement, présentation QPV , et Participation habitante) : et après, 3 ateliers d'une heure diversifiés dans lesquels les personnes intéressées se répartissent.
Chapeau commun : peut durer 30min et après chacun s'oriente sur 3/4 thèmes.
=> Réunion du COPIL pour préparer ce temps. Le 10 octobre de 9h à 10h30 + un temps de préparation avec les intervenants.
4 - Préparation du Conseil d'Orientation
Structuration de 4 axes/pôles de travail avec pour objectif :
De mieux définir et cadrer nos actions et de les inscrire dans notre stratégie (notamment les GT)
De visualiser l'action dans un tout (et stimuler l'engagement ?)
De mieux piloter notre travail avec plus d'implication du COPIL (une personne du copil en charge d'animer / suivre chaque axe, avec Ludo)
À partir de la raison d'être, souhait d'aller + loin et redonner du sens politique à ce que fait HPF.
Pour ce CO, 2 temps :
Repartir de la raison d'être et passer au crible QPV + sénior
Aller + dans le détail concernant l'organisation d'HPF (mindmap)
1 - Retours sur les Rencontres Habitat Participatif à Bayonne, organisées par Le Col
En marge de ce déplacement : super visite de la Convention et Penjat à Auch et notamment chez Jérôme, les rencontres interpersonnelles au sein des GT et du COPIL sont importantes.
L'immersion dans l'univers du COL était très intéressante : visite de 2 projets, l'un plutôt dynamique, l'autre plus récent où la dynamique participative semble avoir moins bien pris
Les rencontres en elles-mêmes ont permis de rencontrer plusieurs groupes et acteurs locaux
Posture militante du COL très enthousiasmante : possibilité d'en faire un allié institutionnel
Souhait de faire des ponts sur des sujets juridiques
Une acculturation respective serait probablement positive
Prendre RDV à quelques-uns pour réfléchir à des propositions de collaboration à formuler au COL.
2- Point infos
QPV
Un comité de sélection a eu lieu mi-juillet avec 7 projets présentés
Les résultats n'ont pas encore été annoncés : on a de quoi financer 3 projets.
La suite du projet dépend beaucoup du soutien de la FAP : pas de nouvelles de la FAP pour le moment. Interroge la fin de l'année.
Relance a été faite le 1er septembre (hors réunion : à priori, financement ok - attente de la convention)
Annonce des résultats de l'AMI : semaine prochaine au plus tard
Journée du 21 octobre à Rouen aura un volet dédié au projet (cf. dates et évènements à venir)
Réponse à l'AAP Fondation de France pour le 15/9 : Ludo monte un dossier sur le sujet QPV
Rescrit fiscal : Ludo relance Pierre Faucon (hors réunion : proposition de dates communes faites à l'instructeur de la DGFIP)
Sujets recherche
Projet Co-Hope : c'est parti ! post-doc embauchée, basée à Lyon.
Recherche sur les communs avec la Coopérative Oasis : HPF s'est engagé à financer 1000 euros
Restitution des différents sujets de recherche de la Coop Oasis le jeudi 10 novembre sur Paris : Michèle peut peut-être y aller + Odile
3 - Plaidoyer de crise et plaidoyer de fond
HPF a écrit aux 3 ministres pendant l'été
Klein - Logement et ville - invitation à la journée du 21 octobre
Faure - Ruralité - invitation visite projet rural proche de sa circonscription
Bechu - Transition écologique - proposition de particiaption au GT sobriété sur le logement.
Pas de retour pour l'instant.
Action plaidoyer de crise : courrier préparé pour s'adjoindre à un partenaire qui monterait au créneau sur ce sujet
Réunion plaidoyer prévue le 13 septembre à 15h30
4 - Evènements et dates à venir
Point JPO
100 évènements sur la carte
2 formations ont eu lieu dans l'été : une en juillet pour organiser son évènement, une en août pour communiquer sur son évènement
Lien avec Habitat & Participation (Belgique) qui se mobilise pour faire des JPO
Question de remettre les JPO en mai ? À priori, les JPO restent en septembre mais à voir.
23 septembre : réunion avec USH, RNCHP et Coop'HLM (à confirmer) sur Paris - déjeuner + réunion en début d'après-midi - Odile, jérôme, JBD peut-être
27-29 septembre - Congrès HLM à Lyon
Plusieurs locaux sont disponibles pour tenir le stand
Organisation de 2 mini-conférences concernant l'habitat participatif sur le stand associatif sonorisées, pouvant accueillir une 20aine de personnes (il s'agit d'un nouveau format demandé par les différentes asso, il y aura donc de ces petites conférences un peu tout au long des 3 jours).
Mardi 16h00 – 17h00 : La dynamique de l’habitat partagé (Habitat Participatif France, Réseau Cohabilis, AFEV, Fédération Soliha, UNAFO, Compagnons Bâtisseurs). On interviendra plutôt au milieu d'autres acteurs venant plutôt du milieu socio-médical (habitat inclusif, coloc et résidence intergénérationnelle,...) . Intéressant en termes d'interconnexion avec ces acteurs.
Mercredi 16h00-17h00 : Proposer l’habitat participatif dans les quartiers prioritaires. L'Habitat Participatif dans les quartiers prioritaires est porteur de nombreuses plus-values : Habitat Participatif France partagera les résultats d'une étude-action sur le sujet, ainsi que le dispositif mis en place pour faire émerger de nouveaux projets dans ces quartiers en s'appuyant sur l'exemple d'initiatives lyonnaises en cours.
21 octobre - Visite et rencontres à Rouen - 4 Saisons
Participants : dans le Mouvement et en dehors : institutionnels, fondations, réseaux amis,...
Rencontre/séminaire sur le sujet QPV
Découverte/Approfondissement de l'habitat participatif
Visite + 2 parcours distincts en fonction du public l'après-midi
Un groupe de travail s'occupe de la préparation et des invitations
22 octobre : COnseil d'orientation le matin + plénière l'après-midi
Pierre-Charles et Jérôme en coup de main pour animer le prochain CO.
6 et 7 octobre à Nantes - RAPSODIA - restitution des travaux d'Hal'âge : Odile, Michèle, olivier en local
Rencontre possible du 22 novembre sur Paris : Rencontres de l'Habitat Partagé - en lien avec les acteurs de la conférence du congrès HLM - en essayant d'associer HAPA - confirmation dans la 15aine nécessaire pour que cela puisse se faire
Rencontre possible le 19-20 novembre sur Paris avec des acteurs représentants d'habitants/associations d'habitants (sujet QPV) : Nextplanning, Appui, Aitech... Pas Sans Nous, Droit Au Logement,... Olivier pourrait participer
5 - Faire Mouvement
La tournée des membres a commencé avec Rennes le 31 août :
Très intéressant de faire le déplacement : bcp de synergies possibles alors que jusque-là, le fonctionnement de chacun se fait un peu en parallèle
A priori, ok pour portail d'adhésion commun : à mettre en place dès que possible (interlocuteur local à identifier)
RDV pris avec CAHP pour mise en place adhésions communes
Proposition aux lyonnais de faire une rencontre également en marge du congrès HLM : à suivre
Prochaine réunion du GT Faire Mouvement : le 7 septembre à 10h
6 - RNHP
On devait sonder les bretons
L'accueil n'est pas négatif
L'Epok ne veut pas faire comme H&P à Lyon
Nécessité qu'HPF se dimensionne dans un rôle de portage plus fort que précédemment (piste déjà envisagée)
Il faudrait probablement néanmoins trouver un minimum de ressources "salariée" locale
Les membres d'HPO vont y rélfechir sérieusement
A priori, pas d'autres pistes sondées depuis le dernier copil
Il faudrait avoir identifié le lieu et les porteurs pour la fin de l'année !
Prochain COPIL lundi 3 octobre 14h30 animé par Odile + le 20 octobre en fin de journée à Rouen
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
1 – retour sur CO et anticipation CO du 22 octobre
Satisfaction sur le nombre de participants (quasiment tous les membres du CO)
Séance dynamique qui semble avoir été satisfaisante pour les participants
Relevé de décisions :
Mise en valeur du texte « Raison d'être HPF » approuvé en séance du CO du 17/06, calage de la communication en fin de semaine lors de la journée à Bayonne
Rappel
Finalité d’Habitat Participatif France :
Fédérer les acteurs de l’habitat participatif pour faciliter les partages d’expérience et faire entendre la voix des habitant.e.s auprès des partenaires et institutions pouvant agir sur le contexte dans lequel se développent ces projets.
Objectif d’Habitat Participatif France :
Fédérer les acteurs de l’habitat participatif pour faciliter les partages d’expérience et faire entendre la voix des habitant.e.s auprès des partenaires et institutions pouvant agir sur le contexte dans lequel se développent ces projets.
– Préparation prochain CO : Pierre-Charles et Jérôme - poursuite de confirmation des axes stratégiques HPF et déclinaisons sur les grandes actions de la raison d'être
2 – Gouvernance interne au copil et mandataires sociaux
Proposition de Pierre-Charles de baser la gouvernance interne au copil sur la base des axes stratégiques
Besoin de s'approprier et d'affiner les 4 axes stratégiques : à l'horizon du prochain CO (et/ou du WE au vert) pour décider si évolution et laquelle ?
1/ organiser le plaidoyer pour le développement de l'habitat participatif
2/ Démontrer l'utilité de l'habitat participatif, s'inscrire dans les politiques publiques et les inspirer
3/ Faire mouvement
4/ Faire connaître l'habitat participatif
Pour viser de nouveaux membres au copil : ommuniquer sur ce qu'on veut faire, de notre vision, sur les travaux du CO, pour donner envie aux membres du réseau de nous rejoindre (pas recruter sur un titre)
D'ici-là : Le copil prend acte qu'il lui manque 2 membres + prolongation de l'organisation précédente et des mandats
Relevé de décisions
– A la suite AG du 30 avril et CO du 17 juin, la gouvernance actuelle est confirmée
– COPIL de 6 personnes, élues au CO du 17 juin, fonctionnement collégial
– débat sur la responsabilité de mandataire social, et sur le passage de 4 à 6 mandataires sociaux, déclarés en préfecture, question à suivre
– proposition d'une répartition des charges en fonction des orientations stratégiques et non seulement des appétences et expertises personnelles, question à suivre
– priorité au renouvellement/renforcement du Copil à l'horizon 2023
– faire approuver au prochain CO d'Octobre la confirmation de la gouvernance actuelle
3 – RNHP 2024
Relevé de décisions
– prise d’initiative du COPIL sur désignation prochaine ville pour RNHP 2024, en fonction du partenaire local et de la dynamique des collectivités publiques en faveur de l'HP , prendre en compte JO à Paris en juillet/août 2024
– 2 territoires à solliciter en priorité : Rennes et Lille
– Sont évoqués sans suite : Auvergne, Strasbourg, Toulouse, Montpellier
– Hypothèse d’un engagement HPF plus conséquent en appui d'une structure locale
– Objectif de trouver un partenaire et territoire pour fin 2022
Thème possible autour de la transition
4 – Priorité plaidoyer 2eme semestre 2022
Suite au GT plaidoyer de la veille, relevé de décisions :
– 1/ Repérage des nouveaux députés, mutualisé avec le Pacte pour la Transition (contact Michèle), et besoins d'HPF dans 3 directions, avec note de cadrage à rédiger traitant de la problèmatique récurrente de la double appartenance / le double statut "ayant droit individuel" et "société"
Fiscalité / Bercy : pilote Michele
Réglementaire : DGALN/DHUP : pilote à définir
Loi de finance/législatif : pilote à définir
– 2/ Recherche d’alliance avec professions du batiment (USH, architecte, autres) pour plaidoyer national d'urgence sur la capacité à bâtir face au blocage économique actuel : coût du crédit + inflation + flambée des prix des matériaux : Olivier et Jérôme, dés septembre
5 – points d'information
Diffusion du nouveau logo : en cours, à régler signatures mail du copil (Florentine+Ludo)
avancée portail national des adhésions/ suite GT faireMvt : contacts bilatéraux avec 3 partenaires régionaux pour période test : HPO, HPeN, CAHP-IDF, pour une durée de 3 à 6 mois – 1er RDV pris avec HPO Rennes, le 31/08, autres RDV à prendre (Ludo+Jerome+Odile)
point LLS, travail en cours confié à Joanna : collecte terminée, analyse en cours (Ludo, Joanna)
avancée rescrit pour dons défiscalisés : envoi fait le 05/07, à suivre avec P Faucon (Ludo, jerome)
envoi dossier DGALN : fait, hypothése nouvelle demande subvention pour 2023 (Ludo)
déménagement bureau Marseille : programmé pour le 18 aout, à la Ruche (espace de coworking - SVP nouvelle adresse), proche gare St Charles
journée du COL, Bayonne , le 09/07 – présence de Michèle, Pierre-Charles, Jerome, Ludo
visite professionnelle Rouen, le 21 octobre , et mission Helene DEVAUX en préparation
6 - calendrier 2eme semestre 2022
15/16/22/23 : réunion partenaire (courrier envoyé et sondage en cours)
27-29 septembre : Congrès HLM à Lyon
6-7 octobre : Séminaire Hal'âge Rhapsodia, à Nantes
21 octobre : 1ere visite professionnelle Rouen -> valider le principe de cette rencontre, prévoir une réunion fin août à ce sujet
22 octobre : CO le 22 matin et format ouvert aux locaux l'après-midi - Rouen
3/4 décembre : option pour "weekend au vert" copil + quelques membres du CO - suite du travail avec Juliette Lelay
Calendrier COPIL : le 1er jeudi du mois, de 14h15 à 17h00,
août - relâche !
