1- AG à Clermont-Ferrand

• Copil jeudi 4 avril vers 18h au Domaine des Possibles : pas sûr d'être présents le jeudi soir : Isabelle , Marion ? ... à confirmer
• Animation de l'AG : Isabelle Foret-Pougnet / Pierre-Charles / Ludo ont préparé un ordre du jour. Point à prévoir 10 jours avant pour finaliser (Préparer les supports... + qui anime quoi à quel moment...)
• Logistique : l'équipe locale et l'équipe HPF a le sujet bien en main (Claire + Habiter Autrement Auvergne)
• Renouvellement du CO :
  • candidatures ?
  • Qui se retirerait ? Point sur qui n'est pas venu dans l'année ou peu et relancer pour savoir ce qu'il en est : à faire
• Renouvellement du Copil :
  • Qui se retirerait ?
    • Isabelle FP (reste au au CO )
    • Marion (reste au CO)
  • Qui y rentrerait ?
• Listes à compléter d'ici l'AG

2- Plaidoyer

• Suite bilan ALUR : échange avec Eva Simon du PUCA / RDV avec DGALN ()Philippe Mazenc) le 20 mars : la délégation s'organise (avec Habicoop et Hameaux Légers)
• Réseau des collectivités / prépare en parallèle de leur recensement de projet, un document de plaidoyer politique en lien avec nous. Proposer des élus pour ce carnet : Rouen Bérégovoy,...
• Diffusion publique bilan ALUR - 24 ou 26 mars : lettre d'info dédiée + communiqué de presse / avec une reprise en 4 pages. Travail Claire + Michèle pour la réalisation de ce résumé.
• Politiques publiques collectivités : "guide des bonnes pratiques" (initiative HPN + GT du RAHP)
  • HPN réalise pour le compte de la métropole de Rouen : analyse comparée des politiques publiques : Rouen / Lyon /
  • Suite possible : en faire un "guide bonnes pratiques" ? On pourrait s'appuyer sur ce travail qui est bien soutenu localement et rajouter les aspects plus liés aux communes rurales qui seront moins présentes dans cette analyse. A voir comment cela peut s'intégrer dans les livrables liés à la subvention DGALN/Plaidoyer
• ANRU :
  • 6 Juillet dernier, échange avec la direction de l'innovation de l'ANRU -> Intérêt pour l'HP
  • Perspective de soutien aux projets en dehors du cadre du contrat de ville -> Direction de l'innovation avec un fond dédié
  • Besoin d'avoir une note explicative avec une étude de bilans d'opération.
  • Le cotech QPV s'en est saisi à l'époque ; JB a proposé de faire ce boulot, il a livré une première version de la note récemment, le cotech QPV a pas mal échangé là dessus.
  • Le parti pris de la note, c'est de demander 10% de subvention sur la base de contreparties liées à la non-spéculation et à la dynamique participative dans les quartiers (Petites questions sur l'aspect non spéculatif selon les contextes - OFS / PSLA)
  • La justification sur le -10% dans la note porte sur plusieurs aspects dont la difficulté d'accès de certaines familles, ce qui n'est pas spécifique à l'habitat participatif. Il vaudrait mieux rester sur la justification des espaces communs qui représente entre 8%-10%
  • Il faudrait exprimer aussi le besoin d'accompagnement de ces projets sur la durée - financement sur la partie exploitation. Pas forcément lié à l'ANRU mais à spécifier pour que ce soit clair.
  • Proposition que les 10% de subvention puisse être répartit selon les revenus, avec des décotes plus importantes en fonction des déciles (mais pose la question en l'état d'appuyer plus l'accession que des le LLS).
  • Besoin de mieux structurer le document pour qu'on puisse distinguer les problématiques relevant de l'HP et celles relevant du logement social plus généralement. Pour cela, on propose de ne pas précipiter les choses et :
    • mieux problématiser en entrée de texte
    • distinguer les demandes de soutien typiquement HP (en gros l'investissement des espaces communs et les missions d'accompagnement) et les difficultés rencontrées par les collectifs quant à l'accès au projet, et dans tous les cas distinguer les problématiques propres aux LLS et celles propres à l'accession (BRS, PSLA, accession en QPV/ANRU).
    • vérifier au sein des fiches projet les chiffres et si le montage tient économiquement et financièrement la route (il n'est pas sûr que des projets puissent sortir avec les 10% de soutien espérés de l'ANRU dans les montages présentés, et du coup cela pose question de garder ceux qui n'y arrivent pas même avec l'ANRU...)
  • Ludo fait patienter l'ANRU au nom d'HPF
  • Olivier se propose de venir en soutien à la rédaction et la vérification du document : il prend contact avec JB

3 - Point RNHP

• Affiche : presque ok !
• Appel à contribution : beaucoup de contributions, ça s'organise
• Tables rondes et plénières : on commence à y voir clair !
• Financements : CDC ok (20k), Fédé Coop (5k), Région et Département en instruction (20+15k), Caisses de retraite en instruction (50k) --> fin du mois on devrait être au clair. (on est à 150k/235k)
• Autofinancement (billets + restauration des participants) : 50k budgettés
• Gros travail sur le contenu à fournir pour avoir un programme et une mise en ligne des inscriptions (avec choix des ateliers sur lesquels on veut partiicper) - objectif : mi-avril on lance !
• Invitations : save the date avec l'affiche part dans la quinzaine à venir + envoyer mail personnalisé aux personnes qu'on veut vraiment inviter

4 - Fondation de France

• Il change leur format d'AAP, et ils imaginent plutôt de soutenir au long court pour financer des sujets structurants qui peuvent avoir un effet structurel.
• Plutôt horizon 2025 pour HPF.
• Notre interlocuteur nous en avait déjà parlé lors de notre dernier échange sur les QP
• Enjeu à faire une note d'intention , partageant les idées de projets qu'on a, qui pourraient être raccord avec leur différentes thématiques et sur les aspects d'inclusivité qu'on porte :
  • Habitat Participatif populaire : ils sont déjà dedans et à priori plutôt convaincu
  • Rehabilitation (en rural avec une volonté de faire avec les locaux ? Et/ou en ville sur un axe autorehabilitation ?)
  • Intergenerationel sur le volet jeunes familles et familles monoparentales
  • Appui aux projets en locatif social participatif livrés
• Romain intéressé pour suivre ce sujet

RH

• Retour temps RH
  • Temps très riche avec les salariés, Michèle, Isabelle H, Alain (sous-groupe RH)
  • Besoin que le COPIL ait une vision long terme sur le développement de la structure.
• Réflexions embauches à venir :
  • Un premier jet de fiche de poste pour - un potentiel recrutement à mi-temps d'un.e responsable gestion et admin en soutien - Libère du temps à Ludo, mais permettra aussi d'être en support pivot auprès de l'équipe salarié
  • Ademe : super, mais gros challenge - Vrai sujet technique sur lequel Ludo est bien armé, mais aussi gros sujet sur la question des ressources où (0.3-0.5 ETP). Une personne (Profil étude / recherche) déjà rencontré dans le cadre des recrutements précédents pourrait être intéressé - à suivre
  • Sur le programme ruralité : partage des tâches entre les trois membres de l'équipe salarié + dans la convention avec Regain : prévu un soutien pour 0,3 ETP en septembre/octobre. Cela pourrait être fléché sur ce programme
• Pour le recrutement - défis
  • Réussir à ce que l'orga au sein de l'équipe suive (on passe rapidement de 2, à 3 puis 4-5
  • trouver une personne qui est admin/fin mais aussi engagée dans le projet
• Possibilité de prendre un peu de prestation sur le sujet technique du site - portail d'adhésion et éventuellement espace ressource lié à l'Ademe (profil à priori identifié)

Délibération mission "appui collectivités"

• 4 propositions reçues : Carola Samuel / Romain Unitoit / Stefan Singer / Pierre-Charles Regain
• Le cotech ruralité (Isabelle, Alain, Paola, Ludovic) a statué le 7 mars
• Echange sur les conclusions du cotech
• Choix difficile car les 4 propositions tenaient la route
• Le choix s'est finalement porté sur Regain qui bénéficie d'une expertise spécifique sur le sujet et dont la compréhension des enjeux et contours de cette mission a été très bien apprécié par Pierre Charles, ce qui n'est pas étonnant du fait de son implication dans la rédaction, puis la mise en oeuvre du projet ANCT.
• Confiance sur la réalisation de la mission et sur sa capacité à l'articuler avec le reste des activités du projet
• Un mail est fait à chacun des candidats pour expliciter les raisons de ce choix

A traiter au prochain copil

• Bedy casa (GT accueil)
• Brèves info primevère ? (GT accueil)
• Brèves information Financements des Associations - Actions en cours du CESE

1 - Programme ruralité

• Première réunion du COTECH a eu lieu : Alain, Pierre-Charles, Isabelle Hetier, Paola, Claire, Ludo
• Un AMI sera lancé le jour de "visite et débats" à Clermont Ferrand ; création du groupe de travail avec les volontaires qui souhaitent contribuer.
  • Le règlement de l'AMI est en cours de préparation (Paola)
  • Enjeu de la journée Visites & Débats : alimentation du groupe de travail pour alimenter une réflexion de long terme - cf. Point dédié ci-dessous)
• Webinaire ruralité/réhab : mardi 12 mars, à 18h, avec une présentation de l'étude sur la réhabilitation par Pierre-Charles, et le témoignage d'Isabelle pour la Bigotière et de Jérôme pour le Penjat.
• Une plaquette sera diffusée aux collectivités (défi : diffusion via les réseaux de collectivités rurales, gazette des communes,...)
• Mission "d'appui conseil aux collectivités" à tester (compétence accompagnateur internalisée !) :
  • lettre de mission préparée en COTECH et diffusée prochainement au RAHP avec 15j pour répondre
  • Processus du lancement : diffusion au RAHP de la lettre de mission avec demande d'adresser une lettre de motivation et un CV de structure/expérience ; date de candidature à définir
  • choix des candidatures : COTECH (hors candidats éventuels) chargé d'analyser les candidatures et propose son analyse au COPIL ; grille d'analyse par critères qui permettent d'éclairer le choix.
  • sélection au sein du cotech (6mars), puis validation copil (8 mars)

2 - Visites & débats et AG à Clermont-Ferrand les 5 et 6 avril

• Validation de l'orga à Clermont
• Première journée V&D : au Domaine des possibles avec possibilités d'autres visites et de restauration sur place :articulation entre temps de réflexion et des visites (au DDP et deux autres lieux : La filature du Pont Noir - 3 foyers et le domaine de l'entre-coeur - 2/3 foyers en auto-construction)
  • Contenu : faire la nuance entre un programme avec une vision qu'on porte, et le projet qui est la mise en oeuvre et interroger ce qu'on porte quand on parle de l'habitat participatif en milieu rural / possible d'avoir des témoignages d'un maire ou deux
  • Public : 1/3 de locaux, 1/3 du mouvement, 1/3 de pro/partenaires (à inviter : VAD, Hameaux Légers, Coop Oasis, Relier)
• AG à Clermont
  • Maison de l'habitat - grande salle + 1 ou 2 petites salles
  • Préparation contenu AG (reprendre le fil directeur de l'année dernière) : Ludo + Pierre-Charles + Isabelle FP ; réunion de préparation le 14 février à 9h30
  • matinée : AG statutaire + thématiques à définir
  • Modification des statuts - AGE (présentation par Odile)
    • Besoin de clarifier les collèges au regard des outils de cartographie des membres ; création d'un collège supplémentaire pour les professionnels qui n'ont pas le rôle de plateforme locale/citoyenne. Clarifications du (non) rôle d'administration du CO sur la gouvernance selon observation du juriste consulté l'année dernière.
    • Il s'agit d'une proposition du GT "révision des statuts" (Carole, Louis-Marie, Odile, Ludo)
    • Accord de principe du COPIL : proposition d'en faire un point technique en AG à traiter rapidement.
  • Sujet du Commissaire aux comptes
  • Rappel 2023

10h00 - 10h30 : Temps introductif
    10h30 - 12h00 : Assemblée Générale
    - Rapport Annuel
    - Rapport Moral
    - Rapport Financier
    12h00 - 12h30 : Lancement de la dynamique RNHP
    14h15 - 15h30 : Echanges sur la stratégie à 5 ans
    15h45 - 16h : L’équipe pour 2023-2024 - vote CO
    16h00 : Clôture de l'AG
    16h00-16h30 : Réunion du conseil d’orientation (CO) en séance publique

• Aspects logistiques
  • Accès Domaine des possibles : 10km de C-F ; possibilité de transport en commun à la demande, voir les besoins en véhicules et éventuellement location
  • Hébergement : 15 à 20 logements militants + Gite à 3km du domaine (12 à 16 personnes)
  • Jauge Visites & Débats : 60 pers (hébergement 35-40)
  • Besoin de savoir vite le nombre de participants et si les personnes viennent en voiture
  • Coûts : indiquer le prix moyen d'hébergementet proposer participation à prix libre

3 - Plaidoyer

• Point Bilan Loi Alur et prochaines étapes avec Habicoop (Michèle)
  • Un document provisoire a été diffusé au RNCHP : réunion avec A. Jund et M. Jeanvrain et M. Labrosse. Bon accueil, le RNCHP devrait produire un positionnement politique pour plaidoyer - avec notre plaidoyer technique sous le coude.
  • La finalisation du document avec Habicoop a été assez difficile mais a permis de lever des manques d'information et parvenir à un document commun. Le CA d'Habicoop 6 février a émis un accueil favorable mais fait quelques demandes de réécriture. Encore un travail de conclusion à mener. Enjeu d'aller vers une meilleure coopération avec Habicoop.
  • Proposition adressée à Habicoop de mettre en place un espace de coordination HPF-Habicoop.
• Plaidoyer pour l'habitat participatif populaire
  • Tribune avec PSN : validé ! Bravo / Prochaines étapes : diffusion pour signature à une sélection de structures dont on est proche (membres du mouvement, assos, fondations,...), puis diffusion en mars-avril
  • Projet de loi "démocratiser la rénovation urbaine et le logement" : accord pour soutenir ce projet de loi porté par APPUII en lien avec des députés (EELV et LFI)
  • Intérêt pour accentuer notre travail (en réseau !) sur le plaidoyer politique ;
• on a beaucoup travaillé sur le plaidoyer technique, depuis un an et demi : le CO a beaucoup travaillé sur les objectifs politiques d'HPF, ça pourrait être intéressant par la suite de travailler sur notre plaidoyer politique !

4 - Point réseaux et agenda

• 24 février : projet de loi "démocratiser la rénovation urbaine et le logement" (Ludo)
• 14 Mars : Réunion du CTC à Paris - copil le 13 mars (Alain)
• 15 Mars à Paris (Michèle, Olivier) : Habiter & commun, les rencontres nationales de l'accompagnement à l'autoproduction habitat, équipement, espace public (autoconstruction et auto rénovation)
• 25/03 Colloque « Logement social et attributions » - Réseau des acteurs de l’habitat - Maison de la Chimie (Paris, 14h-17h15) --> lien via le GT avec l'USH (réunion le 12/2 pour savoir si c'est pertinent d'y aller - PC et Ludo ou Odile dispo)
• 21, 22, 23/05 (Michèle... et Ludo ?) : Réunion du MES à Villarceaux

5 - Point RH (Michèle)

• Présentation de la démarche engagée par le GT RH (sans les salariés)
• Entretiens individuels et collectif (dynamique d'équipe) à Marseille le 21 février

1- RNHP

• Infos :
  • déplacement à Rennes cette semaine Ludo, Charlotte rencontre partenaires sur place
  • Pas de grosse confirmation de financement (à par deux promoteurs coopératif chacun 5k€)
  • visuel, affiches en cours, ok
  • appel à contribution devrait être lancé avant la fin du mois via une newsletter (+ appel au bénévolat) => environ 7000 contacts, puis sera mis sur site et réseaux sociaux. Un rappel sera fait dans la newsletter de février. Demande sera faite au réseau de faire circuler dans les siens.
• Validation de l'édito (Va apparaitre sur le programme, sur les différents appels, etc. Donne l'axe pour les RNHP)
  • Travail de fond de l'édito sur 6 mois du groupe qui a bossé dessus
  • validation du contenu et des concepts proposés
  • Remarques, échanges libres sur :
    • le titre "L'agir en commun": n'est-ce pas trop complexe comme concept ?
    • Vigilance sur les éléments de communication qui doivent être compréhensible / accessibles. Y-a-t-il un enjeu de vulgarisation du coup?
    • clôture du texte sur "les pros"...
  • Retour au cotech sur ces remarques avec éventuels ajustements de forme à la marge s'ils le souhaitent, mais peut être diffusé en l'état au copart
• Prochaines étapes :
  • Prochain Comité éditorial fin du mois (intégration d'Habicoop) : construction des table-rondes ; appel aux membres du COPIL à coordonner une table-ronde (Olivier + Romain : sur table ronde des quartiers populaires)
  • Diffusion de l'édito :
    • Façon Newsletter (avec appel à contribution, bénévolat, ...) à la base de contact (7000contacts) - Site internet & Réseau sociaux + demande de relais auprès des membres / partenaires / pros et autres(collège 3)
    • deuxième diffusion en Février (rappel + ciblage du réseaux de partenaires privilégiés)

EDITO RNHP : L’agir en commun, au cœur des transitions.

« Pas sans nous ! »
C’est ainsi que Pierre Yves JAN - co-fondateur rennais de notre mouvement national – invitait à considérer avec authenticité la parole "habitante", dans les projets d’aménagement et de construction de la cité.
« ...mais ensemble » précisait-il ensuite, soucieux du dialogue de cet habitant.e participatif avec les élu.e.s et autres acteurs de la production immobilière. Car seule, aucune organisation citoyenne, institutionnelle ou professionnelle – quelle que soit son échelle - ne saurait produire de réponse satisfaisante aux défis contemporains, qu’il s’agisse de crise climatique, de celle de l’énergie, de l’accès au logement, de la consommation foncière, de l’isolement des personnes ou toute autre conséquence de fractures sociales et générationnelles.
La question que pose l’habitat participatif n’est donc pas seulement celle du logement. Mais aussi celle de la citoyenneté politique, lovée au cœur du projet partagé, d’une convergence des efforts et expérimentations, à la recherche des formes du "logement sociétal" dont le 21ème siècle a si terriblement besoin.

Le futur devra certes nous permettre d’habiter plus petits et plus groupés, d’investir des ensembles de logements et de "communs", espaces ou équipements en partage, supports du renouvellement de liens de proximité. Pour autant, ce futur de l’habiter ne peut être prédit. Il reste à inventer. A faire émerger, sous des formes multiples, au sein de nouvelles organisations apprenantes, mues par l’impératif d’agir et la capacité de chacun.e à s’y associer, selon des rôles et pouvoir distincts. Un "agir en commun", que nos prochaines rencontres nationales de l’habitat participatif placeront au centre des attentions.
Du 4 au 7 juillet 2024, à Rennes, cette septième édition des rencontres nationales se tiendra dans un contexte particulier : les "chaînes" de production du logement sont en difficulté, le droit de chacun.e à un toit est malmené ; la loi ALUR (qui a donné une première reconnaissance législative à l’habitat participatif) fêtera ses 10 ans ; les opérations livrées sont de plus en plus nombreuses et diverses, soutenues par des collectivités locales et organismes HLM.
Ces rencontres seront l’opportunité d’observer collectivement ce que nous expérimentons, de comprendre et analyser ce qui nous traverse, de penser les conditions de l’agir en commun, de son élargissement et de sa traduction par des habitant.e.s aux horizons multiples (des quartiers populaires aux campagnes, des nouveaux curieux aux convaincus de longue date), des professionnels de l’immobilier et de l’aménagement, des collectivités territoriales, du monde HLM….
Et donc, pas sans vous !
Au plaisir de nous y retrouver.

2 - Plaidoyer

• Avancement et éventuel retour sur le bilan ALUR (point info):
  • Document : https://docs.google.com/document/d/19U2Hm1DmwPl-5MjNYFptDIGtzCq4Pr7zSvEH4XkX-Xk/edit#heading=h.dnb10o1s0pxs
  • Objectif finalisation en fin de semaine prochaine (reste la fiche d'Hameaux Légers)
  • Bientôt une demande de relecture à nouveau au Copil car document engageant et beaucoup diffusé.
  • Rappel des grandes lignes du plaidoyer réactualisé :
    • Coopératives --> faire fonctionner les coop loi ALUR
    • SAA --> ne pas chercher à faire fonctionner ce nouveau statut mais plutôt régler les freins des SCIA
    • HP en locatif social : lever les freins
    • Demande de financement des têtes de réseaux (donner les moyens d'accompagnements et pas "juste faire des lois")
  • Suite : Demande d'échanger avec les services de l'État en vue de favoriser le développement de l'HP.
  • RNCHP -> demande d'une lettre de soutien à ce bilan pour rencontrer la DGALN - Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (+ possibilité de travailler en partenariat la ligne editoriale commune sur le livret des projets)
  • D'un point de vue COM et de l'objectif de diffusion (plutôt pour mars) : voir comment ce document peut être revaloriser dans le réseau (car c'est un doc technique, complet, pas si facile à attraper pour le commun des mortels) : Faire un résumé de 2 pages qui permet d'amener l'aspect bilan, et positionnement du réseau en terme de demande.
• Tribune HPF/PSN (réaction/stratégie) :
  • Objectif : repartir de ce qui a été dit à Saint Etienne + le faire signer avec d'autres acteurs qui agissent dans les quartiers (APPUI, Centres Sociaux, Régies de quartier)
  • Stade de l'écriture en interne, avec reformulation. Mise en accord sur le plaidoyer en commun et enjeu à reformuler en 1,5 pages sur une tribune commune.
  • Agenda :
    • retravailler le texte avec PSN le 15 janvier
    • relecture du texte par le COPIL entre le 16 et le 23 (pas sur le fond, mais sur la manière de dire les choses)
• Sollicitation "Stop aux démolitions ANRU" : https://sites.google.com/view/stop-aux-demolitions-anru
  • Une dynamique qui a démarré à Roubaix et qui s'est étalée au national. Principalement groupement d'Architectes et des collectifs d'habitants. Pas mal d'acteurs de quartiers populaires -> Manifestation le 7 Février. Ils nous ont invité à signer
  • Compliqué de signer pour un "stop aux démolitions" tout court peu nuancé mais il s'agit de soutenir une démarche, pas un manifeste...
  • Besoin d'affirmer notre posture et notre identité -> Proposition : pas de signature de cet appel spécifique, mais la tribune avec PSN viendra préciser notre démarche et nos intentions avec nuances
• Plaidoyer ANRU (infos) :
  • Juillet dernier : ANRU demande de bilan d'opération pour envisager le soutien financier des projets
  • JB s'est approprié le sujet et on attend des éléments mi janvier
  • Ces éléments ont été discutés plutôt dans le COTECH QPV
  • Point de vigilance du COPIL sur le message qui doit être passé à l'ANRU (position d'HPF) --> financement ANRU sur les espaces communs qui créent du "faire en commun" et sur des éléments qui sont spécifiques à l'habitat participatif, plus que sur des éléments communs à la promotion traditionnelle.
• Sollicitation HQE-GBC (l'association qui porte le label HQE)
  • Au sein de l'Alliance HQE-GBC il y a l'ANAH, la fédé des promoteurs, la fédération Française du bâtiment.
  • Un de leur Chargé de projet chez eux nous propose d'établir un lien afin de "participer à sensibiliser et démontrer l’utilité sociale de l’habitat partagé aux acteurs de la filière bâtiment et aménagement"
  • Suites envisageables : faire une réunion pour envisager des suites : présentation, document, etc.)
  • Réunion à caler : Ludo - Pierre Charles Marais - Isabelle Foret-Pougnet

3 - Préparation du CO du 26 janvier

• Animation : Pierre-Charles et Romain (lors du dernier CO, oubli de désigner un membre du CO associé à la préparation de l'odj et animation)
• /!\ Laisser la place aux échanges et trouver un membre du CO pour la prochaine fois
• /!\ Aux modes de mobilisations du CO (ex: du bilan Loi alur ou on annonce la démarche et finalement on revient vers eux avec un produit fini)
• Ordre du jour à travailler :
  • Stratégie HPF sur le long cours
    • Formulation des 4 axes stratégiques (validation sur la base)
    • Stratégie (poursuivre sur les 2 points traités en fin de CO)
      • 👉 Pour la SPHÈRE MILITANTE : Est-ce que le mouvement HPF doit être « agitateurs de la participation et des communs dans l’habitat » ?
      • 👉 Pour la SPHÈRE PROFESSIONNELLE: Doit-on aller vers plus de synergies entre Habitat Participatif France et le RAHP ? (suite au séminaire du RAHP)
    • Enjeux à bâtir un peu plus d'opérationnel au travers de propositions qui peuvent être mise en débat ? Être en recherche de propositions ?
  • Actualités HPF
  • Organisation RNHP : point info.
  • Partage du bilan ALUR : partage, appropriation du sujet
  • Programme Ruralité : annonce de la visite-débat. Possibilité de mettre en débat un peu si on a le temps ?
• Réunion Pierre-Charles, Romain, Ludovic : mardi 23/01 à 14h

4 - Dates à caler et sujets rapides

• Lancement projet ruralité : date pour premier cotech (Pierre Charles, Isabelle, Alain) : le 24/01 14-16h
• QPV : prochain cotech le 10/01 à 14h (calendrier, gouvernance, outils) / envoi conventions
• Senior : rapport MH - relecture pour la fin de la semaine
• RH : date pour commission RH pour entretiens annuels, primes... / GT RH (Isabelle H, Odile, Alain, Marion) 23/01 à 14h
• Visite et débat + AG le lendemain les 5/6 avril : pas idéal à la bigotière, mais échange sur le sujet cette semaine à Rennes sinon Alain et Romain peuvent envisager de recevoir sur leurs territoires.
• Avancement CTC : lettre officielle à faire (en cours ) : Claire
• NEF : L'échange demandé a eu lieu : l'interlocutrice semble avoir été bien nourrie des échanges - En attente qu'ils reviennent vers nous.
• Charte Cohabitat - On est membres de Cohabitat, Pierre Charles a été à l'AG
• Dons défiscalisés : planifier la stratégie de mobilisation opérationnelle sur le sujet pour l'année, à coupler avec les adhésions (GT com')

1. Info finances

• Quartiers populaires
  • ANCT : Demandé pour 2023-24-25 : 70-90-100 / Obtenu : 40-50-60
  • FAP : 40 validé sur cette année (financement annuel à renouveler chaque année de septembre à septembre)
  • FdF : 35/an sur 3 ans (23-24-25) validé :
    • Evolution des politiques de soutien, changer la logique de programmes en silo, travail sur des causes transversales - 10 causes dont :
      • Lien social x
      • Accès aux droits et discrimination
      • Transition écolo juste et solidaire x
      • Prévention crises catastrophe (canicule,…)
      • Entrée territoires x
      • Inégalités...
    • Approche plus systémique, plus sur du long terme, repérer des acteurs : pour nous, ça pourrait être Habitat et habiter au travers de ces causes
    • Fin 2024 : plus de programmes tels qu’aujourd’hui
    • Plutôt que d’agir sur le pb du mal logement et soutenir ce qui est symptomatique, intervenir plus en amont dans une approche préventive transversale (anticiper et prévoir)
  • Le programme a une bonne visibilité sur son financement sur 3 ans, mais avec un montant inférieur. Réduction du budget : le programme n'est pas dénaturé mais on va soutenir un peu moins de projets et moins de moyens pour suivi/capitalisation.
  • Paola va envoyer une proposition de budget révu, pour échanges en COTECH QPV.
• Projet programme ruralité 2024 :
  • ANCT : Demandé : 139 / Obtenu : 75
  • Montant qui n'est pas si confortable mais qui est satisfaisant vis-à-vis des objectifs identifiés et l'envie de se postionner sur cette dynamique
  • Démarrage d'un nouveau programme sur cette thématique
• RNHP
  • retour négatif CARSAT (demandé 25)
  • Rennes Métro (demandé : 35) : 20 sûr + 30 en stand-by
  • courriers / demandes en cours : MH + AG2R - Promoteurs coopératifs bretons (8 identifiés)
  • Banque des territoire à relancer localement avant les congés de Noël
• Séniors
  • MH : au mieux à partir de l'été prochain, donc on table sur l'absence de financement MH pour 2024. ll semble que le principe d'une poursuite de leur financement puisse être possible sur le moyen terme mais à négocier d'après MH avec AG2R, puis avec l'AGIRC-ARRCO de façon globale en 2025 ?
• Demande de l'Appel à communs Résilience de l'Ademe déposée : réponse de l'ADEME mi février
• Compta :
  • Commissaire aux comptes : nous dépasserons le seuil de 153 000€ de financements publics en 2024 (notamment avec les RNHP et dans tous les cas si Ademe positif) : nomination lors de l'assemblée générale de 2024 (statuant sur les comptes 2023).
  • Gestion sociale (bulletins de salaire...) : via le bureau d'expertise comptable actuel à partir de 2024
• Au global : le budget 2024 est à peu près balisé hors RNHP et avec l'inconnu de la subvention DGALN

2 - Bilan ALUR

• Travail en cours avec Michèle, Pierre Lévy, Thomas Berthet, Fred Jozon et Ludovic : production d'un document avec objectif d'une 15 aine de pages max
• Objectif pour le copil : lire les premières briques en préparation qui vont encore faire l'objet de remaniements avant le 15/12 pour retour global sur la structuration et le ton
• Le petit groupe qui s'est réuni à Montpellier a défini des orientations claires pour ce plaidoyer qu'il convient de légitimer au travers du COPIL car l'idée c'est de voir quel sera le plaidoyer porté par HPF demain.
• Pas de mandat de l'état : HPF s'auto-saisit et travaille avec Habicoop
• L'idée c'est d'envoyer ce document au RNCHP une fois validé début d'année 2024 pour saisir ensuite le Ministère et la DGALN

3 - RNHP

• Cette semaine = reprise en main du sujet et multiplication des réu du COTECH RNHP
• Relance afin de trouver des financements également
• Besoin d'avancer sur le programme (cf. mail Ludo) "Work in progess" sur un programme qui ressemble un peu à ce qui s'est fait les années précédentes avec quelques modifs + visites le dimanche
• Texte d'appel produit par Samuel et Michèle qui donne envie de venir sur la base de la logique du faire ensemble entre réseau.

