Développer l'habitat participatif en Bail Réel Solidaire
Thématique
Montage de projet
Type d'atelier
Table ronde - Présentation d'un sujet par différents intervenants avec un animateur
Durée de l'atelier souhaitée
1h30
Descriptif à intégrer au programme (5 lignes max)
Habitat participatif et Bail Réel Solidaire sont les deux principales innovations « de rupture » des dernières décennies en matière de logement. Ils partagent un certain nombre de valeurs et d’objectifs communs, autour du logement abordable et de la non-spéculation, et sont tous deux de plus en plus intégrés aux politiques publiques en matière de logement. Mais comment articuler ces deux logiques, celle de la participation habitante et celle de la dissociation du bâti et du foncier, qui n’ont pas initialement été pensés pour fonctionner ensemble ?
Cette table ronde présentera les enjeux et les explorations en cours sur les différentes manières de combiner le dispositif du BRS avec des projets d’habitat participatif, qu’ils soient développés sous forme de coopérative d’habitants ou en société d’attribution (SCIA).
3 études de cas seront présentées (sous réserve de confirmation):
- BRS et coopérative d'habitants : "LA CANOPEE", développé par la coopérative Habitat & Partage, en lien avec l’OFS « La Foncière solidaire du Grand Lyon »
- BRS et SCIA : ZUBI MAYOU dont la maitrise d’ouvrage est assurée par la coopérative HLM Le Col en lien avec l’OFS du Pays basque, l’EPFL Bizitegia
- BRS et SCIA : "PASSERELLE" dont la maitrise d’ouvrage est assurée par la coopérative HLM ESPACIL en lien avec l’OFS Foncier Solidaire Rennes Métropole
Cette table ronde présentera les enjeux et les explorations en cours sur les différentes manières de combiner le dispositif du BRS avec des projets d’habitat participatif, qu’ils soient développés sous forme de coopérative d’habitants ou en société d’attribution (SCIA).
3 études de cas seront présentées (sous réserve de confirmation):
- BRS et coopérative d'habitants : "LA CANOPEE", développé par la coopérative Habitat & Partage, en lien avec l’OFS « La Foncière solidaire du Grand Lyon »
- BRS et SCIA : ZUBI MAYOU dont la maitrise d’ouvrage est assurée par la coopérative HLM Le Col en lien avec l’OFS du Pays basque, l’EPFL Bizitegia
- BRS et SCIA : "PASSERELLE" dont la maitrise d’ouvrage est assurée par la coopérative HLM ESPACIL en lien avec l’OFS Foncier Solidaire Rennes Métropole
Objectifs de l'atelier
Présenter les enjeux qu'il y a, pour les habitants des d'habitat participatif, à développer leur projet en BRS.
Présenter les enjeux pour les OFS, les collectivités et les opérateurs, à intégrer de l'habitat participatif.
Présenter les explorations actuelles pour combiner BRS et propriété sociétaire (occupation de son logement en jouissance)
Présenter les enjeux pour les OFS, les collectivités et les opérateurs, à intégrer de l'habitat participatif.
Présenter les explorations actuelles pour combiner BRS et propriété sociétaire (occupation de son logement en jouissance)
Pourquoi proposez-vous cet atelier ?
Cet atelier est proposé par le GT plaidoyer d'HPF auquel je participe, notament sur ce sujet.
Déroulé de l'atelier / besoins spécifiques
1. Introduction présentant la proximité des enjeux entre HP et BRS : innovation dans le logement, volonté de créer du logement abordable et non spéculatif, proximité de valeurs, les deux formes étant de plus en plus objets de politiques publiques. Comment les articuler ?
2. Présentation des 3 études de cas. Pour chaque étude de cas :
- Contexte du projet, système d’acteurs et état d’avancement
- Niveau de structuration du groupe d’habitants
- Raisons qui conduisent à retenir une structure juridique pour porter le BRS dans la durée (et présentation en quelques mots de cette structure)
- Difficultés rencontrées sur l’articulation BRS/structure juridique dédiée
- Présentation de la stratégie envisagée pour lever ces difficultés
3. Discussion commune sur la problématique autour des trois projets
- Plaidoyer issu de chaque projet
- Quelle stratégie de plaidoyer commune ?
4. Echanges avec la salle
2. Présentation des 3 études de cas. Pour chaque étude de cas :
- Contexte du projet, système d’acteurs et état d’avancement
- Niveau de structuration du groupe d’habitants
- Raisons qui conduisent à retenir une structure juridique pour porter le BRS dans la durée (et présentation en quelques mots de cette structure)
- Difficultés rencontrées sur l’articulation BRS/structure juridique dédiée
- Présentation de la stratégie envisagée pour lever ces difficultés
3. Discussion commune sur la problématique autour des trois projets
- Plaidoyer issu de chaque projet
- Quelle stratégie de plaidoyer commune ?
4. Echanges avec la salle
A quel public s'adresse votre atelier ?
- Grand public / découverte
- Groupes d'habitants
- Public "expert"
Le pilote de l'atelier a-t-il déjà une fiche "contributeur" sur le site d'HPF ?
Oui
Pilote de l'atelier
Pierre - LEVY
L'atelier est proposé par une structure du Mouvement de l'Habitat Participatif ?
Oui
Structure/organisation du Mouvement
Regain - Habitat Participatif PACA
E-mail
Contacter par mail
Téléphone
0635482603
Animateur
Pierre Lévy
Responsable du compte-rendu
Pierre LEVY
Intervenants pressentis
Pour chacun de ces projets, trois intervenants sont pressentis : un pour l’opérateur, un pour l’OFS, et un habitant.
Eventuellement, participeront également à cet atelier un représentant d'une collectivité locale et un représentant de la fédération des coopératives HLM.
Eventuellement, participeront également à cet atelier un représentant d'une collectivité locale et un représentant de la fédération des coopératives HLM.