Lundi 5 septembre : co-animation Odile
Lundi 3 octobre : co-animation Olivier
Jeudi 3 novembre
Jeudi 8 décembre
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Confirmation des montants de prestations conventionnées dans le cadre du projet "Promouvoir l'essor de l'Habitat Participatif à l'échelle nationale" cofinancé par la DGALN
Pour mémoire : Mission de 3000€ confiée à Joanna Pietras sur le sujet appui technique au sous-GT LLS - Axe 2 de la convention DGALN
Mission de 3000€ confiée à Habicoop sur le sujet : appui technique au sous-GT PLS, qui couvre les frais passés (étude LexiaTeam PLS + frais de déplacement) et le suivi du sujet avec la DGALN pour 2022. Convention à signer (1er jet : JB) - Axe 2 de la convention DGALN
Mission de 3000€ confiée à Regain sur le sujet : appui technique au sous-GT SCIA. Convention à signer - Axe 2 de la convention DGALN
Enveloppe de 2000€ dédiée à l'organisation des visites thématiques institutionnelles - Axe 1 de la convention DGALN à conventionner avec les structures/AMO concernés
2 - Préparation CO du 17 juin
Pierre Charles présente une proposition de déroulé ambitieuse : quelques points de vigilance mais la trame générale est validée
L'objectif de ce premier CO (post-AG) est de travailler sur la réaffirmation/formulation collective une raison d'être
Travailler sur un processus sur un an (vision sur un programme de l'année)
CO N°2 - octobre 2022
Idée de reformuler les raisons politiques sur le sens de développer l'HP (réaffirmation des valeurs politiques)
Application de la raison d'être sur les projets menés : QPV, sénior,...
Structuration des grandes axes stratégiques
CO N°3 - janvier 2023
Construire les synergies entre les échelles régionales et nationales (notamment de façon opérationnelle par exemple concernant les coopérations à mettre en place lors d'évènements régionaux, la vérification de la saisie des projets d'HP sur la BDD,...)
3 - Partenaires institutionnels
Le GT visites thématiques institutionnelles se pose encore beaucoup de questions (mémo d'Hélène Morel sur une première visite possible à Toulouse transmis au Copil) et dans le même temps, il semble nécessaire de se redonner une stratégie de coopération avec les têtes de réseaux des partenaires institutionnels
Pas de retours des sollicitations faites à la fédé des Coop'HLM (qui propose néanmoins des formations HP à ses membres), ni du paiement de la subvention RNHP 2021 (courrier de JBD concernant uniquement ce point là à faire partir d'ici la fin de la semaine)
Proposition de l'USH de faire un webinaire dédié HP à la rentrée (en lieu et place du parvis d'actualité au Congrès HLM finalement annulé)
RNCHP : départ prochain en retraite d'Alain Kuntzmann, nouveau chargé de mission finalement recruté en interne à Nantes Métro ?
Proposition de faire une première visite thématique en octobre dans un format plus large que celui imaginé jusque-là (au moins pour la première et à co-construire pour les suivantes en 2023)
Hypothèse : le 21 octobre 2022 à Rouen - BVGM - contacter Hélène Devaux pour voir la faisabilité
Si faisable, journée du 21 à construire, mais avec l'idée d'associer différents publics (en plus des habitants et partenaires de l'opération visitée) pour une matinée "visite" et une après-midi avec potentiellement 2 types d'ateliers/thématiques distincts :
QPV
Groupe opérationnel et GT QPV
Partenaires en cours d'identification sur le sujet "mobilisation des habitants"
Acteurs politiques de la ville locaux : ANRU,... et partenaires institutionnels nationaux
Partenaires de la Fondation pour le Progrès de l'Homme
Lien à faire avec des coop'HLM actives sur la thématique : rencontre du COL en juillet - sonder l'idée de "regrouper" les coopHLM qui font de l'HP :
En lien avec la Fédé des coop'HLM et/ou
au sein d'HPF si adhésion à HPF est une option, auquel cas sonder la possibilité de faire adhérer à HPF d'autres Coop'HLM actives pour travailler sur les visites thématiques, sujets de plaidoyer communs, etc
Organisation d'une rencontre (présentiel Paris ou visio à défaut) avec USH, Coop'HLM, RNCHP pour évoquer concrétement ces projets et pour se dire clairement si nous nous mettons en place des modalités concrètes de collaboration
4 - Calendrier de rentrée
21 octobre : cf. point ci-dessus
22 octobre : CO le 22 matin et format ouvert aux locaux l'après-midi - à affiner d'ici-là et à co-construire avec le local mais blocage des dates au plus vite si possible
3/4 décembre : option pour "weekend au vert" copil + quelques membres du CO - suite du travail avec Juliette Lelay
Et aussi :
27-29 septembre : Congrès HLM à Lyon
6-7 octobre : Séminaire Hal'âge Rhapsodia
5 - RDV bilatéraux avec les structures membres et démarche "Faire Mouvement"
Reprise du GT Faire Mouvement (élargi aux membres du copil dispo) pour préparer d'ici fin juin - sondage à faire
Proposition de faire un échange avec CAHP avant l'été et HPO juillet ou septembre
6 - Point d'info et divers
HAA pourrait être intéressé pour organiser les prochaines RNHP (info tout à fait officieuse - pas de contacts direct à ce jour)
GT sénior : réunion d'ici fin juin (sondage en cours) et échange HAPA (idéalement fin juin)
JPO : affiche et kit de com' en cours de réalisation
Tribune Reporterre sur interpellation candidats à la députation : co-signature HPF
Retour questionnaire Pacte pour la transition à destination des élus municipaux ayant pris des engagements sur la mesure 20 (HP et écolieux) - pour le 15 juin
Budget 2022 : en attente demande de financement FAP - très tendu si pas possible
Délégation de pouvoir au Coordinateur mis en place officiellement dans le cadre de l'accompagnement à la demande de rescrit mécénat
"Déménagement" bureau HPF dans l'été pour un coworking ESS à Marseille : La Ruche
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Progression sur le formalisme de prise de décision
Distanciel / présentiel : fonctionne bien
Après-midi moins porté collectivement
Le retour des sous-groupes n'a pas semblé extrêmement productif
Pas une énorme participation
Prochaine fois : plus de formalisme pour compter les cotisations (avec outil en cours)
2 - Préparation/anticipation du premier Conseil d'orientation
Date selon sondage à envoyer : framadate à envoyer entre le 17 juin PM ou 18 juin AM
Commencer à réfléchir aux différents sujets qu'on veut traiter (sur plusieurs séances ?). Liste de sujets possibles à trier et hiérarchiser
Invitation et contenu organisation du WE au vert
Approbation charte de l'adhérent
Election copil
Suites du DLA
Validation subvention DGALN
Rbst déplacement CO à compter de 2023
Annoncer la réflexion stratégique
Enjeu de faire réfléchir les participants sur les orientations stratégiques avec une logique de suivi d'une réunion à l'autre
Pierre Charles propose de réfléchir à l’organisation de ce temps
3 - Réactions diagnostic com'
Réflexion à avoir sur la raison d'être d'HPF, la distinction entre fonction et missions. Il y a des questions qui dépassent le GT Com.
Des questions se recroisent entre le diag com' et le diag développement.
Proposition de discuter de tout ça en CO plutôt qu'en COPIL car ils 'agit d'aspects qui concernent la vision politique.
Site web HPF très riche dans lequel on manque de parcours fléchés. Les parcours suggérés dans le diagnostic com' sont intéressants. Arriver à configurer le site pour que les internautes puissent s'y retrouver : "découvrir, habiter, soutenir" correspondant plus ou moins aux cibles "grand public, habitans, institutionnels"
Réflexions sur le fait de ne pas tout mettre en accès libre, mais réservé aux adhérents.
Questionnement sur l'expression de soi, et la raison d'être proposé "vivre ensemble" : des choses à clarifier de ce point de vue-là et besoin que ce soit discuté collectivement
Autres suggestions pour la com' : Parler des gens, de la dimension humaine (exemple des vidéos RNHP), de la mise en lien
Globalement, cela pose la question de redéfinir et surtout prioriser nos missions et définir une vision politique partagée
4 - Autres sujets
Validation de la réponse à Habicoop : ok
Info Co-Hope : les deux doctorants sont en cours de recrutement et le travail avec Urbamonde et Hala'âge a bien démarré
Table ronde congrès HLM sur le sujet Habitat Participatif européen : sollicitation de notre interlocutrice USH (Éléonore Evain Dorado) - Mise en lien avec Michèle et Odile pour organiser un petit échange (en sollicitant Emmanuel Marx - EQS, potentiellement intéressé par ces questions)
Mini-point QPV :
On a fait un topo et renvoyé une note à la FAP en recherche du co-financement du projet QPV pour 2022
Fin juin : un certain nombre de dossiers vont être proposés pour la deuxième vague de l'AMI. Comité de sélection mi-juillet - il faut avoir trouver un cofinancement d'ici-là
Mini-point sénior :
Organisation d'un mini-copil il y a un mois pour se préparer aux éventuelles sollicitations de Malakoff Humanis et AGIRC-ARRCO : pas de nouvelles depuis
Sollicitation faite à Hal'âge de participer à ce mini-copil sénior : ils n'ont pas de disponibilité à ce stade, Habicoop ayant indiqué qu'ils souhaitaient échanger en direct
Lien HAPA : sollicitation de leur part pour participer à leur jury le 12/05 (Ludovic) et demande d'organisation d'un échange d'interconnaissance entre nos réseaux
Petite réunion à organiser rapidement avec copil sénior restreint pour organiser la relance et la suite
Rencontres de l'Habitat Participatif du Col 2022 - 9 juillet à Bayonne
Michèle, Pierre-Charles, Jérôme pourrait être intéressé pour y aller
Intéressant d'y aller et de participer au titre d'HPF
Leur écrire et demander si prise en charge transport logements dispos au COL
Calages de dates pour la rentrée : plusieurs échéances à caler entre octobre et novembre
CO un vendredi et samdi plénière
Visites thématiques (pour l'instant envisagé : 14 ou 21 octobre à Toulouse, puis novembre à Rouen ?)
Parallèlement, déjà calé : 27 au 29 septembre : congrès HLM - 30/09 & 1/10 : séminaire RAHP - 6 et 7/10 : Rhapsodia (Hal'âge) à Nantes
et à quels endroits - il y a quelques incompatibilités dans nos précédents échanges (notamment l'idée de faire les visites thématiques le vendredi à Toulouse, puis la plénière le lendemain, mais on a indiqué qu'on faisait le CO la veille, donc ça marche pas... Idéalement, il faudrait avoir des nouvelles d'Hélène pour savoir si les choses se décantent côté visite à Toulouse)
Il est probablement nécessaire de dissocier visite et plénière car à priori pas compatible : à définir au prochain copil
Prochain copil
Attention changement de date : le 9 juin à 14h30
Jean-Baptiste (absent) s'était engagé à s'occuper de l'animation du prochain COPIL.
Points restant à traiter :
Comment on s'organise pour les réunions bilatérales pour parler cotis fédérales et Faire Mouvement (il faudrait les échelonner sur l'année, mais comment on s'y prend, qui est volontaire pour ça,...) ?
Calage dates de rentrée
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Pas évident pour Michèle de se greffer au sujet (jeunes qui utilisent bcp les RS). Ont fait un clip de lancement de la campagne (très politique). N'a pas réussi à faire émerger le terme "habitat participatif" dans les fiches. On peut signer les fiches et les diffuser. Le CTC va envoyer des affiches. Est-ce qu'on diffuse ces affiches dans la lettre d'infos ? Préférence de ne pas publier de communiqué dans le cadre de cette action : relayer les fiches mais pas le clip
2-QPV
Échange avec un nouveau correspond de la FAP. Sujet : comment ils veulent participer sur notre sujet QPV ? Recherche de 40 000 euros. Résumé : possiblement oui, mais quelles modalités ? Action rapide à faire après l'AG.
Projets démonstrateurs QPV : 4 projets retenus (Hauts de Seine, Saint-Denis, Grenoble et Elbeuf)
3-Groupe sénior
A fait un copil dédié aux projets séniors (Odile, Olivier, Pierre, Ludo). Sollicité Hal'âge mais n'ont pas la disponibilité à court terme. Sollicitation d'Habicoop lors de la recnontre des CA mais ils ont plutôt l'air de souhaiter travailler en direct avec Malakoff Humanis pour définir quel serait l'objet du travail qu'ils pourraient faire avec eux.
4-Enquête sur les financements bancaires
Florentine va relancer avec un mail ciblé depuis la BDD (cf. le mail de Michèle).
5-Diagnostic communication
On en reparlera, certains éléments ont choqué/dérangé. Rappel qu'il s'agit d'une perception extérieure.