4 - Lancement projet ruralité

• Logique de reporduire la structuration du programme et la gouvernance que sur le programme sénior en essayant à court terme de ne créer trop d'instances, d'autant que le financement a été réduit, ce qui rend les choses peu confortable pour le lancement d'un nouveau programme
• ANCT - 75.000€ (1/2 ETP + redistribution pour les projets)
• Le volume d'action a été réduit en cohérence avec le budget - recherche de cofinancement potentiellement
• Objectifs attendus :
  • Plaquette de présentation de la démarche à destination des collectivités
  • Réalisation de 1 à 2 webinaires
  • Un règlement d'AMI publié et diffusé
  • 20 projets candidats à l'AMI
  • 1 session de sélection des projets
  • 5 à 6 projets accompagnés dans leur émergence
  • 5 à 6 missions diagnostic flash dont l'objectif est de répondre et d'aiguiller les collectivités pour les aider à lancer des projets
  • Capitalisation liée à l'appelà Commun Ademe : si nous n'avons pas ce financement, il faudra trouver le moyen de faire quand-même un minimum de capitalisation
    • Déploiement d'une plateforme open source
    • Fiches projets et fiches méthodologique
    • Section spécifique sur les retours d'expériences de projets ruraux en réhabilitation
    • Vidéos de vulgarisation des apprentissages principaux
    • Fiches de capitalisation des échanges et retours d'expériences] [=cofinancement Ademe] (à confirmer)
• Questions :
  • RH : comment on s'organise pour le faire ?
    • Charge de travail Paola : programme sénior reste actif au moins sur les 3 premiers mois de l'année, donc un peu compliqué au début de 2024...
    • Réunion des salariés pour se répartir les tâches qui incombent aux programmes...
    • Pas de missions externes prévues au budget
  • Est-ce qu'on met en place une structure d'instances GT/Cotech comme pour QPV et Séniors ?
    • Chronophage.... mais comment faire autrement tout en maintenant transparence et collégialité ?
    • Potentiellement reproduire la gouvernance du programme Sénior : GT tous les 2 mois / ouvert + Cotech. (orga légère et fluide)
    • Travail de base du cotech : critères d'évaluation à définir car potentiellement beaucoup de candidats
  • Rechercher des cofinancements pour disposer des moyens attendus : présenter à Ville et Aménagement Durable - réseau en AURA, autres idées à rechercher
  • Planning / déroulé :
    • janvier : 1ère réunion cotech - Pressentis : Paola, Alain, Isabelle, Pierre-Charles
    • février : résultat du projet Ademe (cofinancement)
    • mars/avril : lancement de l'AMI
    • AG + visite et débat : au printemps sur la thématique ruralité pour le lancement du programme - lancement de la com' et GT pour finaliser les arbitrages. Options envisagées pour le lieu : Bigotière (35), Domaine des possibles (Clermont), Chateau Partagé (région lyonnaise ?)
    • avril - juillet : identification des lauréats + des collectivités
    • RNHP : projets lauréats valorisés
    • Webinaire en deuxième partie d'année
    • 1 atelier au RNHP

5 - RH

• Réunion de l'équipe salariée le 19 décembre qui va permettre de repenser la répartition du travail pour 2024
• Grosse vigilance sur la quantité de choses à gérer et les ressources disponibles pour éviter que l'équipe n'explose en vol.
• Si l'Appels à communs Résilience est validé par l'ADEME = gros morceau sur le projet capitalisation avec un demi-ETP prévu
• Arbitrage à envisager à l'échéance de la réponse de l'ADEME :
  • Soit un demi-ETP spécifiquement sur le projet ADEME
  • Soit viser un poste plus transversal administratif et financier qui permettrait de dégager du temps de Ludo sur Ademe et développement
• Voir comment le COPIL peut intégrer une vision globale pour être capable à la fois de définir les actions à prioriser pour limiter la charge et/ou prendre du risque dans une embauche

6 - Essaimage coopérative d'habitation + étude outils financiers

• Deux démarches qui pourraient se rejoindre d'après Ludo ?
• Début de réflexion que le mouvement se dote d'outils financier national ou inter-régional mutualisé au service des projets d'habitat participatif
• L'étude en cours sur les outils financiers a vocation à voir ce qui existe dans le paysage HP, ce qui manque et benchmarker ce qui se fait dans l'ESS pour en tirer des préconisations
• Concernant la démarche d'essaimage des coop d'habitations lancés par H&P : un GT constitué d'accompagnateurs est lancé : bien faire le lien avec HPF pour rechercher les synergies (Romain en fait partie)

7 - Partenariats

• signature de la charte CoHabitat - démarche européenne (envoyée par mail par Pierre Charles) ("the future is community led!") > validé
• CTC / Elections Européennes 2024 et Pacte pour la Transition
  • Claire fait un premier jet de la lettre de candidature pour intégrer officiellement le CTC
  • Sur le sujet des élections européennes : difficile à ce stade pour HPF d'en faire une priorité
• Nef - réunion le 7/12 : Echanges en vue de leur capacité future à financer des projets immobiliers, ils s'intéressent à comment aborder le sujet des projets d'habitat participatif
• MES : Lancement d'une rencontre inter réseaux Avril 2024 Pour un plaidoyer commun en faveur de la Transition écologique et solidaire : Michèle suit
• RIUESS 24 : plus qu'une semaine pour votre proposition...
• EGPU (Etats Généraux du Post Urbain) : sollicitation de G. Faburel pour qu'HPF intègre : HPF propose d'être observateur à ce stade - courrier envoyé par Alain

8 - Dates à venir

• 10 janvier : Copart à Rennes + visite fac + réunion à prévoir avec HPO/Parasol
• 17-19 janvier : Formation sénior pour AMO + séminaire RAHP (Angers)
• 25 janvier : Bourse aux projets Lyon + rencontre acteurs lyonnais sur QPV
• 26 janvier : Conseil d'orientation à distance
• 15 février : Formation MH à Lille
• 5/6 avril : AG et Visites et débats (vers Rennes ? Clermont ? Chambéry ?)

1 - Retour sur St Etienne et le Conseil d'Orientation

• Odile : visites très intéressantes + mélange des genres (habitants, HPF, pro) / CO : bcp de partage d'info mais a empêché des discussions de fonds
• Marion : Ok avec Odile, Intéressant pour les temps de travail et de convivialité / quelles suites au CO ?
• Isabelle H : 4 jours permet de se tremper dans le bain, a appris bcp de choses -> impression d'être rentré vraiment à HPF
• Claire : ok avec Isabelle / enchainement de séquences très pertinent
• Isabelle FP : regrette de ne pas avoir été là...
• Pierre Charles : pas présent à St Etienne - CO suivi en visio : pénible du fait de la connexion
• Alain : Difficulté à se saisir du temps du plaidoyer du jeudi après-midi, super les visites, habitants des quartiers amène une fraicheur, une forme d'altérité / le CO a tout de même permis d'acter/échanger avec entrain sur des sujets
• Michèle : Super pour la dynamique humaine / intérêt de la présence des habitants des quartiers / besoin de renfort sur le sujet plaidoyer avec PSN
• Ludo : intérêt du format de plusieurs jours sur des territoires, toujours très riche même si exigeant - temps du jeudi après-midi - plaidoyer avec PSN, seul d'HPF, pas facile pour Michèle et Alain d'attraper le sujet en cours de route, mais on a débouché / Sur le CO : certes, ce fut un marathon et même si on peut se demander comment mieux transmettre les infos aux membres du CO en amont pour éviter de passer trop de temps en remise à niveau, n'est-ce pas inévitable et est-ce que ce n'est pas à ce moment que se vit les échanges élargis avec le réseau ? Malgré tout, des temps d'échanges sur des sujets de fonds ont trouvé leur place et si la séquence n'avait pas pour objet de prendre des décisions, les tours d'expression sont éclairants sur la manière de traiter à nouveau ces sujets lors du prochain CO, puis AG / ++ pou la préparation et participation de tout le copil + équipe salariée (C'était un super CO quoi !)
• Olivier : très chouette les visites / QPV redite mais normal / CO : ok avec ce qui a été dit

• Globalement : Question de la présence des membres du CO : présents variables à chaque session = difficulté à tenir sur la durée un format décisionnel sur les questions de stratégie.
• Différentiel de tension (métaphore électrique) entre les membres du copil très impliquéS et les membres du CO : on peut essayer d'améliorer mais on doit vivre avec. Pour remarque l'équipe salariée peut aussi considérer qu'il y a également un même différentiel entre elle et le copil : ça parait normal

2 - ANCT : Appel à projet "Aménagement du territoire

• dossier élaboré en trio Ludo/PC/Michèle et partagé
• demande de subvention déposée avec un dispositif inspiré des programmes QPV/Séniors + recyclage des productions du GT coeur de ville
• si positif : 0.5 ETP disponibles pour lancer un nouveau "programme" orienté sur l'émergence de projets en ruralité en réhab et/ou avec une activité économique
• nouveauté : enveloppe d'environ 10.000€ pour mandater des experts sur des questionnements d'acteurs du territoire directement adressés à HPF -> permet idéalement de suivre une collectivité qui a une véléité de projet sur la durée en s'assurant qu'elle trouve des interlocuteurs,...
• Etude sur la réhab : sortie prévue mi-novembre avec une phase diffusion interne et projets participants + une diffusion presse. Une version beta a été transmise dans le cadre de la réponse à l'appel à projet

3 - Appel à commun de l'ADEME

• l'AAP de l'Ademe pousse à la production de communs et à la mutualisation entre structures --> notre stratégie : utiliser cet AAP pour structurer une alliance HPF-Coop.Oasis-HameauxLégers
• on a réussi à monter une équipe tripartite qui s'est retrouvée autour de ce projet commun... même si c'est un peu lent / difficile d'avancer vite
• échanges HL - Oasis - HPF : se poursuivent de manière constructive
• objectif principal : créer un centre de ressources mutualisé avec des productions de contenu sur le sujet réhab et ruralité
• le projet contient 3 dimensions :
  • gouvernance (vision sur le long terme entre les 3 structures)
  • technique (outil pour partage de contenus en back office)
  • production de contenus (choix par chaque structure)
• dossier à finaliser pour dans 15 jours...
• Cadre logique + budget élaboré par Ludo - en cours
• Michèle/PC : alimenter les "briques de contenu"

4 - Plaidoyer

• bilan ALUR : rdv de travail de ce GT à Mascobado le 9/10 novembre avec Thomas Berthet, Pierre Lévy, Fréd Jozon, Michèle, Ludo
  • Besoin que les directions qui risquent d'être proposées soient partagées en copil
  • Analogie avec l'évaluation des 10 ans de la loi Hamon sur l'ESS : bilan qui note les avancées mais très critique, notamment de ne pas avoir eu les moyens nécessaires pour structurer le mouvement : laisse penser que notre bilan loi ALUR puisse concerner les structures juridiques prévues mais également la question de l'appui à la structuration du mouvement
  • Etude d'impact prévisionnel de la loi ALUR (réalisé par les services de l'état au moment de la loi) peut servir de référence pour travailler
  • Proposition probable de lâcher sur les statuts actuels : pour la SAA :il n'y aura pas de garantie financière malgré tous les efforts effectués depuis 10 ans sur cette question et il y aurait au moins 2 autres problématiques majeures à traiter après même si le problème de la garantie financière était réglé (voir pour les coop leur positionnement), donc plutôt un enjeu de faire entrer l'habitat participatif dans le droit commun
  • Enjeu d'élargir les formes envisagées : mixte accession-location + locatif social + enjeu de moyens au développement du mouvement
  • Réactions
    • Olivier : quelques groupes qui aspirent à de la SAA (mais marginal) - Côté Habicoop : aspiration à avoir un prêt équivalent PLS dédié
    • Marion : probablement difficile pour Habicoop d'avoir une unanimité à court terme - pas simple de joindre les 2 bouts en termes de calendrier
    • Michèle : vrai enjeu d'utiliser cette petite fenêtre de tir des 10 ans et des RNHP, ne serait-ce que pour ne pas laisser les collectivités mener la danse
    • HPF intégrera forcément un volet sur les coop dans ce bilan, en espérant que ça soit raccord avec Habicoop (mais à défaut avec des membres d'habicoop qui le voudront bien)
    • Sur le volet appui au réseau/mouvement : c'est à écrire (lien avec les autres enjeux de politiques publiques + inégalité territoriales selon les collectivités) : Marion + ...
• Etude "panorama des outils financiers de l'habitat participatif" : confiée à Habitat et Partage pour un montat de 4000€

5 - autre sujets

• RNHP :
  • Démarrage Mission Regain : rdv de démarrage demain 3/11
  • Financement : pas de nouvelles infos
  • Programmation : prochaine réunion semaine prochaine
• Dons
  • Courrier à faire aux impôts pour confirmer notre démarrage de collectie avec émission de rescrits fiscaux
  • Faire une info dans le réseausur le sujet et collecte de dons défiscalisés d'ici fin novembre pour voir
• Adhésions
  • Relances 2023 : en cours pour les groupes et individuels - (NDR : et les structures ?)
  • Nouvelles structures pour le portail national en 2024 : HAPANA serait peut-êtrre volontaire - réunion à caler avec le GT accueil/adhésions (17/11 à 10h), puis avec les structures concernées
  • Comment gérer la validation des adhérents du collège 4 ?
    • Pose une question plus large des collèges actuels
    • il manquerait un collège pour les structures/individus dont l'objet principal est bien l'HP, mais qui n'ont pas une gouvernance habitante, et qui peuvent être à but lucratif (ou microentreprise), les accompagnateurs en particulier
    • ils doivent apparaitre sur la carte des acteurs du réseau, mais aujourd'hui, ils sont dans le même collège qu les partenaires externe 4
    • Si on réglait ça, on pourrait imaginer que le collège 4 actuel demande moins de contrôle avant la validation de leur adhésion mais avec peut-être moins de "droits" de vote/ de représentation,...à définir
  • Proposition de créer une petite instance de travail sur cette question pour travailler le fond et envisager une modification statutaire à terme, ainsi qu'une question sur le statut d'administrateur ou non du Conseil d'Orientation
• Statuts (rôle du CO en tant qu'administrateur + collèges) : Odile + Ludo + un membre du CO à solliciter

1 - RNHP

• RH / Regain : Note à diffuser au CO avec les autres documents de préparation qui doivent partir lundi expliquant le contexte de la candidature "interne" venant téléscoper la démarche de recrutement externe qui avait été envisagé jusque-là
• Un échange s'est tenu avec le sous-groupe RH qui n'avait pas été mandaté pour abritrer ce sujet-là (mais uniquement pour sélectionner un.e candidat.e) : le GT RH a donc travaillé sur une hypothèse de proposition au COPIL devant être porté au CO par souci de transparence
• Points d'attention relevés :
  • Attention de pas supposer que tout le monde comprenne la logique de ce choix car il eu été plus pertinent d'avoir communiqué auprès du réseau sur la possibilité de concourir à cette mission - ce qui pose plus globalement la question des liens HPF/RAHP
  • Bien distinguer ce qui relève du bénévolat (que toutes les structures sont susceptibles de réaliser dans le cadre des RNHP) et la prestation de Regain - en particulier dans le cas présent L'Epok qui n'a pas souhaité co-porter les rencontres mais interviennent dés aujourd'hui de façon très impliqué sur le comité éditorial et les contenus (il est envisagé de confier une mission à l'EPOK)
  • Clarifier le mode opératoire : mise à disposition salariée (pas une prestation) de 70% d'ETP de Charlotte sur la communicationn et planification + pilotage coordination avec les différents réseau + 30% d'ETP de Pierre sur l'organisation du contenu, des plénières, tables rondes et la ligne éditoriale globale
• Envoyer une communication avec les éléments de préparation du CO pour (Michèle et Ludo) pour informer en amont du CO et pour voir le faire valider si OK pendant le CO de la semaine prochaine
• Avancée cotech (comité éditorial) : Samuel a eu une validation de principe de Miguel Benasayag et Michèle, celle de Philippe Madec

2 - Question de la compatibilité entre les mandats sociaux d'HPF et les missions rémunérées qui pourraient concerner les mandataires ou leurs structures

• Le cas évoqué ci-dessus pose la question de la compatibilité avec la fonction de co-président de Pierre-Charles :
• Pierre Faucon - GMBA (commissaire au compte) : pas de difficulté à confier des missions d'un point de vue réglementaire pour autant que cela corresponde à des éléments précis
• Statuts de Pierre-Charles dans la SCIC -> Co-directeur mais pas mandataire ni co-gérant, il est associé mais désintéressé (Pierre Lévy est le président de la SAS) et ne figure pas au Kbis
• En fait la question se pose lorsque l’intéressé est dirigeant au sens juridique dans les 2 entités (ou associés > du capital du prestataire) : au cas présent s’il n’est « que » salarié et non mandataire social de la structure prestataire. La personne concernée, co-président d’HDF, n’a donc pas un intérêt indirect au sens de la règlementation. La prestation n’est ni dans la problématique fiscale (gestion désintéressée), ni dans la problématique droit des sociétés (rapport du président).
• De manière plus générale, concernant l'ensemble des administrateurs : il est admis que le caractère désintéressé de la gestion de l'organisme ne soit pas remis en cause si la rémunération brute mensuelle totale versée à chaque administrateur n'excède pas les trois quarts du SMIC. Dans ce seuil, ne doivent pas être pris en compte les remboursements pour leur montant réel des frais engagés dans le cadre de l'action de l'organisme. Le seuil s'applique, y compris lorsque le versement est la contrepartie d'une activité effective par la personne concernée au sein de l’association à un titre autre que ses fonctions de dirigeant. Pour des prestations s’étalant sur plusieurs mois, il est admis de calculer ce plafond sur la période de la prestation.

3 - Actu financement - point info

• Attente (fébrile) pour QPV : ANCT (attente réponse !) - FAP (passe en comité bientôt) - FdF (accord de principe sur la moitié pour l'instant, renouvelable sur avancement)
• Interrogation Malakoff Humanis 2024 : pas de validation sur le principe... préoccupant - clarifier côté HPF les interlocuteurs à aller voir (pour l'instant rapport intermédiaire mi décembre prévu pour valoriser nos résultats du programme)
• BUDGET RNHP
  • attend le retour de l'action sociale des caisses de retraite complémentaires groupées sous l'AGIRC ARRCO et sans soutien confirmé pour le moment
  • collectivités plutôt reactives et mobilisées sur le sujet.
  • Banque des territoires peut être intéressée par l'essaimage du modèle H&P : voir si possible de proposer un soutien pour les RNHP et une action de capitalisation spécifique sur le modèle, co-portée avec H&P
• Confirmation Fondation pour le Progrès de l'Homme 2024-2026 - 3*40k€ validée

4 - Conseil d'Orientation

• Echanges sur les points à aborder (Valeurs/mission - Réseaux - infos programmes - Echanges sur 2 sujets de fonds,...)
• Statut et contenu du samedi après-midi ?
• Propositions de Carole :
  • réseau international, Europe (Cohope, Halage, Habicoop, et autres)
  • Le bilan de la loi ALUR on en est où ?
  • Créer de la transversalité pour éviter que d'autres que nous parlent HP (Cas du livre de Joris Danthon - non relié à HPF / Cas des initiatives commerciales perdant la valeur de la participation citoyenne)
  • Groupe territoire ? What's up ?
• Etant donné le nombe de points à aborder et le peu de préparation sur le temps "plénière" de l'après-midi, on étend le CO sur l'après-midi également (jusque 16h)
• Faire réagir et écouter pour récolter de la matière "écouter"
  • 1) Être « agitateurs de la participation et des communs dans l’habitat » ? (= travailler sur le pouvoir d’agir dans l’habitat peut amener à différentes expressions… dont l’habitat participatif n’est pas la seule)
  • 2) Le rôle des structures professionnelles est de plus en plus lié au développement de l’hp… structures actuellement en crise… à agir en concertation avec le RAHP sur le développement des capacité d’accompagnement des dynamiques habitants. Développement d'outils au sein du mouvement (foncière, etc...)
• Alain anime et prépare l'ordre du jour étendu sur la journée.

5 - A venir

• Bilan loi ALUR
  • Rdv à venir le 9 et 10 novembre avec Thomas Bertet (habicoop) et Fred Jozon (HPF et Coop Oasis) à Mascobado + Michèle, Pierre et Ludo
  • Se faire un gros débrief pour voir ce qu'on peut porter ensemble sur le Bilan de la Loi Alur, programme qui pourrait s'echelonner jusqu'en mars pour impacter nos décideurs en lien avec le RNCHP et en vue des RNHP
  • On va consulter le MES sur la méthodo - ils ont une expérience sur une mission d'évaluation de la loi Hamon sur l'ESS
  • Faire remonter à Michèle si envie d'abonder par mail sur le texte présentant la demande de soutien financier au RNCHP + appui démarche envoyée au Copil
• Travail de plaidoyer avec Pas Sans Nous
  • Un an de cheminement commun...
  • Passerelle sur des territoires (AMIENS GRENOBLE ETC)
  • Mais aussi réflexion sur l'opportunité d'avoir un plaidoyer commun sur les quartiers populaires
  • Temps de travail planifié le 19/10 pour voir si ça serait pertinent de monter un travail de plaidoyer
  • Partage en bocal à poisson le lendemain 20:10 lors de la journée de Saint-Etienne --> Partager et enrichir le sujet sur la base de ce qui a été rédigé.
  • Un travail de rédaction par PSN et HPF et déjà été initié en préparation : envoi des documents au Copil pour en prendre connaissance avant jeudi prochain
• Appel à Communs de l'Ademe (Pierre Charles et Michèle)
  • Projet co-construit HPF [Pierre-Charles et Michèle] + Hameaux Légers [Maud] + Coopérative Oasis [Anne Lechêne]+Isa (HPF/OASIS/parasol )
  • Proposition en cours d'exploration : un espace ressource commun entre la coop oasis, HL et HPF ?
  • Il y aurait donc dans le projet proposé à l'ADEME des briques technique et de gouvernance et des briques de construction de contenu plutôt sur les sujets de réhabilitation et de ruralité (car le défi auquel on répond est sur ces sujets).
  • Cela démarre tranquillement, c'est en construction et c'est intéressant de faire ça car c'est un projet structurant pour nos réseaux !
  • Date limite de dépot : 24 novembre
• ANCT "Aménagement du territoire" (Ruralité)
  • Objectif : Donner des moyens à des associations
  • AAP proche de celui QPV mais thématique "aménagement du territoire".
  • Objet assez précis : ruralité sur les question d'économie locale, de logements vacants : ce qui pourrait pas mal coller dans les thématiques sur lequel le CO nous demande d'aller
  • Le cadre suppose de soutenir des projets locaux en lien avec les instances régionales et nationales pour capitalisation -> donc ça colle.
  • Notre proposition (voir le premier jet rédigé par Pierre Charles) : dispositif méthodo basé sur la démarche QPV/sénior avec logique d'AMI au réseau pour soutenir l'émergence de projets démonstrateurs + petite enveloppe pour pouvoir donner une expertise en direct à des communes quand HPF reçoit des demandes de la part des communes.
  • Date limite de dépot : 23 octobre
  • Refonte site web : la maquette de la page d'accueil arrive tout bientôt...

6 - Emission de reçus permettant la défiscalisation des dons : on y va ?

• 2019 : demande de rescrit sans réponse
• 2021 : accompagnement cabinet GMBA Pierre Faucon (commissaire au compte), nouveau dépot de rescrit, à nouveau sans réponse malgrès plusieurs échanges avec les services instructeurs
• début 2023 : le nouveau Copil a souhaité refaire le point avec Pierre Faucon (GMBA), la réunion a eu lieu récemment. Il nous a remis tout l'argumentaire qui nous permet d'émettre des reçus fiscaux sans risque d'être remis en cause. On est "ceinture et bretelles". Cela permet les dons des personnes physiques mais aussi morales - démarches RSE des entreprises
• On y va ? Quelles temporalités ? -> Stratégie com et gestion
  • /!\ Bcp de temps salarié mobilisé si pleins de petits dons à court terme mais cela devrait être fluide d'ici début 2024
  • Intéret de développer une réflexion sur notre utilité sociale avant de communiquer
  • Politique de rescrits fiscaux en interne et d'abandon de frais
• Faire valider cette démarche au prochain CO - on valide puis on teste d'ici la fin d'année voir ce que ça dit ?
• Faire un courrier pour prendre acte à l'administration fiscale

7 - Réseaux et adhésions (point d'info mais non traité)

• Post-urbain
• CTC
• Habitat Partagé Ideal Co - 18 décembre
• Adhésion Collège 4 : étudier la candidature de CityMix (Odile, Isabelle et Claire)

1 - Point RH/ organisation entretiens pou le poste de chargé de mission RNHP

• Première phase de recrutement en cours, pour le moment 3 profils intéressant
• Organisation définie
  • 1ère étape Ludo prise de contact > 3 personnes intéressantes
  • 2ème étape : Entretiens avec l'équipe (pour le choix de la personne)
  • 3ème étape : Entretien avec le/les candidat.e.s finalistes et la commission RH pour discuter du choix si besoin et un entretien complémentaire (fonction employeur assurée par le Copil)
• Points Important soulevés :
  • Complémentarité de l'équipe
  • Tiers extérieur avec qui débattre
  • Y-a-til des compétence que l'équipe pourrait avoir du mal à évaluer
  • Aide à la prise de décision si besoin
  • Fonction employeur

2 - Point RNHP

• Rennes Métropole : iels sont plutôt facilitants, ça avance bien, le lieu est défini : FAC des sciences économique (place Hoche)
• Demande de sub
  • Rennes Métropole : sur le financement : projet d'une subvention socle évoquée + lien avec Département et Région
  • Carsat : contact ok
  • Complémentaire retraites Malakoff Humanis, AG2R : en cours
  • Banque des territoires : en cours avec le relais d'H&P
• Problématique / éditorialisation
  • Premier jet d'édito et de plénière d'ouverture réalisé
  • Il sera transmis d'ici le prochain copil
    • Avoir travaillé le texte de Samuel dans l'intervalle
    • Se positionner sur un arbitrage/validation ensuite
    • Document de base à lire : https://docs.google.com/document/d/1VsLsTwOnzxOR03P-5iUr_UNjS9R2pUY8gPOekyE9tZ4/edit?usp=drivesdk

3 - Point QPV

• diagnostics territoires : 2 en cours, souhait d'en lancer 3/4 nouveaux (en lien avec les accompagnateurs de l'AMI 2022).
• rencontres HPN à Rouen : fin septembre, Michèle participe.
• Attente confirmation subvention de l'ANCT
• Rencontres thématiques à Saint Etienne
  • Lieu : Amicale Laïque du quartier du Crêt-du-roc - 16 Rue Royet, 42000 Saint-Étienne
  • présents : tous le copil, sauf Pierre-Charles
  • habitants d'Etouvie et de Grenoble, Pas Sans Nous, membres du réseau, partenaires invités + locaux
  • Déplacements pris en charge pour les membres du réseau et habitants.
  • Vendredi 20 octobre - Journée organisée avec les Pas-Sans-Nous (thématique des quartiers populaires)
  • Visite des Castors du Crêt de Roc + autres projets en cours
  • Prise de parole d'HPF : Salariés + prise de parole Copil : Romain dispo
  • Conseil d'Orientation le lendemain Samedi 21 octobre : le COPIL se charge de l'organisation du CO et l'équipe salarié est plutôt là en soutien technique
  • le mercredi 18 oct il y a à Lyon une rencontre "villes et banlieues". Présents Isabelle FP et à confirmer Ludo et Paola.

4 - Point Senior

• démarrage des webinaires (92 inscrits)
• 2ème session de l'AMI en cours jusqu'au 21 septembre
• actions de sensibilisation sur le territoire (essentiellement par les structures locales) : une dizaine en cours de programmation
• démarrage des actions de formations des collaborateurs action sociale de Malakoff Humanis : Voyage d'étude et formation sur une journée
• action de formation des AMO à caler avec Halage en décembre

5 - Point communication et partenariats

• Site web : nouvelle version au travail (refonte du graphisme : page d'accueil, etc) avec Jérémy (programmation) Mélanie (intégration web) et Camille (graphiste) ; mise en ligne prévue début 2024. Repensé notamment pour mieux accueillir les différents types de public.
• Nouvelle plaquette : en ligne (dans le kit de communication) et lancée à l'impression (1000 exemplaire). Disponible à la demande. https://www.habitatparticipatif-france.fr/?KitDeComNational/download&file=HPFPLAQUETTEINSTITUTIONNELLE_2023_pages.pdf
• Dossier de presse : finalisé, disponible dans l'intranet.
• Evènements / participation :
  • 26 septembre : Colloque Mouvement associatif / Tetes de réseaux - Paris, 26 septembre (CC) : https://mcusercontent.com/3bca8ada76b9893892bb203df/files/007f5902-8d5f-4e2c-f4a2-e334ca23c1fe/230725_Pr%C3%A9_programme_26_septembre_pour_diffusion.pdf
  • 30-31 janvier 2024 : Forum ESS : https://www.forum-ess.fr/?Accueil
  • 4e rencontres de la Frugalité, les 6, 7 et 8 octobre à Chambéry : https://frugalite.org/category/rencontres/ --> Aline (Unitoit) présente, peut-être Michèle - Lien déjà bien établi avec elleux (RNHP 2021, HPF signataire du manifeste de la sobriété heureuse et créative et membre de la frugalité heureuse et créative, ...)
  • Sur ce genre d'événement, l'enjeu est de bien prendre la casquette d'HPF et d'avoir une présence officielle (effort intellectuel)
    • Faire savoir qu'HPF est là
    • Rencontrer l'orga pour manifester le soutien et faire vivre le lien entre les structures qui sont complémentaires
    • Prendre le temps de dire qu'on fait parti d'HPF qui est un réseau et utiliser les supports de com et les outils dont les éléments de languages (être embassadeur).
• Participation aux Etats généraux de l'écologie Post-urbaine, cf mail de Guillaume Faburel :
  • Liste des orga associées à ce stade : MRJC, RELIER, Coopérative des Oasis, Mouvement des Colibris, Fondation de l'écologie politique, Notre Affaire à tous, Archipel du vivant, Objecteurs de croissance, Cap Habitat Coopératif, Réseau des territorialistes, Collectif des Associations Citoyennes, Terre de liens. Habicoop souhaiterait plutôt rejoindre en 2024. 7 sont en attente de confirmation (dont la Confédération nationale des foyers ruraux ou encore Halem)
  • Premiers thèmes un peu structurants qui motivent et associent les orga
    • Nouvelles formes d’habiter dans les ruralités
    • Paysannat et artisanat : nouvelles activités, métiers, savoir-faire, compétences… dans les ruralités
    • Ecologies rurales et populaires
    • Cultures rurales du vivant
    • Biorégions post-urbaines
• ok pour participer à ces échanges / débats / réflexions, il nous manque des informations avant de pouvoir envisager de s'engager sur un manifeste > lien : Alain et Paola
• Collectif pour la Transition Citoyenne (CTC) et appel pour la transition (CC)
  • Organise la fête des possibles et met en lien des organisations qui construisent des solutions de transition
  • Proposition d'adhérer au CTC : ok
  • Lien : Claire

6 - Conseil d'orientation du 21/10

• identité et mission HPF : proposition à valider par le CO
• orientations stratégiques à confronter avec les programmes actuels et futurs (projet Ademe) : à travailler avec le CO
• équipe salariée propose 3 ou 4 thèmes à travailler pendant le CO
• prépa du CO avec quelqu'un du CO : au CR c'est Carole, mais elle ne sera pas là. Qui ?
• équipe prépa CO : Alain, Pierre Charles, et Claire et/ou Carole
• Format :
  • matin : CO présentiel + visio
  • après-midi : plénière parole aux locaux ? présentation des outils, nouveautés...
  • objectif de faire des ponts avec le local / temps d'information, où on en est, quels sont nos nouveaux
    • Ateliers spécifiques qui intéressent locaux et national
    • Temps de présentation aux locaux et vice versa pour que les groupes se présentent / temps vivant, de rencontres et d'échanges + actualités HPF et portail national d'adhésion

7 - Plaidoyer

• on a bien reçu la subvention DGALN
• Affectation du budget à finaliser : sur la base de ce qui a été établi par le GT plaidoyer, à actualiser (réunion Michèle, Pierre-Charles, Anne-Laure, Ludo) - 10 octobre à 10h + validation en prochain Copil
• Relance Eva Simon -> garantie financière
• Plaidoyer ANAH
  • Décision politique expérimentale et colloque : reporté à début 2024
  • Courriers au Gouvernement à adresser, demande : que l'expérimentation ANAH soit maintenue à l'odj du CA de l'ANAH d'octobre
  • com dans la prochaine lettre d'info sur ce report
• GT bilan loi ALUR : ça devrait pouvoir se faire avec Thomas Berthet, P. Lévy et Fred Jozon / Framadate à faire pour première réunion / Ludo pourrait participer / Solliciter Thomas Szymanek des Toits Moi Nous
• Retour sur le guide juridique de Joris Danton : Pierre-Charles l'appelle.
• RDV pierre Faucon : urgent de demander un rdv : orga Ludo, rdv avec Alain et/ou Marion / Michèle

8 - Agenda

• 3-4-5 oct : Congrès HLM
• 18-21 octobre : St Etienne
• 17-19 nov : Contre Salon des vieilles et des vieux (Conseil National Auto proclamé de la vieillesse)
• Réseau habitat partagé : 18 décembre (ou 7 ou 19) - IdealCO https://www.idealco.fr/

• Festival Oasis
• Retours Morgiou

1 - Retour CO du 23

• Qu'est-ce qu'on a pensé du fond et de la forme ?
  • Moins préparé que les précédents et du coup moins mûr
  • La productivité attendue n'est pas tout à fait atteinte
  • Permet une mise à niveau de tous sur l'état des débats et globalement accord général
• Quelles suites sur le travail "valeurs et missions" et incidence avec le pôle communication
  • Besoin de clarifier quelle place vont trouver ces documents "identité d'HPF"
  • On est passé trop vite des OS validées en AG à ces formulations
  • Est-ce nécessaire de passer par des formulations écrites (mais c'est en tout cas douloureux) ?
  • Probablement utile pour le mouvement dans son ensemble
• Quelles répartitions des tâches entre équipe salariée et administrateurs ?
  • Pour les prochains, idée d'avoir une personne du CO pas dans le copil pour aider à préparer
  • Mettre notre CO au travail en étant moins sur la philosophie du mouvement que sur l'organisation du travail et des actions
  • Clarifier pour le prochain qui prépare : peut-être 3 personnes (copil+CO+salarié)
• To-do
  • Transmettre les docs avant
  • Clarifier les enjeux des docs
  • Clarifier si validation (auquel cas on lève les objections) ou discussion d'un thème
  • Reproposer une formulation sur la base des retours
  • Préparation doit intégrer ces questions d'animation (brainstorming ou priorisation/validation)
• Perspectives d'une commission éthique et médiation ?
  • Besoin de faire le RDV avec Pierre Faucon : à la rentrée

2- Plaidoyer : proposition "bilan 10 ans après la loi Alur"

• Est-ce qu'on est au clair et ok avec la démarche proposée par Michèle ? https://docs.google.com/document/d/1oIbnyiQhMit2hULNG_uSbjLI3bGqAbJ1iN6Hzi3_Qv4/edit
• Enjeu de la démarche :
  • que le mouvement en soit à l'initiative
  • dégager ce qui est le plus opérationnel pour le mouvement (plus faisabilité / pérennité que réécriture des statuts)
  • inviter dans ce GT des membres des coop, et l'ensemble des dimensions du mouvement
  • Beaucoup de contenus existent déjà mais objectif des les hiérarchiser, mettre en forme, donner une colonne vertébrale et de les partager avec le RNCHP qui pourrait nous aider à le défendre
  • Se mettre d'accord sur une vision politique partagée, articulée dans ses différentes dimensions
  • Permettra de construire le volet plaidoyer des RNHP
• Constitution du groupe de travail
  • Base des membres réguliers du GT plaidoyer actuel : Michèle, Pierre Charles, JB, Anne-Laure, Romain, Ludo
  • A associer : Pierre Lévy, Habicoop (Thomas Berthet, Alia, Lionel Pancrasio,...), François Desrues furtivement pour vision du contexte de rédaction de la loi ALUR, Fred Jozon
• Première session en présentiel vers oct/nov, puis réunions mensuelles jusque vers le mois de mai
• Question des moyens :
  • déplacements pris en charge bien sûr
  • affecter un budget au GT pour confier des missions à des membres du GT si besoin (sur subvention DGALN)
  • solliciter RNCHP pour co-financement de ce travail si nécessaire (pilotage Ludo)
• Lancer les invitations à participer en juillet (pilotage Michèle)

3- ANAH

• Suite à la restitution des propositions de l'ANAH :
  • Anah au complet, mobilisée pour mettre fin à cette anomalie, objectif CA d'octobre pour expérimentation subventions aux projets HP
  • Les préconisations du BET ont été acceptée par l'ANAH, validées et ajustées en séance
  • Bonne synergie HPF + RNCHP + Habicoop
• Les propositions doivent être validées par les tutelles : Bercy, Trésor, Logement, Environnement
  • Actions de plaidoyer à la rentrée : faire quelques courriers ciblés : solliciter Jérôme pour diffusion
• Intervention proposée le 12 octobre (rencontres nationales de l'habitat privé - conférence : "Quelles modalités d'accompagnement de l'habitat participatif ?") - Jérôme se propose : ok, reboucle avec Pierre-Charles dans l'intervalle

4- Date et lieu prochain CO et "visites et débats"

• OK pour Saint Etienne
• 20 octobre : Visites et débats - thématiques quartiers populaires : Retour d'expériences du/des projets de Saint Etienne + Plaidoyer commun avec nos partenaires (GT réseaux d'habitants des quartiers populaires : PSN/Nextplanning, APPUII, habitant.e.s) + capitalisation AMO)
• 21 octobre : Conseil d'Orientation
• 19 octobre : Rencontre en amont avec des habitants et GT réseaux d'habitants des quartiers populaires
• Ne pas faire le temps "bilan loi alur" sur la même séquence
• Journée des Maires le 18 (Isabelle FP y sera) : Ludo/Paola ?
• Envisager un portage logistique par Carole (mission rémunérée)
• Quel portage du copil sur le sujet "visites et débats" ?
  • programmation au long cours : choisir les thématiques en fonction de nos besoins mais aussi de l'animation réseau.
  • porté par Ludo, propositions validées en Copil... ça nous semble ok
  • muscler la participation de membres du COPIL / GT concerné selon la thématique, dans la journée thématique concernée, afin de mieux porter notre vision politique.

5- Points infos

• Point d'avancement RNHP
  • lieu : proposition de la fac d'eco en cours - visite le 11 juillet : https://eco.univ-rennes.fr/presentation
  • annonce recrutement diffusé
  • financement : demande CARSAT, MH, AG2R, BdD/CdC envoyées
• Point sénior :
  • AMI :
    • 7 dossiers reçus, 5 éligibles
    • Comité de sélection lundi
  • Calendrier des actions de sensibilisation en cours d'élaboration
  • Formations aux délégations MH : en attente des retours de MH (en retard)
  • Dossiers AGIRC-ARCO : nous avons l'info de 2 dossiers, besoin d'être au courant des dossiers déposés par des groupes pour faire remonter l'info via MH. (diffusion de cette demande via la prochaine lettre d'infos)
  • formations : pour l'action sociale MH à priori, mais voir si on inclut d'autres acteurs : interessant pour les échanges que ça génère...
  • webinaires : préparation en cours (groupe de contribution demain : intervenants, dates...)
• Point QPV
  • RDV ANRU le 6 juillet
  • Appui technique en l'absence d'Olivier
    • point avec Olivier en septembre
    • Grenoble : Romain vient en soutien des Habiles pour les rdv institutionnels
    • Amiens : soutien prévu JB+Olivier
  • 18 octobre : 40 ans de villes et banlieues à Lyon
• Point info sur le projet Ademe
  • échanges Hameaux Légers : Sevak Kulinkian / partants sur le principe / Salariée sur les partenariats doit arriver à la rentrée
  • Ok pour coop Oasis pour suivre
  • Michèle a échangé avec L'Epok qui a déjà travaillé les sujets avec Hameaux Légers : les embarquer ?
  • potentielle réunion le 18 août ?
• Point info présentation Ateliers de Cergy (présentation avec urbamonde et Le sens de la ville) : Pierre Charles y était -> Le sens de la ville : contact intéressant

1 - Programmes

• Clarification gouvernance (https://www.habitatparticipatif-france.fr/?26Mai2023CotechQpv12)
  • Cotech : Ludo, Paola, Pascal, Carole, JB, Romain
  • Groupe de travail (plus de groupe opérationnel : les AMO des étapes précédentes sont invitées à participer au GT pour capitalisation et réflexion sur les évolutions du programme)
  • référent du COPIL : Romain
• En cours : missions diagnostiques sur Amiens et Grenoble
• Problématique de l'appui technique initialement envisagé par Olivier : comment on y pallie ?
  • Olivier a indiqué son intérêt pour reprendre la mission après son arrêt maladie : la question se pose néanmoins sur le cours/moyen terme.
  • Le contour de la mission est en cours de définition et dépend beaucoup du contexte local mais 2 axes à la fois sur l'angle de la mobilisation citoyenne et de le volet technique avec les interlocuteurs locaux
  • Identifier les AMOs pouvant faire le lien avec Olivier et définir les échéances : Romain
• Question du suivi des échanges avec l'ANRU : comment on s'y prend, qui suit le sujet pour le copil ?
  • Faire le point avec Jean-Baptiste qui veut suivre le sujet : important que ces contacts soient faits en cohérence avec le COPIL pour avoir une vision globale et avoir au moins 2 interlocuteurs
  • Présence de Ludo + si possible quelqu'un du Copil pour les prochains échanges
• Visites et débats en octobre sur le sujet QPV (couplé au CO) : où on les fait ?
  • Option "Arche en île" en région parisienne (accompagné par Courtoisie urbaine).
  • Option "Castors des crêts du roc" à Saint Etienne.
  • Association Ville et banlieue (maires de banlieues) : 40ans le 18 octobre à Lyon - Rencontres d'élu·es -> On groupe ?
  • Hypothèse : 20-21 octobre / 2 jours journée thématique QPV + le lendemain Conseil d'orientation en présentiel.

• Point de suivi général : le programme est mis en oeuvre comme prévu
• Dynamique de gouvernance en place
• AMI en cours pour l'émergence des projets : première session le 19 juin
• Le premier webinaire sera réalisé en septembre finalement
• Réflexion sur les intervenants de la formation aux AMO pour parler du sujet intergénérationnel
• Comment on problématise les enjeux et les sujets - vivement les débats

• Utiliser l'AAP de l'ADEME pour tenter de faire un tremplin pour un nouveau programme rural HPF, sur deux thématiques de l'AAP - Bâtiment et gouvernance - en lien avec le défi "Visibiliser et soutenir les projets de rénovation portés par des collectifs de citoyens
• Le sujet est en cohérence avec HPF, la structuration de l'AAP et la gouvernance sont cependant assez déroutante. Vrai enjeu présent de création de "communs" pour faire avancer l'habitat participatif (outils, etc...) -> Hameux légers, coopératives oasis avec du temps de travail financé pour échanger et structurer.
• Une déclinaison du commun déposé a commencé à être élaboré, il est centré sur la capitalisation des plus values en terme de sobriété, résilience, créations de communs et ZAN des projets en réhabilitation en zone rurale ou petites centralités, la mise en commun d'outils à destination des porteurs de projets et l'identification des freins juridiques et règlementaires. Pour le compléter, le budgéter et le soumettre pour validation il faut définir des partenariats (pour l'instant la Coopérative Oasis et Hameaux légers seraient les principaux avec Anne Lechene et Campus de la Transition)
• Besoin de faire valider par le Copil la pertinence ou non de viser au travers de ce financement possible une mutualisation d'un centre ressource (ou déjà des ressources, le curseur est à envisager évidemment avec les partenaires) mutualisé entre HPF, Oasis et Hameaux légers
• CF base de cadre logique transmis par Pierre Charles
  • https://wiki.resilience-territoire.ademe.fr/wiki/Appel_%C3%A0_Communs_Sobri%C3%A9t%C3%A9_et_R%C3%A9silience_-_2023
  • https://wiki.resilience-territoire.ademe.fr/wiki/F-_B%C3%A2timent
  • https://pad.fabmob.io/oXkgiSUdQ4-YAMow8XIb-w#
• Calendrier envisagé :
  • Automne : Structurer une réponse avec les partenaires : approche sur des sujets techniques sans idéologie pour créer du commun dont on doit prendre soin ensuite en gouvernance partagé, ensemble.
  • Fin d'année : Réponse portée principalement par des bénévoles du COPIL / GT dédié ?
• Point d'attention
  • Intérêt de nos partenaires potentiels
  • Ne pas créer une usine à gaz en guise d'espace ressources
  • Point d'attention sur les RH à venir
  • Fort enjeu politique d'identifications des réseaux / en lien avec la scission rapidement faite dans les esprits "Rural Oasis / Urbain HPF"

2. Espace de travail avec la Coopérative Oasis

• Espace de travail trimestriel HPF-Coopérative Oasis, qui viendrait en relais du GT sur la BDD, puisqu'on va avoir de plus en plus de sujets à traiter.
• Prochaine réunion mardi 20 juin à 14h
• Faire la proposition que cet espace soit dorénavant dédié à la coopération HPF-CoopOasis.
• Isabelle H va y participer.
• Si clôture du GT BDD : le nouveau GT est ouvert à ceux qui veulent à y participer, selon les objectifs reformulés par Isabelle+Ludo.
• Isabelle va en parler au prochain CA de la Coop Oasis.
• Cet espace semble approprié pour aborder le sujet de l'AAP Adème.

3. Plaidoyer

• RDV le 19 Juin à 14h (restitution des propositions de l'Adème)
• Participants : Jérome et Ludo

• Valider le principe de réaliser un bilan de la loi ALUR : production d'une note d'intention à diffuser dans le réseau + temps en présentiel à l'automne
  • L'anniversaire des 10 ans peut être un outil pour redéfinir les enjeux d'évolution législative/réglementaire et les faire exister dans le débat.
  • Il semble que le RNCHP / Strasbourg prévoit de faire des propositions en ce sens - faire alliance avec eux.
  • Intention d'HPF : le "bilan de la loi ALUR" comme stratégie pour se remobiliser autour du plaidoyer. Si on devait refaire une loi aujourd'hui qu'est-ce qu'on revendiquerait ?

4. Passage de relai des trésoriers

• Réalisé - Olivier reste co-trésorier (en arrêt maladie)
• Fonction RH liée (Commission RH : par le passé les co-présidents et co-présidents): potentiellement plus compliqué que le rôle de trésorier !
• Le changement d'échelle d'HPF appelle-t-il des évolutions en termes d'organisation de la gestion ?
• Nouvelle comission RH : Isabelle H, Michèle en tant que co-présidente, + Marion ou Alain ou Olivier en tant que trésorier

5. RNHP : point d'étape et embauche

• Appui affirmé de Rennes Métropole
• Investigation pour le lieu en cours
• Courriers aux partenaires structurants en cours d'élaboration / envoi
• Proposition : embauche d'une personne pour piloter le sujet RNHP. Recrutement visé pour le mois d'octobre. Fiche de poste en cours de finalisation, diffusée avant la fin du mois. Personne idéalement basée à Marseille avec l'équipe. A temps plein avec un CDD d'un an.
  • Enjeu financier : 10.000€ pour 2023. On compte sur les partenaires financiers pour que ce coût puisse être intégré au bilan des RNHP (d'ici la fin de l'année on aura de la visibilité sur les financements) - mais on n'a pas encore cette visibilité, donc c'est une prise de risque d'HPF : on a la tréso pour le faire.
  • sur les premiers mois un temps plein ne semble pas forcément indispensable ; idée que la personne puisse soulager l'équipe sur d'autres tâches - équipe pluridisciplinaire !
  • accord du COPIL à l'unanimité
  • ok pour diffuser l'annonce avant fin juin, pour entretiens début septembre et un CDD d'un an à temps plein.
• Participation d'Habicoop au GT RNHP : important, ne pas hésiter à passer l'info aux membres d'Habicoop qu'on connait pour espérer des participations. Marion en glisse un mot à Pete pour en parler à l'AG d'Habicoop.

6. Points divers

• ajouter une présentation du Copil à l'odj
• en fin de CO, demander qui veut participer à l'animation / préparation du CO suivant

• Sur le volet Emission de reçus fiscaux par HPF : on a un retour oral "il n'y a pas de problème" (pas d'écrit). --> proposition d'un échange oral entre lui et Ludo, Michèle, Alain pour transmission de ces conclusions aux nouveaux trésoriers.
• + en profiter pour lui poser des questions sur les précautions à prendre autour des cumuls fonction au CA et prestations perçues sur des missions.
• + "clôre la mission" avec lui.

• Isabelle se propose de réfléchir à l'accueil des nouveaux adhérents à HPF : prendre contact avec ceux qui tapent à la porte et prendre connaissance de leurs motivations, assurer une veille du respect des conditions d'adhésion
• Commission "adhésion " : Claire, Isabelle FP et Odile pour "faire le point " 3 fois par an par exemple
• point de vigilance sur l'utilisation de nos outils sans nous demander ! (ADOMUZ)

• 23 juin CO (prépa anim Pierre-Charles)
• 29 juin COPIL (préparation animation Isabelle FP)

1 - Météo et tour de table

2 - Présentation des différentes actions d'HPF

• Présentation des actions sur la base de la carte mentale (actualisation mi-2022)
• Proposition d'organisation par pôle thématiques avec les liens aux partenaires afférents
• Sachant que les partenaires peuvent être à cheval sur plusieurs thématiques, il va y avoir des porosités subtiles à envisager au sein de cette organisation par thématique
• Sur la question du plaidoyer : enjeu de réorganiser la structuration de ce groupe de travail souvent en forte interaction avec le copil : le dernier GT plaidoyer a émis l'hypothèse de lancer une dynamiqe
• à l'occasion des 10 ans de la loi ALUR pendant les prochaines RNHP (quel bilan ? Comment s'en émanciper et retracer une ligne de plaidoyer claire ?) - proposition d'une journée nationale en présentiel - possiblement octobre, proche du CO et de la prochaine édition de "Visites et débats"

3 - Rôle au sein du copil

• Centres d'intérêt thématique exprimés par chacun :
  • Odile : programme séniors
  • Romain : plaidoyer, QPV
  • Marion : communication, séniors, outils financiers
  • Isabelle H : rural/réhab, faire mouvement, RNHP
  • Isabelle FP : plaidoyer/réseaux (habitat partagé HAPA, RNCHP, rés. citoyens...), QPV, travail sur la gouvernance interne / faire mouvement
  • Alain : rural/réhab (Adème, Anah), QPV
  • Michèle : plaidoyer, recherche (à regret au vu de l'agenda de l'année à venir...), sous-GT techniques du plaidoyer, démarrage des RNHP (dimension ligne éditoriale), démarrage Ademe puis passage de relai
  • Pierre-Charles : Préparation des CO, prendre soin des espaces de gouvernance
• rôles internes au copil :
  • co-trésoriers : Alain Bidet, Marion Chenet
  • co-présidents : Michèle Cauletin, Pierre-Charles Marais
• Proposition de commissions internes
  • commission RH : Isabelle Hétier, Michèle Cauletin
  • commission d'éthique et de médiation : à pourvoir
• Proposition de nouveaux rôles : non traité
  • relations partenaires (faut-il se répartir certains partenaires ?)
  • orga visites et débats / animation réseau interne (suivi de la question des adhésions et démarche faire mouvement)
• Echanges
  • Clarifier la question des conflits d'intérêts en lien avec les prestations et les missions des membres ! Retour d'expérience d'Habitat & Partage vis-à-vis d'Audrey lors des dernières RNHP. --> Conventions réglementées à mettre en place.
  • Lien avec la commission éthique qui doit borner ces questions là dans les relations qui peuvent exister entre le COPIL, le CO, les salariés d'HPF et les prestataires.

4 - Points traités le 4 mai en format réduit / à valider en COPIL

• Nous prenons bonne note de l'arrêt momentané d'Olivier : on l'attend quand il voudra/pourra
• QPV : à terme besoin de plus de staff, à internaliser ; à court terme : Paola & Ludo assurent le déplacement à Grenoble
• RNHP :
  • Besoin de mettre quelqu'un sur ce boulot ; perspective d'un recrutement pour septembre. On a les fonds propres pour le faire + on ne peut pas avancer sur les RNHP sans avoir quelqu'un dédié au sujet.
  • Ludo prépare une fiche de poste pour recrutement sur Marseille en CDD avec potentiellement montée en charge / participation sur d'autres sujets HPF pour alléger Ludo. A terme possibilité de pérenniser ce poste sur d'autres missions. Audrey part sur le 2ème semestre : pas dispo sur cette période.

5 - Actualités et calendrier

• 8 juin : Participation à l'AG du réseau HAPA : Odile
• 8 et 9 juin : Participation à la rencontre RNCHP à Strasbourg : Michèle + Ludo - info à diffuser au réseau
• 21 juin matin : la FPH nous propose un temps de travail : Michèle y participera avec Ludo
• 26 au 28 Juin : Rencontres européennes de la participation à Rouen : Michèle + Claire
• Prochaines dates de copil
  • Créneau régulier à partir de septembre : premier jeudi du mois, 14h
  • Le prochain : 15 juin à 14h
  • Juillet à caler !
• Les suggestions sur le format, l'organisation du copil seront accueillies favorablement

• Copil : Odile, Michèle, Olivier, Jérôme
• Salarié.e.s : Claire, Paola, Ludo

1 - Débrief séminaire

• Restitution de Juliette : elle propose les 18, 19 (matins) et 20 avril (soir) en visio - pas possible --> sondage pour date après l'AG. En attente de restitution écrite avant l'AG.
• Suite du séminaire : s'approprier les retours de Juliette et voir comment présenter lors de l'AG (Claire/Ludo), puis travail à poursuivre en CO
• Pistes d'engagement envisagées :
  • Ont manifesté un intérêt pour s'engager plus : Isabelle, Romain, Alain, Marion, Thomas
  • Question des bretons dans le contete des RNHP à Rennes à venir : Maxime a l'air intéressé mais peu dispo, voir avec eux. Important pour les RNHP.

2 - Conseil d'orientation (élection en AG)

• Bilan des participations de l'année
  • 25 personnes ont été élues à l'AG
  • 3 démissions ou disparition en cours d'année : Marion Robert, Florentine, Pierre-Yves
  • 14 personnes ont participé aux 3 séances : Isabelle FP, Jérome, Ludovic, Marion Cheynet, Michèle, Odile, Olivier, Pierre, Pierre-Charles, Thomas, Marine/Pascal (HPN) ou à 2 séances et se sont excusés à 1 : Cécile, Jean, JB
  • 4 personnes sont venues à 2 séances : Francis, Tristan ou à 1 séance + 1 excusé : Patrice, Marie-Cécile
  • 4 personnes sont venues à 1 ou 0 séances : Audrey, Fred, Louis-Marie, Stefan
• Le conseil d'orientation est composé de 8 à 24 membres, renouvelés par tiers tous les ans.
• Candidatures à confirmer - répartition des contacts à prendre en amont :
  • Romain (pcm)
  • Alain (ludo)
  • Coopérative Oasis : Ramin (michele)
  • Habicoop (odile)
  • Bretons : Maxime (odile) et Isabelle Hétier (michèle)
  • Carole ? (pcm)
  • Pascal ? (Olivier)
  • Louis-Marie (olivier)
  • Thérèse (HPO, gt sénior) (odile)

3 - RDV du 20-21-22 avril à Rennes

• 22 avril : AG préparée par Jérome et Pierre-Charles.
  • Jauge : 40 sur place / A ce jour : 27 sur place + 12 en visio
  • Déroulé proposé (envoyé par mail)
  • Points spécifiques (finalement traités en CO) :
    • création d'une commission de contrôle / surveillance
    • émission de reçus fiscaux
  • Date du CO : vendredi 23 juin 14-17h, sous réserve de validation par le nouveau CO.
• 21 avril : journée partenariale. 3 tables rondes de l'après-midi seront animées par 3 membres du Copil.
• 20 avril : horaires du COPIL du 20 avril à Rennes : proposition 16h-18h à la Maison de la Consommation et de l'Environnement.
• Reste pas mal de points logistiques à régler la semaine prochaine (Ludo/Claire)

4 - Points agenda : Programme Mai-Juin

• 6-7 mai : Festival Les Palourdes (Hameau Léger) : Intervention Olivier
• 23 mai : ANCTour (Paris) https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/anctour
  • Besoin d'identifier un projet en réhab qui puisse témoigner : Casanoé ou la Bigotière (Olivier)
• 7 juin : intervention sur LLS avec Urbamonde au International Social Housing Festival https://socialhousingfestival.eu/ > Pierre-Charles
• 8 juin : AG et atelier HAPA à Paris : Odile
• 8&9 juin : AG et ateliers RNCHP à Strasbourg : Ludo (+ un nouveau membre du copil ? ou Michèle ?)
• 10/11 juin : Evènement régie de quartier à Paris - A confirmer ? : Olivier
• 26-28 juin rencontres européennes de la participation, à Rouen
  • Hélène, Claire et Michèle (en attente de confirmation sur la candidature HPF)
  • https://www.deciderensemble.com/page/2186002-l-edition-2023
  • Brief_pour_reponse_appel_a_candidatures_VF.docx (29.9kB)
• 23 au 27 aout : université d'été de la Coopérative Oasis. Intervention table ronde "Les Oasis font de la politique : Odile. Ludo pourrait y participer aussi.

5 - Divers

• Signature du manifeste des "Décarbonautes" (Michèle) > validé
• Eléments de langage HPF : groupe pour finaliser avec Claire > Jérôme, Odile, Ludo
• Dans le prolongement : travailler la communication avec une vision politique.
• Date des RNHP : favoriser le 1er weekend de juillet 2024 (5-7). RDV à la métropole la semaine prochaine.