6-Dates
Point d'interrogation sur la prochaine plénière : à faire le lendemain des visites thématiques à Toulouse ? (14 ou 21 octobre)
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
25 mars : restitution Accompagnement au développement :
Horaire de travail avec consultante : 10h à 13h
Début d'après midi pour temps de travail copil
7 avril : prochain copil
29 avril : copil physique (veille de plénière à Paris)
30 avril : AG à Paris : réponse du Buisson en attente + prévoir copil la veille au même endroit
Présentation du nouveau logo
Présentation et explication de la démarche suivie avec le GT com'
Tour de réaction
Présentation lors de l'AG : story-telling de la démarche et du sens de ce nouveau logo
Charte d'utilisation par les membres - ce qui revient à dépoussiérer notre charte et à la rendre téléchargeable pour validation lors de l'adhésion) : cf. GT Faire Mouvement
Préparer un kit de com envoyé aux adhérents
Dans les déclinaisons, conserver le moulin
Com' : dans la lettre d'info des groupes, traiter de la vie des groupes
Thématiques AG
Plénière / AG : le 30 avril à Paris / Rouen en octobre
Matinée : AG formelle + retour sur le DLA
Après-midi : Faire Mouvement
Démarche
Nouveau logo et déclinaison pour le Mouvement
Nouveau portail d'adhésion national et intranet
Envoi d'une info et convaocation rapidement la semaine prochaine puis programme à affiner au prochain copil ou le 25 mars après-midi
Constitution Conseil d'orientation et copil
Retour sur les sollicitations qu'on devait faire pour de nouveaux membres du copil
Point Coopérative Oasis et lien avec projet de recherche
Départ de Gabrielle
Nouvelle organisation probable notamment sur les questions d'animations de réseaux
Les projets de recherche : pas de 4ème sujet, voire comment ils maintiennent le sujet sur les Communs et s'il reste pertinent pour HPF de suivre/participer à la démarche
Connexion avec les réseaux séniors
Plusieurs sollicitations de différentes natures mais sujet très dynamique
Echange avec HPO et Odile : HPO 22 est en lien avec un gérontopôle, ils ont le souhait d'adresser des questionnaire aux groupes spécifiquement sur les sujets sénior mais en se basant sur la carto actuelle : ils précisent leur cahier des charges et reviennent vers nous
Bleu Blanc Zèbre : serait mandaté (par qui ?) pour réfléchir à une carto de l'habitat inclusif + participatif + autres formes habitats alternatifs
H@pi : consortium HAPA + Banque des territoires + Petits Frères des Pauvres avec notamment l'objectif de monter une plateforme facilitant les projets et intégrant une carto
Réseau HAPA :
déjà beaucoup de liens dans le réseau de fait
Probable rendez-vous avec eux entre administrateurs à venir (Ludo)
Faire le tour des réseaux existants
Reconnecter Halage aussi
Dans le cadre d'une action du projet sénior on peut envisager un séminaire annuel qui permettrait cette interconnaissance des acteurs
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
1 - Retour sur Visio DLA de mercredi 2 de 17 à 19h
2 propositons d'accompagnement ont été formulées par Passerelle et compétences
Proposition retenue : Juliette Le Lay - ancienne directrice financière de la Cimade et d’Emmaüs France, elle est actuellement en transition professionnelle et suit une formation de coaching pour faire de l'accompagnement de structures
Intéressé par l'objet social et le sens de notre domaine d'action + par les sujets de gouvernance et du lien salarié/bénévole,...
A fourni une synthèse de 4 pages suite à la réunion
Objectifs:
Réaliser un diagnostic selon les trois thématiques identifiées précédemment: gouvernance, modèle économique, organisation interne.
Mettre en lumière les points d’amélioration et dessiner des premières pistes d’actions
Méthodologie:
Entretiens avec chacun des membres du Copil (bénévoles et salariés)
Recueil et analyse des documents fournis par HPF
Restitution au copil du diagnostic
Usage d’outils de gestion de projet : méthode QQOQCCP de clarification du
projet ; diagnostic SWOT et protocole Blason
Livrables:
Diagnostic
Durée : 1 mois maximum
Calendrier d’intervention : février-mars 2022
Michèle fait le mail à Passerelles et Compétences
2 - Rescrit fiscal et intérêt général
2 pistes à explorer : Pierre Faucon - CAC (contact de JBD) + Passerelles et compétences
3 - Actu RNCHP
Ludovic a échangé avec Alain Kuntzmann (Strasbourg Métropole) - recrutement chargé de mission toujours en cours
Demander un rdv institutionnel en faisant aussi des propositions d'actions ? Après le DLA
4 - Communication
Banc Public Conseil a été mandaté pour une mission diagnostic com'
Olivier demande si possibilité de prolonger ce travail au niveau des groupes : comment communiquer sur son projet, recruter des gens, être audible ? A suivre après le retour de la première mission
5 - Préparation de l'AG en termes de gouvernance
Mobilisation pour le Conseil d'Orientation + Copil
Liste des personnes à solliciter et qui le fait
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Compte-renduPrésents : Odile, Ludo, Olivier, Jérome, Michèle, Florentine (en visio)
1 - Projets de recherche
Le projet Co-Hope (en lien avec Urbamonde et ENS Lyon) a obtenu un budget de 290.000€ (2022-2025), géré par l'ENS Lyon (Institut Michel Serres) et Urbamonde. Projet validé avec une note "excellente".
Pays étudiés : Suède, Autriche, Espagne et France.
En quoi l'habitat collaboratif est résilient en cas de crise (sanitaire ou à venir) et enjeux à le développer "ville bienveillante, communs urbains, lien social,...)"...
publier une actualité sur le site + page "recherche" sur le site : Michèle + petit résumé à destination des RS : Florentine
Rôle d'HPF : associé au cadrage de la recherche + identification des projets qui vont faire l'objet d'études
ENS : va embaucher 2 doctorants (profil : socio + sciences politiques avec volet recommandations politiques publiques)
Michèle sera bénévole sur le projet ; prise en charge des frais par l'ENS.
Lien avec la Coop Oasis et leurs projets de recherche : 4 sujets
1. Impact social des écolieux avec G. Faburel
2. Bilan carbone : BE BL évolution (Jancovici) - relayer la demande aux groupes
3. Production des communs dans les écolieux : Anne Lechêne / Oasis recherche 7000 €
4. Biodiversité ou étude sociologique sur les habitants des écolieux : à choisir / Oasis recherche 8000 €
Sollicitation de Gabrielle : contribuer en temps et en ressources à hauteur de 4000€.
Michèle participe au titre du Coteau de la Chaudanne à la recherche (3)
HPF va relayer le projet de recherche "bilan carbone" pour participation des groupes qui le souhaitent
Proposition de contribuer symboliquement à hauteur de 1000€.
2 - Dossier de rescrit pour dons défiscalisés en 2022
Objectif d'avoir l'intérêt général depuis 2019
Première tentative qui n'a pas abouti en 2019
Consultation d'un expert comptable qui pense qu'on pourrait y avoir accès pour deux motifs : étude-recherche / mission de solidarité (pratique de tarifs réduits lors d'évènements formations, des publics qui n'en auraient pas les moyens) / plaidoyer ?
Confier à un expert comptable (Pierre Faucon ?) la réalisation du dossier
S'y prendre maintenant pour décision l'année prochaine
Implique d'avoir une organisation comptable plus précise
Mission à un expert : validation de principe. Jérome sollicite un devis. Michèle sollicite également un appui via Passerelle & compétences.
Missionner un expert-comptable pour la comptabilité d'HPF : validé. Ludo prend des devis.
3 - Projet sénior
Ressources financières et humaines
Budget d'environ 150.000€, qui sera confirmé en 1er semestre. Double le budget d'HPF...
Une moitié environ va financer des actions sur les territoires, mises en oeuvre par les membres du réseau. Le reste implique des actions d'animation réseau, recherche, pilotage et partenariat.
Besoin de ressource humaine supplémentaire : recrutement ? S'appuyer entièrement sur des prestations à un / des membres du réseau parait complexe. Enjeu de trouver la bonne personne...
On valide : le principe d'un futur recrutement ou contractualisation (forme à definir selon profil) ; commencer à définir le cadre, les missions, etc... et chercher à identifier une personne idéalement dans le réseau !
Construire un discours politique autour de cette question
Le Mouvement peut porter la notion de bien vieillir mais cela ne doit pas induire un sentiment d'obligation à prendre en compte cette dimension au sein de projets
La question du vieillissement est avant tout une question individuelle qui peut être partagé ou non et de différentes manières au sein du collectif
Attention à l'injonction des pouvoirs publics (voire des caisses de retraite) de demander à l'habitat participatif de prendre en charge la problématique sociétale du vieillissement / Attention à ne pas enfermer les groupes dans cet unique aspect.
4 - Points rapides - divers
Habicoop : mail de Christiane. Surprise !
Réponse au CA d'Habicoop (en copie) par mail : Odile + Michèle.
DLA : 2 offres bénévoles / visio calée mercredi 2 de 1è à 19h avec Michèle, Odile, Ludo (+ ceux qui veulent)
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
En introduction une bonne nouvelle : un RDV en visio s'est tenu ce matin même avec Michèle et Pierre avec le rédacteur de la DLF (Bercy) du premier rescrit refusé sur la fiscalité des SCIA et nous avons enfin été entendus. La réponse à notre rescrit visant à exempter les SCIA composés d'associés non assujettis devrait arriver fin janvier.
1 - Affaires courantes à valider
Projets thématiques : principes de fonctionnement et organisation des budgets (document "V9"), un document de référence pour avancer qui sera amendé par la pratique. Document validé. Ludo le met dans l'intranet.
rappel de l'historique du partenariat avec Malakoff Humanis
Nouvelle politique Agirc-Arrco en cours d'élaboration pour soutenir l'habitat participatif, sur le même plan que l'habitat inclusif, mais avec une méthodologie dédiée
Projet MH 2022 et à venir : réflexion sur le besoin d'avoir un salarié dédié (à temps partiel) pour gérer ce projet
Ce sujet va devenir conséquent au sein d'HPF
Temps à dédier au prochain COPIL et en plénière du 29/1
Besoin d'incorporer des références de la recherche scientifique sur le sujet
Besoin d'espaces de débat citoyen / groupes sur les sujets abordés, pour définir les positions HPF
Odile va participer au GT
3. Préparation plénière
Matin
1. Intro : Météo des bonnes nouvelles ! / animé par Odile et facilitation graphique Audrey
2. Sujet "les séniors dans l'habitat participatif (issu du GT du même nom !) [préparation : Pierre-Charles et Michèle]
Témoignage de 2 groupes : Chamarel et Coteaux de la Chaudanne
Information sur le projet HPF-Malakof Humanis (en cours d'élaboration) et la nouvelle politique Agirc-Arco
Débat en petits groupes
Après-midi
3. Témoignage et visite des Choux Lents (30 min)
4. Actualités : animation Ludo & Florentine
Actu GT com' (Florentine)
Actu nouveaux sujets plaidoyer
Actu QPV (JB)
Actu GT ressources : avancées, enjeux
5. Suite aux RNHP, ça bouge à Lyon ? Structures locales, fabrique de l'HP... [préparation : Benjamin]
6. Faire Mouvement ! [préparation : Odile et Ludo] (est-ce que ça rentre dans
Logistique
Ne pas louper le train du matin qui permet d'arriver à l'heure aux Choux Lents
Copil de la veille : COPIL aux Choux-Lents à 14h45 + soirée ensemble
4. budget premier jet 2022
Présentation du budget 2022
Budget à 328 000 € dont 40 000€ reste à identifier
170 000€ (plus de 50%) sont dédiés à de la prestation de service au sein du réseau
39 000€ sont des reprises de provisions de 2021 des financements obtenus sur des projets et versé en fin d'année
40 000 € restent à trouver sur le projet QPV
Forte augmentation du budget : positif et nous amenant à nous dimensionner en conséquence
A traiter au prochain copil
Faire mouvement, communication
Sujet sur la recherche : projet Co-Hope en lien avec Urbamonde et ENS Lyon et projet sur les communs avec la coop Oasis
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
La prochaine lettre d'info est sur le point de sortir avec la vidéo plaidoyer : en amont, informer les personnes qui sont dans la vidéo ? R. Payre, A. Jund, Dulimon, Patez (voire Huyghes, Auricoste, Faburel) - https://www.habitatparticipatif-france.fr/?ActionPlaidoyeR
Mail à envoyer en amont
Réunion à caler pour appel à bénévole : Michèle + Florentine + Ludo
Retour réunion plaidoyer : appel de lyon, LLS, Visites thématiques
Législative : Jérôme, Michèle - lien avec le CTC
Outils de plaidoyer local : porteur à identifier
Visites thématiques : porteur à identifier
Suite DLA
Michèle et Odile ont commencé à en reparler :
Transmettre doc à Michèle
Note budget projets financés/thématiques : en PJ, une V9 retravaillée depuis la V8 avec Odile et JBD
Note envoyée au Copil et à valider par tous
- Point rapide sur avancement projet QPV et préparation projet sénior-MH 2022
- Divers :
Les Pas-sages : ok pour la carto
Résultat RNHP
Travail en cours BDD - site HPF - com' - Ressources
Prochain copil - 6 janvier à 14h30
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Point budgétaire 2022 : 2 gros projets (senior et QPV).