1 - Points info

• RH : point info recrutement
  • La commission RH a finalisé le processus du 3ème recrutement : Paola Hartpence. (30 ans, Master de philo, expérience internationale Sénégal, Tunisie, gestion de projet sur les migrations). Commence le 22 mars.
• Séminaire "weekend au vert" 24-25 mars
  • Besoin d'informer des horaires d'arrivée et besoins de couchage (Odile)
  • coordination Odile - Michèle pour la soirée festive : spectacle d'impro possible ou concert de jazz manouche / trouver un lieu festif pour le 24 mars
• Visite et rencontres à Rennes le 21 avril : info avancement
  • Lieu réservé par HPO pour l'AG pour le samedi 22
  • le 21 : lieu réservé aussi l'aprem pour la rencontre, et trouver des lieux pour les visites le matin (graines urbaines, et deux autres lieux => réponse semaine prochaine)
  • Communication à mettre en place dès que les lieux sont confirmés - 2 formulaires à faire pour inscription pour le 21 et pour le 22
  • Michèle : caler des réunions sur place dès le 20, à partir de 16h pour préparer l'AG - la salle est déjà réservée pour le 20 avril aprem / Diner le soir en COPIL sur place
  • Ludo : convie des partenaires & structures, qui seront peut etre sur place dès le 20 pour le 20
• Assemblée Générale le 22 avril : répartir les rôles
  • AG gérée et coordonnée par le COPIL (notamment Pierre Charles et Jérome) pour que Ludo puisse se concentrer sur la journée visite. Odile ne sera présente qu'en visio à distance
  • Format : matinée sur les rapports d'activités et financiers et budget 2023 à traiter + Deux axes : RNHP 2024 et vision (retours des CO précédents)
  • Prochain COPIL debut avril devra etre dédié à la préparation de l'AG
  • besoin d'un temps de coordination entre les bretons pour l'orga du 21 : qui au local gère cette journée ? Budget dispo.
  • point avec les bretons vendredi permettra de faire une mise à plat sur le soutien sur place puis prévoir un point sur l'AG en petite équipe
• Webinaire 1ère rencontre de l'habitat partagé (5 avril)
• Premier évènement habitat inclusif, coloc intergé etc. auquel nous allons participer : Michèle participe à une table ronde, Halage à une autre
• Rencontres partenaires FPH - 7 avril à Habiterre (Drôme)
  • Les partenaires de la Fondation pour le progres de l'homme impulsent une rencontre des projets soutenus (AITEC, Pas sans nous, Habitat & Participation (belgique), next planning, Urbamonde)
  • Important pour HPF d'y etre pour réseau - Possibilité pour un administrateur d'HPF d'y aller (Michèle)
• FESTIVAL INTERNATIONAL DU LOGEMENT SOCIAL 2023 / 7-9 JUIN BARCELONE
  • HPF invité par Urbamonde pour y participer
  • Olivier est partant pour participer /
  • Enjeux pour HPF d'y participer ? Lien avec le monde de l'ESS européen
• Convention cadre RNCHP (Jérome)
  • en cours de finalisation
  • subvention annuelle inscrite (sécurisée)
• Rencontre RNCHP le 8-9 juin : HPF est invité
  • thématique réhabilitation : la ville va proposer des immeubles à réhabiliter dans leur AAP
  • identifier qui peut s'y rendre, cela semble important
  • "Puissance en sommeil de plaidoyer national" des RNCHP = importance de recréer du lien avec eux pour alliance sur le plaidoyer / Rester à l'initiative des réunions pour HPF et représentation des administrateurs d'HPF
  • nouveau salarié mi-temps HP pour la ville de Strasbourg / mi-temps RNCHP / D'où besoin d'aller le chercher sur le RNCHP
• RNHP : info avancement (Ludo)
  • Envoi courrier + dossier de présentation à N. APPERE
  • Relance à faire prochainement / semaine prochaine - auprès du cabinet de N. Appere (objectif d'un rdv en présentiel le 20 avril sur place)
  • Réunion avec HPO et Parasol le 3 mars à 13h30 avec Michèle (transfert d'expérience) + Olivier > organisation du Cotech
  • Cotech à organiser dans la foulée / Maxime motivé pour participer activement à l'organisation des rencontres, Florence de l'Echohabitant / Isabelle Hetier, Philippe Jouin, Anaïk + des membres de HPO
• Coopérative Oasis :
  • Adhésion et participation au CO : Coopérative Oasis partante. Super !
  • Prendre une part dans la coop oasis : échanges sur les conséquences de prendre une part sociale dans une coopérative (nous ne l'avons jamais fait) ; validé : on acquiert une part sociale.
  • Point trimestriel avec C.O en meme temps que le point sur la BDD ? à reposer
  • Sont intéressés pour participer à certains GT dont le GT Sénior
• Agirc-arcco, MH : point info, lancement
  • Réunion demain avec Odile et Pierre pour s'organiser
  • Cahier des charges AGIRC-ARCCO : idée de centraliser nos demandes pour présenter les premiers dossiers collectivement avec une analyse sur les critères d'éligibilité - qu'on va leur demander de faire évoluer.
  • le gt doit préparer une communication qui permette de recueillir des projets
  • valorisation com' dans newsletter puis mailing spécifique sur le lancement de programme

2 - Subvention DGALN : validation des chantiers à lancer et financer

• Répartition envisagée : 15.000€ en fonctionnement HPF "observatoire de l'HP" et coordination + 15.000€ affectés à des chantiers de plaidoyer
• Le GT plaidoyer a priorisé (réunion du 28/02) les projets suivants :
  • 1- ZAN "Zéro Artificialisation Nette " : panorama de la contribution des projets d'habitat participatif aux objectifs de ZAN. Mission confiée à Regain pour 4000€
  • 2- Propriété sociétaire : Projet de produire un document de référence sur les sociétés d'attribution, avec un comité scientifique qui fasse poids (légitimation) : première étape = construction des partenariats - Provision de 3000€
  • 3- Provision en cas de besoin de faire un recours aux rescrits en cours - provision de 3000€
  • 4- Etat des lieux des outils financiers citoyens (Coopérative Oasis, foncières en création...) : provision de 4000€
  • 5 - Appui Technique aux sollicitations ; Réponses à donner à des collectivités en réservant des micro-budgets pour des AMO - provision de 1000€
• Principe de répartition validé

3 - Démarrage de la mission ANAH (Jérôme) : point sur les échanges avec Samuel Jablon

• Débloquer la possibilité d'avoir financement de l'Anah pour des projets de rehab en HP => obtenir les memes droits que les copropriétés ou sous forme de subvention au projet / Objectif d'un Plaidoyer d'HPF pendant 3 ans
• Convaincre l'ANAH du bien fondé de la demande / Mission d'économie d'énergie au coeur de la mission de l'ANAH / Suivi avec Samuel Jablon
• Besoin de qualifier ce qui est de l'habitat participatif ou pas / ANAH pose la question de la qualification de l'HP et quel est le role d'HPF dans cette qualification
  • qualification dans la loi ALUR mais qui n'est pas applicable / est un point de départ mais pas suffisant
  • Point de vigilance : diffuser les infos (CR des rdv) ; dès qu'on dispose d'un document / proposition, soumettre au débat les points d'arbitrage potentiels.

4 - 10 ans d'HPF : est-ce qu'on fait quelque chose ?

• Une publication sur le parcours de l'asso
• Un évènement de célébration avec des partenaires au moment des JPO
• Grosse fête : pendant les RNHP en 2024

5 - Sujet des missions rémunérées confiées aux membres d'HPF

• Proposition de créer une commission en charge de définir un cadre partagé favorisant la transparence et la confiance
• Enjeux : on procède de manière très artisanale, peu transparente en dehors du Copil, et qui plus est les missions sont souvent confiées à des membres du Copil. Risque de perte de confiance / légitimité / engagement. En même temps : enjeu à garder de la flexibilité et la capacité de "porter le risque" (investir du temps qui sera peut-être rétribué).
• Note de procédure interne existante
• Conventions règlementées ont été abordées en AG 2022, à maintenir, ainsi que les contrats prévus pour l'année à venir.
• Préparer une proposition à valider en AG : Jérôme y réfléchit.
• Transparence solide et réguliere à mettre en place vis à vis du réseau sur nos procédures d'attribution des missions rémunérées

1 - Points d'info

• Proposition d'un temps d'échanges interne au COPIL, sur son fonctionnement propre, en visio, préalable au "Weekend au vert"
  • sans les salariés
  • temps d'écoute - sur les relations interpersonnelles et notre vision du copil / ne pas déborder sur le weekend au vert
  • JBD n'est pas partant (car sortant)
  • Framadate : Pierre-Charles
• WE au vert finalisation : rappel ODJ - point invitations externes-logistique- (Odile et Jean Baptiste)
  • 7 invités ont répondu positivement sur les 8 (Marion C, Thomas Z, Isabelle Foret- pougnet, Alain ou Hélène HAA, 1 breton ?, 1 normand, Romain sur le vendredi uniquement)
  • Lieu : coteau de la chaudanne
  • Michèle fait un tableau pour l'organisation de l'accueil (12 à 14 couchages dispo)
• Point recrutement (commission RH )
  • 1 seule candidature retenue en 2ème échange (2 finalement)
  • Relance de l'annonce, 2 rdv demain par Ludo
  • Le groupe RH poursuit : objectif de démarrage courant mars
• Presta Olivier Cencetti
  • missions d'expertise / diagnostic / appui sur le programme QPV (appui à structure locale ou capacité d'intervenir là où il n'y a pas de locaux)
  • 20.000€ environ sur 2023 (enveloppe maximum, à adapter si moins de subventions que prévue)
  • A croiser avec le sujet de la subvention DGALN (objectif n°3) - réunion de cadrage mardi 7 à 9h30
  • Convention HPF - Olivier : relecture Jérome et JB
• Point RNHP 2024 : information ludo
  • Anaïg, Maxime : échanges avec la Ville en cours ; lieu semble possible, subvention à voir.
  • Demande d'HPF de coordination avec les locaux ; attention les RNHP c'est HPF+local, HPF doit être dans la boucle
  • Demande d'un temps de coordination avec Ludo avec le CO ; Olivier fait passer le message

2 - Points d'orga

• préparation de l'AG du samedi 22 avril à Rennes : préparation de l'animation / odj de l'AG : Jérôme, Pierre-Charles
• préparation d'une journée "visite et rencontres" la veille de l'AG à Rennes.
  • format semblable à celui de Rouen (2 fois par an, avant l'AG et le CO présentiel)
  • vendredi 21 avril
  • lancement du programme séniors avec MH ? dans un habitat participatif intergé ? Recherche en cours
• Copil de "tuilage" : jeudi 20 avril après-midi = pour le copil prévoir 20-21-22 avril à Rennes avec les anciens et les nouveaux membres pressentis du COPIL
• Proposition d'insérer la pétition sur la TVA réduite des matériaux biosourcés dans la prochaine newsletter HPF (Michèle )
• Point CO du 10 Février ODJ en lien avec axe de réflexion week end au vert (Pierre Charles et Odile) 15mn

3 - Plaidoyer

• ADEME présentation des hypothèses d'engagement (Michèle) dans le cadre de l'AAP sur les communs "sobriété et résilience" : usine à gaz ! ... mais... pour amener des acteurs de l'Etat et société civile à travailler ensemble.
  • relais de nos propositions de plaidoyer auprès de "la myne" qui participe à cet AAP ; Michèle a rédigé une fiche de synthèse sur nos demandes concernant l'accès au droit commun (merci !)
  • piste de nouveau projet "défi" avec Anne Lechene, chercheuse, (pré-projet à rédiger en février) : recherche sur les conditions de création des communs.
  • réserves sur la charge de travail et la pertinence d'ouvrir de nouveaux sujets / nouvelles recherches de financement
  • Ludo favorable à explorer ce sujet pour les années à venir (une porte à ouvrir) + porte d'entrée sur sujets ruralité etc. > pas d'objection
• Suites RDV cabinet (Piazza)
  • Passerelle avec l'ANAH : pas de nouvelles ; relance par mail de Piazza : Ludo
  • le mettre en copie de nos démarches auprès d'autres instances du gouvernement + relance sur les contacts auxquels il s'est engagé
• ANRU (JB)
  • rencontres de l'ANRU ; programme "résilience" à sortir
  • nous demande de formaliser des point de blocage opérationnels pour définir avec eux des aides en ingénierie et ou à la pierre dédiées habitat participatif que pourrait être inscrit dans le plan résilience de ANRU à venir au printemps
  • JB fait une note (relecture Olivier, Ludo) puis prise de RDV avec eux
• CNR (Ludo)
  • on participe aux groupes 1 "pouvoir d'habiter" (Ludo) et 3 "transition" (Jérome)
  • Enjeux macro -> instructif mais peu de places dans les groupes de travail pour nos sujets
  • Rédaction des fiches : 2 à 4 fiches à cibler pour rédaction (priorités de plaidoyer 2023) ; faire une fiche "par agence"
    • 1. Fiche générique sur l'accès au droit commun (base : rédaction de Michèle pour l'Ademe) (Ludo)
    • 2. Anah - accès aux aides de l'Anah (Jérome)
    • 3. QPV Anru (Anct / Action logement) - cf. point sur ANRU
    • 4. Ruralité (piste programme pour l'Anct sur la base de l'agenda rural (Ludo et PC)

1 - Communication

• Profil et arrivée de Claire validé au 16/01/2023
  • Contrat de travail à finaliser : JBD et Olivier font retour à Ludo sur la proposition en cours avant le 16
  • Lui proposer une rencontre tel avec chaque membre du CA pour prise de contact à partir du 16-01
• Finalisation hommage Pierre-Yves :
  • Une page du copil HPF (sur la base du texte assemblé par Michèle) : à finaliser avec notre logo et à adresser à sa famille en ce début d'année.
  • Par ailleurs le 5 pages mis en forme par Michel Broutin et Philippe MD (contributions de nombreux réseaux ) : si finalisé, à diffuser aussi (NL, prochaines rencontres etc ....)
• Vidéo courte Rouen : le contenu sera finalisée le 12/01 avec Thomas Z + prévoir 15 jours avant mise à dispo

2 - Budget et RH

• Budget prévisionnel 2023 :
  • Montant total de 395 K€ (doublement par rapport à 2022), équilibré, 50% reversé au réseau
  • Point sur les demandes de financement en cours :
  • - MH : retour le 23/2
  • - ANCT : juin-sept
  • - FAP : juin au mieux
  • - Dernière année sûre FPH
  • - Crédit mutuel + RNCHP : ok
  • - DGALN : à priori confirmé
  • - A poursuivre : ANRU, AO ADeme (fev), agenda rural N°2
• Suites recrutement Responsable de programmes pour s'occuper des 2 programmes QPV (2023) et seniors dès MH confirmé (mars)
  • Faire une réunion RH sous 15 jours : JBD, Odile, Jérôme Ludo

3 - WE au vert

• Retour sur l’échange et la proposition de Juliette Le lay
• Proposition validée pour 10 et 11 Mars
• JB et Odile regardent la prise en charge du financement (OPCO et FDVA)
• Ouvrir à des membres du CO : par mail, faire une première liste des personnes à solliciter
• Localisation en région lyonnaise : Michèle et Odile regardent

4 - Plaidoyer Institutionnel

• Demande d’audition CNR : courrier en cours - Ludo - JB
• Principe de soutien à la proposition de loi pour la démocratisation de la rénovation urbaine : voir avec APPUII comment reboucler

5 - Planning

• Date CO visio en janvier ? Une date était prévue le 14 janvier mais ça seble court - hypothèse du vendredi 10 février après-midi à confirmer pour Michèle et avec Pierre-Charles
• Hypothèse d'une rencontre PSN à Toulouse en février ? Attente date - sujet QPV
• AG et visite en avril : à Rennes ? 21-22 avril - Idée de coupler avant/après des rencontres de partenaires locaux pour les RNHP (collectivités en particulier) - Olivier a un copil HPO demain, il en parle.

6 - Divers

• FUB - Fédération des Usagers de la Bicyclette : premier échange réalisé par Odile et Carole
• Prochain International Social Housing Festival (ISHF) à Barcelone le 7-9 juin - contribution possible à proposer avant le 24 janvier.

A traiter au prochain copil

• Adhésion commune
• Retour brochure LLS (P-Charles ) : valorisation, publication, impression et GT avec l'USH sur le sujet

1 - Décès de Pierre-Yves Jan

• Tous les membres du copil sont chamboulés par cette nouvelle
• Souhait de pouvoir lire un témoignage lors de la cérémonie - ceux qui peuvent s'organisent pour être sur place (au moins Olivier)
• Michèle centralise les contributions
• Faire le pont avec les autres initiatives dont celle du RAHP

2 - WE au vert

• La consultante qui était intervenue en 2021 (Juliette Lelay) est disponible pour l'instant les 24-25 février et 10-11 mars
• Elle demande qu'HPF précise les attentes pour établir un devis mais est ok sur le principe - réunion début janvier avec Odile et JB
• Recherche d'un financement type DLA pour financer la mission de Juliette
• Chacun envoit ses contributions et propositions de sujets à traiter pour qu'Odile et JB préparent la rencontre avec Juliette
• On conserve les 2 dates pour l'instant et on tranche au copil de janvier
• Michèle se renseigne sur les possibilités d'accueil dans la Drome

3 - RH

• Ludo a commencé les entretiens pour le poste com' : 4 au 2 décembre + 2 autres à voir (4 profils junior et 2 profils plus séniors).
• Ludo mène les premiers entretiens. Deuxième entretien avec les membres de la commission RH (Jérôme, Ludovic, Michèle) et soumission d'un.e candidat.e au Copil
• Remerciement de Florentine
• Point diagnostic/bilan de la com' HPF du point de vue de Florentine
  • Points forts :
    • De nombreuses ressources qualitatives
    • Des outils existants et plutôt efficaces (newsletter)
    • Une communication qui se développe (réseaux sociaux, vidéos, refonte du site, nouveau logo)
    • Un site Internet très bien référencé : outil principal d'information et d'orientation du Mouvement
    • Une expertise et un professionnalisme reconnu
  • Points faibles :
    • Une communication peu réactive
    • Une communication centrée sur le national/difficultés à relayer les actus à l'échelle locale
    • Une communication peu structurée : beaucoup de différences entre les différents supports, manque de lien entre les différentes actions effectuées
    • Tonalité "neutre" de la com : l'expertise seule est mise en avant et pas les humains qui la composent
    • Manque de valorisation des différents services/ressources
  • Conclusion : De nombreux supports de communication existent, le site Internet foisonne de ressources, mais son langage « technicien » et expert sur le sujet de l’habitat participatif rend complexe son appartenance et sa notoriété au-delà du cercle militant.

4 - Plaidoyer

• RNCHP
  • Réunion a eu lieu la semaine dernière - s'est tenue sans l'USH et la fédé des Coop avec Alain Jund et Alain Kuntzmann
  • Embauche d'un chargé de mission à partir de février : on pourra travailler avec cette personne
  • Objectif de signer une convention cadre avec HPF : rencontres institutionnelles, RNHP,...
• Ministère
  • Rdv avec Piazza le 9/11 - 3 thèmes avancés :
    • Rapport parlementaire sur dvpt HP
    • Mise en relation avec l'ANRU, cabinet ruralité, ANAH /
    • Piste de l'audition par la commission logement du CNR
  • Agenda rural - cabinet ruralité : faire une fiche action d’ici lundi pour éventuelle transmission
  • Cabinet Ville pour projet ANCT : à faire début 2023
  • Prise de contact CNR
    • Courriers aux pilotes du CNR (FAP, Nexity) - Jérôme
    • Copie à Piazza
    • + courriers aux pilotes des ateliers avec qui on a des liens : Maire de Villeurbane, CNOA Christine Leconte,...
  • ANRU : faire suivre la note envoyée à Piazza ; objectif intégrer le cahier des charges des "50 quartiers résilients"
• Rencontres Politique de la Ville
  • Régie de quartier et centres sociaux : rencontre à caler
  • AITEC, Next Planning, Pas Sans Nous : groupe de travail - premier échange en janvier
• Appel à communs de l'Ademe fait écho aux avancées du GT Ressources d'HPF
  • FdF pourrait soutenir des logiques de centre de ressources - contact pris lors du Congrès HLM - à relancer
  • Michèle suit le sujet et nous dit comment on peut avancer
• Vidéo de restitution des échanges de Rouen
  • Bientôt une vidéo complète de l'après-midi.
  • Quelques personnes travaillent sur la vidéo courte de 5min qui reprend les temps forts et paroles intéressantes de la vidéo longue.

• Relation FUB 3mn
• Retour brochure LLS (P-Charles ) : valorisation, publication, impression ?

1 - Gouvernance et WE au vert

• Dans la poursuite du diagnostic de début d'année, l'idée est de passer deux jours dans un lieu pour faire du lien et parler de nos questions de gouvernance
• Périmètre des présents : membres du Copil + des membres du Conseil d'Orientation intéressés
• Dates proposées :
  • 10-11 février
  • 24-25 février
  • 10-11 mars
• Lieu : un habitat participatif à identifier entre Paris et Lyon
• Quel est l'objectif et quel est l'ordre du jour pour l'atteindre ?
• Dans la réflexion : Possibilité d'avoir un facilitateur ou un accompagnateur ?
• => Communiquer par mail sur les membres du CO à inviter + ordre du jour et facilitation + organiser la logistique : JBD + Odile

2 - Renforcement RH 2023

• Poursuite de l'hypothèse de travail du recrutement d'un "responsable de programmes" sur une gestion des programmes QPV et sénior.
• Risques à prendre sur les questions de changements d'échelles, de financements, de gouvernance
• Mais si les financements escomptés arrivent (réponse ferme MH : février 2023), il faudra pouvoir embrayer rapidement sur le démarrage/la poursuite des programmes
• Ébauche de fiche de poste qui a circulé par mail - à peu près ok, quelques retours à intégrer :
  • Horizontalité de la gouvernance et implication attendue
  • Représentation institutionnelle
  • Dimension militante
• Objectif : faire circuler cette fiche de poste dans des réseaux (HP bien-sûr mais aussi ESS Marseille,...) pour sourcer la personne assez vite et voir comment elle est capable de se projeter sur ce poste (avec une potentielle prise de risque)
• OK pour commencer à sourcer, et voir en fonction des retours.

3 - Retour journée du 21 octobre à Rouen

• Très bons retours au global
• Quelle place/gouvernance pour ce type de journée qui recoupe preque tous nos sujets : QPV, demain sénior, mais aussi lien aux partenaires et au plaidoyer, le futur réseau "institutionnel" ?
• Prévoir une réunion des organisateurs pour capitalisation en vue des suivantes
• Copil détermine combien on en fait par an (2 ?) accolée à un CO, une plénière (rappel : dans les demandes de financements : 2 sur le sujet QPV et 2 sur le sujet sénior / à faire en commun
• Question du dimensionnement pour organiser les prochaines journées ?
  • Doit être en interaction assez forte avec le Copil au moins pour le contenu éditorial
  • GT dédié en plus du GT local qui changera à chaque fois ? Pas évident que ça soit utile
  • Mettre en place des process pour simplifier les attendus à l'équipe locale, et clarifier les différents besoins en amont
  • Prochaine visite : alentours d'avril 2023 en même temps que l'AG - Rennes ?
• Quelle capitalisation de cette journée ?
  • Bilan à faire du facilitateur graphique
  • Séquence filmée : montage de l'intégralité de l'après-midi (1h30) et sélection de 5-10 minutes d'extraits (trouver quelqu'un pour faire le montage)

4 - Retour 22 octobre

• CO : riche d'échanges avec réafirmation d'un contenu politique (ce qui est bien le rôle attendu du CO)
• Le CO a été inspiré par la journée de la veille
  • Il en ressort des enjeux politiques sur QPV, sénior, la place de ces projets dans l'ensemble des actions d'HPF, des sujets de travail pour la prochaine fois (rural/urbain).
• Récupérer les synthèses des résolutions pour diffuser dans nos supports (site, lettre d'info,...)
  • Le CR est en cours de finalisation
  • La résolution "QPV" est claire
  • La résolution "sénior" est à formuler (on a la synthèse de l'atelier mais il manque un peu une conclusion) autour de "très bien qu'on investisse la dimension sénior mais comment on fait perdurer la dimension intergénérationnelle ? On est collectivement tous d'accord que l'HP est adapté à un public sénior mais qu'on veut revendiquer l'interaction entre les générations.
• Prochain CO en visio en janvier : 14 janvier 2023
  • Organisé par Pierre-Charles et par Odile
  • Sera porté sur la démarche Faire Mouvement

• Pas vraiment préparée
• Le contenu de présentation de la structure locale et des deux projets étaient très intéressants
• Mais l'introduction pour ceux qui arrivaient en visio était probablement light et la présentation des outils mal préparée (et avec 96h d'enchainements d'événements)
• Question de l'opportunité de ce format, on peut sûrement l'améliorer pour peu qu'on prépare mieux
• Suggestion de déléguer ce moment à l'association territoriale + 1 personne du COPIL
• Prochaine plénière sur une demi-journée : dans un an, on a le temps d'en reparler
• Date pour prochaine visite institutionnelle + AG : avril en Bretagne à Rennes ? 21-22 avril ? WE avant/après ? Ludo contacte les bretons (ou peut-être qu'ils lisent les CR du copil ?)

5 - Sujet quartiers populaires

• Débrief de Rouen et des enseignements à faire au sein du GT
• Production d'une vidéo sur le sujet d'ici fin 2022 ?
• 18 (Infos) et 19/20 novembre (Infos)
• Besoin d'appui sur la dynamique du programme
• =>Pierre-Charles fait un mail pour proposer un sondage au GT (done !)
• Parallèlement, travail en retard pour ludo et cotech :
  • Paiement et suivi des missions études de faisa
  • Formalisation et valorisation de la seconde session de l'AMI
• Personnes intéressées pour rejoindre le GT : Isabelle (Foret-Pougnet), Alain Bidet, Pascal Gourdeau, Olivier Cencetti, Ana Lucia (Youhou !)

6 - Sujet Sénior

• Demande de financement MH (170K) parti ce jour (Maryse Poulnot en congé jusqu'au 14 nov) - réponse ferme en février si tout va bien
• Lien HAPA : note réalisée par Pierre / RDV opérationnel à prendre avec Directrice et Ludo / Travail de pédagogie sur nos deux termes / Des actions de sensibilisation commune pourraient être organisées sur les territoires
• Lien acteurs "habitat partagé" - réunion le 8 nov (ludo), puis rencontre 1er trimestre

7 - Plaidoyer

• Rencontre RNCHP/USH - 23 novembre 14-17h : confirmé (3ème tentative) !
  • Enjeux :
    • Réseau institutionnel et adhésion
    • USH : action LLS + autres - proposer un / des groupes de travail
    • Coop'HLM : pas de nouvelles - relance sub 2021 par recommandé en cours
• Ministère :
  • Rdv avec Piazza : toujours le 9 ou décalé ? - JB voit
  • Guillaume Voisard : contact d'ici la fin du mois
  • Relance cabinet ruralité (Jérôme - à suivre sans trop d'urgence)
  • Cabinet Ville pour projet ANCT : à faire début 2023
  • Courrier ANAH + mandat Sarah Roméo : à faire cette semaine !

8 - Faire Mouvement

• Ressources : l'expérimentation permet de réfléchir l'interface/le système, mais compliqué de lancer uniquement sur la base des ressources actuellement remontées
  • Identification des sujets et des catégorisations : 1 ou 2 sujets sans rien mais surtout pas assez de ressources qualifiées pour chacune des thématiques.
  • Pose des questions sur l'origine, la manière de valider, celles qu'on veut faire paraître...
  • Il faut des moyens pour faire un truc sérieux !
• Portail National : pas d'avancement - besoin des retours demandés à CAHP et interlocuteurs bretons qui me fixent un RDV
• MàJ BDD : qu'est-ce qu'on fait de ces 120 projets dont les fiches ne sont toujours pas actualisées ? REPORTE
• Com' : REPORTE
  • ligne éditoriale dans lettre d'infos mensuelle
  • lettre aux groupes habités de nov - jerome/florentine

9 - RNHP (REPORTE)

• Ludo appelle Audrey
• Calage d'ici le prochain copil d'une date pour la plénière d'avril, idéalement à Rennes avec l'idée d'organiser une tournée bretonne des collectivités avant/après (si possible pendant les vacances marseillaises)

1 - Actualités : retour sur RDV des 19 et 20/10 : FAP, ANCT, Cabinet Ministère du Logement

• RDV FAP + RDV ANCT : sentiment très positif suite aux 2 rdv. Un soutien pluriannuel se profile, avec un financement pour 2023, avec y compris une dimension expérimentale, dans l'optique de renouvellement / continuité.
• Côté FAP : affirmation d'un soutien sur les projets "qui ne marchent pas" pour s'autoriser à expérimenter et soutenir des dynamiques habitantes. La FAP soutient également notre démarche auprès de l'ANCT (présentation comme co-financeur). Financement envisagé 40.000 €
• A l'ANCT : très bon accueil (Sabrina Abdi Directrice programme Politique de la ville et Andrea Dague, chargé de mission). Ils vont soutenir notre prochaine demande de financement au titre du "programme 147", sur la base d'un financement potentiellement en hausse (80.000€) (arbitrage au niveau du cabinet).
• Dans ces 2 RDV le principe d'un financement plus important des projets, par l'ANCT et la FAP, a également été évoqué comme une suite logique pour les projets qui passeront en phase opérationnelle.
• Fondation de France doit expertiser aussi notre demande (instruction en cours).
• RDV au Ministère de M. BECHU (M. Piazza) du 19/10 reporté > date à reprendre (JB). Idéalement le 23 nov et à défaut le 18 ou le 9/11. Délégation : JB, Ludo, Jérôme (2 ou3 pers.)

2 - Avancement RNHP 2024

• Consultation avec les rennais qui sont plutôt partants, sous condition que ça puisse être appuyé par le national. Modalités à établir. Annonce qui sera faite au CO du 22/10.
• Nécessite un soutien politique des collectivité locales (à solliciter au premier semestre 2023)
• Au local : Parasol, avec besoin d'un soutien important d'HPF
• Cette configuration implique que le risque financier sera porté par HPF.
• Objectif de relancer le GT RNHP dès janvier - pilote à déterminer

3 - Bilan et règle de rédaction des doc de plaidoyer

• Clarifier le cahier des charges dès le démarrage
• Utiliser un document partagé généré sur l'intranet + mode révision
• Pas de mise en forme avant la finalisation du contenu (délai.... = anticipation) et mise en forme pas indispensable pour ce type de document « note au cabinet ».
• Mettre en évidence le plan du propos dès le début
• Suivi/responsabilité jusqu'au bout de la rédaction de l'auteur/autrice du premier jet et participant au RDV

4 - Préparation journée visite du lendemain 20/10 - 45mn

• Au 20/10 : 67 inscrits en tout, pour 60 personnes présentes l'après-midi.
• Déroulé :
  • 9h30 : accueil
  • 10h : mot de présentation et d'accueil HPF, objectifs de la journée, remerciements, mode d'emploi des lieux
  • 10h15 : présentation du groupe et du projet BVGM (historique, bailleur, habitants)
  • 10h45 : visite (1h en petits groupes, avec des habitants dans chaque espace partagé : studio, buanderie, local vélo, atelier bricolage, local asso, patio, jardin...) => 6 groupes.
  • 11h45 : retour et échanges post visites dans la salle commune, intervention de l'élu
  • 12h15/12h30 : déjeuner au restaurant
  • 14h : retour du restaurant et café à BVGM
  • 14h30 : topo HPF sur l'HP, QPV/intergénérationnel
  • 14h50 : interventions guidées de 7 interlocuteurs
  • 15h30 : démarrage des ateliers en 5 sous-groupes
  • 16h30 : restitutions
  • 17h : fin (max 17h30)

5 - préparation CO du samedi 21/10 matin (Pierre-Charles et Jérôme)

• date et obj séminaire du Copil
• plan action renforcement RH 2023 – olivier/JG/Ludo
• ligne éditoriale dans lettre d'infos mensuelle -(encore reporté à Copil nov)
• lettre aux groupes habités de nov -jerome/florentine
• actualisation base données

1 - Débrief Congrès HLM et stratégies de plaidoyer

• Des opportunités en région : mise en lien directe
• Contact côté Action Logement (directrice de l'innovation)
• Contact côté ANRU : Kim CHIUSARO, Directrice adjointe de la stratégie et de l'accompagnement des acteurs chez ANRU - Damien KACZA pour Rouen éventuellement
• Interlocuteur cabinet du ministère identifié Hughes PIAZZA : prendre RDV - JBD, Jérôme, Olivier
• Contact Fondation de France : Jean Pierre TROCHE sur des projets de réseau et lien centre de ressources

2 - Réflexion stratégique développement structure : besoins RH vs certitude sur les projets et financements

• Pour 2023, 2 gros projets :
  • QPV - 3 cofinancements souhaités : ANCT (Andrea Dague / Sabrina Abdi) - FAP - FdF : on y verra probablement un peu plus clair d'ici novembre
  • Sénior : validation du principe d'un soutien par Malakoff Humanis. Validation officielle pour début 2023
• 3ème recrutement envisagé, avec un profil de chargé de projet : fibre sociale, ayant travaillé sur des questions de quartier/personnes vulnérables, avec une expérience de chargé de projet => fiche de poste à construire.
• Réactions :
  • Pourquoi ne pas sous-traiter à des structures ?
  • Ludo préfère une personne sur place à Marseille, pour constituer une équipe à terme.
  • Ludo : comment on va sourcer des gens ? Comment on va se donner la chance de trouver quelqu'un qui veut se lancer dans l'aventure ?
  • Jérôme : comment on interroge le réseau ?
• Jérôme se propose de faire une proposition fin octobre au prochain Copil (avec petit groupe de réflexion : Olivier, Ludovic, Jérôme).

3 - Préparation journée de visite à Rouen 21 octobre + CO/plénière le 22 octobre

• COPIL le jeudi 20 octobre à 16h, aux 4 Saisons à Rouen
• 21 octobre : point sur les participants
• Préparation du contenu :
  • Sous-groupe dédié : Odile, Hélène Devaux, Marine - AMO locale aussi, Dominique - HPO, et Michèle et JB mais qui n'étaient pas présents à la dernière réunion.
  • Côté QPV : JB, Carole, et ce matin Pierre-Charles et d'autres membres du GT QPV
  • D'autres part, dans les partenaires participants :
    • Nextplanning et Pas Sans Nous (cf. Mail ci-dessous)
    • La FAP via Félix Gruecker (capacitation) qui nous a proposé d'aider aussi à la préparation
    • Via Dominique Varin - HPO : deux personnes locales : Guylaine Morrow, qui a travaillé dans une asso , au département dans un quartier chaud e dela métropole, et qui a monté plusieurs actions avec la participation du quartier. Et puis Giséle, qui a travaillé sur le parcours résidenciel des migrants..
    • Des habitants des Habeilles, peut-être du projet du KB et des 4 Saisons bien sûr
    • Un bailleur/sociologue de Nantes qui sera présent
• Questionnement sur l'organisation de deux parcours l'après-midi. Pierre-Charles évoque un world café.
• Odile suggère une table-ronde avec 6 intervenants : 1 chapeau introductif (sur les 3 thèmes: présentation HP et du mouvement, présentation QPV , et Participation habitante) : et après, 3 ateliers d'une heure diversifiés dans lesquels les personnes intéressées se répartissent.
• Chapeau commun : peut durer 30min et après chacun s'oriente sur 3/4 thèmes.
• => Réunion du COPIL pour préparer ce temps. Le 10 octobre de 9h à 10h30 + un temps de préparation avec les intervenants.

4 - Préparation du Conseil d'Orientation

• Structuration de 4 axes/pôles de travail avec pour objectif :
  • De mieux définir et cadrer nos actions et de les inscrire dans notre stratégie (notamment les GT)
  • De visualiser l'action dans un tout (et stimuler l'engagement ?)
  • De mieux piloter notre travail avec plus d'implication du COPIL (une personne du copil en charge d'animer / suivre chaque axe, avec Ludo)
• À partir de la raison d'être, souhait d'aller + loin et redonner du sens politique à ce que fait HPF.
• Pour ce CO, 2 temps :
  • Repartir de la raison d'être et passer au crible QPV + sénior
  • Aller + dans le détail concernant l'organisation d'HPF (mindmap)
• Mind map => Carte interne, COPIL et CO.

5 - Journée du 19 octobre à Paris

• Réunion FAP matin : Ludo, Olivier, JB, Jérôme + éventuellement Michèle
• Après-midi - Hugues Piazza : Ludo, JB, Michèle et peut-être Jérôme.
• Réunion de préparation : le 14 octobre matin à 10h

• Ligne éditoriale - introduction édito du Copil dans lettre infos
• Approbation charte adhérent (sujet reporté en juin)
• WE "mise au vert " : il est probablement temps de fixer date et lieu
• Points divers à solliciter mb du copil : GT banquaire ..?? autres ....

1 - Retours sur les Rencontres Habitat Participatif à Bayonne, organisées par Le Col

• En marge de ce déplacement : super visite de la Convention et Penjat à Auch et notamment chez Jérôme, les rencontres interpersonnelles au sein des GT et du COPIL sont importantes.
• L'immersion dans l'univers du COL était très intéressante : visite de 2 projets, l'un plutôt dynamique, l'autre plus récent où la dynamique participative semble avoir moins bien pris
• Les rencontres en elles-mêmes ont permis de rencontrer plusieurs groupes et acteurs locaux
• Posture militante du COL très enthousiasmante : possibilité d'en faire un allié institutionnel
  • Souhait de faire des ponts sur des sujets juridiques
  • Une acculturation respective serait probablement positive
  • Prendre RDV à quelques-uns pour réfléchir à des propositions de collaboration à formuler au COL.

2- Point infos

• QPV
  • Un comité de sélection a eu lieu mi-juillet avec 7 projets présentés
  • Les résultats n'ont pas encore été annoncés : on a de quoi financer 3 projets.
  • La suite du projet dépend beaucoup du soutien de la FAP : pas de nouvelles de la FAP pour le moment. Interroge la fin de l'année.
  • Relance a été faite le 1er septembre (hors réunion : à priori, financement ok - attente de la convention)
  • Annonce des résultats de l'AMI : semaine prochaine au plus tard
  • Journée du 21 octobre à Rouen aura un volet dédié au projet (cf. dates et évènements à venir)
  • Réponse à l'AAP Fondation de France pour le 15/9 : Ludo monte un dossier sur le sujet QPV
• Rescrit fiscal : Ludo relance Pierre Faucon (hors réunion : proposition de dates communes faites à l'instructeur de la DGFIP)
• Sujets recherche
  • Projet Co-Hope : c'est parti ! post-doc embauchée, basée à Lyon.
  • Recherche sur les communs avec la Coopérative Oasis : HPF s'est engagé à financer 1000 euros
  • Restitution des différents sujets de recherche de la Coop Oasis le jeudi 10 novembre sur Paris : Michèle peut peut-être y aller + Odile

3 - Plaidoyer de crise et plaidoyer de fond

• HPF a écrit aux 3 ministres pendant l'été
  • Klein - Logement et ville - invitation à la journée du 21 octobre
  • Faure - Ruralité - invitation visite projet rural proche de sa circonscription
  • Bechu - Transition écologique - proposition de particiaption au GT sobriété sur le logement.
  • Pas de retour pour l'instant.
• Action plaidoyer de crise : courrier préparé pour s'adjoindre à un partenaire qui monterait au créneau sur ce sujet
• Réunion plaidoyer prévue le 13 septembre à 15h30

4 - Evènements et dates à venir

• Point JPO
  • 100 évènements sur la carte
  • 2 formations ont eu lieu dans l'été : une en juillet pour organiser son évènement, une en août pour communiquer sur son évènement
  • Lien avec Habitat & Participation (Belgique) qui se mobilise pour faire des JPO
  • Question de remettre les JPO en mai ? À priori, les JPO restent en septembre mais à voir.
• 23 septembre : réunion avec USH, RNCHP et Coop'HLM (à confirmer) sur Paris - déjeuner + réunion en début d'après-midi - Odile, jérôme, JBD peut-être
• 27-29 septembre - Congrès HLM à Lyon
  • Plusieurs locaux sont disponibles pour tenir le stand
  • Organisation de 2 mini-conférences concernant l'habitat participatif sur le stand associatif sonorisées, pouvant accueillir une 20aine de personnes (il s'agit d'un nouveau format demandé par les différentes asso, il y aura donc de ces petites conférences un peu tout au long des 3 jours).
    • Mardi 16h00 – 17h00 : La dynamique de l’habitat partagé (Habitat Participatif France, Réseau Cohabilis, AFEV, Fédération Soliha, UNAFO, Compagnons Bâtisseurs). On interviendra plutôt au milieu d'autres acteurs venant plutôt du milieu socio-médical (habitat inclusif, coloc et résidence intergénérationnelle,...) . Intéressant en termes d'interconnexion avec ces acteurs.
    • Mercredi 16h00-17h00 : Proposer l’habitat participatif dans les quartiers prioritaires. L'Habitat Participatif dans les quartiers prioritaires est porteur de nombreuses plus-values : Habitat Participatif France partagera les résultats d'une étude-action sur le sujet, ainsi que le dispositif mis en place pour faire émerger de nouveaux projets dans ces quartiers en s'appuyant sur l'exemple d'initiatives lyonnaises en cours.
• 21 octobre - Visite et rencontres à Rouen - 4 Saisons
  • Participants : dans le Mouvement et en dehors : institutionnels, fondations, réseaux amis,...
  • Rencontre/séminaire sur le sujet QPV
  • Découverte/Approfondissement de l'habitat participatif
  • Visite + 2 parcours distincts en fonction du public l'après-midi
  • Un groupe de travail s'occupe de la préparation et des invitations
• 22 octobre : COnseil d'orientation le matin + plénière l'après-midi
  • Pierre-Charles et Jérôme en coup de main pour animer le prochain CO.
• 6 et 7 octobre à Nantes - RAPSODIA - restitution des travaux d'Hal'âge : Odile, Michèle, olivier en local
• Rencontre possible du 22 novembre sur Paris : Rencontres de l'Habitat Partagé - en lien avec les acteurs de la conférence du congrès HLM - en essayant d'associer HAPA - confirmation dans la 15aine nécessaire pour que cela puisse se faire
• Rencontre possible le 19-20 novembre sur Paris avec des acteurs représentants d'habitants/associations d'habitants (sujet QPV) : Nextplanning, Appui, Aitech... Pas Sans Nous, Droit Au Logement,... Olivier pourrait participer

5 - Faire Mouvement

• La tournée des membres a commencé avec Rennes le 31 août :
  • Très intéressant de faire le déplacement : bcp de synergies possibles alors que jusque-là, le fonctionnement de chacun se fait un peu en parallèle
  • A priori, ok pour portail d'adhésion commun : à mettre en place dès que possible (interlocuteur local à identifier)
• RDV pris avec CAHP pour mise en place adhésions communes
• Proposition aux lyonnais de faire une rencontre également en marge du congrès HLM : à suivre
• Prochaine réunion du GT Faire Mouvement : le 7 septembre à 10h

6 - RNHP

• On devait sonder les bretons
  • L'accueil n'est pas négatif
  • L'Epok ne veut pas faire comme H&P à Lyon
  • Nécessité qu'HPF se dimensionne dans un rôle de portage plus fort que précédemment (piste déjà envisagée)
  • Il faudrait probablement néanmoins trouver un minimum de ressources "salariée" locale
  • Les membres d'HPO vont y rélfechir sérieusement
• A priori, pas d'autres pistes sondées depuis le dernier copil
• Il faudrait avoir identifié le lieu et les porteurs pour la fin de l'année !

• Odile Guillemot
• Michèle Cauletin
• Olivier Cencetti
• Pierre-Charles Marais
• Jean-Baptiste Dupont
• Jérôme Gorisse
• Ludovic Parenty
• Florentine De Michele

1 – retour sur CO et anticipation CO du 22 octobre

• Satisfaction sur le nombre de participants (quasiment tous les membres du CO)
• Séance dynamique qui semble avoir été satisfaisante pour les participants
• Relevé de décisions :
  • Mise en valeur du texte « Raison d'être HPF » approuvé en séance du CO du 17/06, calage de la communication en fin de semaine lors de la journée à Bayonne
  • Rappel

• Fédérer les acteurs de l’habitat participatif pour faciliter les partages d’expérience et faire entendre la voix des habitant.e.s auprès des partenaires et institutions pouvant agir sur le contexte dans lequel se développent ces projets.
• Objectif d’Habitat Participatif France :
• Fédérer les acteurs de l’habitat participatif pour faciliter les partages d’expérience et faire entendre la voix des habitant.e.s auprès des partenaires et institutions pouvant agir sur le contexte dans lequel se développent ces projets.
• – Préparation prochain CO : Pierre-Charles et Jérôme - poursuite de confirmation des axes stratégiques HPF et déclinaisons sur les grandes actions de la raison d'être

2 – Gouvernance interne au copil et mandataires sociaux

• Proposition de Pierre-Charles de baser la gouvernance interne au copil sur la base des axes stratégiques
• Besoin de s'approprier et d'affiner les 4 axes stratégiques : à l'horizon du prochain CO (et/ou du WE au vert) pour décider si évolution et laquelle ?
  • 1/ organiser le plaidoyer pour le développement de l'habitat participatif
  • 2/ Démontrer l'utilité de l'habitat participatif, s'inscrire dans les politiques publiques et les inspirer
  • 3/ Faire mouvement
  • 4/ Faire connaître l'habitat participatif
• Pour viser de nouveaux membres au copil : ommuniquer sur ce qu'on veut faire, de notre vision, sur les travaux du CO, pour donner envie aux membres du réseau de nous rejoindre (pas recruter sur un titre)
• D'ici-là : Le copil prend acte qu'il lui manque 2 membres + prolongation de l'organisation précédente et des mandats

• – A la suite AG du 30 avril et CO du 17 juin, la gouvernance actuelle est confirmée
• – COPIL de 6 personnes, élues au CO du 17 juin, fonctionnement collégial
• – 2 co-présidents : Odile Guillemot, Jean-Baptiste Dupont
• – 2 co-trésoriers : Olivier Cencetti, Jérôme Gorisse
• – débat sur la responsabilité de mandataire social, et sur le passage de 4 à 6 mandataires sociaux, déclarés en préfecture, question à suivre
• – proposition d'une répartition des charges en fonction des orientations stratégiques et non seulement des appétences et expertises personnelles, question à suivre
• – priorité au renouvellement/renforcement du Copil à l'horizon 2023
• – faire approuver au prochain CO d'Octobre la confirmation de la gouvernance actuelle

3 – RNHP 2024

• – prise d’initiative du COPIL sur désignation prochaine ville pour RNHP 2024, en fonction du partenaire local et de la dynamique des collectivités publiques en faveur de l'HP , prendre en compte JO à Paris en juillet/août 2024
• – 2 territoires à solliciter en priorité : Rennes et Lille
• – Sont évoqués sans suite : Auvergne, Strasbourg, Toulouse, Montpellier
• – Hypothèse d’un engagement HPF plus conséquent en appui d'une structure locale
• – Objectif de trouver un partenaire et territoire pour fin 2022
• Thème possible autour de la transition

4 – Priorité plaidoyer 2eme semestre 2022

• – 1/ Repérage des nouveaux députés, mutualisé avec le Pacte pour la Transition (contact Michèle), et besoins d'HPF dans 3 directions, avec note de cadrage à rédiger traitant de la problèmatique récurrente de la double appartenance / le double statut "ayant droit individuel" et "société"
  • Fiscalité / Bercy : pilote Michele
  • Réglementaire : DGALN/DHUP : pilote à définir
  • Loi de finance/législatif : pilote à définir
• – 2/ Recherche d’alliance avec professions du batiment (USH, architecte, autres) pour plaidoyer national d'urgence sur la capacité à bâtir face au blocage économique actuel : coût du crédit + inflation + flambée des prix des matériaux : Olivier et Jérôme, dés septembre

5 – points d'information

• Diffusion du nouveau logo : en cours, à régler signatures mail du copil (Florentine+Ludo)
• avancée portail national des adhésions/ suite GT faireMvt : contacts bilatéraux avec 3 partenaires régionaux pour période test : HPO, HPeN, CAHP-IDF, pour une durée de 3 à 6 mois – 1er RDV pris avec HPO Rennes, le 31/08, autres RDV à prendre (Ludo+Jerome+Odile)
• point LLS, travail en cours confié à Joanna : collecte terminée, analyse en cours (Ludo, Joanna)
• avancée rescrit pour dons défiscalisés : envoi fait le 05/07, à suivre avec P Faucon (Ludo, jerome)
• envoi dossier DGALN : fait, hypothése nouvelle demande subvention pour 2023 (Ludo)
• déménagement bureau Marseille : programmé pour le 18 aout, à la Ruche (espace de coworking - SVP nouvelle adresse), proche gare St Charles
• journée du COL, Bayonne , le 09/07 – présence de Michèle, Pierre-Charles, Jerome, Ludo
• visite professionnelle Rouen, le 21 octobre , et mission Helene DEVAUX en préparation

6 - calendrier 2eme semestre 2022

• 15/16/22/23 : réunion partenaire (courrier envoyé et sondage en cours)
• 27-29 septembre : Congrès HLM à Lyon
• 6-7 octobre : Séminaire Hal'âge Rhapsodia, à Nantes
• 21 octobre : 1ere visite professionnelle Rouen -> valider le principe de cette rencontre, prévoir une réunion fin août à ce sujet
• 22 octobre : CO le 22 matin et format ouvert aux locaux l'après-midi - Rouen
• 3/4 décembre : option pour "weekend au vert" copil + quelques membres du CO - suite du travail avec Juliette Lelay
• Calendrier COPIL : le 1er jeudi du mois, de 14h15 à 17h00,
  • août - relâche !
  • Lundi 5 septembre : co-animation Odile
  • Lundi 3 octobre : co-animation Olivier
  • Jeudi 3 novembre
  • Jeudi 8 décembre

• Odile
• Michèle
• Olivier
• Pierre-Charles
• Ludovic
• Jean-Baptiste
• Florentine (départ 15h15)

1 - Subvention DGALN (GT Plaidoyer)

• Pour mémoire : Mission de 3000€ confiée à Joanna Pietras sur le sujet appui technique au sous-GT LLS - Axe 2 de la convention DGALN
• Mission de 3000€ confiée à Habicoop sur le sujet : appui technique au sous-GT PLS, qui couvre les frais passés (étude LexiaTeam PLS + frais de déplacement) et le suivi du sujet avec la DGALN pour 2022. Convention à signer (1er jet : JB) - Axe 2 de la convention DGALN
• Mission de 3000€ confiée à Regain sur le sujet : appui technique au sous-GT SCIA. Convention à signer - Axe 2 de la convention DGALN
• Enveloppe de 2000€ dédiée à l'organisation des visites thématiques institutionnelles - Axe 1 de la convention DGALN à conventionner avec les structures/AMO concernés

2 - Préparation CO du 17 juin

• Pierre Charles présente une proposition de déroulé ambitieuse : quelques points de vigilance mais la trame générale est validée
• L'objectif de ce premier CO (post-AG) est de travailler sur la réaffirmation/formulation collective une raison d'être
• Travailler sur un processus sur un an (vision sur un programme de l'année)
  • CO N°2 - octobre 2022
    • Idée de reformuler les raisons politiques sur le sens de développer l'HP (réaffirmation des valeurs politiques)
    • Application de la raison d'être sur les projets menés : QPV, sénior,...
    • Structuration des grandes axes stratégiques
  • CO N°3 - janvier 2023
    • Construire les synergies entre les échelles régionales et nationales (notamment de façon opérationnelle par exemple concernant les coopérations à mettre en place lors d'évènements régionaux, la vérification de la saisie des projets d'HP sur la BDD,...)

3 - Partenaires institutionnels

• Le GT visites thématiques institutionnelles se pose encore beaucoup de questions (mémo d'Hélène Morel sur une première visite possible à Toulouse transmis au Copil) et dans le même temps, il semble nécessaire de se redonner une stratégie de coopération avec les têtes de réseaux des partenaires institutionnels
  • Pas de retours des sollicitations faites à la fédé des Coop'HLM (qui propose néanmoins des formations HP à ses membres), ni du paiement de la subvention RNHP 2021 (courrier de JBD concernant uniquement ce point là à faire partir d'ici la fin de la semaine)
  • Proposition de l'USH de faire un webinaire dédié HP à la rentrée (en lieu et place du parvis d'actualité au Congrès HLM finalement annulé)
  • RNCHP : départ prochain en retraite d'Alain Kuntzmann, nouveau chargé de mission finalement recruté en interne à Nantes Métro ?
• Proposition de faire une première visite thématique en octobre dans un format plus large que celui imaginé jusque-là (au moins pour la première et à co-construire pour les suivantes en 2023)
  • Hypothèse : le 21 octobre 2022 à Rouen - BVGM - contacter Hélène Devaux pour voir la faisabilité
  • Si faisable, journée du 21 à construire, mais avec l'idée d'associer différents publics (en plus des habitants et partenaires de l'opération visitée) pour une matinée "visite" et une après-midi avec potentiellement 2 types d'ateliers/thématiques distincts :
    • QPV
      • Groupe opérationnel et GT QPV
      • Partenaires en cours d'identification sur le sujet "mobilisation des habitants"
      • Acteurs politiques de la ville locaux : ANRU,... et partenaires institutionnels nationaux
    • Partenaires de la Fondation pour le Progrès de l'Homme
• Lien à faire avec des coop'HLM actives sur la thématique : rencontre du COL en juillet - sonder l'idée de "regrouper" les coopHLM qui font de l'HP :
  • En lien avec la Fédé des coop'HLM et/ou
  • au sein d'HPF si adhésion à HPF est une option, auquel cas sonder la possibilité de faire adhérer à HPF d'autres Coop'HLM actives pour travailler sur les visites thématiques, sujets de plaidoyer communs, etc
• Organisation d'une rencontre (présentiel Paris ou visio à défaut) avec USH, Coop'HLM, RNCHP pour évoquer concrétement ces projets et pour se dire clairement si nous nous mettons en place des modalités concrètes de collaboration

4 - Calendrier de rentrée

• 21 octobre : cf. point ci-dessus
• 22 octobre : CO le 22 matin et format ouvert aux locaux l'après-midi - à affiner d'ici-là et à co-construire avec le local mais blocage des dates au plus vite si possible
• 3/4 décembre : option pour "weekend au vert" copil + quelques membres du CO - suite du travail avec Juliette Lelay

• 27-29 septembre : Congrès HLM à Lyon
• 6-7 octobre : Séminaire Hal'âge Rhapsodia

5 - RDV bilatéraux avec les structures membres et démarche "Faire Mouvement"

• Reprise du GT Faire Mouvement (élargi aux membres du copil dispo) pour préparer d'ici fin juin - sondage à faire
• Proposition de faire un échange avec CAHP avant l'été et HPO juillet ou septembre

6 - Point d'info et divers

• HAA pourrait être intéressé pour organiser les prochaines RNHP (info tout à fait officieuse - pas de contacts direct à ce jour)
• GT sénior : réunion d'ici fin juin (sondage en cours) et échange HAPA (idéalement fin juin)
• JPO : affiche et kit de com' en cours de réalisation
• Tribune Reporterre sur interpellation candidats à la députation : co-signature HPF
• Retour questionnaire Pacte pour la transition à destination des élus municipaux ayant pris des engagements sur la mesure 20 (HP et écolieux) - pour le 15 juin
• Budget 2022 : en attente demande de financement FAP - très tendu si pas possible
• Délégation de pouvoir au Coordinateur mis en place officiellement dans le cadre de l'accompagnement à la demande de rescrit mécénat
• "Déménagement" bureau HPF dans l'été pour un coworking ESS à Marseille : La Ruche

• Michèle
• Ludovic
• Pierre-Charles
• Odile
• Jérôme
• Florentine
• Olivier

1 - Débrief AG

• Globalement bien passé
• Objectif d'un nouveau CO atteint
• Progression sur le formalisme de prise de décision
• Distanciel / présentiel : fonctionne bien
• Après-midi moins porté collectivement
• Le retour des sous-groupes n'a pas semblé extrêmement productif
• Pas une énorme participation
• Prochaine fois : plus de formalisme pour compter les cotisations (avec outil en cours)

2 - Préparation/anticipation du premier Conseil d'orientation

• Date selon sondage à envoyer : framadate à envoyer entre le 17 juin PM ou 18 juin AM
• Commencer à réfléchir aux différents sujets qu'on veut traiter (sur plusieurs séances ?). Liste de sujets possibles à trier et hiérarchiser
  • Invitation et contenu organisation du WE au vert
  • Approbation charte de l'adhérent
  • Election copil
  • Suites du DLA
  • Validation subvention DGALN
  • Rbst déplacement CO à compter de 2023
  • Annoncer la réflexion stratégique
  • Enjeu de faire réfléchir les participants sur les orientations stratégiques avec une logique de suivi d'une réunion à l'autre
• Pierre Charles propose de réfléchir à l’organisation de ce temps

3 - Réactions diagnostic com'

• Réflexion à avoir sur la raison d'être d'HPF, la distinction entre fonction et missions. Il y a des questions qui dépassent le GT Com.
• Des questions se recroisent entre le diag com' et le diag développement.
• Proposition de discuter de tout ça en CO plutôt qu'en COPIL car ils 'agit d'aspects qui concernent la vision politique.
• Site web HPF très riche dans lequel on manque de parcours fléchés. Les parcours suggérés dans le diagnostic com' sont intéressants. Arriver à configurer le site pour que les internautes puissent s'y retrouver : "découvrir, habiter, soutenir" correspondant plus ou moins aux cibles "grand public, habitans, institutionnels"
• Réflexions sur le fait de ne pas tout mettre en accès libre, mais réservé aux adhérents.
• Questionnement sur l'expression de soi, et la raison d'être proposé "vivre ensemble" : des choses à clarifier de ce point de vue-là et besoin que ce soit discuté collectivement
• Autres suggestions pour la com' : Parler des gens, de la dimension humaine (exemple des vidéos RNHP), de la mise en lien
• Globalement, cela pose la question de redéfinir et surtout prioriser nos missions et définir une vision politique partagée

4 - Autres sujets

• Validation de la réponse à Habicoop : ok
• Info Co-Hope : les deux doctorants sont en cours de recrutement et le travail avec Urbamonde et Hala'âge a bien démarré
• Table ronde congrès HLM sur le sujet Habitat Participatif européen : sollicitation de notre interlocutrice USH (Éléonore Evain Dorado) - Mise en lien avec Michèle et Odile pour organiser un petit échange (en sollicitant Emmanuel Marx - EQS, potentiellement intéressé par ces questions)
• Mini-point QPV :
  • On a fait un topo et renvoyé une note à la FAP en recherche du co-financement du projet QPV pour 2022
  • Fin juin : un certain nombre de dossiers vont être proposés pour la deuxième vague de l'AMI. Comité de sélection mi-juillet - il faut avoir trouver un cofinancement d'ici-là
• Mini-point sénior :
  • Organisation d'un mini-copil il y a un mois pour se préparer aux éventuelles sollicitations de Malakoff Humanis et AGIRC-ARRCO : pas de nouvelles depuis
  • Sollicitation faite à Hal'âge de participer à ce mini-copil sénior : ils n'ont pas de disponibilité à ce stade, Habicoop ayant indiqué qu'ils souhaitaient échanger en direct
  • Lien HAPA : sollicitation de leur part pour participer à leur jury le 12/05 (Ludovic) et demande d'organisation d'un échange d'interconnaissance entre nos réseaux
  • Petite réunion à organiser rapidement avec copil sénior restreint pour organiser la relance et la suite
• Rencontres de l'Habitat Participatif du Col 2022 - 9 juillet à Bayonne
  • Michèle, Pierre-Charles, Jérôme pourrait être intéressé pour y aller
  • Intéressant d'y aller et de participer au titre d'HPF
  • Leur écrire et demander si prise en charge transport logements dispos au COL
• Calages de dates pour la rentrée : plusieurs échéances à caler entre octobre et novembre
  • CO un vendredi et samdi plénière
  • Visites thématiques (pour l'instant envisagé : 14 ou 21 octobre à Toulouse, puis novembre à Rouen ?)
  • Parallèlement, déjà calé : 27 au 29 septembre : congrès HLM - 30/09 & 1/10 : séminaire RAHP - 6 et 7/10 : Rhapsodia (Hal'âge) à Nantes
  • et à quels endroits - il y a quelques incompatibilités dans nos précédents échanges (notamment l'idée de faire les visites thématiques le vendredi à Toulouse, puis la plénière le lendemain, mais on a indiqué qu'on faisait le CO la veille, donc ça marche pas... Idéalement, il faudrait avoir des nouvelles d'Hélène pour savoir si les choses se décantent côté visite à Toulouse)
• Il est probablement nécessaire de dissocier visite et plénière car à priori pas compatible : à définir au prochain copil

• Attention changement de date : le 9 juin à 14h30
• Jean-Baptiste (absent) s'était engagé à s'occuper de l'animation du prochain COPIL.
• Points restant à traiter :
  • Comment on s'organise pour les réunions bilatérales pour parler cotis fédérales et Faire Mouvement (il faudrait les échelonner sur l'année, mais comment on s'y prend, qui est volontaire pour ça,...) ?
  • Calage dates de rentrée

• Michèle
• Odile
• Jean-Baptiste
• Florentine
• Ludovic
• Jérôme
• Pierre-Charles (à distance)

1-Point sur les législatives

2-QPV

• Échange avec un nouveau correspond de la FAP. Sujet : comment ils veulent participer sur notre sujet QPV ? Recherche de 40 000 euros. Résumé : possiblement oui, mais quelles modalités ? Action rapide à faire après l'AG.
• Projets démonstrateurs QPV : 4 projets retenus (Hauts de Seine, Saint-Denis, Grenoble et Elbeuf)

3-Groupe sénior

4-Enquête sur les financements bancaires

5-Diagnostic communication

6-Dates

• Jean Baptiste
• Pierre-Charles
• Jérôme
• Odile
• Ludovic
• Florentine
• Michèle

1 - Animation du copil

• Animation tournante :
  • Préparation des sujets en amont avec ludo,
  • Responsabilité du CR/Relevé de décision (validé avant diffusion)
• A chaque fin de réunion, confirmer la date du prochain copil et fixer le responsable de l'animation