Projet QPV : point d'étape, questions en cours, convention avec CAHP et Carole Samuel => Convention QPV approuvée.
Note sur les projets financés/thématiques (cf. sujet de la note V8 concernant l'usage d'un budget dédié à un projet).
Odile : document, simple, sobre, équivalent d'une charte. Écrire quelques principes de base très généraux. Veut bien retravailler ces versions et proposer une version définitive ou V9, en se basant sur ces réflexions.
Jérôme : ne pas s'attarder sur la V8 et propose d'en faire un des sujets à traiter dans le cadre du DLA. Pierre-Charles : va essayer de faire un schéma très court et l'envoyer à Odile.
Ludo : idée de 2 schémas. Besoin de plus d'allers-retours avec le groupe de travail. 17 novembre : réunion avec tous les AMO qui veulent participer à la 1ère phase du projet, mais compliqué de réunir tout le monde. Mobiliser le GT QPV idéalement avant le 17.
Michèle : mail d'appel à mobilisation des habitants sur ces 2 gros projets.
Projet sénior :
Point sur les démarches avec MH - relancer le GT - actions de sensibilisation sur l'HP (20 actions sur l'année)
Avoir des réunions de groupes-projets (groupes de contribution) qui veulent discuter de la place des seniors dans l'habitat. 2022 : Mise en place d'un AMI pour appuyer l'accompagnement des projets, et demande à MH de financer une partie des accompagnements. Lettre d'infos dédiée à mettre en place ?
=> Question sur la gouvernance de ces deux projets.
DLA : confirmation d'une date de réunion - préparation du cahier des charges : Michèle, Ludo, Jérome, Odile , Olivier(?)
Prochaine réunion plaidoyer (plaidoyer 2022 + missions à financer) - retour sur la visite de la ministre à Rennes ? - Suivi appel de Lyon + vidéo plaidoyer
Diverses sollicitations : CNOA au Salon des Maires, Manifestation européenne ESS et appel à contributions, Assemblée des Communs
Presta BDD - ressources - com' : point d'info
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Compte-renduPrésents
Michèle, Pierre Charles, Ludo, Jérome , Odile, Florentine, Jean-Baptiste
Info Habicoop : mail reçu de christiane informant le souhait d'Habicoop de "prendre de la distance" ayant l'impression d'être mal représenté au sein d'HPF
Usage de la sub DGALN vis à vis des missions du GT plaidoyer (18 000€ sur les 30 000 € de 2021) : pas de répartition rétrospective ; mais idée de missions rémunérées en particulier pour le pilotage ou des prestations dédiés au sein des "sous groupe de travail " du GT plaidoyer rentrant dans le cadre de cette subvention.
Point budgétaire et budget 2021 : la bonne tenue de l'exercice budgétaire se confirmant, un certain nombre de missions prévues sans être spécifiquement détaillées vont bien pouvoir être financées. Proposition d'affectation budgétaire comme-suit :
Forum internet : 2000 euros
Gestion des adhésions/développement web : 3000-4000 euros
DLA : 4000 (7000?) euros
GT Com : 4000 euros (diagnostic sur la com et mise en place de quelques axes)
Base de données : chantier de mise à jour : 3500 euros
Divers chantiers web : 1000 à 3000 euros selon coût chantier adhésion
Mission centre de ressources (animation d'un GT Centre de ressources, rédaction de contenus HPF/RAHP) : 3500 euros
=> Propositions validées.
DLA : réunion mardi pour préparation du cahier des charges : Michèle, Ludo, Jérome, Odile, Olivier(?)
Non traité - pour le prochain copil
Mode de fonctionnement projets financés : "Note V8" concernant l'usage d'un budget dédié à un projet (Jean-Baptiste, Jérome, Ludo, Olivier )
Adhésion croisée RAHP
Fonctionnement du copil et interaction plaidoyer
Note de positionnement Plaidoyer 2022
Point budgétaire 2022
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Mise en place du projet avec un groupe de travail qui s'occupe de la gouvernance et un cotech qui s'occupe de la gestion de projet
Réorientation reliquat du budget FAP 2020 sur l'action QPV 2021 : accord de principe
Envoi des différents docs lundi prochain (explication AMI,...) en préparation du GT du 13/10
Le Cotech : CAHP + Carole + Ludo
Présentation au séminaire du RAHP pour démarrage de l'action, puis formation pour les participants le 18/11
Point sur la gouvernance du projet : GT ouvert à tous les membres d'HPF = gouvernance du projet ; Cotech composé de Ludo + membres du GT désignés en réunion (et indemnisés) = production
Projet Sénior 2022
Même principe de fonctionnement GT / Cotech (= Ludo + Pierre + Les Habiles)
Echanges très productifs avec MH
Réflexions pour action 2022 : propositions autour de 3 points avec une enveloppe autour de 150k€ :
sensibiliser le grand public (une vingtaine d'actions locales)
sensibiliser les groupes à la question du vieillissement
faire émerger des opérations sur les territoires (10/15 études de faisa)
étude pour mise en place d'un dispositif AAP pour financer les projets
mettre les autres caisses de retraite dans la boucle (en anticipation de la fusion des caisses)
articulation habitat inclusif / habitat participatif : bien pris en compte par MH et les autres caisses de retraites complémentaires dans leurs échanges avec l'AGIRC-ARRCO
Fondation pour le Progrès de l'Homme
Intéressé pour suivre notre stratégie de plaidoyer 2022 : à discuter en GT plaidoyer...
Assemblée des Communs à Marseille, les 12 et 13 et 14 novembre : Ludo et Pierre envisagent d'y participer - voir quelle participation thématique nous pouvons proposer
rencontre avec le MES prévue à Marseille également
USH
Proposition de leur fournir 4 axes de travail possibles, plutôt sur des volets techniques : cf. groupe de travail LLS by Pierre Charles
Axes de travail à proposer à l'USH :
attribution
financement espaces communs
gestion
Rôle nécessaire de l'AMO dans les opérations + référentiel ?
Mise en place d'un réseau des acteurs institutionnels (à commencer par les organismes HLM, et à élargir aux collectivités) dont les premières actions visibles serait la mise en place de visites d'études thématiques (changement d'échelle à Toulouse ; QPV à St Etienne ? ; ...) : Hélène + Ludo
Plénière HPF
17 inscrits au 7 octobre ; relancer adhérents HPF et membres du RAHP (Ludo)
Odile : présenter un groupe une asso territoriale (cf. HPN) avec un.e habitant.e : > proposer aux normands de venir présenter leur nouvelle association territoriale (avec un projet !) (contact : Olivier)
Matin :
Présentation HPN + groupe normand (30 min)
Retour sur les RNHP (1h15) - Jérome/Michèle/Christiane/Ludo
Présentation du RAHP et participation au mouvement (45 min)
Après-midi :
Actualités (30 min)
Forum internet de l'HP (30 min)
Temps de réflexion sur nos actions de plaidoyer (1h30)
Indemnisation trajets : cf mail d'Odile : possibilité de se faire prendre en charge les frais sur la base d'un tarif éco sur demande et lorsque pas de prise en charge possible de sa structure (ou si pas de strcuture)
Démarche DLA
Proposition d'Odile et de Ludo (qui reprend en gros les éléments d'Odile)
Groupe de travail pour affiner ce cahier des charges avant de le repropsoer par mail au Copil : Odile/Jérôme/Olivier/Ludo
Appel de Lyon
signé avec le RNCHP au Congrès HLM
Coop'HLM : courrier à Lienemann
USH : courrier à Emmanuelle Cosse
AdCF + France Urbaine : RDV à caler deuxième quinzaine d'octobre
Signature des collectivités en direct à encourager : faire une lettre type pour les collectivités à diffuser dans le réseau
Prochaine date
Vendredi 23/10 : réunion du GT plaidoyer (13h30-15h30) et du copil (16h-18h), suivi d'un temps de convivialité (apéro/repas selon dispos)
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Définir sur quel périmètre on le fait (copil + GT RNHP ?) et caler un temps dédié / point financier des RNHP
Premier bilan le 6/9 à Lyon (et visio) avec le petit groupe très impliqué (H&P, Audrey, salariés, membres copil concernés)
Questionnaire en cours auprès des intervenants et participants - florentine voit avec Audrey pour l'analyse des réponses aux questionnaires (120 à ce jour))
Prévoir un temps associant plus largement GT RNHP+Copil entre le 13 et le 25/9 : sondage à faire
Budget : ok à 1% près avec des petits ajustements encore en cours - Il reste 50K€ de subventions à récupérer
Quelques arbitrages sur le budget restent à faire (cf. lundi 6/9)+ prévoir un temps d'échanges sur le budget pour tirer quelques enseignements pour les prochaines RNHP
Appel de Lyon
Point sur la génèse : l'idée est de s'adosser sur les grands réseaux de collectivités en termes de plaidoyer. Au moment de la préparation de la table ronde "politiques publiques", l'appel s'est concocté entre Jérome, JB et Odile. Appel qui permet de mobiliser un certain nb d'acteurs. Initiative : on va vers une co-signature avec l'objectif que nos interpellations, notamment vis à vis de l'état, ne soient pas portée que par HPF mais par tous les signataires. Accord de principe de France Urbaine et de l'AdCF qui avaient besoin de consulter leurs instances avant de signer, d'où l'idée d'une signature commune au congrès HLM (et pas aux RNHP)
Réseau des Collectivités pour l'Habitat Participatif
Réseau des Parcs Naturels
USH
Fédération des Coop'HLM
CESE
Probablement quelques collectivités très engagées et à minima la Métropole de Lyon
Suites :
Calendrier : signature pour le congrès HLM ? JBD relance France Urbaine, AdcF, RNCHP pour confirmer leur OK. Il restera à caler les aspects logistiques de cette signature.
Associer le monde HLM en intégrant leur remarque : en cours
Déclinaison opérationnelle de cet appel : ça restera à préciser après mais il serait bien d'avoir en tête quelques idées - proposition d'un "club institutionnel de l'HP" pour travailler en inter-réseau
Sujet de faire le lien avec l'habitat inclusif remis sur la table par France Urbaine
Travail en cours pour réaliser une vidéo intégrant des morceaux choisis de la plenière sur les politiques publiques, comme support de com' de l'Appel de Lyon : Odile, JBD, Christiane
Groupe plaidoyer
Prochaine réunion le 16/09
Souhait de faire un bilan de nos actions
Congrès HLM
28, 29, 30 septembre
Participants
Pour le copil : JBD, Jérôme, Odile à confirmer, Membre(s) d'Habicoop à préciser
Faire un sondage auprès du CO (et membres du RAHP)
Ludovic et Florentine
Temps HP (signature et/ou autres temps à caler) : reprendre contact avec Hapana
Prochaine plénière
23 octobre à Montreuil
Temps de réflexion sur le plaidoyer
Échange avec le RAHP qui a son séminaire juste avant (en comptant sur la participation d'un certain nombre de ces membres)
Retour RNHP
Forum web de l'HP
Démarche DLA
Objectif de le réaliser d'ici la fin de l'année
Faire un début de cahier des charges (Ludo) + retours copil + réunion dédiée
A solliciter : Passerelle et compétences & avise
Parmi les sujets : organisation des actions avec financement (qui fait l'objet d'un travail de préparation entre Jérôme et Ludo)
Prévoir des temps de rencontres physiques dédiés
Point info
Budget : ok pour 2021
Mise en route action QPV dont on vient d'avoir confirmation du financement par l'ANCT : réunion le 3/9
JPO (mobilisons bien autour de nous dès nos retours de congés pour l'instant, 70 évènements sur 120 attendus
GT com' : prochaine date le 9 septembre 10h à 11h et Démarche Faire Mouvement : prochaine réunion à caler en octobre
Divers
Questionnaire FPH formation : Ludo fait passer au copil
Adhésions croisées : MES : http://www.le-mes.org/ - Conseil Français des Urbanistes : à traiter lors du prochain copil
Prochain copil Jeudi 7 - 14h30
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Compte-rendu
1. Accueil Florentine
2. Point plaidoyer
Recours SCIA : le résultat du rescrit est positif pour la Prédèle mais très problématique pour le réseau > mail à L. de Franclieu adressé par Michèle
Garantie financière : pas de nouvelles de Marsh malgré relance de Michèle, qui re-relance
PLS : pas de nouvelles du ministère, pas de CR transmis par Amélie Renault : JBD et Christiane préparent un courrier
Prochaine réunion du GT plaidoyer le 22 juin à 14h30
suggestion : se former à la communication politique (comment on s'adresse aux politiques)
3. Point RNHP
Vidéo Wargon + autre intervenant de l'Etat ?
finalisation du courrier (Ludo) complété d'une annexe qui définit des possibilités de soutien : demander "réponses à nos questions" + éléments "force de propositions " : courrier à partir ce jeudi ou vendredi
RDV avec le cab pour vidéo, en cours de calage (Ludo).
manquent des interlocuteurs de l'Etat (retour négatif Présidente ANCT ce jour) mais pour l'instant on part sur ceux qui sont confirmés pour la préparation de la table-ronde avec la journaliste
confirmation des intervenants : JBD y passe du temps demain pour finir de confirmer :
Présidente de la SERL ?