2 - Retour à chaud sur la restitution

• Temps de réflexion stratégique sur un WE au vert en automne (COPIL élargi) : en parler en AG et caler la date pour l'automne
• Viser une plus grande implication du Conseil d'Orientation
  • Faire 3 CO dans l'année - plusieurs hypothèses émises avec réflexion sur le nombre et l'enjeu des plénières : à affiner
    • Un CO en présentiel à la place d'une des plénières (janvier ?)
    • Un CO en visio (temps en plus - mai-juin ?)
    • Un CO la veille de la plénière d'octobre / à la place de la plénière d'octobre
• Se donner des orientations stratégiques sur 3 ans : structurer (et conforter) le plan stratégique en cours jusqu'aux prochaines RNHP -
  • Travail en amont sur 2 jours (WE au vert) avec le copil élargi des membres du CO qui le souhaitent
  • Journée présentielle CO
• Convocation pour l'AG : texte pour dynamiser le CO + appel aux gens à candidater (proposition de Jérôme + Odile)
• Question de la fédération : intéressant pour la représentation, peut être repoussoir en interne

3 - Portail des adhésions

• Portail commun depuis le site d'HPF ou n'importe quel site du réseau.
• Permettrait par défaut d'adhérer à HPF + aux structures territoriales mais également adhésion thématique si le besoins se fait sentir
• Présentation des différents "régimes" possibles pour chaque membre du réseau et des montants et répartition envisagées
• Pour l'AG : proposition de montrer l'outil par l'exemple + discussion bilatérale dans le courant de l'année pour mise en oeuvre

• Ludovic
• Odile
• Florentine
• Pierre-Charles
• Olivier
• Michèle
• Jean Baptiste
• Jérôme

Prochaines dates

• 25 mars : restitution Accompagnement au développement :
  • Horaire de travail avec consultante : 10h à 13h
  • Début d'après midi pour temps de travail copil
• 7 avril : prochain copil
• 29 avril : copil physique (veille de plénière à Paris)
• 30 avril : AG à Paris : réponse du Buisson en attente + prévoir copil la veille au même endroit

Présentation du nouveau logo

• Présentation et explication de la démarche suivie avec le GT com'
• Tour de réaction
• Présentation lors de l'AG : story-telling de la démarche et du sens de ce nouveau logo
• Charte d'utilisation par les membres - ce qui revient à dépoussiérer notre charte et à la rendre téléchargeable pour validation lors de l'adhésion) : cf. GT Faire Mouvement
• Préparer un kit de com envoyé aux adhérents
• Dans les déclinaisons, conserver le moulin
• Com' : dans la lettre d'info des groupes, traiter de la vie des groupes

Thématiques AG

• Plénière / AG : le 30 avril à Paris / Rouen en octobre
• Matinée : AG formelle + retour sur le DLA
• Après-midi : Faire Mouvement
  • Démarche
  • Nouveau logo et déclinaison pour le Mouvement
  • Nouveau portail d'adhésion national et intranet
• Envoi d'une info et convaocation rapidement la semaine prochaine puis programme à affiner au prochain copil ou le 25 mars après-midi

Constitution Conseil d'orientation et copil

• Retour sur les sollicitations qu'on devait faire pour de nouveaux membres du copil

Point Coopérative Oasis et lien avec projet de recherche

• Départ de Gabrielle
• Nouvelle organisation probable notamment sur les questions d'animations de réseaux
• Les projets de recherche : pas de 4ème sujet, voire comment ils maintiennent le sujet sur les Communs et s'il reste pertinent pour HPF de suivre/participer à la démarche

Connexion avec les réseaux séniors

• Plusieurs sollicitations de différentes natures mais sujet très dynamique
• Echange avec HPO et Odile : HPO 22 est en lien avec un gérontopôle, ils ont le souhait d'adresser des questionnaire aux groupes spécifiquement sur les sujets sénior mais en se basant sur la carto actuelle : ils précisent leur cahier des charges et reviennent vers nous
• Bleu Blanc Zèbre : serait mandaté (par qui ?) pour réfléchir à une carto de l'habitat inclusif + participatif + autres formes habitats alternatifs
• H@pi : consortium HAPA + Banque des territoires + Petits Frères des Pauvres avec notamment l'objectif de monter une plateforme facilitant les projets et intégrant une carto
• Réseau HAPA :
  • déjà beaucoup de liens dans le réseau de fait
  • Probable rendez-vous avec eux entre administrateurs à venir (Ludo)
• Faire le tour des réseaux existants
• Reconnecter Halage aussi
• Dans le cadre d'une action du projet sénior on peut envisager un séminaire annuel qui permettrait cette interconnaissance des acteurs

• Ludovic
• Odile
• Pierre-Charles
• Olivier
• Jérôme
• Florentine
• Michèle

1 - Retour sur Visio DLA de mercredi 2 de 17 à 19h

• 2 propositons d'accompagnement ont été formulées par Passerelle et compétences
• Proposition retenue : Juliette Le Lay - ancienne directrice financière de la Cimade et d’Emmaüs France, elle est actuellement en transition professionnelle et suit une formation de coaching pour faire de l'accompagnement de structures
• Intéressé par l'objet social et le sens de notre domaine d'action + par les sujets de gouvernance et du lien salarié/bénévole,...
• A fourni une synthèse de 4 pages suite à la réunion
• Objectifs:
  • Réaliser un diagnostic selon les trois thématiques identifiées précédemment: gouvernance, modèle économique, organisation interne.
  • Mettre en lumière les points d’amélioration et dessiner des premières pistes d’actions
• Méthodologie:
  • Entretiens avec chacun des membres du Copil (bénévoles et salariés)
  • Recueil et analyse des documents fournis par HPF
  • Restitution au copil du diagnostic
  • Usage d’outils de gestion de projet : méthode QQOQCCP de clarification du
  • projet ; diagnostic SWOT et protocole Blason
• Livrables:
  • Diagnostic
• Durée : 1 mois maximum
• Calendrier d’intervention : février-mars 2022
• Michèle fait le mail à Passerelles et Compétences

2 - Rescrit fiscal et intérêt général

• 2 pistes à explorer : Pierre Faucon - CAC (contact de JBD) + Passerelles et compétences

3 - Actu RNCHP

• Ludovic a échangé avec Alain Kuntzmann (Strasbourg Métropole) - recrutement chargé de mission toujours en cours
• Demander un rdv institutionnel en faisant aussi des propositions d'actions ? Après le DLA

4 - Communication

• Banc Public Conseil a été mandaté pour une mission diagnostic com'
• Olivier demande si possibilité de prolonger ce travail au niveau des groupes : comment communiquer sur son projet, recruter des gens, être audible ? A suivre après le retour de la première mission

5 - Préparation de l'AG en termes de gouvernance

• Mobilisation pour le Conseil d'Orientation + Copil
• Liste des personnes à solliciter et qui le fait

1 - Projets de recherche

• Le projet Co-Hope (en lien avec Urbamonde et ENS Lyon) a obtenu un budget de 290.000€ (2022-2025), géré par l'ENS Lyon (Institut Michel Serres) et Urbamonde. Projet validé avec une note "excellente".
  • Pays étudiés : Suède, Autriche, Espagne et France.
  • En quoi l'habitat collaboratif est résilient en cas de crise (sanitaire ou à venir) et enjeux à le développer "ville bienveillante, communs urbains, lien social,...)"...
  • publier une actualité sur le site + page "recherche" sur le site : Michèle + petit résumé à destination des RS : Florentine
  • Rôle d'HPF : associé au cadrage de la recherche + identification des projets qui vont faire l'objet d'études
  • ENS : va embaucher 2 doctorants (profil : socio + sciences politiques avec volet recommandations politiques publiques)
  • Michèle sera bénévole sur le projet ; prise en charge des frais par l'ENS.
• Lien avec la Coop Oasis et leurs projets de recherche : 4 sujets
  • 1. Impact social des écolieux avec G. Faburel
  • 2. Bilan carbone : BE BL évolution (Jancovici) - relayer la demande aux groupes
  • 3. Production des communs dans les écolieux : Anne Lechêne / Oasis recherche 7000 €
  • 4. Biodiversité ou étude sociologique sur les habitants des écolieux : à choisir / Oasis recherche 8000 €
  • Sollicitation de Gabrielle : contribuer en temps et en ressources à hauteur de 4000€.
  • Michèle participe au titre du Coteau de la Chaudanne à la recherche (3)
  • HPF va relayer le projet de recherche "bilan carbone" pour participation des groupes qui le souhaitent
  • Proposition de contribuer symboliquement à hauteur de 1000€.

2 - Dossier de rescrit pour dons défiscalisés en 2022

• Objectif d'avoir l'intérêt général depuis 2019
  • Première tentative qui n'a pas abouti en 2019
  • Consultation d'un expert comptable qui pense qu'on pourrait y avoir accès pour deux motifs : étude-recherche / mission de solidarité (pratique de tarifs réduits lors d'évènements formations, des publics qui n'en auraient pas les moyens) / plaidoyer ?
  • Confier à un expert comptable (Pierre Faucon ?) la réalisation du dossier
  • S'y prendre maintenant pour décision l'année prochaine
  • Implique d'avoir une organisation comptable plus précise
• Mission à un expert : validation de principe. Jérome sollicite un devis. Michèle sollicite également un appui via Passerelle & compétences.
• Missionner un expert-comptable pour la comptabilité d'HPF : validé. Ludo prend des devis.

3 - Projet sénior

• Ressources financières et humaines
  • Budget d'environ 150.000€, qui sera confirmé en 1er semestre. Double le budget d'HPF...
  • Une moitié environ va financer des actions sur les territoires, mises en oeuvre par les membres du réseau. Le reste implique des actions d'animation réseau, recherche, pilotage et partenariat.
  • Besoin de ressource humaine supplémentaire : recrutement ? S'appuyer entièrement sur des prestations à un / des membres du réseau parait complexe. Enjeu de trouver la bonne personne...
  • On valide : le principe d'un futur recrutement ou contractualisation (forme à definir selon profil) ; commencer à définir le cadre, les missions, etc... et chercher à identifier une personne idéalement dans le réseau !
• Construire un discours politique autour de cette question
  • Le Mouvement peut porter la notion de bien vieillir mais cela ne doit pas induire un sentiment d'obligation à prendre en compte cette dimension au sein de projets
  • La question du vieillissement est avant tout une question individuelle qui peut être partagé ou non et de différentes manières au sein du collectif
  • Attention à l'injonction des pouvoirs publics (voire des caisses de retraite) de demander à l'habitat participatif de prendre en charge la problématique sociétale du vieillissement / Attention à ne pas enfermer les groupes dans cet unique aspect.

4 - Points rapides - divers

• Habicoop : mail de Christiane. Surprise !
  • Réponse au CA d'Habicoop (en copie) par mail : Odile + Michèle.
• DLA : 2 offres bénévoles / visio calée mercredi 2 de 1è à 19h avec Michèle, Odile, Ludo (+ ceux qui veulent)

• Pierre-Charles
• Michèle
• Odile
• Jérôme
• Olivier
• Florentine
• Ludovic
• Jean Baptiste

1 - Affaires courantes à valider

• Projets thématiques : principes de fonctionnement et organisation des budgets (document "V9"), un document de référence pour avancer qui sera amendé par la pratique. Document validé. Ludo le met dans l'intranet.
• DLA (démarche d'accompagnement au développement de la structure HPF) : validation de la démarche auprès de Passerelles et compétences (cf mail de Michèle le 21/12 à 17h15 - lien vers les docs : https://www.dropbox.com/sh/zupsrakkf4p3cy9/AADY063Hc0Ft2NwtSZFq0F32a?dl=0)
  • dossier, adhésion et convention - coût 390€
  • des bénévoles vont nous accompagner pour esquisser une mission (proposition pour fin janvier)
• Point RH :
  • réunion à prévoir en février
• Projet QPV : retour d’information au prochain COPIL sur les initiatives qui émergent
• Préparation des copil : point de méthode
  • Liste des sujets identifiés le vendredi qui précède le COPIL pour sélection/tri et amendement parmi les membres
  • mail de Ludo de rappel du lien visio + pad pour rappel de contribution à l'ODJ

2. GT sénior

• Dernier CR du GT et cadre logique de l'action : https://www.habitatparticipatif-france.fr/?10Decembre2021RepriseDuGroupeDeTravail
• Relance du groupe de travail : 10 personnes
• rappel de l'historique du partenariat avec Malakoff Humanis
• Nouvelle politique Agirc-Arrco en cours d'élaboration pour soutenir l'habitat participatif, sur le même plan que l'habitat inclusif, mais avec une méthodologie dédiée
• Projet MH 2022 et à venir : réflexion sur le besoin d'avoir un salarié dédié (à temps partiel) pour gérer ce projet
• Ce sujet va devenir conséquent au sein d'HPF
• Temps à dédier au prochain COPIL et en plénière du 29/1
  • Besoin d'incorporer des références de la recherche scientifique sur le sujet
  • Besoin d'espaces de débat citoyen / groupes sur les sujets abordés, pour définir les positions HPF
  • Odile va participer au GT

3. Préparation plénière

• Matin
  • 1. Intro : Météo des bonnes nouvelles ! / animé par Odile et facilitation graphique Audrey
  • 2. Sujet "les séniors dans l'habitat participatif (issu du GT du même nom !) [préparation : Pierre-Charles et Michèle]
    • Témoignage de 2 groupes : Chamarel et Coteaux de la Chaudanne
    • Information sur le projet HPF-Malakof Humanis (en cours d'élaboration) et la nouvelle politique Agirc-Arco
    • Débat en petits groupes
• Après-midi
  • 3. Témoignage et visite des Choux Lents (30 min)
  • 4. Actualités : animation Ludo & Florentine
    • Actu GT com' (Florentine)
    • Actu nouveaux sujets plaidoyer
    • Actu QPV (JB)
    • Actu GT ressources : avancées, enjeux
  • 5. Suite aux RNHP, ça bouge à Lyon ? Structures locales, fabrique de l'HP... [préparation : Benjamin]
  • 6. Faire Mouvement ! [préparation : Odile et Ludo] (est-ce que ça rentre dans
• Logistique
  • Ne pas louper le train du matin qui permet d'arriver à l'heure aux Choux Lents
  • Copil de la veille : COPIL aux Choux-Lents à 14h45 + soirée ensemble

4. budget premier jet 2022

• Présentation du budget 2022
• Budget à 328 000 € dont 40 000€ reste à identifier
• 170 000€ (plus de 50%) sont dédiés à de la prestation de service au sein du réseau
• 39 000€ sont des reprises de provisions de 2021 des financements obtenus sur des projets et versé en fin d'année
• 40 000 € restent à trouver sur le projet QPV
• Forte augmentation du budget : positif et nous amenant à nous dimensionner en conséquence

A traiter au prochain copil

• Faire mouvement, communication
• Sujet sur la recherche : projet Co-Hope en lien avec Urbamonde et ENS Lyon et projet sur les communs avec la coop Oasis

• La prochaine lettre d'info est sur le point de sortir avec la vidéo plaidoyer : en amont, informer les personnes qui sont dans la vidéo ? R. Payre, A. Jund, Dulimon, Patez (voire Huyghes, Auricoste, Faburel) - https://www.habitatparticipatif-france.fr/?ActionPlaidoyeR
  • Mail à envoyer en amont
  • Réunion à caler pour appel à bénévole : Michèle + Florentine + Ludo
• Retour réunion plaidoyer : appel de lyon, LLS, Visites thématiques
  • Législative : Jérôme, Michèle - lien avec le CTC
  • Outils de plaidoyer local : porteur à identifier
  • Visites thématiques : porteur à identifier
• Suite DLA
  • Michèle et Odile ont commencé à en reparler :
  • Transmettre doc à Michèle
  • Note budget projets financés/thématiques : en PJ, une V9 retravaillée depuis la V8 avec Odile et JBD
  • Note envoyée au Copil et à valider par tous

• Les Pas-sages : ok pour la carto
• Résultat RNHP
• Travail en cours BDD - site HPF - com' - Ressources

• Point budgétaire 2022 : 2 gros projets (senior et QPV).
• Projet QPV : point d'étape, questions en cours, convention avec CAHP et Carole Samuel => Convention QPV approuvée.
• Note sur les projets financés/thématiques (cf. sujet de la note V8 concernant l'usage d'un budget dédié à un projet).
  • Odile : document, simple, sobre, équivalent d'une charte. Écrire quelques principes de base très généraux. Veut bien retravailler ces versions et proposer une version définitive ou V9, en se basant sur ces réflexions.
  • Jérôme : ne pas s'attarder sur la V8 et propose d'en faire un des sujets à traiter dans le cadre du DLA. Pierre-Charles : va essayer de faire un schéma très court et l'envoyer à Odile.
  • Ludo : idée de 2 schémas. Besoin de plus d'allers-retours avec le groupe de travail. 17 novembre : réunion avec tous les AMO qui veulent participer à la 1ère phase du projet, mais compliqué de réunir tout le monde. Mobiliser le GT QPV idéalement avant le 17.
  • Michèle : mail d'appel à mobilisation des habitants sur ces 2 gros projets.
• Projet sénior :
  • Point sur les démarches avec MH - relancer le GT - actions de sensibilisation sur l'HP (20 actions sur l'année)
  • Avoir des réunions de groupes-projets (groupes de contribution) qui veulent discuter de la place des seniors dans l'habitat. 2022 : Mise en place d'un AMI pour appuyer l'accompagnement des projets, et demande à MH de financer une partie des accompagnements. Lettre d'infos dédiée à mettre en place ?

• DLA : confirmation d'une date de réunion - préparation du cahier des charges : Michèle, Ludo, Jérome, Odile , Olivier(?)

• Prochaine réunion plaidoyer (plaidoyer 2022 + missions à financer) - retour sur la visite de la ministre à Rennes ? - Suivi appel de Lyon + vidéo plaidoyer
• Diverses sollicitations : CNOA au Salon des Maires, Manifestation européenne ESS et appel à contributions, Assemblée des Communs
• Presta BDD - ressources - com' : point d'info

• Info Habicoop : mail reçu de christiane informant le souhait d'Habicoop de "prendre de la distance" ayant l'impression d'être mal représenté au sein d'HPF
• Usage de la sub DGALN vis à vis des missions du GT plaidoyer (18 000€ sur les 30 000 € de 2021) : pas de répartition rétrospective ; mais idée de missions rémunérées en particulier pour le pilotage ou des prestations dédiés au sein des "sous groupe de travail " du GT plaidoyer rentrant dans le cadre de cette subvention.
• Point budgétaire et budget 2021 : la bonne tenue de l'exercice budgétaire se confirmant, un certain nombre de missions prévues sans être spécifiquement détaillées vont bien pouvoir être financées. Proposition d'affectation budgétaire comme-suit :
  • Forum internet : 2000 euros
  • Gestion des adhésions/développement web : 3000-4000 euros
  • DLA : 4000 (7000?) euros
  • GT Com : 4000 euros (diagnostic sur la com et mise en place de quelques axes)
  • Base de données : chantier de mise à jour : 3500 euros
  • Divers chantiers web : 1000 à 3000 euros selon coût chantier adhésion
  • Mission centre de ressources (animation d'un GT Centre de ressources, rédaction de contenus HPF/RAHP) : 3500 euros
  • => Propositions validées.
• DLA : réunion mardi pour préparation du cahier des charges : Michèle, Ludo, Jérome, Odile, Olivier(?)

• Mode de fonctionnement projets financés : "Note V8" concernant l'usage d'un budget dédié à un projet (Jean-Baptiste, Jérome, Ludo, Olivier )
• Adhésion croisée RAHP
• Fonctionnement du copil et interaction plaidoyer
• Note de positionnement Plaidoyer 2022
• Point budgétaire 2022

• Jérôme Gorisse
• Jean Baptiste Dupont
• Pierre-Charles Marais
• Ludovic Parenty
• Florentine De Michele
• Odile Guillemot
• Olivier Cencetti
• Christiane Chateauvieux

• Point info
  • QPV
  • Sénior
  • FPH
  • USH
• Préparation plénière HPF
• Démarche DLA
• Appel de Lyon

Projet QPV 2021-2022

• Mise en place du projet avec un groupe de travail qui s'occupe de la gouvernance et un cotech qui s'occupe de la gestion de projet
• Réorientation reliquat du budget FAP 2020 sur l'action QPV 2021 : accord de principe
• Envoi des différents docs lundi prochain (explication AMI,...) en préparation du GT du 13/10
• Le Cotech : CAHP + Carole + Ludo
• Présentation au séminaire du RAHP pour démarrage de l'action, puis formation pour les participants le 18/11
• Point sur la gouvernance du projet : GT ouvert à tous les membres d'HPF = gouvernance du projet ; Cotech composé de Ludo + membres du GT désignés en réunion (et indemnisés) = production

Projet Sénior 2022

• Même principe de fonctionnement GT / Cotech (= Ludo + Pierre + Les Habiles)
• Echanges très productifs avec MH
• Réflexions pour action 2022 : propositions autour de 3 points avec une enveloppe autour de 150k€ :
  • sensibiliser le grand public (une vingtaine d'actions locales)
  • sensibiliser les groupes à la question du vieillissement
  • faire émerger des opérations sur les territoires (10/15 études de faisa)
  • étude pour mise en place d'un dispositif AAP pour financer les projets
  • mettre les autres caisses de retraite dans la boucle (en anticipation de la fusion des caisses)
• articulation habitat inclusif / habitat participatif : bien pris en compte par MH et les autres caisses de retraites complémentaires dans leurs échanges avec l'AGIRC-ARRCO

Fondation pour le Progrès de l'Homme

• Intéressé pour suivre notre stratégie de plaidoyer 2022 : à discuter en GT plaidoyer...
• Assemblée des Communs à Marseille, les 12 et 13 et 14 novembre : Ludo et Pierre envisagent d'y participer - voir quelle participation thématique nous pouvons proposer
• rencontre avec le MES prévue à Marseille également

USH

• Proposition de leur fournir 4 axes de travail possibles, plutôt sur des volets techniques : cf. groupe de travail LLS by Pierre Charles
• Axes de travail à proposer à l'USH :
  • attribution
  • financement espaces communs
  • gestion
  • Rôle nécessaire de l'AMO dans les opérations + référentiel ?
• Mise en place d'un réseau des acteurs institutionnels (à commencer par les organismes HLM, et à élargir aux collectivités) dont les premières actions visibles serait la mise en place de visites d'études thématiques (changement d'échelle à Toulouse ; QPV à St Etienne ? ; ...) : Hélène + Ludo

Plénière HPF

• 17 inscrits au 7 octobre ; relancer adhérents HPF et membres du RAHP (Ludo)
• Odile : présenter un groupe une asso territoriale (cf. HPN) avec un.e habitant.e : > proposer aux normands de venir présenter leur nouvelle association territoriale (avec un projet !) (contact : Olivier)
• Matin :
  • Présentation HPN + groupe normand (30 min)
  • Retour sur les RNHP (1h15) - Jérome/Michèle/Christiane/Ludo
  • Présentation du RAHP et participation au mouvement (45 min)
• Après-midi :
  • Actualités (30 min)
  • Forum internet de l'HP (30 min)
  • Temps de réflexion sur nos actions de plaidoyer (1h30)
• Indemnisation trajets : cf mail d'Odile : possibilité de se faire prendre en charge les frais sur la base d'un tarif éco sur demande et lorsque pas de prise en charge possible de sa structure (ou si pas de strcuture)

Démarche DLA

• Proposition d'Odile et de Ludo (qui reprend en gros les éléments d'Odile)
• Groupe de travail pour affiner ce cahier des charges avant de le repropsoer par mail au Copil : Odile/Jérôme/Olivier/Ludo

Appel de Lyon

• signé avec le RNCHP au Congrès HLM
• Coop'HLM : courrier à Lienemann
• USH : courrier à Emmanuelle Cosse
• AdCF + France Urbaine : RDV à caler deuxième quinzaine d'octobre
• Signature des collectivités en direct à encourager : faire une lettre type pour les collectivités à diffuser dans le réseau

• Olivier
• JB
• Odile
• Michèle
• Jérôme
• Christiane
• Pierre-Charles
• Stefan
• Florentine
• Ludovic

Préparation du bilan interne RNHP

• Premier bilan le 6/9 à Lyon (et visio) avec le petit groupe très impliqué (H&P, Audrey, salariés, membres copil concernés)
• Questionnaire en cours auprès des intervenants et participants - florentine voit avec Audrey pour l'analyse des réponses aux questionnaires (120 à ce jour))
• Prévoir un temps associant plus largement GT RNHP+Copil entre le 13 et le 25/9 : sondage à faire
• Budget : ok à 1% près avec des petits ajustements encore en cours - Il reste 50K€ de subventions à récupérer
• Quelques arbitrages sur le budget restent à faire (cf. lundi 6/9)+ prévoir un temps d'échanges sur le budget pour tirer quelques enseignements pour les prochaines RNHP

Appel de Lyon

• Point sur la génèse : l'idée est de s'adosser sur les grands réseaux de collectivités en termes de plaidoyer. Au moment de la préparation de la table ronde "politiques publiques", l'appel s'est concocté entre Jérome, JB et Odile. Appel qui permet de mobiliser un certain nb d'acteurs. Initiative : on va vers une co-signature avec l'objectif que nos interpellations, notamment vis à vis de l'état, ne soient pas portée que par HPF mais par tous les signataires. Accord de principe de France Urbaine et de l'AdCF qui avaient besoin de consulter leurs instances avant de signer, d'où l'idée d'une signature commune au congrès HLM (et pas aux RNHP)
• Signataires potentiels :
  • France Urbaine
  • AdCF
  • Réseau des Collectivités pour l'Habitat Participatif
  • Réseau des Parcs Naturels
  • USH
  • Fédération des Coop'HLM
  • CESE
  • Probablement quelques collectivités très engagées et à minima la Métropole de Lyon
• Suites :
  • Calendrier : signature pour le congrès HLM ? JBD relance France Urbaine, AdcF, RNCHP pour confirmer leur OK. Il restera à caler les aspects logistiques de cette signature.
  • Associer le monde HLM en intégrant leur remarque : en cours
  • Déclinaison opérationnelle de cet appel : ça restera à préciser après mais il serait bien d'avoir en tête quelques idées - proposition d'un "club institutionnel de l'HP" pour travailler en inter-réseau
  • Sujet de faire le lien avec l'habitat inclusif remis sur la table par France Urbaine
  • Travail en cours pour réaliser une vidéo intégrant des morceaux choisis de la plenière sur les politiques publiques, comme support de com' de l'Appel de Lyon : Odile, JBD, Christiane

Groupe plaidoyer

• Prochaine réunion le 16/09
• Souhait de faire un bilan de nos actions

Congrès HLM

• 28, 29, 30 septembre
• Participants
  • Pour le copil : JBD, Jérôme, Odile à confirmer, Membre(s) d'Habicoop à préciser
  • Faire un sondage auprès du CO (et membres du RAHP)
  • Ludovic et Florentine
• Temps HP (signature et/ou autres temps à caler) : reprendre contact avec Hapana

Prochaine plénière

• 23 octobre à Montreuil
• Temps de réflexion sur le plaidoyer
• Échange avec le RAHP qui a son séminaire juste avant (en comptant sur la participation d'un certain nombre de ces membres)
• Retour RNHP
• Forum web de l'HP

Démarche DLA

• Objectif de le réaliser d'ici la fin de l'année
• Faire un début de cahier des charges (Ludo) + retours copil + réunion dédiée
• A solliciter : Passerelle et compétences & avise
• Parmi les sujets : organisation des actions avec financement (qui fait l'objet d'un travail de préparation entre Jérôme et Ludo)
• Prévoir des temps de rencontres physiques dédiés

Point info

• Budget : ok pour 2021
• Mise en route action QPV dont on vient d'avoir confirmation du financement par l'ANCT : réunion le 3/9
• JPO (mobilisons bien autour de nous dès nos retours de congés pour l'instant, 70 évènements sur 120 attendus
• GT com' : prochaine date le 9 septembre 10h à 11h et Démarche Faire Mouvement : prochaine réunion à caler en octobre

Divers

• Questionnaire FPH formation : Ludo fait passer au copil
• Adhésions croisées : MES : http://www.le-mes.org/ - Conseil Français des Urbanistes : à traiter lors du prochain copil

• Recours SCIA : le résultat du rescrit est positif pour la Prédèle mais très problématique pour le réseau > mail à L. de Franclieu adressé par Michèle
• Garantie financière : pas de nouvelles de Marsh malgré relance de Michèle, qui re-relance
• PLS : pas de nouvelles du ministère, pas de CR transmis par Amélie Renault : JBD et Christiane préparent un courrier
• Prochaine réunion du GT plaidoyer le 22 juin à 14h30
• suggestion : se former à la communication politique (comment on s'adresse aux politiques)

• Vidéo Wargon + autre intervenant de l'Etat ?
• finalisation du courrier (Ludo) complété d'une annexe qui définit des possibilités de soutien : demander "réponses à nos questions" + éléments "force de propositions " : courrier à partir ce jeudi ou vendredi
• RDV avec le cab pour vidéo, en cours de calage (Ludo).
• Table ronde du jeudi + points intervenants + suivi vidéo (choix musique)
• manquent des interlocuteurs de l'Etat (retour négatif Présidente ANCT ce jour) mais pour l'instant on part sur ceux qui sont confirmés pour la préparation de la table-ronde avec la journaliste
• confirmation des intervenants : JBD y passe du temps demain pour finir de confirmer :
  • Présidente de la SERL ?
  • CDC ? RDV avec eux et Marion H&P
• Prendre un temps à la rentrée pour faire le point sur nos échanges vis à vis de l'Etat : bilan et perspectives : Travail avec le local et réseaux de collectivités
• Vidéo : suivi par Odile, Christiane, Carole et Florentine - Ludo fait le lien
  • Table ronde jeudi matin :
    • introduction par HPF (présentation Ludo)
    • métropole (mot d'accueil B. Payre)
  • Table ronde du samedi après-midi
    • Date de sondage en cours avec le retour du questionnaire faire mouvement
    • Organisation RP : transmettre les coordonnées de l'attaché de presse + groupe whatsapp/signal du copil
    • Communication ciblée pour invitation des organismes HLM / collectivités / partenaires ?
      • https://www.habitatparticipatif-france.fr/?AteliersRNHP2021OrganismesHLM
      • https://www.habitatparticipatif-france.fr/?AteliersRNHP2021Collectivites
    • Edito programme papier 12 pages : ok, je fais passer à Michèle

• sur le temps du jeudi midi (représentant du copil : Pierre-Charles) dans le cadre du repas pro
• comité RNHP : voir si les "partenaires FPH" peuvent être invités au repas pro et si l'espace se prête à cette "réunion en aparté" pendant le repas.

• Élections au sein du copil - 30' : 2 copresident.es, 2 cotrésorier.es, 3 ou 4 porte-paroles (suite à debat précedent, sur les themes, coop, societe attribution, hlm, politiques territoriales ?)
• Point plaidoyer (et remise en route du GT) - 20'
• Point RNHP : dernières infos rapides + choix/validation vidéaste et question du 3ème groupe (copil est-il le lieu de validation ?) + question du stand HPF - 30'
• RH : recrutement (point avancement) et validation formelle convention collective "animation" pour les salariés - 10'
• Relance GT QPV et JPO - 10'
• Info congrès HLM - 10'
• Divers : fonds à impact MAIF Investissement Social et Solidaire

• 1. Élections au sein du copil

• Débat sur l'enjeu de formaliser dans le détail / sur l'élection sans candidat
• Co-présidence/co-trésorier ou suppléant
• Porte parole : désuet ?
• Question de l'adhésion d'HPF à la Fédé Habicoop
• Prendre un temps après les RNHP (pendant le DLA ?) pour reposer ces questions
• Besoin d'avoir plus de bénévoles pour que notre fonctionnement envisagé soit optimal : : mobiliser pendant les RNHP
• Il faut trancher pour les responsabilités de président, trésorier, portes-paroles
• Co-Président.e.s : Odile + JB
• Co-Trésoriers : Olivier + Jérôme
• Date de revoir de cette orga et des précisions à y apporter : la rentrée + le DLA

• Action SCIA : prochaine réunion suite décalage de la précédente avec le cabinet : le 10 mai
• PLS : réunion le 18 à 10h30
• Saisir le CNH
• Reprogrammer un prochain GT plaidoyer : le 27 mai à 14h30

• 1. Préparation de l'AG du 10/4 > répartition des prises de parole
  • preparation de l'AG du 10 juillet 21
  • rapports, organisation, prises de parole, orga des debats
• 2. preparation RNHP Lyon 2021
  • intro Michele
  • Dynamiques territoriales et quelles politiques publiques pourraient soutenir
  • Témoignages de groupes d'hab à travers des petites vidéos de façn à avoir des prises de paroles rythmée
  • HP, activateur des territoires, quelles politiques publiques ?
  • 4 axes à transformer en 3
    • Participation et initiative citoyenne
    • Innovation sociale
    • Inclusion et mixité
    • Sobriété et créativité
  • Clôture :
  • 1 - intervention de David Vallat et Olivier Hamon sur les dynamiques du vivant
  • 2 - Faire Mouvement
    • Résultat de la démarche Faire Mouvement
    • Faire le point sur les bonnes nouvelles : GF/ANAH/
    • Visuel de tous les GT sur scène
    • Prise de parole du Copil / discours
    • Retour scrutateur de sensation

1 - Budget

• Le budget 2020 est clôturé avec un léger excédent / A faire valider en AG
• Budget 2021 :
  • Budget plus confortable du fait des RNHP et de la nouvelle subvention de la FPH
  • Une partie du budget basculée sur le réseau sur les missions assurées
  • Un peu plus de moyens fléchés sur la communication et pour de possibles prestations externes dont nous pourrions avoir besoin
• Hypothèse de budget 2022 réalisé pour se donner une idée de ce qui devra être mobilisé comme financement dans une année hors RNHP avec une hypothèse de 2 salariés
• L'examen du budget prévisionnel conforte la possibilité de recruter
• Validation convention FPH : validation de la signature de la convention par Odile. Notre correspondant FPH : Nicolas Kraus

• 2 - RH

• Procéder (dès ce mois d'Avril) à la recherche et à l'embauche d'une personne profil "communication et animation de réseau" pour un CDD d'1 an, sur un TP ou partiel (4 ou 5 jours semaines possibles), localisé à Marseille pour faciliter la coordination et les échanges avec Ludo.
• Ludo et Jérome finalisent la fiche de poste avant publication;
• Jérome, Odile et Ludo se proposent pour les entretiens d'embauche après travail de pré-sélection de 3 à 5 personnes.
• Ludo redit au copil son souhait de suivre les sujets "partenaires et partenariats"
• Le GT RH précise qu'au delà ce futur poste comm-animation, des missions en lien avec des partenaires pourront être confiées à d'autres structures, en particulier structures de nos réseaux : une ligne budgétaire est prévue à cet effet ; des budgets attendus sur des projets spécifiques le seront aussi (en lien avec un GT qui repère en son sein - ou à l'estérieur - les intervenants à solliciter)
• Proposition de réaliser un DLA (Diagnostic Local d'Association): intervention d'un tiers pour réfléchir à une analyse de nos modes de fonctionnement au regard de notre objectif "faire mouvement". Personne n'est contre ; ça prendra un peu de temps (fin de l'été) : modalités à définir (en reparler prochain copil)

3 - Retour rapide sur la réunion inter-programme ANCT

• Les interlocuteurs des 3 programmes ont répété que nous "cochions toutes les cases " mais restent en difficultés pour dégager des fonds dédiés, pris par leur organisation en silo et les logiques de financement d'engineering fléchées collectivités.
• L'hypothèse qui se construit ramènerait la demande de fonds sur la dimension "Fonds d'amorçage" de 100 000€/an dans un co-portage HPF/ANCT et un soutien pour que les projets qui pourraient sortir puissent eux, bénéficier de façon facilitée des financements locaux prévus sur les différentes lignes budgétaires mises à disposition des collectivités - en lien avec les Préfets.
• Mais cette hypothèse ne peut de toutes façons pas relever de leur niveau de compétence et ils vont en référer à leurs directeurs tout en nous invitant à nous rapprocher de la Banque des Territoires non limitée par leurs périmètres en silos, donc mieux placée selon eux et à multiplier les partenariats (Ademe, Anru, Anah, Action logement, BdT) ainsi que les cabinets (Ministère de la Ville ,du Logement,de la Cohésion des Territoires , et Santé solidarité pour l'habitat inclusif !!)
• Ils sont prêts par contre à nous faciliter la mise en réseau, la communication et à nous inviter à la journée nationale de lancement PVD du 8 Septembre 2021.
• Sur PVD, les 1600 sites labellisés auront 18 mois pour lancer leur ORT, avec une option prioritaire sur l'habitat et le programme se déroulera jusqu'en 2026, en pouvant inclure de nouvelles actions tout au long du programme
• Ils attendent de nous une liste des projets QPV, Coeurs de Ville et PVD en cours et réalisés ainsi qu'une présentation resserrée de l'AMI telle que redéfinie aujourd'hui + une fiche immédiate pour coeur de Ville en vue d'un point avec le DG demain matin ...

4 - Préparation AG

• Points prévus à l'ODJ
  • AG formelle
  • Point RNHP
  • Infos GT
  • Démarche Faire Mouvement
• Décision : nous rebalaierons cet ordre du jour, afin aussi de se "distribuer" les roles, vendredi prochain, le 9 à 14h (et pousuivrons à 14h30 la réunion "préparation des 2 pleinières, pour les RNHP)

5- Divers

• Temps d'échange Habicoop/HPF à programmer : faire un Framadate plutot un soir à 18h, entre les membres du copil et le CA d'Habicoop

1- Point RNHP avec H&P avec Benjamin (30')

• Marion est la référente pour H&P.
• Audrey continue à piloter l'organisation des RNHP pour le compte d'H&P.
• Audrey et Marion participent toutes deux au GT RNHP, avec une bonne complémentarité et un bon fonctionnement.
• Convention : tout le monde est partisan de la mettre en place pour clarifier les aspects financiers : gros budget, risque existant, utile de bien régler les principes de comptes à posteriori
• Il faut qu'HPF et toutes les asso membres soient bien visibles comme co-organisateurs
• Anne-Laure fait un premier jet, soumis à Jérome et Ludo puis COPIL.

2- Plénière du 10 avril à Montreuil

• On maintient la date.
• CAHP évaluera 10/15j avant si on peut maintenir en présentiel ou si on passe en visio.
• A l'odj, ne pas oublier un temps de présentation de.s structure.s

3- Organisation du Copil

• Pré-désignation coprésident.e et cotrésorier.e
  • Proposition de 2 tandems "habitant+pro" :
    • coprésident.e.s : Odile et Jean-Baptiste
    • cotrésoriers : Olivier et Jérome
• Proposition de désignation de porte-paroles supplémentaires : thématiques et régionaux
  • La fonction de "porte-parole national" n'est pas reconduite.
  • La fonction de "porte-parole régional" est assumée par chacun sur son territoire, sans besoin de formaliser une fonction.
  • La notion de "référent par sujet" est introduite (recoupe plus ou moins les GT), l'idée est de clarifier le portage des grands sujets au sein du COPIL.
    • préparation d'une proposition par Pierre-Charles
      • Michèle : GT RNHP / sujet SCIA
      • Jean-Baptiste : GT Plaidoyer, GT QPV
      • Olivier :
      • Christiane : sujet coopératives
      • Pierre-Charles : GT Coeur de Ville, GT Référentiel / sujet LLS
      • Jérôme : sujet ANAH
      • Odile : GT Gouvernance
      • Hélène GT OFS
      • Ludo : GT BDD, GT Communication, GT Outils numériques, GT JPO
      • Manques : GT Séniors

4- Financement FPH

• Echange de Ludovic avec Nicolas Krausz, notre interlocuteur au sein de la FPH
  • Point sur les autres membres de notre thématique "Droit à la ville et construction sociale de l’habitat" dont Urbamonde et Habitat et Participation
  • Echange sur les mises en réseau possibles, y-compris sur le sujet des communs
  • Souhait de leur part de proposer en juin une visio avec les différents partenaires de la FPF dans la même thématique que nous pour présentation, recherche de synergies,...
• Préparation de la convention par la FPH en cours sur la base des éléments fournis

5- Retour GT RH

• Objectifs pour Ludo pour cette année :
  • la réussite des RNHP
  • le développement de la communication
  • la mise en place de l'AMI
• Prochaine réunion du groupe RH dans 3 semaines pour définir une fiche de poste pour un recrutement (sur la base de "Chargé de communication et d'animation de réseau"), à valider en prochain COPIL
• Engagement d'un DLA pour une "seconde étape" : une demande va être faite auprès de France Active à Paris.

6- Mandat à Marsh

• Préciser la durée du mandat : un an
• Demande que la CNR soit en option et pas obligatoire
• Autorisation d'utilisation des données

7- RNHP / contenu

• 120 propositions d'ateliers (contributions) : réunion le 16 mars à Lyon sur la journée pour compiler toutes ces propositions
• Tables rondes : la table-ronde sur le plaidoyer (sur les politiques publiques) dont le format et le message doivent être précisés. RDV le 17/3 à 13h30 pour clarifier le discours HPF sur le plaidoyer aux RNHP.

8- Info GT référentiel

• Le GT référentiel a pris la décision de publier le REPHP en licence CC-BY-ND.
• Les pages correspondantes sont en cours de mise en place sur le site d'HPF

9- Ademe

• Retour RDV
• Signature de leur charte : ok de principe - validation Michèle/Ludo

Sujets en attente

• ANCT : retour réunion et suites

1 - Points sur les actions de plaidoyer

• Retour réunion avec la DHUP
  • Cf. CR partagé depuis
  • Intro optimiste avec réaffirmation du soutien de la Ministre
  • Habicoop - Christiane : soupçon posé sur l'éligibilité des habitants / "vos montages ne relèvent pas du logement social"
  • Michèle : au-delà de l'analyse "à charge" d'une personne, volonté d'essayer de débloquer les choses
  • Approche nuancée à mener
  • Habicoop : souhaite avoir une démarche politique + technique
    • Politique : le dire au moins oralement à Sarah Bernhard + courrier Ministre à suivre (à suivre jeudi prochain en réunion plaidoyer)
    • Technique : faire remonter les infos des dossiers bloqués + faire note sur la question de la fraction acquisitive et la non incompatibilité entre part sociale et logement sociale
  • Question du compte-rendu : est-ce qu'on l'envoie ou pas ? Réponse à suivre jeudi prochain en réunion plaidoyer
  • S'affranchir des financements du logement social à terme ? Investisseurs institutionnels type mutuelle, banques, assurances...
  • Finir de discuter de ce point lors de la réunion du GT Plaidoyer
  • Récupérer le numéro de l'article du CCH évoqué en réunion
• Point recours SCIA :
  • courrier et dossier transmis à la Ministre + Sarah Bernhard qui a accusé réception
  • Rescrit théorique en Pas de Calais : l'avocate est mobilisé pour faire ce recours
• Garantie financière : le CR proposé par Energies Demain suite au "Séminaire" ne reflète pas du tout l'intégralité des échanges :
  • Il ne conclut que sur la possibilité d'une garantie assurantielle
  • Idée émise de faire une garantie financière de 30% du montant des projets - type promoteur : ne répondrait pas aux impératifs de la loi
  • Quelle type de réponse doit être faite
  • Avis du Crédit Mutuel : l'hypothèse d'une garantie type promoteur ne serait pas favorable car cela signifierait que l'analyse des dossiers passerait en instruction pro et non pas sur le financement immo individuel
  • Ludo contacte Eva Simon
• décision pour signature différents manifestes, suite à dernière réunion plaidoyer - et cf mail jerome du lundi 30/11 16h47
  • Ne pas signer « pacte national relance construction durable » - Les habitants et citoyens ne sont quasiment jamais cités, sauf en généralité ( en « consommateur ») - le pacte s’adresse aux « acteurs de la chaine de construction », ce qui ne me semble pas correspondre au rôle principal d’HPF
  • signer le Pacte du pouvoir de vivre : https://www.pactedupouvoirdevivre.fr/ :
    • 2019, 19 organisations pour 66 propositions, rejoints par une cinquantaine d’organisations
    • Notamment pour les actions suivantes
      • La 1er partie : « RÉINVENTER LE BIEN COMMUN POUR REFAIRE SOCIÉTÉ »
      • N°3/ logts social et trés social
      • N° 31/ ESS
      • N° 48/ budget participatif
      • N° 56, 60, 61/ : expression citoyenne
    • aucune objection avec nos valeurs - Ce pacte fédérateur, novateur, revendicatif, et ouvertement franco-francais
    • Prise de contact : Jérôme
  • Signer le manifeste pour une frugalité heureuse - https://www.frugalite.org/fr/le-manifeste.html : contact PC Marais, M Cauletin, et groupes habicoop participent déjà

2 - RNHP et mobilisation des partenaires

• Besoin d'une réunion entre le petit groupe de travail "Grand témoins" et H&P et Ludo : une réunion a eu lieu en visio en début de semaine et une autre réunion en présentiel aura lieu le 14 décembre
• Réunion des partenaires nationaux le 15 janvier (veille du copil) en présentiel - 47 avenue pasteur - Le mundo - 93100 MONTREUIL

3 - Finances et budget

• Coop HLM : ont versé leur soutien sur 2019 et 2020
• FPH : leur conseil a du avoir lieu le 28 novembre : pas encore de retour malgré relance...
• Dossier DGALN : financement de 30000€ sur 2021 : dossier en cours, à transmettre au PUCA
• Budget 2020 : donc sans le financement prévu de la DGALN pour 2020 (les 30K€ devaient être versés sur 2 ans), ça va être un peu chaud
• Budget 2021 : pour arriver à un budget à l'équilibre, il faut donc intégrer les 30K€ de la DGALN + reconduction des soutiens de nos partenaires pour les RNHP + 20K€ à trouver pour les RNHP
• Autofinancement - retour du groupe de contribution
  • Décision de mettre en place des pop-up sur le site HPF pour appel à don lorsque utilisation des outils
  • Volonté de faire une vidéo qui explique notre besoin d'autofinancer le MVT
  • Temps dédié avec les membres du collège 3 dans le cadre du GT gouvernance (thème pour la prochaine plénière du 16 janvier) : passage à la seconde phase d'HPF avec l'objectif est d'aller vers plus de coopération entre les structures membres et le national

4 - point d'info Oasis

• Odile avait demandé à reparler, dans le cadre du GT Animation de la BDD avec Oasis, de la demande de groupes qui apparaissent sur la carto sous le terme d'Oasis alors qu'ils n'en sont pas
• En fait, une nouvelle version de la carte des oasis a été mis en place avec certains aspects qui ont gêné les groupes
  • Les filtres sont "oasis de vie ou oasis ressources" : Oasis corrige pour qu'il soit indiqué "oasis de vie/habitat participatif ou oasis ressources"
  • Rappel du partenariat avec HPF sur leur site
  • Les mails personnels apparaissaient sur leur carte, ils seront remplacés par le mail du groupe
• Bonne relation et bonne écoute et modifs faite rapidement sur leur site

1 - Point sur les actions de plaidoyer en cours

• Courrier Ministre avec le document 4 pages Habitat Participatif et Transitions, suivi PUCA (faire suivre le mail à Eva Simon : fait) et DHUP (De Lanversin : envoi par mail - fait + contact par JBD)
• Points sur les sujets
  • PLS : Envoi du doc d'Habicoop à Eva Simon- fait - réunion à organiser : Jean-Baptiste - Olivier - Christiane- Ludo
  • Rescrit fiscal : Suite à la réponse qui ne répond pas à nos arguments et n'est pas sur la forme d'un rescrit, Michèle a pris contact avec l'avocate fiscaliste : on considère qu'ils n'ont pas répondu. Soit refaire un nouveau rescrit (avec le risque d'avoir la même réponse), soit refaire un rescrit local sur le cas de La Predelle, pour ensuite s'appuyer sur cette réponse pour avancer. La proposition du GT : viser d'abord la jurisprudence de la Predelle pour une première étape.
  • Question au gvt sur la caution hypothécaire : déposée par Michèle
  • OFS : Le groupe de contribution est ok pour se transformer en GT, Hélène Morel représentera le GT au Copil - idée de préfiguration d'un OFS HP en Occitanie et de contenu pour les RNHP
• Lien avec le RNCHP : faire une réunion avec Marie Demanesse sur le sujet RNHP + partager nos infos sur les démarches avec l'état + plan de relance + comment mettre en lien les collectivités intéressés (argumentaire ?) - Ludo la contacte pour mettre en place cette rencontre
• Prise de contact avec France Urbaine par JBD pour organiser une visio

2 - RNHP

• Retour sur GT RNHP de ce lundi et note d'intentions - cf note + tableau des contenus : https://www.habitatparticipatif-france.fr/?RnhpTravail
• Appel à contribution à envoyer le mois prochain
• Courriers de sollicitations partenaires : en cours
• Préparation réunion partenaires nationaux : Olivier + JBD + Jérôme + Ludo

3 - Rôle dans le copil

• Faire des Co-Pt/Trésorier
• Question des portes-paroles
• Sujet à reprendre le mois prochain

1- point sur les RNHP

• Quels jours de la semaine : Jeudi à samedi + dimanche visites de groupes : ok pour le Copil, à valider en AG demain.
• Organisation :
  • Groupe de travail RNHP / COTECH : les réunions avancent sous l'impulsion d'Habitat et Partage avec la participation des membres d'HPF de la commission ; on est plutôt en avance.
  • besoin de retours de l'organisation auprès du Copil : demander à Audrey de participer régulièrement au Copil pour information, échanges et arbitrages.
  • lancement de l'appel à contributions : autour de janvier
  • contexte Covid : on avance normalement, on fera le point en février-mars
  • Métropole Lyon : souhaite participer à la construction de la programmation
• Quelles participations financières des promoteurs immobiliers tels que Bouygues, Nexity, Vinci
  • Comment s'intéresser à ce que font les promoteurs ? Jusqu'où va t'on dans le financement des RNHP ?
    • Programmation (ateliers) autour de la participation des promoteurs : bien sûr, pourquoi pas - AB Habitat / CPA-CPS / Arcade
    • Promouvoir le référentiel
  • Démarcher les promoteurs pour le cofinancement des RNHP ?
    • Promoteurs sociaux : éditions précédentes ils prenaient des stands, pas de soucis
    • Promoteurs privés :
      • fédération des promoteurs : pourquoi pas
      • fondations : pourquoi pas
      • Bouygues / Vinci / groupes adossés aux intérêts d'une banque : non ; ne vendons pas notre image.
    • Petits promoteurs qui font des choses intéressantes : oui, invitons-les, qu'ils prennent un stand et participent à la programmation (atelier...) ; attention ils n'ont pas forcément beaucoup d'argent à mettre.
• Comment on sollicite nos partenaires nationaux (financièrement) : une réunion à prévoir ?
  • Courrier prés RNHP + invitation - Visio fin novembre
  • Partenaires à solliciter :
    • RNCHP
    • USH + FedeCoop
    • Credit Coop, Credit Mut, Caisse d'épargne, Crédit Agricole
    • FAP, FDF
    • Cdc

2 - Point sur les groupes de travail

• QPV : en sommeil ; en attente de l'accord fe la FAP sur les financements
• Coeur de ville : en sommeil ; des relances qui ne donnent pas de résultat : fatigue ! Attendre que ça reparte avec des retombées du plan de relance
• GT Communication : travail sur le site internet et réseaux sociaux (mis à jour par Audrey et Stéphane). Réflexion sur la stratégie de communication qui commence à se dessiner, ainsi que d'un plan d'action. Qui de ce groupe pourrait rejoindre le Copil ? Et qui le rejoindrait ? Jérôme est preneur.
• GT gouvernance : en veille
• GT BDD (avec Colibris) : actif
• GT HP et seniors. Groupe de contributions au départ : essai de capitaliser ; ensuite le partenariat avec Malakoff Méderic, transformation en GT. Partenariat avec Regain : guide à terminer pour toucher la 2ième partie de la subvention. Leur priorité : l'habitat inclusif... Un livrable sur la production des ateliers de co-construction ? Un séminaire à mettre en place d'ici la fin de l'année 2020...paraît compliqué à faire.
• GT Référentiel : endormi car pas de demande d'évaluation (excepté Le Cairn). Les collectivités et l'USH ne se sont pas manifestées pour l'utiliser, le renforcer. L'outil existe, mais il n'est pas utilisé. En creative communs ? Aller rechercher les retours des groupes l'ayant utilisé : à voir avec Pascal Lanselle ? > réunion du GT pour recueillir les retours des dernières personnes formées au référentiel et évaluer de sa mise à disposition sur le site HPF. L'utiliser lors des RNHP lorsqu'un groupe vient témoigner de son initiative ? Regarder comment faire bouger ce référentiel, en intégrant les préoccupations des bailleurs, par ex.
• GT RNHP : actif
• GT JPO : actif tous les ans
• GT Plaidoyer : très actif - rôle à clarifier entre GT plaidoyer et copil : beaucoup de personnes en commun
• GT Outils collaboratifs et numériques : commun avec com' pour l'instant
• Groupe de contribution : Echange de bonnes pratiques entre groupes d'habitants : pas actif
• Groupe de contribution OFS > transformation en GT. Coordination par Hélène Morel. On lui proposera de participer au COPIL quand nécessaire. Jérôme et Michelle participent au GT.

3 - Expression individuelle sur l'évolution du Copil

• JBD : le Copil et le GT plaidoyer sont très emmêlés, inter-dépendants. Ma place dans le Copil est liée à notre façon de gérer le GT Plaidoyer. Des choses matérielles prennent beaucoup de temps, qui nous empêchent de donner plus de temps au Copil.
• PCM : un coup de mou sur le copil et sur HPF en général. Lié à La Tribune : a peu participé et a eu du mal à "raccrocher" les choses après, à défendre ce travail. Beaucoup d'ambitions en ce moment, mais peu de retombées : ça m'interroge à chaque fois, ce paradoxe. Un peu vain ce temps dédié au plaidoyer, mais il faut continuer à le faire quand même.
• OG : évolution du fonctionnement à moyen terme. A envie de passer la main maintenant. Contente qu'il y ait 3 habitant.e.s qui aient rejoint le Copil : Michèle, Jérôme et Christiane. Pense qu'il y a eu plein de choses porteuses ces dernières années (JPO, plaidoyer,...). Penser le tuilage, comme celui qui s'est fait "naturellement" finalement avec les nouveaux arrivant.e.s. A accepté le rôle de présidente, mais pense que ce serait bien aussi d'imaginer une co-présidence. Voudrait contribuer à une action sur son territoire, en local.
• OC : OK avec ce qui a été dit avant. Peut-être une énergie à "gagner" en se demandant comment être plus efficace. L'HP progresse, certainement avec la poussée des habitants, plus qu'avec les institutions. A envie de continuer sur le Copil, car on avance effectivement. Faire du tuilage avec des jeunes. Grosse méfiance vis à vis des institutionnels...;-)
• CC : le travail sur la tribune montre qu'on agit et que le temps investi vaut le coup / point d'attention sur militant et pro - prend du plaisir sur le copil, plaidoyer, RNHP / relève la proposition de co-"présidence"
• JG : jeune au copil - se retrouve sur l'HP du fait de son projet perso - motivé pour passer du temps à ça dans les années à venir au national - mécénat de compétences avec son employeur : peu probable mais souhaite essayer - Tuilage nécessaire - souhaite un "lieu" qui soit un peu plus politique
• MC : jeune au copil - inquiète au départ et a finalement pris bcp de plaisir, l'ensemble des sujets prennent bcp (trop) de temps - apprécie de travailler à plusieurs - besoin d'éclaircissement sur la méthodo du plaidoyer - ok pour continuer
• Ludo : le lien que l'on fait entre le Copil et le GT Plaidoyer n'est pas clair pour lui. Trouve que l'initiative de La Tribune était bonne, et a montré bcp d'énergie. On ne peut pas présager des résultats de notre plaidoyer, mais il est important de continuer.
• JBD : Si on regarde ce qu'ont produit les copil des différentes "époques", on peut constater qu'on a de moins en moins à faire la démonstration de l'HP. Même s'il reste de la pédagogie à faire auprès de nos interlocuteurs institutionnels qui changent souvent. Il faut continuer à enfoncer le coin. Les media parlent de nous un peu mieux, sans dire de grosses conneries !

4 - Finances, tréso et adhésion

• Présentation du budget
• Inquiétude sur des subventions retardées ou des partenariat non abouti , avec menace d'arrivée en fin d'année à un budget dans le rouge - 17 000 €
• Le groupe de contribution "ressources financières " du mouvement - programme une prochaine réunion pour travailler
• Des pistes :
  • un outil prêt pour les RNHP pour solliciter des "crowfunder"
  • revoir avec les asso/ SCIC territoriales les modalités de reversement à HPF
  • la création d'une fond de dotation permettant la déficalisation
  • Reçus fiscaux = après discussion il semble difficile d'utiliser des reçus fiscaux qui au final seront retoqués et seraient défavorables à l'image du mouvement
    • Proposition de Pierre-Charles : Délivrer des reçus fiscaux à nos donateurs-adhérents, et mener une campagne interne (pas une grosse communication) afin de tester si la délivrance du reçu fiscal a un impact significatif sur les dons. Cette campagne pourrait être menée dans le cadre du besoin de financement nécessaire pour clôturer à l'équilibre le budget 2020.
    • Nous avons le droit de délivrer des reçus fiscaux tant que l'administration n'a pas donné un avis défavorable à notre demande de rescrit (cf https://www.associations.gouv.fr/le-rescrit-fiscal-pour-les-associations.html : Passé ce délai, sans notification de l’administration d’accord, une association peut émettre des reçus fiscaux. Le tribunal administratif considère que le silence gardé par l’administration interdit seulement à celle-ci d’appliquer les amendes fiscales (par exemple amende de 25 % des sommes indûment mentionnées sur des reçus fiscaux de dons). Ainsi, si l’administration répond négativement à une demande de rescrit passé le délai imparti, sa décision s’applique, mais elle ne peut appliquer des pénalités de retard sur la période pendant laquelle l’association se trouvait sans réponse.)
    • En l'attente de la réponse de l'administration au rescrit, nous ne prenons aucun risque.
• Dons-adhésions : proposer aux donateurs qui font un don supérieur à 15€, s'ils souhaitent être adhérent (et que leur don vaille adhésion). Cela nous permettrait de mettre en avant un peu plus d'adhérents (mais pas d'impact financier).

• Finalisation de la plénière et décision urgente sur la salle à retenir
• Retour sur la réunion au ministère
• Rnhp : plusieurs points à aborder et notamment la question de comment on mobilise nos partenaires nationaux, je pense qu'il y a matière à envisager une nouvelle tournée parisienne.
• Éventuel calage du temps de plaidoyer en présentiel

1- Assemblée Générale Plénière

• au Cairn (45 m2) ? au CCO (très grand) ? à loco'motiv (pas grand) ? aux Coteaux de la Chaudanne (60 m2, avec un inconvénient d'accès de transport) ? la salle des nouveaux bureaux d'Habitat et partage (trop petite) ?
• temps de déplacement / qualité de l'environnement de travail et de vie
• organisation des repas plus simples si on est à Chaudanne
• réserver des paniers-repas individuels : Michèle voit
• On décide donc que ça se passera aux Coteaux de la Chaudanne (attente confirmation Michèle Cauletin vendredi soir/samedi matin)
• Décaler d'1/4 h l'heure de démarrage et finir un peu plus tôt aussi pour le temps de trajet nécessaire aux non-lyonnais
• Le quorum ? Ludo envoie des procurations à tous en précisant de l'envoyer pour obtenir le quorum

• La présentation du budget prévisionnel :
  • il sera "à trous" car encore beaucoup d'inconnus, notamment la Fondation pour le Progrès de l'Homme.
  • présentation du budget et de sa fragilité
• Présentation du travail commencé sur les RNHP : à préparer entre Michèle, Audrey et Christiane
• Un temps d'actualité : présentation du projet Coop'licot par Regain.
• L'autofinancement du Mouvement (Pierre Lévy et Jérôme Gorisse). C'est un sujet important car nos finances sont fragiles et instables. Requestionner la question du niveau des cotisations.
  • Un groupe de contribution a travaillé et a élaboré des pistes de solutions.
  • L'idée est de "reposer" le sujet (on aura 1/2h seulement), de "replanter" cette préoccupation.
• Ateliers de l'après-midi :
  • sachant qu'on est moins nombreux (25 au total) est-ce qu'on passe de 3 à 2 sujets ?
  • le sujet : "Nouveaux élus locaux, nouvelles dynamiques créées" serait abandonné car Audrey n'en a pas été vraiment informée...? et Stéphane n'est pas sûr d'être présent.