CDC ? RDV avec eux et Marion H&P
Prendre un temps à la rentrée pour faire le point sur nos échanges vis à vis de l'Etat : bilan et perspectives : Travail avec le local et réseaux de collectivités
Vidéo : suivi par Odile, Christiane, Carole et Florentine - Ludo fait le lien
Table ronde jeudi matin :
introduction par HPF (présentation Ludo)
métropole (mot d'accueil B. Payre)
Table ronde du samedi après-midi
Date de sondage en cours avec le retour du questionnaire faire mouvement
Organisation RP : transmettre les coordonnées de l'attaché de presse + groupe whatsapp/signal du copil
Communication ciblée pour invitation des organismes HLM / collectivités / partenaires ?
Élections au sein du copil - 30' : 2 copresident.es, 2 cotrésorier.es, 3 ou 4 porte-paroles (suite à debat précedent, sur les themes, coop, societe attribution, hlm, politiques territoriales ?)
Point plaidoyer (et remise en route du GT) - 20'
Point RNHP : dernières infos rapides + choix/validation vidéaste et question du 3ème groupe (copil est-il le lieu de validation ?) + question du stand HPF - 30'
RH : recrutement (point avancement) et validation formelle convention collective "animation" pour les salariés - 10'
Relance GT QPV et JPO - 10'
Info congrès HLM - 10'
Divers : fonds à impact MAIF Investissement Social et Solidaire
1. Élections au sein du copil
intro Odile, rappel statuts, proposition de binômes, constat renforcement du copil
Débat sur l'enjeu de formaliser dans le détail / sur l'élection sans candidat
Co-présidence/co-trésorier ou suppléant
Porte parole : désuet ?
Question de l'adhésion d'HPF à la Fédé Habicoop
Prendre un temps après les RNHP (pendant le DLA ?) pour reposer ces questions
Besoin d'avoir plus de bénévoles pour que notre fonctionnement envisagé soit optimal : : mobiliser pendant les RNHP
Il faut trancher pour les responsabilités de président, trésorier, portes-paroles
Co-Président.e.s : Odile + JB
Co-Trésoriers : Olivier + Jérôme
Date de revoir de cette orga et des précisions à y apporter : la rentrée + le DLA
2. Plaidoyer
Action SCIA : prochaine réunion suite décalage de la précédente avec le cabinet : le 10 mai
PLS : réunion le 18 à 10h30
Saisir le CNH
Reprogrammer un prochain GT plaidoyer : le 27 mai à 14h30
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Le budget 2020 est clôturé avec un léger excédent / A faire valider en AG
Budget 2021 :
Budget plus confortable du fait des RNHP et de la nouvelle subvention de la FPH
Une partie du budget basculée sur le réseau sur les missions assurées
Un peu plus de moyens fléchés sur la communication et pour de possibles prestations externes dont nous pourrions avoir besoin
Hypothèse de budget 2022 réalisé pour se donner une idée de ce qui devra être mobilisé comme financement dans une année hors RNHP avec une hypothèse de 2 salariés
L'examen du budget prévisionnel conforte la possibilité de recruter
Validation convention FPH : validation de la signature de la convention par Odile. Notre correspondant FPH : Nicolas Kraus
2 - RH
Prise de décision :
Procéder (dès ce mois d'Avril) à la recherche et à l'embauche d'une personne profil "communication et animation de réseau" pour un CDD d'1 an, sur un TP ou partiel (4 ou 5 jours semaines possibles), localisé à Marseille pour faciliter la coordination et les échanges avec Ludo.
Ludo et Jérome finalisent la fiche de poste avant publication;
Jérome, Odile et Ludo se proposent pour les entretiens d'embauche après travail de pré-sélection de 3 à 5 personnes.
Ludo redit au copil son souhait de suivre les sujets "partenaires et partenariats"
Le GT RH précise qu'au delà ce futur poste comm-animation, des missions en lien avec des partenaires pourront être confiées à d'autres structures, en particulier structures de nos réseaux : une ligne budgétaire est prévue à cet effet ; des budgets attendus sur des projets spécifiques le seront aussi (en lien avec un GT qui repère en son sein - ou à l'estérieur - les intervenants à solliciter)
Proposition de réaliser un DLA (Diagnostic Local d'Association): intervention d'un tiers pour réfléchir à une analyse de nos modes de fonctionnement au regard de notre objectif "faire mouvement". Personne n'est contre ; ça prendra un peu de temps (fin de l'été) : modalités à définir (en reparler prochain copil)
3 - Retour rapide sur la réunion inter-programme ANCT
Les interlocuteurs des 3 programmes ont répété que nous "cochions toutes les cases " mais restent en difficultés pour dégager des fonds dédiés, pris par leur organisation en silo et les logiques de financement d'engineering fléchées collectivités.
L'hypothèse qui se construit ramènerait la demande de fonds sur la dimension "Fonds d'amorçage" de 100 000€/an dans un co-portage HPF/ANCT et un soutien pour que les projets qui pourraient sortir puissent eux, bénéficier de façon facilitée des financements locaux prévus sur les différentes lignes budgétaires mises à disposition des collectivités - en lien avec les Préfets.
Mais cette hypothèse ne peut de toutes façons pas relever de leur niveau de compétence et ils vont en référer à leurs directeurs tout en nous invitant à nous rapprocher de la Banque des Territoires non limitée par leurs périmètres en silos, donc mieux placée selon eux et à multiplier les partenariats (Ademe, Anru, Anah, Action logement, BdT) ainsi que les cabinets (Ministère de la Ville ,du Logement,de la Cohésion des Territoires , et Santé solidarité pour l'habitat inclusif !!)
Ils sont prêts par contre à nous faciliter la mise en réseau, la communication et à nous inviter à la journée nationale de lancement PVD du 8 Septembre 2021.
Sur PVD, les 1600 sites labellisés auront 18 mois pour lancer leur ORT, avec une option prioritaire sur l'habitat et le programme se déroulera jusqu'en 2026, en pouvant inclure de nouvelles actions tout au long du programme
Ils attendent de nous une liste des projets QPV, Coeurs de Ville et PVD en cours et réalisés ainsi qu'une présentation resserrée de l'AMI telle que redéfinie aujourd'hui + une fiche immédiate pour coeur de Ville en vue d'un point avec le DG demain matin ...
4 - Préparation AG
Points prévus à l'ODJ
AG formelle
Point RNHP
Infos GT
Démarche Faire Mouvement
Décision : nous rebalaierons cet ordre du jour, afin aussi de se "distribuer" les roles, vendredi prochain, le 9 à 14h (et pousuivrons à 14h30 la réunion "préparation des 2 pleinières, pour les RNHP)
5- Divers
Temps d'échange Habicoop/HPF à programmer : faire un Framadate plutot un soir à 18h, entre les membres du copil et le CA d'Habicoop
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Audrey continue à piloter l'organisation des RNHP pour le compte d'H&P.
Audrey et Marion participent toutes deux au GT RNHP, avec une bonne complémentarité et un bon fonctionnement.
Convention : tout le monde est partisan de la mettre en place pour clarifier les aspects financiers : gros budget, risque existant, utile de bien régler les principes de comptes à posteriori
Il faut qu'HPF et toutes les asso membres soient bien visibles comme co-organisateurs
Anne-Laure fait un premier jet, soumis à Jérome et Ludo puis COPIL.
2- Plénière du 10 avril à Montreuil
On maintient la date.
CAHP évaluera 10/15j avant si on peut maintenir en présentiel ou si on passe en visio.
A l'odj, ne pas oublier un temps de présentation de.s structure.s
3- Organisation du Copil
Pré-désignation coprésident.e et cotrésorier.e
Proposition de 2 tandems "habitant+pro" :
coprésident.e.s : Odile et Jean-Baptiste
cotrésoriers : Olivier et Jérome
Proposition de désignation de porte-paroles supplémentaires : thématiques et régionaux
La fonction de "porte-parole national" n'est pas reconduite.
La fonction de "porte-parole régional" est assumée par chacun sur son territoire, sans besoin de formaliser une fonction.
La notion de "référent par sujet" est introduite (recoupe plus ou moins les GT), l'idée est de clarifier le portage des grands sujets au sein du COPIL.
Echange de Ludovic avec Nicolas Krausz, notre interlocuteur au sein de la FPH
Point sur les autres membres de notre thématique "Droit à la ville et construction sociale de l’habitat" dont Urbamonde et Habitat et Participation
Echange sur les mises en réseau possibles, y-compris sur le sujet des communs
Souhait de leur part de proposer en juin une visio avec les différents partenaires de la FPF dans la même thématique que nous pour présentation, recherche de synergies,...
Préparation de la convention par la FPH en cours sur la base des éléments fournis
5- Retour GT RH
Objectifs pour Ludo pour cette année :
la réussite des RNHP
le développement de la communication
la mise en place de l'AMI
Prochaine réunion du groupe RH dans 3 semaines pour définir une fiche de poste pour un recrutement (sur la base de "Chargé de communication et d'animation de réseau"), à valider en prochain COPIL
Engagement d'un DLA pour une "seconde étape" : une demande va être faite auprès de France Active à Paris.
6- Mandat à Marsh
Suite à la proposition de mandat transmis par Marsh
Préciser la durée du mandat : un an
Demande que la CNR soit en option et pas obligatoire
Autorisation d'utilisation des données
7- RNHP / contenu
120 propositions d'ateliers (contributions) : réunion le 16 mars à Lyon sur la journée pour compiler toutes ces propositions
Tables rondes : la table-ronde sur le plaidoyer (sur les politiques publiques) dont le format et le message doivent être précisés. RDV le 17/3 à 13h30 pour clarifier le discours HPF sur le plaidoyer aux RNHP.
8- Info GT référentiel
Le GT référentiel a pris la décision de publier le REPHP en licence CC-BY-ND.
Les pages correspondantes sont en cours de mise en place sur le site d'HPF
9- Ademe
Retour RDV
Signature de leur charte : ok de principe - validation Michèle/Ludo
Sujets en attente
ANCT : retour réunion et suites
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Intro optimiste avec réaffirmation du soutien de la Ministre
Habicoop - Christiane : soupçon posé sur l'éligibilité des habitants / "vos montages ne relèvent pas du logement social"
Michèle : au-delà de l'analyse "à charge" d'une personne, volonté d'essayer de débloquer les choses
Approche nuancée à mener
Habicoop : souhaite avoir une démarche politique + technique
Politique : le dire au moins oralement à Sarah Bernhard + courrier Ministre à suivre (à suivre jeudi prochain en réunion plaidoyer)
Technique : faire remonter les infos des dossiers bloqués + faire note sur la question de la fraction acquisitive et la non incompatibilité entre part sociale et logement sociale
Question du compte-rendu : est-ce qu'on l'envoie ou pas ? Réponse à suivre jeudi prochain en réunion plaidoyer
S'affranchir des financements du logement social à terme ? Investisseurs institutionnels type mutuelle, banques, assurances...
Finir de discuter de ce point lors de la réunion du GT Plaidoyer
Récupérer le numéro de l'article du CCH évoqué en réunion
Point recours SCIA :
courrier et dossier transmis à la Ministre + Sarah Bernhard qui a accusé réception
Rescrit théorique en Pas de Calais : l'avocate est mobilisé pour faire ce recours
Garantie financière : le CR proposé par Energies Demain suite au "Séminaire" ne reflète pas du tout l'intégralité des échanges :
Il ne conclut que sur la possibilité d'une garantie assurantielle
Idée émise de faire une garantie financière de 30% du montant des projets - type promoteur : ne répondrait pas aux impératifs de la loi
Quelle type de réponse doit être faite
Avis du Crédit Mutuel : l'hypothèse d'une garantie type promoteur ne serait pas favorable car cela signifierait que l'analyse des dossiers passerait en instruction pro et non pas sur le financement immo individuel
Ludo contacte Eva Simon
décision pour signature différents manifestes, suite à dernière réunion plaidoyer - et cf mail jerome du lundi 30/11 16h47
Ne pas signer « pacte national relance construction durable » - Les habitants et citoyens ne sont quasiment jamais cités, sauf en généralité ( en « consommateur ») - le pacte s’adresse aux « acteurs de la chaine de construction », ce qui ne me semble pas correspondre au rôle principal d’HPF
Besoin d'une réunion entre le petit groupe de travail "Grand témoins" et H&P et Ludo : une réunion a eu lieu en visio en début de semaine et une autre réunion en présentiel aura lieu le 14 décembre
Réunion des partenaires nationaux le 15 janvier (veille du copil) en présentiel - 47 avenue pasteur - Le mundo - 93100 MONTREUIL
3 - Finances et budget
Coop HLM : ont versé leur soutien sur 2019 et 2020
FPH : leur conseil a du avoir lieu le 28 novembre : pas encore de retour malgré relance...