2 - Retour de la réunion au Ministère

• Délégation de 5 personnes d'HPF, reçue par Sarah Bernhard, qui connait de loin le sujet de l'HP. Bonne écoute.
• On lui a donné beaucoup d'infos...
• Elle a entendu qu'on était pas mal en attente de nos demandes vis à vis de la DHUP
• Nous avons fait le lien avec le rapport RENOUVELLEMENT URBAIN ET RENOVATION ENVIRONNEMENTALE DES BATIMENTS sur les sujets copropriétés dégradées, QPV, rénovation et aussi rénovation thermique - Prendre connaissance des 47 propositions (mail de Ludo - Rapport Pelletier...)
• On doit renvoyer les priorités de nos demandes (à faire vendredi prochain)
• On reprend contact dans 1,5 mois

3 - Préparation du 9 octobre

• Copil : 14h15-16h30
  • Point sur les RNHP :
    • quels jours de la semaine ?
    • Eventuelle place des promoteurs immobiliers tels que Bouygues, Nexity, Vinci, mais aussi des plus petits potentiellement. Comment s'intéresser à ce que font les promoteurs ? Jusqu'où va t'on dans le financement des RNHP ?
    • Comment on sollicite nos partenaires nationaux : une réunion à prévoir ?
  • Point sur les groupes de travail
  • Expression individuelle sur l'évolution du Copil
  • Finances, tréso et adhésion
• Plaidoyer
  • Partage d'information des sujets en cours
  • Eclaircissement sur la position à défendre vis à vis de la garantie financière
  • Des modalités de fonctionnement à construire entre nous (à l'intérieur du groupe de travail)
  • Priorisation des sujets à pousser auprès du ministère

4 - Lettre d'info en cours

• Sujets : suite de la tribune et RDV au Ministère, JPO, AG, SCIA, ANAH, Coop'licot, agenda...). - Cette lettre d'info pourrait partir demain (samedi matin après confirmation lieu de l'AG)

Université d'été des Urbanistes

• Michèle fait un retour sur l'Université d'été des Urbanistes, à Guise. Elle a transmis un CR détaillé.
• Sujet principal la participation des habitants. Manque d'identification d'HPF...
• Le dossier de présentation de l'asso "HEP 49" est nommé en référence pour montrer la diversité des projets qui sont encore trop souvent identifiés par les urbanistes comme des "petits projets de bobos"...
• Le vocable "HP" ne fait clairement pas partie du panorama des urbanistes...
• Plusieurs contacts pris pour continuer de sensibiliser à l'HP

Assemblée Générale - Plénière à Lyon le 10 octobre

• Lieu : groupe du 4 mars - Immeuble Le Cairn
• capacité : 25 personnes max dans la salle du 4 mars.... inscription obligatoire donc. Si > 25 personnes, lieu alternatif à identifier.
• Matinée
  • Présentation des rapports
  • Actu de l'organisation des RNHP
• Après-midi
  • Actualités / Présentation d'outils intranet
  • En sous-groupes, réflexions sur 3 thématiques :
    • Tribune, plan de relance : comment changer d'échelle ? : Jérôme + Christiane
    • La rénovation, un sujet à investir pour l'HP : JBD + PCM
    • Nouveaux élus locaux, nouvelles politiques : quelles dynamiques autour de l'HP ? : Stefan + Audrey ?
    • Mobiliser l'épargne citoyenne pour financer les projets d'HP ? : à traiter plus tard mais un mot dans le temps actualités, un GT à créer ?
    • Format World Café ? : préparer le temps en réfléchissant à des questions clivantes - à affiner lors du copil de la veille

COPIL octobre

• 1er octobre : COPIL pour traiter des affaires courantes
• 9 octobre à 15h : COPIL + GT Plaidoyer sur les sujets Plaidoyer

Où en est-on de nos actions de plaidoyer / plan de relance / rappel réunion physique le 9/10

• PLS coopérative et PSLA : les deux sujets sont bien remontés : attente arbitrage en cours et nouveau contact DHUP
• Plan de relance et porté à connaissance : attente nouveau contact avec Emanuel de Lanversin - DHUP
• Garantie financière : travail repris par la remplaçante de Martine Verhnes - en cours
• Rescrit fiscal TVA des SCIA : attente du retour (fébrile)...
• Prochaine réunion le 17 septembre à 15h
• Réunion physique le 9 octobre, veille de plénière
• Point Ludo et JBD lundi 7 septembre

RNHP/JPO

• RNHP
  • Réunion partenaires le 14 septembre
  • Lieu : plusieurs pistes en cours d'exploration
  • Prépa du temps de plénière sur les RNHP : à finaliser lors du prochain GT RNHP
  • Prochaine réunion le 28/9 à 14h
• JPO
  • Démarrent ce WE
  • Communication mail en cours
  • 70 évènements : en baisse par rapport aux années précédentes, mais vu le contexte COVID et rentrée : pas si mal
  • Penser à demander aux groupes de faire passer leurs photos/retours/vidéo...

Point finances/tréso

• Tréso OK mais beaucoup d'incertitudes sur budget 2020 (en cours) et 2021
• Relance à faire de financements 2019 : Odile
• Contact très positif avec la Fondation pour le Progrès de l'Homme : préparation du doc demandé et retour normalement pour fin octobre
• Réunion sur le sujet financement d'HPF par un nouveau groupe de contribution : le mardi 8 septembre à 11h30

Divers

• Appel à investissement dans la coopérative Coop'licot à Forcalquier, accompagné par Regain : ok pour diffusion dans lettre d'info et en dire un mot en AG car la question peut concerner d'autres projets et que la question du financement des projets doit être traitée

1 - Plan d'action / plan de relance

• Réaction sur le document de travail qui doit être présenté à la DGALN notamment
  • PCM : super travail, plus facile à s'approprier que la Tribune, ambitieux mais précis. Comment absorber le gros travail si on était entendus ? Car on va être sollicités, sur la question du fonds d'amorçage par ex. Pourquoi ce sont les Départements qui seront "opérateurs" ? Car il s'agit d'un public aux revenus faibles. Sinon, ce serait le réseau France Active (pour le lien avec l'ESS) qui serait "mobilisé" par les Départements. Le budget de coordination mentionné pour HPF paraît "faible".
  • Olivier : une contradiction entre l'échelon Département et l'échelon de l'Etat ?
  • Ludo : le mécanisme du comité d'engagement France Active : les décisions sont prises par des représentants de plusieurs "bords" : il faudra qu'HPF soit présente dans les commissions de France active.
  • Ludo : Est-ce que la demande pour 7000 ménages n'est pas trop forte, on aura ce nombre de ménages, sur 3 années ? Les moyens autour de la promotion (communication) seront inclus dans l'action.
  • Ludo : Ne manque-t'il pas qq chose pour aider à l'émergence de projets dans les QPV et Coeur de ville. Mais difficile de demander des financements quand on ne cible pas des publics prioritaires. Ce seraient les inter-communalités ou les métropoles qui financeraient cela, en s'appuyant sur les dispositifs ANRU/Coeur de ville/Coeur d'agglomération...
  • Jérôme : on change d'échelle en demandant davantage de financements.
• On s'approprie ce doc lors du prochain GT Plaidoyer, en le commentant entre nous.
• L'envoi doit être effectué sous 15 jours : le groupe de travail finalise sur la base des échanges
• Destinataires : De Lanversin, Cabinet du ministre, CDC, assemblée des départements, Agence nationale de la Cohésion des territoires + les sénateurs ou députés qui ont réagi à La Tribune (français ou européens) + Larrouturou...

2 - Congrès HLM et visibilité tribune à la rentrée

• Le temps court prévu sur l'HP a été annulé (absence de l'intervenante) : cette option est défavorable pour l'HP.
• Stefan : créer un petit évènement parallèle, en invitant les habitants des Coop H'Nord et Boboyaka. Et en sollicitant les HP de Dordogne. Le groupe Comm. d'HPF peut (aider à) préparer cette "mobilisation".
• Trouver aussi un temps dans le cadre des JPO pour parler de La Tribune.

3 - Coopérative - agrément PLS

• Olivier : rappel du sujet avec la DDTM44. Quelle méthode ? Points de blocage aujourd'hui.
• Point sensible pour les Coopératives : une cohérence à trouver dans l'instruction ici ou là (DDTM/Métro), une évolution législative serait souhaitée par la Fédé. PLS investisseurs / PLS "bailleurs sociaux" : faire clarifier ce point-là car c'est bien du PLS investisseurs qui est utilisé dans les montages en coop
• JBD propose d'appeler De Lanversin pour évoquer cette difficulté
• Puis Habicoop envoie un mail ou passe un coup de fil

4 - Point d'info sur les chercheuses PUCA

• Travail toujours en cours
• Une Visio est prévue lorsqu'elle auront fini leur production.

5 - Point Réseau des collectivités

• Proposition d'échange avec la remplaçante de Céline Mercurio à l'USH, pour cibler les projets communs (logements abordables, seniors). JBD veut y être, Ludo, ...? (en visio) 3 personnes maxi. Ludo nous envoie l'info au moment opportun.
• Idem proposition d'échange avec la remplaçante de Martine Vernhes au PUCA.
• Idée évoquée de mettre en place des temps d'échanges, sous format webinaire, régulièrement associant organismes HLM + Collectivités + habitants : pour diffuser auprès d'acteurs institutionnels, pour promouvoir l'HP... C'est le RNCHP qui serait l'organisateur, et qui nous demanderait de participer (cela demande du temps de préparation). A affiner lors de nos échanges.

6 - Préparation rentrée : AG, JPO

• AG du samedi 10 octobre. A Lyon.
  • Relancer Cécile Viallon
  • Avec une réunion du COPIL et du GT Plaidoyer en présentiel la veille, au Coteau de la Chaudanne.
  • Envoi convocation et rapport d'activité début septembre
  • JPO : un point presse pour parler de la Tribune, porté avec l'aide d'une association locale : à Grenoble ? à Strasbourg ? à Lyon ? à Montpellier ?

7- Financement d'HPF par le mouvement

• Proposition de metter en place un groupe de travail/contribution sur le sujet du financement
  • Faire une campagne pour recueillir des dons ?
  • Réfléchir à des sources de financements pour HPF : repartir de la liste "d'idées" émises par Jérôme.

1- Point sur la diffusion de la tribune : média/institutionnels

• Média :
  • La Maison écologique / suivi en cours par Michèle
  • Autres médias : Suivi en cours par Odile, JBD, Michèle, PYJ, CHristiane selon répartition dans le tableau : https://docs.google.com/spreadsheets/d/1rzusbaggpAYcZGkXt2jl1KNg0FMXwOzp5fyt-4DxTIo/edit?usp=sharing
• Institutionnels :
  • JBD : renvoi cadre méthodo pour les dossiers thématiques
  • France Urbaine : JBD relance
  • Réseau des aménageurs : Jérôme
  • Revenir vers de Lanversin (DHUP) avec 3 propositions concrètes déclinés en demandes de financements précises dans le cadre du plan du relance : JBD + Christiane
  • Plaidoyer : https://www.habitatparticipatif-france.fr/?JuFiproduction
• USH : Céline di Mercurio nous a annoncé le nom de la personne qui la remplace sur le sujet HP
  • Congrès HLM : une place pour les habitants dans le Parvis de l'actualité ? Une thématique sur le sujet est "prévue Habitat participatif, un modèle à la croisée de la maîtrise d’ouvrage et de la maîtrise d’usage" - JBD fait un courrier à JL Dumont
  • Notre présence au stand du congrès HLM : co-financement RAHP - Qui peut venir : Framadate à faire
• RNCHP : en attente des élections pour pouvoir se positionner mais la tribune a criculé auprès des membres actuels
• Sollicitation du sénateur suite à sa déclaration sur "petites centralités" : il nous a proposé un RDV cette semaine : suivre et voir comment on peut répondre à la prochaine proposition

2 - Point sur les sujets à traiter dans la quinzaine

• Finalisation du rapport d'activité/financier 2019
• JPO : confirmation de la tenue en Septembre ; kit prêt à être diffusé courant Juin; Ludo informe aussi les partenaires européen - Partenariat avec la Fête des Possibles qui se tient sur la même période : https://fete-des-possibles.org/ ;
• QPV : liste des projets en QPV à faire circuler - question pour le GT : est-ce que réunion le 12 juin à 9h30 ?
• Sénior : prendre RDV avec les différentes actions sociales régionales MMH et les projets
• DGALN : demande de financement auprès De Lanversin : JBD
• Point finances / RH : Pas de demande de renouvellement du chômage partiel du coordinateur après le 15 mai

3 - Suivi des autres GT

• Action SCIA
  • En cours, besoin de réajuster la démarche dans la dernière ligne droite
  • Besoin de pouvoir basculer sur les pro les sollicitations que reçoit Michèle venant de toute la France
• RNHP
  • Débat lors du dernier échange du GT sur la thématique ou la couleur à donner avec une aspiration d'une partie des participants à prendre de la hauteur (notamment sur le sujet des "communs" pour montrer que l'HP participe d'une démarche sociétale plus large) et le souhait d'y voir traiter des sujets opérationnels de l'HP
  • un sous-groupe se charge de solliciter les grands témoins (réunion ce vendredi) sur la base des personnes citées en réunion et sur les thématiques/couelur évoquées
• Comm et site web : devis pour module petites annonces et mise en conformité RGPD de l'outil de mise en lien - coût d'environ 750€ : ok - Rappel du souhait d'afficher les logos des membres du collège 3 surla page d'accueil
• Carte des (nouveaux pour partie) élus favorables à l'HP : chantier en commun avec Colibris - poursuite de l'actions sur les Municipales - réunion programmée après les élections

1 - RH et chômage partiel

• Certains projets sont décalés dans le temps : notamment le projet Sénior avec MMH : inconnue financière
• Refaire un tableau de tréso dans les jours qui viennent pour statuer

2 - Tour d'horizon des différents chantiers

• Point sur l'action SCIA
  • Ça avance
  • Collecte de fonds : 10.000€ récoltés - <
  • Paiement de la première partie de mission de l'avocate, possible d'avoir besoin d'elle pour la suite de la mission si besoin d'aller au contentieux si nos actions en cours ne portaient pas leur fruit
  • Proposer à La Predelle de mettre un peu moins que leur engagement actuel, quitte à ce qu'ils remettent au pot plus tard si besoin
  • Si possible : financer une mission avec un cabinet comptable pour travailler sur des questions de compta de SCIA
  • Faire une info à tous pour dire que ça a bien fonctionné et remercier (et éventuellement mobiliser ceux qui n'ont pas encore donné mais qui serait concerné)
  • S'il reste quelques moyens à la fin : envisager 15% de frais de gestion pour HPF
  • Appel à don est plus efficace sur une action précise, qui concerne les gens
• Avancement projet sénior / MMH
  • Réunion la semaine dernière avec MMH
  • Rebalayer la convention
  • Mise en place du cadre de travail avec eux
  • Identification des projets à expérimenter
• RNHP
  • Définition du thème en cours
  • Urgence : identifier et inviter les grands témoins
  • Rester simple, compréhensible dans notre thématique et dans le choix de nos interlocuteurs
• JPO : comment on sent les JPO en septembre ?

2 - Plaidoyer

• Avancement tribune et diffusion
  • Tribune : Contact Odile, Ludo
  • 6 propositions : JBD, PC
  • Communiqué de presse (à envoyer avec tribune) : Contact Odile, Ludo
• Inscription dans les démarches de plaidoyer institutionnelle/citoyenne du "monde d'après" (pacte du pouvoir d'agir,...)
  • "Le pacte du pouvoir de vivre" - JBD s'occupe de les contacter
  • un pacte qui veut faire converger écologie et social : www.pactedupouvoirdevivre.fr/le-pacte-en-bref/ , en faisant 66 propositions (voir doc en PJ) et voici les signataires : www.pactedupouvoirdevivre.fr/les-organisations-signataires/ Parmi eux, ceux qui font le lien avec nos valeurs et nos "chantiers" : les coop HLM, l'USH, l'UNHAJ, la Fondation Abbé Pierre, la Fédé Léo Lagrange et pratiquement tous les mouvements d'éducation populaire, le Labo de l'ESS...
  • "# Nous les premiers" - Ok pour y aller - Odile signerait
  • Un nouveau collectif sorti il y a qq jours à peine.
  • Leur idée est d'interpeller Macron pour lui demander de construire ensemble le monde d'après, de façon démocratique. Ils souhaitent la mise en place de "Fabriques de la transition", au niveau local, puis ensuite une "Assemblée citoyenne du futur"...
  • www.democratieouverte.org/nouslespremiers-scenario-democratique/
  • Pour les signataires : ça va d'élus de tous bords, essentiellement "verts", à des asso, des "chercheurs" et des citoyens lambda. Au hasard ? : Pablo Servigne, Yves Sintomer, Damien Carême de Grande-Synthe, Anne Hidalgo, Eric Piolle maire de Grenoble, pour du lobbying local ça peut aider. Il faudrait que chacun regarde les élu.e.s qu'il connait déjà.
  • www.francetvinfo.fr/sante/maladie/coronavirus/tribune-nouslespremiers-elus-personnalites-publiques-ou-citoyens-ils-s-adressent-a-emmanuel-macron-pour-dessiner-le-monde-dapres_3937031.html
  • "Le pacte pour la transition" dont HPF est déjà signataire, ainsi que les Colibris, Alternatiba, Greenpeace.. www.pacte-transition.org
  • Ce pacte s'est apparemment créé avant les élections municipales pour mettre en avant les questions de transition écologique, sociale et démocratique.
  • 32 mesures pour des communes plus justes...
  • "#COVID-ENTRAIDE FRANCE" - A faire / reporterre.net/A-l-union-nationale-nous-preferons-l-entraide-generale
  • Il s'agit d'un réseau de solidarité auto-organisé, au lendemain du COVID, pour que "l'entraide et l’auto-organisation fleurissent en période de confinement", affirment les signataires de cette tribune qui est publiée simultanément sur plusieurs médias indépendants, Bastamag, Lundi Matin, Mediapart, Politis et Terrestres.
  • Les signataires : Corinne Morel-Darleux (conseillère régionale AURA), Pablo Servigne, Dominique Bourg (philosophe),Aurélien Barrau (astrophysicien), Bernard Friot (Sociologue), et...Thomas Berthet Fédération Habicoop.
  • Le pacte Finance-climat : intérêt perso des membres plus qu'HPF
  • avec Jean Jouzel, Pierre Larrouturou, Bruno Léchevin...
  • Association loi 1901, « Agir pour le climat » qui a pour objet exclusif de promouvoir le Pacte finance Climat. Ses actions de lobbying citoyen, visent à l’adoption d’un traité Européen pour mettre la création monétaire, et plus largement la finance, au service de la transition écologique et à la mise en place d’une société plus respectueuse de l’environnement et des hommes.
  • Citoyennes·ens Lobbyistes d'Intérêts Communs CLIC : https://lobby-citoyen.org/
  • Un site qui offre un "mode d'emploi" pour faire du lobbying auprès de députés, sénateurs, sur des questions que l'on veut faire avancer (il y a "en veille", par ex, une action de lobbying sur l'habitat léger, démontable ou réversible, en ce moment)
  • lobby-citoyen.org/habitat-leger-demontable-ou-reversible-pour-une-reconnaissance-legale-a-la-hauteur-des-enjeux/
  • Convention citoyenne : JBD
  • #Le Temps est venu : JBD
• Rendez-vous à prendre (pour plaidoyer mais aussi RNHP et suivi des projets QPV, Coeur de ville,...) : comment on gère ça ?

3 - Financement

• Relance FPH (pas de nouvelles)
• Solliciter subvention Ministère de la transition : qu'en pensez-vous ? Cf. https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/subventions-aux-associations
• Rescrit Mécénat - quelle suite ? (voir le sous chapitre "délai de réponse" sur https://www.associations.gouv.fr/le-rescrit-fiscal-pour-les-associations.html#Procedure)

1-Annulation / report AG

• Echange d'arguments sur la pertinence de maintenir un RDV à distance à la date prévue.
• Contenu ? Les points de l'AGO formelle de validation des documents annuels ; ou au contraire les éléments plus opérationnels (RNHP...).
• RDV le 4 avril, créneau de 2x1H30, odj concentré sur les sujets opérationnels
• les sujets traités :
  • Focus RNHP- 1h
    • où est-ce qu'on en est?
    • quels thématiques y trouver?
    • organisation d'un comité technique + liste de bénévoles
  • bilan de nos activités + bilan financier 2019- 30min Télécharger le fichier gakbienjdcfmfhbl.png
  • pause
  • conférence OFS? JB demande à Hélène - 1h-1h30
• Préparation opérationnelle de ce RDV : Christiane avec Ludo
• AGO repoussée au samedi 10 octobre (date prévue pour la prochaine plénière), à Lyon idem.

2-Annulation / report JPO

• Report au mois de septembre
• Intérêt car journée du patrimoine - relais de communication intéressant

3-Maintien réu Ju/Fi à distance

• Maintien de la réunion du 3 avril, Ludo propose une trame et on l'amende - 14h à 16h30
• Validation réunion du 27 mars à 16h sur les SCIA

4-Fonctionnement envisagé par les structures du réseau et groupes pour poursuivre les actions

• Regain : affirmer l'importance de faire des projets collectifs et de trouver des solutions pour maintenir l'agenda via des outils - permet de s'essayer à ce type d'animation - permet à des gens qui ne peuvent pas se déplacer d'assister à la réunion - crainte sur la santé économique de la structure car suspension des paiements des clients bailleurs
• CAHP : pas encore de notification d'arrêt des bailleurs, mais regarde ce qui est possible en terme de soutiens publics
• EH : les bailleurs sont arrêtés, les groupes voudraient bien continuer à avancer, donc à voir selon ce que donne la visio

5-Élargissement de la proposition de Zoom

• Possibilité de proposer zoom aux adhérents
• Agenda pour réserver les créneaux : https://www.habitatparticipatif-france.fr/?ResaConferenceTelephonique
• On teste pour voir

6-Point RH

1 - Finalisation de la préparation de l'AG

• Logistique : Cécile se charge du repas
• Préparation du renouvellement du copil et du CO :
  • CO : repréciser par mail qu'il suffit d'être adhérent et contributeur dans un GT ou une structure locale / reconnaissance d'être actif dans le réseau - Liste des membres actuels : https://www.habitatparticipatif-france.fr/?CO
  • Copil : sur la base des annonces actuelles :
    • Si Audrey quitte (en restant active dans comm et rnhp), sa participation sur le sujet RNHP pourrait être pratique
    • Michèle resterait pour l'instant
    • Odile souhaiterait passer la main, mais voudrait bien faire encore un an si la passation s'engage dans le cours de l'année
    • Jérôme Gorisse serait motivé pour entrer au copil
• Rapport d'activité / moral / financier : Ludo prépare
  • Le temps sur les RNHP
    • Question de la mobilisation habitante : pas énorme du côté de Cohabtitude, mais pas mal de monde dans le réseau de H&P, d'autant que pas si compliqué de trouver des bénévoles sur un évènement
    • Préparation de la discussion : intro d'Audrey
    • Tour de table
    • Lancement Cotech + groupe local

2 - Point tréso : actuellement 2/3 mois d'autonomie

• Coop'HLM / Crédit Mutuel : à relancer
• MMH : convention en cours à signer

3 - Plaidoyer

• Retour sur la réunion avec les chercheuses mandatées par le PUCA
  • Plutôt constructif
  • Mission axée sur la garantie financière
  • Tour des hypothèses concernant la garantie financière : BEI / CDC avec l'idée de rechercher un portage du risque financier par plusieurs structures
• Fiches capitalisation pour DHUP
  • Michèle regarde le doc que JBD finalise
  • Ajout sur Attribution
  • Fiches à ajouter
    • SCIA dissoute : Eco-logis
    • SCCC - castors du roc (cf.étude QPV)
• Alerte SCIA
  • Possibilité de faire remonter nos besoins/infos sur via connaissance de JB qui travaille aux Impôts du Pas de Calais
  • Les modifs de loi de finances récentes concernant les SCIA l'ont probablement été pour des structures qui ne concernaient pas l'HP
  • Faire une note sur ce sujet (problème de TVA à payer sur les appels de fonds correspondant à l'achat du terrain et obligation de déclaration du paiement de la TVA pour les travaux) + question des mutations (calcul des frais de mutation compliqué du fait des apports en compte courant) pour faire passer à JBD
  • Préparation d'un RDV avec la fédération des banques (contact à identifier avec Guy Léré) : il faut un dossier juridique carré -> Michèle prépare un dossier à faire valider par des notaires, JBD contacte Guy Léré
  • groupe de contribution à la manœuvre avec Michèle + PYJ

4 - Démarrage des projets séniors, QPV / (Pas de) nouvelles de Coeur de ville

• Le "focus" Coeur de ville est sorti : https://www.dropbox.com/s/o7050vge3o8isq1/Focus%20Habitat%20Participatif_notes.pdf?dl=0
• Notre interlocuteur a quitté le CGET... à reprendre.

5 - Divers

• Relance Ministère : JBD fait faire une fiche de présentation de l'Arche en Ile (93)
• JPO : réalisation du visuel en cours
• Municipales : La vidéo est donc sorti, il faut la faire circuler - 25 retours de candidats via le site HPF + retours en local

1- Point plaidoyer

• Point PUCA : nécessité d'une réunion prolongée et de se partager les taches avec un référent/ interlocuteur par thème
• Point Fiches à remonter pour la DHUP... JBD est en relecture des fiches actuellement
• Point groupe de travail RNCHP : réunion du 27/01 à paris avec USH/Coop'HLM/CDC Habitat/PUCA et pour HPF : Olivier, Pierre et Ludo
  • Sujet Logement abordable : en lieu et place de la tenue d'un séminaire pour le mois de mars, il a été envisagé la mise en place de plusieurs groupes de travail dont :
    • Attribution locatif social
    • Financement des espaces communs en locatif social
    • SCIAPP
    • OFS
    • Equilibre d'opérations
  • Sujet HP et vieillissement : un séminaire est prévu pour le mois de juin (date retenue à priori le 9 juin à La Défense) : réfléchir aux interventions (groupes ?) / personnes et organismes à convier
• Sujet OFS : projet de "loi Lagleize" passe au sénat le 04/04 , contact Abricoop (Toulouse) et député Lagleize. Christiane diffuse infos sur le sujet. A traiter en GT plaidoyer.
• Pour info : groupe de contribution Sté d'autopromotion en jouissance
• Besoin de mettre à plat les différents sujets et les contributeurs : proposition de faire un GT plaidoyer physique le 3 avril, veille de la plénière à Lyon (côteau de la chaudanne)

2- Point partenariat et échanges avec les institutionnels

• Rencontre à prévoir : CDC habitat (JBD - Ludo ?) : RV à caler à" l'occasion" d'une autre réunion à paris
• Ademe : rencontre à prévoir - proposition de signer la charte du Réseau FAIRE : pas de raison de ne pas le faire , interêt de '"faire réseau " et ouvrir des portes = prendre RV "à l'occasion "
• Label Ecoquartier : proposition de signer la charte (DGALN) : idem - possibilité de rencontre prochainement à Aix en Pce

3- AG du 4 Avril à Lyon

• Lieu : Cécile demande au groupe du 4 mars (petite salle) ; sinon L'autre Soie (Audrey). Coteaux de la Chaudanne possible aussi.
• Réunion du GT Plaidoyer le 3 avril aux Coteaux de la Chaudanne. : faire mail au GT
• AG statutaire
• proposition d’Hélène Morel d’un point d’1H30 sur l’OFS lors de l’AG du 4 /4 > présentation d'Hélène : lui demander que ce soit très pédagogique, se concentrer sur l'essentiel pour que cela reste accessible (30 minutes ?). + temps de débat & questions. Hélène : "Il me semble que pour bien commencer sur ce sujet, il est nécessaire de faire un point juridique sur le dispositif OFS en France mais également de revenir au modèle original des Community Land Trust anglo-saxon. Les expériences étrangères sont beaucoup plus proches des mouvements d’habitat participatif et pourraient vraiment nourrir et inspirer le positionnement à adopter ici. Seriez vous partants pour que l’on consacre 1h30 au sujet, avec un moment de présentation et un moment de discussion ?"
• Autres sujets : JPO / Municipales / temps intranet / RNHP / Visite de la coop du 4 mars
• Renouvellement du Copil : méthode ? Demande aux GT de renouveler leur candidat au copil / CO (mail : Ludo)

4- Info video "municipales"

• Co-produite avec oasis : "beaucoup de choses super dans la vidéo" dixit Odile ! Sera finalisée demain par la commission.

5- Infos autres GT

• Sénior : démarrage action - première réunion le 12/2
• JPO : première réunion calée - en cours
• Relance du groupe "animation de la BDD" - sondage en cours
• QPV : reprise prochainement - sondage en cours
• Coeur de ville : pas de nouvelles pour le moment - relance après les vacances
• Référentiel : débrief fait à Pascal des échanges avec USH et RNCHP - attendre le mois de mars/avril pour organiser une rencontre avec l'USH

6- Convention HPF / RRHP Occitanie

• Quels sujets nationaux à mettre dans le programme ?
• Vendredi 6/11 - journée "pro", table rondes le matin, ateliers thématique après-midi
  • OFS
  • Location sociale
  • Étude personnes âgées
  • Référentiel
• Samedi 7/11 - journée "citoyens" - 3 parcours : découverte, échange, expertise
• Quels intervenants HPF peut mobiliser / prendre en charge
• Pour info, une convention similaire est signée avec Coop Oasis
• Réunion de programmation : lundi 2/3, 18h30, possible vidéo

Date et lieu du congrès HLM

Prochain copil

• Jeudi 5 mars à 14h
• Dates prévisionnelles Copil à suivre :
  • Jeudi 2 avril à 14h
  • Jeudi 7 mai à 14h
  • Jeudi 4 juin à 14h
  • Jeudi 2 juillet à 14h : à modifier
  • Jeudi 3 septembre à 14h
  • Jeudi 1er octobre à 14h
  • Jeudi 5 novembre à 14h
  • Jeudi 3 décembre à 14h