Dossier DGALN : financement de 30000€ sur 2021 : dossier en cours, à transmettre au PUCA
Budget 2020 : donc sans le financement prévu de la DGALN pour 2020 (les 30K€ devaient être versés sur 2 ans), ça va être un peu chaud
Budget 2021 : pour arriver à un budget à l'équilibre, il faut donc intégrer les 30K€ de la DGALN + reconduction des soutiens de nos partenaires pour les RNHP + 20K€ à trouver pour les RNHP
Autofinancement - retour du groupe de contribution
Décision de mettre en place des pop-up sur le site HPF pour appel à don lorsque utilisation des outils
Volonté de faire une vidéo qui explique notre besoin d'autofinancer le MVT
Temps dédié avec les membres du collège 3 dans le cadre du GT gouvernance (thème pour la prochaine plénière du 16 janvier) : passage à la seconde phase d'HPF avec l'objectif est d'aller vers plus de coopération entre les structures membres et le national
4 - point d'info Oasis
Odile avait demandé à reparler, dans le cadre du GT Animation de la BDD avec Oasis, de la demande de groupes qui apparaissent sur la carto sous le terme d'Oasis alors qu'ils n'en sont pas
En fait, une nouvelle version de la carte des oasis a été mis en place avec certains aspects qui ont gêné les groupes
Les filtres sont "oasis de vie ou oasis ressources" : Oasis corrige pour qu'il soit indiqué "oasis de vie/habitat participatif ou oasis ressources"
Rappel du partenariat avec HPF sur leur site
Les mails personnels apparaissaient sur leur carte, ils seront remplacés par le mail du groupe
Bonne relation et bonne écoute et modifs faite rapidement sur leur site
Prochain copil le 7 janvier
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Courrier Ministre avec le document 4 pages Habitat Participatif et Transitions, suivi PUCA (faire suivre le mail à Eva Simon : fait) et DHUP (De Lanversin : envoi par mail - fait + contact par JBD)
Points sur les sujets
PLS : Envoi du doc d'Habicoop à Eva Simon- fait - réunion à organiser : Jean-Baptiste - Olivier - Christiane- Ludo
Rescrit fiscal : Suite à la réponse qui ne répond pas à nos arguments et n'est pas sur la forme d'un rescrit, Michèle a pris contact avec l'avocate fiscaliste : on considère qu'ils n'ont pas répondu. Soit refaire un nouveau rescrit (avec le risque d'avoir la même réponse), soit refaire un rescrit local sur le cas de La Predelle, pour ensuite s'appuyer sur cette réponse pour avancer. La proposition du GT : viser d'abord la jurisprudence de la Predelle pour une première étape.
Question au gvt sur la caution hypothécaire : déposée par Michèle
OFS : Le groupe de contribution est ok pour se transformer en GT, Hélène Morel représentera le GT au Copil - idée de préfiguration d'un OFS HP en Occitanie et de contenu pour les RNHP
Lien avec le RNCHP : faire une réunion avec Marie Demanesse sur le sujet RNHP + partager nos infos sur les démarches avec l'état + plan de relance + comment mettre en lien les collectivités intéressés (argumentaire ?) - Ludo la contacte pour mettre en place cette rencontre
Prise de contact avec France Urbaine par JBD pour organiser une visio
Quels jours de la semaine : Jeudi à samedi + dimanche visites de groupes : ok pour le Copil, à valider en AG demain.
Organisation :
Groupe de travail RNHP / COTECH : les réunions avancent sous l'impulsion d'Habitat et Partage avec la participation des membres d'HPF de la commission ; on est plutôt en avance.
besoin de retours de l'organisation auprès du Copil : demander à Audrey de participer régulièrement au Copil pour information, échanges et arbitrages.
lancement de l'appel à contributions : autour de janvier
contexte Covid : on avance normalement, on fera le point en février-mars
Métropole Lyon : souhaite participer à la construction de la programmation
Quelles participations financières des promoteurs immobiliers tels que Bouygues, Nexity, Vinci
Comment s'intéresser à ce que font les promoteurs ? Jusqu'où va t'on dans le financement des RNHP ?
Programmation (ateliers) autour de la participation des promoteurs : bien sûr, pourquoi pas - AB Habitat / CPA-CPS / Arcade
Promouvoir le référentiel
Démarcher les promoteurs pour le cofinancement des RNHP ?
Promoteurs sociaux : éditions précédentes ils prenaient des stands, pas de soucis
Promoteurs privés :
fédération des promoteurs : pourquoi pas
fondations : pourquoi pas
Bouygues / Vinci / groupes adossés aux intérêts d'une banque : non ; ne vendons pas notre image.
Petits promoteurs qui font des choses intéressantes : oui, invitons-les, qu'ils prennent un stand et participent à la programmation (atelier...) ; attention ils n'ont pas forcément beaucoup d'argent à mettre.
Comment on sollicite nos partenaires nationaux (financièrement) : une réunion à prévoir ?
Courrier prés RNHP + invitation - Visio fin novembre
QPV : en sommeil ; en attente de l'accord fe la FAP sur les financements
Coeur de ville : en sommeil ; des relances qui ne donnent pas de résultat : fatigue ! Attendre que ça reparte avec des retombées du plan de relance
GT Communication : travail sur le site internet et réseaux sociaux (mis à jour par Audrey et Stéphane). Réflexion sur la stratégie de communication qui commence à se dessiner, ainsi que d'un plan d'action. Qui de ce groupe pourrait rejoindre le Copil ? Et qui le rejoindrait ? Jérôme est preneur.
GT gouvernance : en veille
GT BDD (avec Colibris) : actif
GT HP et seniors. Groupe de contributions au départ : essai de capitaliser ; ensuite le partenariat avec Malakoff Méderic, transformation en GT. Partenariat avec Regain : guide à terminer pour toucher la 2ième partie de la subvention. Leur priorité : l'habitat inclusif... Un livrable sur la production des ateliers de co-construction ? Un séminaire à mettre en place d'ici la fin de l'année 2020...paraît compliqué à faire.
GT Référentiel : endormi car pas de demande d'évaluation (excepté Le Cairn). Les collectivités et l'USH ne se sont pas manifestées pour l'utiliser, le renforcer. L'outil existe, mais il n'est pas utilisé. En creative communs ? Aller rechercher les retours des groupes l'ayant utilisé : à voir avec Pascal Lanselle ? > réunion du GT pour recueillir les retours des dernières personnes formées au référentiel et évaluer de sa mise à disposition sur le site HPF. L'utiliser lors des RNHP lorsqu'un groupe vient témoigner de son initiative ? Regarder comment faire bouger ce référentiel, en intégrant les préoccupations des bailleurs, par ex.
GT RNHP : actif
GT JPO : actif tous les ans
GT Plaidoyer : très actif - rôle à clarifier entre GT plaidoyer et copil : beaucoup de personnes en commun
GT Outils collaboratifs et numériques : commun avec com' pour l'instant
Groupe de contribution : Echange de bonnes pratiques entre groupes d'habitants : pas actif
Groupe de contribution OFS > transformation en GT. Coordination par Hélène Morel. On lui proposera de participer au COPIL quand nécessaire. Jérôme et Michelle participent au GT.
3 - Expression individuelle sur l'évolution du Copil
JBD : le Copil et le GT plaidoyer sont très emmêlés, inter-dépendants. Ma place dans le Copil est liée à notre façon de gérer le GT Plaidoyer. Des choses matérielles prennent beaucoup de temps, qui nous empêchent de donner plus de temps au Copil.
PCM : un coup de mou sur le copil et sur HPF en général. Lié à La Tribune : a peu participé et a eu du mal à "raccrocher" les choses après, à défendre ce travail. Beaucoup d'ambitions en ce moment, mais peu de retombées : ça m'interroge à chaque fois, ce paradoxe. Un peu vain ce temps dédié au plaidoyer, mais il faut continuer à le faire quand même.
OG : évolution du fonctionnement à moyen terme. A envie de passer la main maintenant. Contente qu'il y ait 3 habitant.e.s qui aient rejoint le Copil : Michèle, Jérôme et Christiane. Pense qu'il y a eu plein de choses porteuses ces dernières années (JPO, plaidoyer,...). Penser le tuilage, comme celui qui s'est fait "naturellement" finalement avec les nouveaux arrivant.e.s. A accepté le rôle de présidente, mais pense que ce serait bien aussi d'imaginer une co-présidence. Voudrait contribuer à une action sur son territoire, en local.
OC : OK avec ce qui a été dit avant. Peut-être une énergie à "gagner" en se demandant comment être plus efficace. L'HP progresse, certainement avec la poussée des habitants, plus qu'avec les institutions. A envie de continuer sur le Copil, car on avance effectivement. Faire du tuilage avec des jeunes. Grosse méfiance vis à vis des institutionnels...;-)
CC : le travail sur la tribune montre qu'on agit et que le temps investi vaut le coup / point d'attention sur militant et pro - prend du plaisir sur le copil, plaidoyer, RNHP / relève la proposition de co-"présidence"
JG : jeune au copil - se retrouve sur l'HP du fait de son projet perso - motivé pour passer du temps à ça dans les années à venir au national - mécénat de compétences avec son employeur : peu probable mais souhaite essayer - Tuilage nécessaire - souhaite un "lieu" qui soit un peu plus politique
MC : jeune au copil - inquiète au départ et a finalement pris bcp de plaisir, l'ensemble des sujets prennent bcp (trop) de temps - apprécie de travailler à plusieurs - besoin d'éclaircissement sur la méthodo du plaidoyer - ok pour continuer
Ludo : le lien que l'on fait entre le Copil et le GT Plaidoyer n'est pas clair pour lui. Trouve que l'initiative de La Tribune était bonne, et a montré bcp d'énergie. On ne peut pas présager des résultats de notre plaidoyer, mais il est important de continuer.
JBD : Si on regarde ce qu'ont produit les copil des différentes "époques", on peut constater qu'on a de moins en moins à faire la démonstration de l'HP. Même s'il reste de la pédagogie à faire auprès de nos interlocuteurs institutionnels qui changent souvent. Il faut continuer à enfoncer le coin. Les media parlent de nous un peu mieux, sans dire de grosses conneries !
4 - Finances, tréso et adhésion
Présentation du budget
Inquiétude sur des subventions retardées ou des partenariat non abouti , avec menace d'arrivée en fin d'année à un budget dans le rouge - 17 000 €
Le groupe de contribution "ressources financières " du mouvement - programme une prochaine réunion pour travailler
Des pistes :
un outil prêt pour les RNHP pour solliciter des "crowfunder"
revoir avec les asso/ SCIC territoriales les modalités de reversement à HPF
la création d'une fond de dotation permettant la déficalisation
Reçus fiscaux = après discussion il semble difficile d'utiliser des reçus fiscaux qui au final seront retoqués et seraient défavorables à l'image du mouvement
Proposition de Pierre-Charles : Délivrer des reçus fiscaux à nos donateurs-adhérents, et mener une campagne interne (pas une grosse communication) afin de tester si la délivrance du reçu fiscal a un impact significatif sur les dons. Cette campagne pourrait être menée dans le cadre du besoin de financement nécessaire pour clôturer à l'équilibre le budget 2020.
Nous avons le droit de délivrer des reçus fiscaux tant que l'administration n'a pas donné un avis défavorable à notre demande de rescrit (cf https://www.associations.gouv.fr/le-rescrit-fiscal-pour-les-associations.html : Passé ce délai, sans notification de l’administration d’accord, une association peut émettre des reçus fiscaux. Le tribunal administratif considère que le silence gardé par l’administration interdit seulement à celle-ci d’appliquer les amendes fiscales (par exemple amende de 25 % des sommes indûment mentionnées sur des reçus fiscaux de dons). Ainsi, si l’administration répond négativement à une demande de rescrit passé le délai imparti, sa décision s’applique, mais elle ne peut appliquer des pénalités de retard sur la période pendant laquelle l’association se trouvait sans réponse.)
En l'attente de la réponse de l'administration au rescrit, nous ne prenons aucun risque.
Dons-adhésions : proposer aux donateurs qui font un don supérieur à 15€, s'ils souhaitent être adhérent (et que leur don vaille adhésion). Cela nous permettrait de mettre en avant un peu plus d'adhérents (mais pas d'impact financier).
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Finalisation de la plénière et décision urgente sur la salle à retenir
Retour sur la réunion au ministère
Rnhp : plusieurs points à aborder et notamment la question de comment on mobilise nos partenaires nationaux, je pense qu'il y a matière à envisager une nouvelle tournée parisienne.
Éventuel calage du temps de plaidoyer en présentiel
1- Assemblée Générale Plénière
Lieu
au Cairn (45 m2) ? au CCO (très grand) ? à loco'motiv (pas grand) ? aux Coteaux de la Chaudanne (60 m2, avec un inconvénient d'accès de transport) ? la salle des nouveaux bureaux d'Habitat et partage (trop petite) ?
temps de déplacement / qualité de l'environnement de travail et de vie
organisation des repas plus simples si on est à Chaudanne
réserver des paniers-repas individuels : Michèle voit
On décide donc que ça se passera aux Coteaux de la Chaudanne (attente confirmation Michèle Cauletin vendredi soir/samedi matin)
Décaler d'1/4 h l'heure de démarrage et finir un peu plus tôt aussi pour le temps de trajet nécessaire aux non-lyonnais
Le quorum ? Ludo envoie des procurations à tous en précisant de l'envoyer pour obtenir le quorum
Ordre du jour de l'AG
La présentation du budget prévisionnel :
il sera "à trous" car encore beaucoup d'inconnus, notamment la Fondation pour le Progrès de l'Homme.
présentation du budget et de sa fragilité
Présentation du travail commencé sur les RNHP : à préparer entre Michèle, Audrey et Christiane
Un temps d'actualité : présentation du projet Coop'licot par Regain.
L'autofinancement du Mouvement (Pierre Lévy et Jérôme Gorisse). C'est un sujet important car nos finances sont fragiles et instables. Requestionner la question du niveau des cotisations.
Un groupe de contribution a travaillé et a élaboré des pistes de solutions.
L'idée est de "reposer" le sujet (on aura 1/2h seulement), de "replanter" cette préoccupation.
Ateliers de l'après-midi :
sachant qu'on est moins nombreux (25 au total) est-ce qu'on passe de 3 à 2 sujets ?
le sujet : "Nouveaux élus locaux, nouvelles dynamiques créées" serait abandonné car Audrey n'en a pas été vraiment informée...? et Stéphane n'est pas sûr d'être présent.
2 - Retour de la réunion au Ministère
Délégation de 5 personnes d'HPF, reçue par Sarah Bernhard, qui connait de loin le sujet de l'HP. Bonne écoute.
On lui a donné beaucoup d'infos...
Elle a entendu qu'on était pas mal en attente de nos demandes vis à vis de la DHUP
Nous avons fait le lien avec le rapport RENOUVELLEMENT URBAIN ET RENOVATION ENVIRONNEMENTALE DES BATIMENTS sur les sujets copropriétés dégradées, QPV, rénovation et aussi rénovation thermique - Prendre connaissance des 47 propositions (mail de Ludo - Rapport Pelletier...)
On doit renvoyer les priorités de nos demandes (à faire vendredi prochain)
On reprend contact dans 1,5 mois
3 - Préparation du 9 octobre
Copil : 14h15-16h30
Point sur les RNHP :
quels jours de la semaine ?
Eventuelle place des promoteurs immobiliers tels que Bouygues, Nexity, Vinci, mais aussi des plus petits potentiellement. Comment s'intéresser à ce que font les promoteurs ? Jusqu'où va t'on dans le financement des RNHP ?
Comment on sollicite nos partenaires nationaux : une réunion à prévoir ?
Point sur les groupes de travail
Expression individuelle sur l'évolution du Copil
Finances, tréso et adhésion
Plaidoyer
Partage d'information des sujets en cours
Eclaircissement sur la position à défendre vis à vis de la garantie financière
Des modalités de fonctionnement à construire entre nous (à l'intérieur du groupe de travail)
Priorisation des sujets à pousser auprès du ministère
4 - Lettre d'info en cours
Sujets : suite de la tribune et RDV au Ministère, JPO, AG, SCIA, ANAH, Coop'licot, agenda...). - Cette lettre d'info pourrait partir demain (samedi matin après confirmation lieu de l'AG)
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Michèle fait un retour sur l'Université d'été des Urbanistes, à Guise. Elle a transmis un CR détaillé.
Sujet principal la participation des habitants. Manque d'identification d'HPF...
Le dossier de présentation de l'asso "HEP 49" est nommé en référence pour montrer la diversité des projets qui sont encore trop souvent identifiés par les urbanistes comme des "petits projets de bobos"...
Le vocable "HP" ne fait clairement pas partie du panorama des urbanistes...
Plusieurs contacts pris pour continuer de sensibiliser à l'HP
Assemblée Générale - Plénière à Lyon le 10 octobre
Lieu : groupe du 4 mars - Immeuble Le Cairn
capacité : 25 personnes max dans la salle du 4 mars.... inscription obligatoire donc. Si > 25 personnes, lieu alternatif à identifier.
Matinée
Présentation des rapports
Actu de l'organisation des RNHP
Après-midi
Actualités / Présentation d'outils intranet
En sous-groupes, réflexions sur 3 thématiques :
Tribune, plan de relance : comment changer d'échelle ? : Jérôme + Christiane
La rénovation, un sujet à investir pour l'HP : JBD + PCM
Nouveaux élus locaux, nouvelles politiques : quelles dynamiques autour de l'HP ? : Stefan + Audrey ?
Mobiliser l'épargne citoyenne pour financer les projets d'HP ? : à traiter plus tard mais un mot dans le temps actualités, un GT à créer ?
Format World Café ? : préparer le temps en réfléchissant à des questions clivantes - à affiner lors du copil de la veille
COPIL octobre
1er octobre : COPIL pour traiter des affaires courantes
9 octobre à 15h : COPIL + GT Plaidoyer sur les sujets Plaidoyer
Où en est-on de nos actions de plaidoyer / plan de relance / rappel réunion physique le 9/10
PLS coopérative et PSLA : les deux sujets sont bien remontés : attente arbitrage en cours et nouveau contact DHUP
Plan de relance et porté à connaissance : attente nouveau contact avec Emanuel de Lanversin - DHUP
Garantie financière : travail repris par la remplaçante de Martine Verhnes - en cours
Rescrit fiscal TVA des SCIA : attente du retour (fébrile)...
Prochaine réunion le 17 septembre à 15h
Réunion physique le 9 octobre, veille de plénière
Point Ludo et JBD lundi 7 septembre
RNHP/JPO
RNHP
Réunion partenaires le 14 septembre
Lieu : plusieurs pistes en cours d'exploration
Prépa du temps de plénière sur les RNHP : à finaliser lors du prochain GT RNHP
Prochaine réunion le 28/9 à 14h
JPO
Démarrent ce WE
Communication mail en cours
70 évènements : en baisse par rapport aux années précédentes, mais vu le contexte COVID et rentrée : pas si mal
Penser à demander aux groupes de faire passer leurs photos/retours/vidéo...
Point finances/tréso
Tréso OK mais beaucoup d'incertitudes sur budget 2020 (en cours) et 2021
Relance à faire de financements 2019 : Odile
Contact très positif avec la Fondation pour le Progrès de l'Homme : préparation du doc demandé et retour normalement pour fin octobre
Réunion sur le sujet financement d'HPF par un nouveau groupe de contribution : le mardi 8 septembre à 11h30
Divers
Appel à investissement dans la coopérative Coop'licot à Forcalquier, accompagné par Regain : ok pour diffusion dans lettre d'info et en dire un mot en AG car la question peut concerner d'autres projets et que la question du financement des projets doit être traitée
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Réaction sur le document de travail qui doit être présenté à la DGALN notamment
PCM : super travail, plus facile à s'approprier que la Tribune, ambitieux mais précis. Comment absorber le gros travail si on était entendus ? Car on va être sollicités, sur la question du fonds d'amorçage par ex. Pourquoi ce sont les Départements qui seront "opérateurs" ? Car il s'agit d'un public aux revenus faibles. Sinon, ce serait le réseau France Active (pour le lien avec l'ESS) qui serait "mobilisé" par les Départements. Le budget de coordination mentionné pour HPF paraît "faible".
Olivier : une contradiction entre l'échelon Département et l'échelon de l'Etat ?
Ludo : le mécanisme du comité d'engagement France Active : les décisions sont prises par des représentants de plusieurs "bords" : il faudra qu'HPF soit présente dans les commissions de France active.
Ludo : Est-ce que la demande pour 7000 ménages n'est pas trop forte, on aura ce nombre de ménages, sur 3 années ? Les moyens autour de la promotion (communication) seront inclus dans l'action.
Ludo : Ne manque-t'il pas qq chose pour aider à l'émergence de projets dans les QPV et Coeur de ville. Mais difficile de demander des financements quand on ne cible pas des publics prioritaires. Ce seraient les inter-communalités ou les métropoles qui financeraient cela, en s'appuyant sur les dispositifs ANRU/Coeur de ville/Coeur d'agglomération...
Jérôme : on change d'échelle en demandant davantage de financements.
On s'approprie ce doc lors du prochain GT Plaidoyer, en le commentant entre nous.
L'envoi doit être effectué sous 15 jours : le groupe de travail finalise sur la base des échanges
Destinataires : De Lanversin, Cabinet du ministre, CDC, assemblée des départements, Agence nationale de la Cohésion des territoires + les sénateurs ou députés qui ont réagi à La Tribune (français ou européens) + Larrouturou...
2 - Congrès HLM et visibilité tribune à la rentrée
Le temps court prévu sur l'HP a été annulé (absence de l'intervenante) : cette option est défavorable pour l'HP.
Stefan : créer un petit évènement parallèle, en invitant les habitants des Coop H'Nord et Boboyaka. Et en sollicitant les HP de Dordogne. Le groupe Comm. d'HPF peut (aider à) préparer cette "mobilisation".
Trouver aussi un temps dans le cadre des JPO pour parler de La Tribune.
3 - Coopérative - agrément PLS
Olivier : rappel du sujet avec la DDTM44. Quelle méthode ? Points de blocage aujourd'hui.
Point sensible pour les Coopératives : une cohérence à trouver dans l'instruction ici ou là (DDTM/Métro), une évolution législative serait souhaitée par la Fédé. PLS investisseurs / PLS "bailleurs sociaux" : faire clarifier ce point-là car c'est bien du PLS investisseurs qui est utilisé dans les montages en coop
JBD propose d'appeler De Lanversin pour évoquer cette difficulté
Puis Habicoop envoie un mail ou passe un coup de fil
4 - Point d'info sur les chercheuses PUCA
Travail toujours en cours
Une Visio est prévue lorsqu'elle auront fini leur production.
5 - Point Réseau des collectivités
Proposition d'échange avec la remplaçante de Céline Mercurio à l'USH, pour cibler les projets communs (logements abordables, seniors). JBD veut y être, Ludo, ...? (en visio) 3 personnes maxi. Ludo nous envoie l'info au moment opportun.
Idem proposition d'échange avec la remplaçante de Martine Vernhes au PUCA.
Idée évoquée de mettre en place des temps d'échanges, sous format webinaire, régulièrement associant organismes HLM + Collectivités + habitants : pour diffuser auprès d'acteurs institutionnels, pour promouvoir l'HP... C'est le RNCHP qui serait l'organisateur, et qui nous demanderait de participer (cela demande du temps de préparation). A affiner lors de nos échanges.
6 - Préparation rentrée : AG, JPO
AG du samedi 10 octobre. A Lyon.
Relancer Cécile Viallon
Avec une réunion du COPIL et du GT Plaidoyer en présentiel la veille, au Coteau de la Chaudanne.
Envoi convocation et rapport d'activité début septembre
JPO : un point presse pour parler de la Tribune, porté avec l'aide d'une association locale : à Grenoble ? à Strasbourg ? à Lyon ? à Montpellier ?
7- Financement d'HPF par le mouvement
Proposition de metter en place un groupe de travail/contribution sur le sujet du financement
Faire une campagne pour recueillir des dons ?
Réfléchir à des sources de financements pour HPF : repartir de la liste "d'idées" émises par Jérôme.
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
JBD : renvoi cadre méthodo pour les dossiers thématiques
France Urbaine : JBD relance
Réseau des aménageurs : Jérôme
Revenir vers de Lanversin (DHUP) avec 3 propositions concrètes déclinés en demandes de financements précises dans le cadre du plan du relance : JBD + Christiane
USH : Céline di Mercurio nous a annoncé le nom de la personne qui la remplace sur le sujet HP
Congrès HLM : une place pour les habitants dans le Parvis de l'actualité ? Une thématique sur le sujet est "prévue Habitat participatif, un modèle à la croisée de la maîtrise d’ouvrage et de la maîtrise d’usage" - JBD fait un courrier à JL Dumont
Notre présence au stand du congrès HLM : co-financement RAHP - Qui peut venir : Framadate à faire
RNCHP : en attente des élections pour pouvoir se positionner mais la tribune a criculé auprès des membres actuels
Sollicitation du sénateur suite à sa déclaration sur "petites centralités" : il nous a proposé un RDV cette semaine : suivre et voir comment on peut répondre à la prochaine proposition
2 - Point sur les sujets à traiter dans la quinzaine
Finalisation du rapport d'activité/financier 2019
JPO : confirmation de la tenue en Septembre ; kit prêt à être diffusé courant Juin; Ludo informe aussi les partenaires européen - Partenariat avec la Fête des Possibles qui se tient sur la même période : https://fete-des-possibles.org/ ;
QPV : liste des projets en QPV à faire circuler - question pour le GT : est-ce que réunion le 12 juin à 9h30 ?
Sénior : prendre RDV avec les différentes actions sociales régionales MMH et les projets
DGALN : demande de financement auprès De Lanversin : JBD
Point finances / RH : Pas de demande de renouvellement du chômage partiel du coordinateur après le 15 mai
3 - Suivi des autres GT
Action SCIA
En cours, besoin de réajuster la démarche dans la dernière ligne droite
Besoin de pouvoir basculer sur les pro les sollicitations que reçoit Michèle venant de toute la France
RNHP
Débat lors du dernier échange du GT sur la thématique ou la couleur à donner avec une aspiration d'une partie des participants à prendre de la hauteur (notamment sur le sujet des "communs" pour montrer que l'HP participe d'une démarche sociétale plus large) et le souhait d'y voir traiter des sujets opérationnels de l'HP
un sous-groupe se charge de solliciter les grands témoins (réunion ce vendredi) sur la base des personnes citées en réunion et sur les thématiques/couelur évoquées
Comm et site web : devis pour module petites annonces et mise en conformité RGPD de l'outil de mise en lien - coût d'environ 750€ : ok - Rappel du souhait d'afficher les logos des membres du collège 3 surla page d'accueil
Carte des (nouveaux pour partie) élus favorables à l'HP : chantier en commun avec Colibris - poursuite de l'actions sur les Municipales - réunion programmée après les élections
Le doc de travail doit s'afficher sur l'intranet ?
Oui
Certains projets sont décalés dans le temps : notamment le projet Sénior avec MMH : inconnue financière
Refaire un tableau de tréso dans les jours qui viennent pour statuer
2 - Tour d'horizon des différents chantiers
Point sur l'action SCIA
Ça avance
Collecte de fonds : 10.000€ récoltés - <
Paiement de la première partie de mission de l'avocate, possible d'avoir besoin d'elle pour la suite de la mission si besoin d'aller au contentieux si nos actions en cours ne portaient pas leur fruit
Proposer à La Predelle de mettre un peu moins que leur engagement actuel, quitte à ce qu'ils remettent au pot plus tard si besoin
Si possible : financer une mission avec un cabinet comptable pour travailler sur des questions de compta de SCIA
Faire une info à tous pour dire que ça a bien fonctionné et remercier (et éventuellement mobiliser ceux qui n'ont pas encore donné mais qui serait concerné)
S'il reste quelques moyens à la fin : envisager 15% de frais de gestion pour HPF
Appel à don est plus efficace sur une action précise, qui concerne les gens
Avancement projet sénior / MMH
Réunion la semaine dernière avec MMH
Rebalayer la convention
Mise en place du cadre de travail avec eux
Identification des projets à expérimenter
RNHP
Définition du thème en cours
Urgence : identifier et inviter les grands témoins
Rester simple, compréhensible dans notre thématique et dans le choix de nos interlocuteurs
JPO : comment on sent les JPO en septembre ?
2 - Plaidoyer
Avancement tribune et diffusion
Tribune : Contact Odile, Ludo
6 propositions : JBD, PC
Communiqué de presse (à envoyer avec tribune) : Contact Odile, Ludo
Inscription dans les démarches de plaidoyer institutionnelle/citoyenne du "monde d'après" (pacte du pouvoir d'agir,...)
"Le pacte du pouvoir de vivre" - JBD s'occupe de les contacter
un pacte qui veut faire converger écologie et social : www.pactedupouvoirdevivre.fr/le-pacte-en-bref/ , en faisant 66 propositions (voir doc en PJ) et voici les signataires : www.pactedupouvoirdevivre.fr/les-organisations-signataires/ Parmi eux, ceux qui font le lien avec nos valeurs et nos "chantiers" : les coop HLM, l'USH, l'UNHAJ, la Fondation Abbé Pierre, la Fédé Léo Lagrange et pratiquement tous les mouvements d'éducation populaire, le Labo de l'ESS...
"# Nous les premiers" - Ok pour y aller - Odile signerait
Un nouveau collectif sorti il y a qq jours à peine.
Leur idée est d'interpeller Macron pour lui demander de construire ensemble le monde d'après, de façon démocratique. Ils souhaitent la mise en place de "Fabriques de la transition", au niveau local, puis ensuite une "Assemblée citoyenne du futur"...
Pour les signataires : ça va d'élus de tous bords, essentiellement "verts", à des asso, des "chercheurs" et des citoyens lambda. Au hasard ? : Pablo Servigne, Yves Sintomer, Damien Carême de Grande-Synthe, Anne Hidalgo, Eric Piolle maire de Grenoble, pour du lobbying local ça peut aider. Il faudrait que chacun regarde les élu.e.s qu'il connait déjà.
"Le pacte pour la transition" dont HPF est déjà signataire, ainsi que les Colibris, Alternatiba, Greenpeace.. www.pacte-transition.org
Ce pacte s'est apparemment créé avant les élections municipales pour mettre en avant les questions de transition écologique, sociale et démocratique.
32 mesures pour des communes plus justes...
"#COVID-ENTRAIDE FRANCE" - A faire / reporterre.net/A-l-union-nationale-nous-preferons-l-entraide-generale
Il s'agit d'un réseau de solidarité auto-organisé, au lendemain du COVID, pour que "l'entraide et l’auto-organisation fleurissent en période de confinement", affirment les signataires de cette tribune qui est publiée simultanément sur plusieurs médias indépendants, Bastamag, Lundi Matin, Mediapart, Politis et Terrestres.
Les signataires : Corinne Morel-Darleux (conseillère régionale AURA), Pablo Servigne, Dominique Bourg (philosophe),Aurélien Barrau (astrophysicien), Bernard Friot (Sociologue), et...Thomas Berthet Fédération Habicoop.
Le pacte Finance-climat : intérêt perso des membres plus qu'HPF
avec Jean Jouzel, Pierre Larrouturou, Bruno Léchevin...
Association loi 1901, « Agir pour le climat » qui a pour objet exclusif de promouvoir le Pacte finance Climat. Ses actions de lobbying citoyen, visent à l’adoption d’un traité Européen pour mettre la création monétaire, et plus largement la finance, au service de la transition écologique et à la mise en place d’une société plus respectueuse de l’environnement et des hommes.
Un site qui offre un "mode d'emploi" pour faire du lobbying auprès de députés, sénateurs, sur des questions que l'on veut faire avancer (il y a "en veille", par ex, une action de lobbying sur l'habitat léger, démontable ou réversible, en ce moment)
Préparation opérationnelle de ce RDV : Christiane avec Ludo
AGO repoussée au samedi 10 octobre (date prévue pour la prochaine plénière), à Lyon idem.
2-Annulation / report JPO
Report au mois de septembre
Intérêt car journée du patrimoine - relais de communication intéressant
3-Maintien réu Ju/Fi à distance
Maintien de la réunion du 3 avril, Ludo propose une trame et on l'amende - 14h à 16h30
Validation réunion du 27 mars à 16h sur les SCIA
4-Fonctionnement envisagé par les structures du réseau et groupes pour poursuivre les actions
Regain : affirmer l'importance de faire des projets collectifs et de trouver des solutions pour maintenir l'agenda via des outils - permet de s'essayer à ce type d'animation - permet à des gens qui ne peuvent pas se déplacer d'assister à la réunion - crainte sur la santé économique de la structure car suspension des paiements des clients bailleurs
CAHP : pas encore de notification d'arrêt des bailleurs, mais regarde ce qui est possible en terme de soutiens publics
EH : les bailleurs sont arrêtés, les groupes voudraient bien continuer à avancer, donc à voir selon ce que donne la visio
CO : repréciser par mail qu'il suffit d'être adhérent et contributeur dans un GT ou une structure locale / reconnaissance d'être actif dans le réseau - Liste des membres actuels : https://www.habitatparticipatif-france.fr/?CO
Copil : sur la base des annonces actuelles :
Si Audrey quitte (en restant active dans comm et rnhp), sa participation sur le sujet RNHP pourrait être pratique
Michèle resterait pour l'instant
Odile souhaiterait passer la main, mais voudrait bien faire encore un an si la passation s'engage dans le cours de l'année
Jérôme Gorisse serait motivé pour entrer au copil
Rapport d'activité / moral / financier : Ludo prépare
Le temps sur les RNHP
Question de la mobilisation habitante : pas énorme du côté de Cohabtitude, mais pas mal de monde dans le réseau de H&P, d'autant que pas si compliqué de trouver des bénévoles sur un évènement
Préparation de la discussion : intro d'Audrey
Tour de table
Lancement Cotech + groupe local
2 - Point tréso : actuellement 2/3 mois d'autonomie
Coop'HLM / Crédit Mutuel : à relancer
MMH : convention en cours à signer
3 - Plaidoyer
Retour sur la réunion avec les chercheuses mandatées par le PUCA
Plutôt constructif
Mission axée sur la garantie financière
Tour des hypothèses concernant la garantie financière : BEI / CDC avec l'idée de rechercher un portage du risque financier par plusieurs structures
Fiches capitalisation pour DHUP
Michèle regarde le doc que JBD finalise
Ajout sur Attribution
Fiches à ajouter
SCIA dissoute : Eco-logis
SCCC - castors du roc (cf.étude QPV)
Alerte SCIA
Possibilité de faire remonter nos besoins/infos sur via connaissance de JB qui travaille aux Impôts du Pas de Calais
Les modifs de loi de finances récentes concernant les SCIA l'ont probablement été pour des structures qui ne concernaient pas l'HP
Faire une note sur ce sujet (problème de TVA à payer sur les appels de fonds correspondant à l'achat du terrain et obligation de déclaration du paiement de la TVA pour les travaux) + question des mutations (calcul des frais de mutation compliqué du fait des apports en compte courant) pour faire passer à JBD
Préparation d'un RDV avec la fédération des banques (contact à identifier avec Guy Léré) : il faut un dossier juridique carré -> Michèle prépare un dossier à faire valider par des notaires, JBD contacte Guy Léré
groupe de contribution à la manœuvre avec Michèle + PYJ
4 - Démarrage des projets séniors, QPV / (Pas de) nouvelles de Coeur de ville
Beaucoup de sujets en ce moment sur le plaidoyer :
Point PUCA : nécessité d'une réunion prolongée et de se partager les taches avec un référent/ interlocuteur par thème
Point Fiches à remonter pour la DHUP... JBD est en relecture des fiches actuellement
Point groupe de travail RNCHP : réunion du 27/01 à paris avec USH/Coop'HLM/CDC Habitat/PUCA et pour HPF : Olivier, Pierre et Ludo
Sujet Logement abordable : en lieu et place de la tenue d'un séminaire pour le mois de mars, il a été envisagé la mise en place de plusieurs groupes de travail dont :
Attribution locatif social
Financement des espaces communs en locatif social
SCIAPP
OFS
Equilibre d'opérations
Sujet HP et vieillissement : un séminaire est prévu pour le mois de juin (date retenue à priori le 9 juin à La Défense) : réfléchir aux interventions (groupes ?) / personnes et organismes à convier
Sujet OFS : projet de "loi Lagleize" passe au sénat le 04/04 , contact Abricoop (Toulouse) et député Lagleize. Christiane diffuse infos sur le sujet. A traiter en GT plaidoyer.
Pour info : groupe de contribution Sté d'autopromotion en jouissance
Besoin de mettre à plat les différents sujets et les contributeurs : proposition de faire un GT plaidoyer physique le 3 avril, veille de la plénière à Lyon (côteau de la chaudanne)
2- Point partenariat et échanges avec les institutionnels
Rencontre à prévoir : CDC habitat (JBD - Ludo ?) : RV à caler à" l'occasion" d'une autre réunion à paris
Ademe : rencontre à prévoir - proposition de signer la charte du Réseau FAIRE : pas de raison de ne pas le faire , interêt de '"faire réseau " et ouvrir des portes = prendre RV "à l'occasion "
Label Ecoquartier : proposition de signer la charte (DGALN) : idem - possibilité de rencontre prochainement à Aix en Pce
3- AG du 4 Avril à Lyon
Lieu : Cécile demande au groupe du 4 mars (petite salle) ; sinon L'autre Soie (Audrey). Coteaux de la Chaudanne possible aussi.
Réunion du GT Plaidoyer le 3 avril aux Coteaux de la Chaudanne. : faire mail au GT
AG statutaire
proposition d’Hélène Morel d’un point d’1H30 sur l’OFS lors de l’AG du 4 /4 > présentation d'Hélène : lui demander que ce soit très pédagogique, se concentrer sur l'essentiel pour que cela reste accessible (30 minutes ?). + temps de débat & questions. Hélène : "Il me semble que pour bien commencer sur ce sujet, il est nécessaire de faire un point juridique sur le dispositif OFS en France mais également de revenir au modèle original des Community Land Trust anglo-saxon. Les expériences étrangères sont beaucoup plus proches des mouvements d’habitat participatif et pourraient vraiment nourrir et inspirer le positionnement à adopter ici. Seriez vous partants pour que l’on consacre 1h30 au sujet, avec un moment de présentation et un moment de discussion ?"
Autres sujets : JPO / Municipales / temps intranet / RNHP / Visite de la coop du 4 mars
Renouvellement du Copil : méthode ? Demande aux GT de renouveler leur candidat au copil / CO (mail : Ludo)
4- Info video "municipales"
Co-produite avec oasis : "beaucoup de choses super dans la vidéo" dixit Odile ! Sera finalisée demain par la commission.
5- Infos autres GT
Sénior : démarrage action - première réunion le 12/2
JPO : première réunion calée - en cours
Relance du groupe "animation de la BDD" - sondage en cours
QPV : reprise prochainement - sondage en cours
Coeur de ville : pas de nouvelles pour le moment - relance après les vacances
Référentiel : débrief fait à Pascal des échanges avec USH et RNCHP - attendre le mois de mars/avril pour organiser une rencontre avec l'USH
6- Convention HPF / RRHP Occitanie
Quels sujets nationaux à mettre dans le programme ?
